APSARA DANCE CLUB, EN ABREGE : ASPARA D. C.

Dénomination : APSARA DANCE CLUB, EN ABREGE : ASPARA D. C.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 480.015.188

Publication

23/03/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MdrJ2.2

DEPOSE AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

1 3 MARS 2012

Pr le Greffier,

Or~, c

r=c

*iaosaias

N" d'entreprise : 4800.151.88

D�nomination

(en : Aspara Dance Club ASBL

(en 'dbr�grr)

Forma juridique . Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de Dave, 79 - 5100 Jambes

O blet de l'acte : Statuts coordonn�s - Conseil d'administration

1. Statuts coordonn�s

R�unie et d�lib�rant conform�ment � la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, les membres ont adopt� � l'unanimit� les statuts coordonn�s suivants. Toutes les anciennes publications sont donc abrog�es:

TITRE I D�nomination, si�ge social

Art 1

L'association est d�nomm�e "APSARA DANCE CLUB a.s.b.l'.Elle est constitu�e pour une dur�e illimit�e,

Art 2

Son si�ge social est �tabli � 5100 Jambes, rue de Dave n' 79 et d�pend de l'arrondissement de Namur.

li peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans les conditions pr�vues pour la modification,

des statuts dans tout autre lieu de l'agglom�ration namuroise. (Ou de Belgique).

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur,

TITRE II - Objet

Art 3

L'association a pour objet principal la promotion sous toutes ses formes de danses sportives et de loisirs.', Elle pourra dans ce but organiser pour ses membres des cours, des stages et des entra�nements de danse ainsi que des bals, des soir�es, des th�s dansants, des comp�titions et toute autre manifestation pour autant que cela favorise la r�alisation de son objet social.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

TITRE Ili Membres

1. Admission

Art. 4

L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres sympathisants.

Art. 5

Sont membres effectifs :

- les comparants au pr�sent acte;

- tout membre adh�rent �g� d'au moins dix-huit ans r�volus ; ayant par son activit� concouru directement �

l'objet social de l'association ; ayant apr�s une p�riode de deux ans en qualit� de membre adh�rent, pos�,

devant l'assembl�e g�n�rale, sa candidature avalis�e par le conseil d'administration et ayant �t� accept�e par

l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Ils jouissent des droits organis�s par les pr�sents statuts, participent aux assembl�es g�n�rales et ont le droit de vote.

Les membres adh�rents sont ceux qui, apr�s avis du conseil d'administration statuant � ta majorit� simple, sont admis au sein de l'association.

Mentionner sur !a r,erni�re page du Volet B Ru recto binm et qualit� du noteire Instrumentant ou de La personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter !'association, la rorrrtatron ou i'ornarrlsme � i`�gar� i des tiers

et, F,tnrA ^4 ~~irtrs^hrr-

e

e

MOD 2.2

lis participent aux activit�s de l'association et s'engagent � respecter les statuts et le r�glement d'ordre

int�rieur.

Ils ne participent pas automatiquement � la destin�e de l'association via l'assembl�e g�n�rale.

Ils ne poss�dent pas le droit de vote dans les instances de l'a.s.b.l.

Art. 6

D'autres personnes qui d�sirent profiter occasionnellement de l'association ou l'aider � r�aliser son but, peuvent �tre admises, en qualit� de membre sympathisant ou protecteur, sans pour autant �tre membre adh�rent ou effectif, Ces personnes sont admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

2 D�mission, exclusion, suspension

Art. 7

Les membres effectifs, adh�rents et sympathisants sont libres de se retirer � tout moment de l'association,

Les membres effectifs doivent adresser par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne pais pas la cotisation qui lui incombe, dans

le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la Poste.

L'exclusion d'un membre effectif, adh�rent ou sympathisant ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e

g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es,

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs,

adh�rents ou sympathisants qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou qui ne

respecteraient pas les r�gles de l'organisation du club, conform�ment au r�glement d'ordre int�rieur.

Art 8

III

~p Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu et les ayants droit d'un membre d�missionnaire, suspendu

ou exclu ou d�funt n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire,

e ni restitution, m�me partielle, des cotisations ant�rieurement pay�es.

Cl�

TITRE IV Cotisations

Art 9

e Les membres effectifs, les membres adh�rents et les membres sympathisants paient une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation est fix� par le conseil d'administration. Elle ne pourra �tre

Cl� sup�rieure � 250 EUR.

