AMICALE DE L'ECOLE FONDAMENTALE MICHEL WARNON DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE

Association sans but lucratif


Dénomination : AMICALE DE L'ECOLE FONDAMENTALE MICHEL WARNON DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 424.391.925

Publication

16/01/2012
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

11 1111111111i 111 iii

*12013420*

Rés

Mor be

iA

i?1-PQSÉ AU tiHttht

DE COMMERCE DE fVAMUP

~ it JAN. 2012

pour fe Crailler, Greffe

Dénomination

(en entier) : Amicale de l'école fondamentale "Michel Warnon" de la

Communauté française

Forme juridique : Association sans but lucratif (ASBL)

Siège : 25, rue de l'Enseignement 5060 SAMBREVILLE (Tamines)

N° d'entreprise : 424391925

Objet de l'acte : Modification des statuts et du comité directeur.

En date du 13/12/2011, l'Assemblée générale dûment constituée a décidé ce gui suit

1° Nouveau Président honoraire: DEBAUCHE, Francis

2° Accepte et entérine les lettres de démission de Madame MICHOTTE, Rita, Trésorière et de Monsieur DEBAUCHE, Francis, Président au 31/12/2011 ainsi que les démissions de fait de Mesdames ROLAIN, Vanessa, Vice-Présidente, MICHOTTE, Cécile, Vice-Trésorière, DUFRASNE, Isabelle, Vice-Secrétaire, DE DOMINICIS-COEN, Annie, Directrice FF retraitée et de Monsieur CHARLIER, André, Inspecteur retraité. 2° Nouvelle composition du Conseil d'Administration en date du 01/01/2012.

PRESIDENT: SACCOCCIO, Federico 37C rue de la Giloterie 5070 VITRIVAL Tél: 071/770898 VICE-PRESIDENTE:VERSTRAETE,Dominique 66, rue du Bois des Mazuis 5070VITRIVAL Tél: 071/714150 VICE-PRESIDENTE: PIGNOLET, Valérie 26, Chemin du Trou Perdu 5100 JAMBES Té1.081/305878 TRESORIERE: LEFRANC, Catherine 38 rue de Somtet 5640 METTET Tél: 071/770860 VICE-TRESORIERE: PISANE, Carine 10, rue Les Malheurs 4217 HERON Tél: 0496/375437 VICE-TRESORIERE: WILLEMS, Anne 51, Impasse de la Ramonerie 5032 BOSSIERE Tél: 0476/764615 SECRETAIRE: VERCRUYSSEN, Frédérique 451, rue Villette 5300 SCLAYN Tél: 085/845656 COMMISSAIRES AUX COMPTES:

DELTOUR, Nathalie 17, rue Bossontienne 5170 LESVE Tél: 0495/468577

JACQMIN, Coralie 4/9 Clos de l'Omeau 5030 GEMBLOUX Tél: 0498/664374

DIRECTRICE DE L'ETABLISSEMENT:

BERGMANS, Nadine 29/19 rue Radache 5060 AUVELAIS Tél: 0496/513565

TITRE Il.- Des membres

Art 6: Le nombre minimum est fixé à neuf

Art 7: L'association compte en son sein des membres effectifs et des membres d'honneur. La liste des membres d'honneur sera publiée et complétée au bas du présent article en profitant d'une modification ultérieure des statuts.

Membre d'honneur: DEBAUCHE, Francis

Art 7Bis: La même procédure sera d'application lors du changement de Direction. En 2012, la Directrice est Madame BERGMANS, Nadine.

Art.8 modifié: Tout professeur affecté à l'école au premier septembre de chaque année scolaire ou en cours d'année scolaire (remplacement) est reconnu membre d'office de l'Association (il en est averti par les soins de la Direction)

Pour les Temporaires non reconduits, leur état de Membre cesse le 30 juin de chaque année scolaire ou en fin d'intérim ou en fin de fonction.

Art 11: ... ou exclu comme ayant-droit...

Mentionner sur la déinièré page du Volet 8 : Au recto: Nom e-f q.uáiité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

TITRE III.- De l'Assemblée Générale

Art 13: II doit être tenu au moins une Assemblée Générale. Elle se tiendra dans le courant du mois d'octobre ou le jour prévu par la Direction pour déterminer et entériner l'encadrement de l'Ecole.

Art.14 modifié: Les Membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par une note du Chef d'Etablissement cosignée par le Président (la Présidente) et du (de la) Secrétaire huit jours avant la réunion de l'assemblée. Cette note reprend l'ordre du jour.

TITRE IV.- Du Conseil d'Administration

Art.18 modifié: L'assemblée est gérée par un Conseil d'Administration composé de:

Un(e) Président (e )

Deux Vice-Président (e )s

Un (e) Secrétaire

Un (e ) Trésorier (e )

Deux Vice Trésorier (e )s

Deux Commissaires aux comptes

Le (La) Directeur (trice) de l'Ecole fondamentale.

Art.22 modifié: Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fais par année scolaire sur convocation adressée par une note du Chef d'Etablissement cosignée par le Président (la Présidente) et du (de la) Secrétaire une semaine au moins avant la réunion ou exceptionnelllement, le jour fixé par l'urgence. Un comité restreint composé du {de la) Président (e) , d'un(e) des Vice-Président (e )s, du (de la) Trésorier (e ), du (de la) Secrétaire et du Chef d'Etablissement peut décider dans l'extrême urgence à condition qu'il fasse rapport de sa décision au prochain Conseil d'Administration.

TITRE VIL- Dissolution

Art.30 Supprimer: ...ou à une o=uvre dont le but est l'objet se rapprochent le plus de ceux en vue desquels la présente association a été créée.

Pour l'Amicale,

Le President,

SACCOCCIO, Federico

Mentionner sur la derniére page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

À`,-.

Rése>vé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
AMICALE DE L'ECOLE FONDAMENTALE MICHEL WARNO…

Adresse
RUE DE L'ENSEIGNEMENT 25 5060 SAMBREVILLE

Code postal : 5060
Localité : Arsimont
Commune : SAMBREVILLE
Province : Namur
Région : Région wallonne