Cl� L'inscription � un cours de danse comprend ladite cotisation. Aucune cotisation de membre n'est

remboursable ni � reporter sur l'ann�e acad�mique suivant celle pour laquelle elle a �t� pay�e ou prise.

Le montant de fa cotisation est fix�, chaque ann�e avant le d�but de l'ann�e acad�mique, par le conseil

d'administration.

N

rl

c TITRE V - Assembl�e g�n�rale

Art, 10

� L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du

conseil d'administration ou s'il est absent par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art. 11

et L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence

:Les modifications des statuts,

et

et :La dissolution volontaire de l'association,

:L'approbation des comptes et budgets,

:La nomination et la r�vocation des administrateurs,

:La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration, dans les cas pr�vus

par la loi,

:La d�charge � octroyer aux administrateurs et, ie cas �ch�ant, aux commissaires,

Cl� :Les exclusions de membres effectifs,

:La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale,

:Tous les cas o� les statuts l'exigent.

pCl�jp Art. 12

et Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du 1 er semestre qui suit la cl�ture des comptes.

Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre effectif ou un membre adh�rent

Les convocations sont faites par lettre missive ou par mail, adress�es huit jours au moins avant la r�union de l'assembl�e, Elles contiennent l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union

Art. 13

L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MO62.2

De m�me, toute proposition sign�e parle cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 14

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale,

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

En cas de partage des voix lors d'un vote secret, la proposition est rejet�e,

Tout membre emp�ch� peut se faire repr�senter par un autre membre mais chaque membre pr�sent ne

peut d�tenir qu'une procuration.

Art, 15

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion d'un membre) et 20

(dissolution volontaire de l'association) de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des

points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art, 16

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le

pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en

prendre connaissance mais sans d�placement du registre (conform�ment � ce qui est dit � l'article 10 alin�a 2

de la loi).

Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre � la poste.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge. Il

en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur,

TITRE VI Conseil d'administration

Art. 17

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de neuf au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs.

Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assembl�e g�n�rale elle-m�me ne compte que trois membres.

Dans tous les cas, le conseil d'administration doit toujours compter au moins une personne en moins qu'� l'assembl�e g�n�rale.

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Toutefois, tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente.

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation de son pr�sident ou de son rempla�ant aussi souvent que l'int�r�t de l'association le n�cessite. Il doit, en outre, �tre convoqu� lorsqu'un tiers au moins de ses membres le demande. Les convocations sont envoy�es individuellement par lettre ordinaire ou par mail et contiennent l'ordre du jour.

Art. 18

La dur�e du mandat des administrateurs est fix�e � quatre ann�es. Les administrateurs sortant sont r��ligibles. Sauf d�cision du Conseil d'administration, le mandat cesse d�s que son titulaire perd sa qualit� de membre effectif, conform�ment � l'art 7 des pr�sents statuts. Le mandat est suspendu dans les m�mes conditions que celles stipul�es � l'art 8. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir, ach�ve le mandat de celui qu'il remplace,

Art. 19

Le conseil choisit en son sein : un(e) pr�sident (e), un(e) vice-pr�sident(e), un(e) secr�taire et un (e) tr�sorier (e).

Les membres investis de ces mandats non cumulatifs constituent le comit� ex�cutif charg� de la gestion journali�re de l'association. Ils ne peuvent �tre d�sign�s v�rificateurs aux comptes.

Le (la) pr�sident (e) organise et pr�side les r�unions du conseil et de l'assembl�e g�n�rale, veille au respect des statuts, veille � l'ex�cution des d�cisions et repr�sente l'association � l'ext�rieur, En cas d'emp�chement du (de la) pr�sident (e), les fonctions sont assum�es par le (la) vice-pr�sident(e) ou, � d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Le (la) secr�taire assume les t�ches administratives sous la surveillance du (de la) pr�sident (e),

Le(la) tr�sorier(�re) s'occupe plus sp�cialement de la comptabilit�, de la perception des recettes, du paiement des d�penses courantes et de la pr�paration des budgets ainsi que de leur ex�cution. Il veille � ce qu'aucune d�pense ne soit engag�e sans d�cision pr�alable du conseil d'administration, si elle d�passe la somme de 250 EUR,

Art. 20

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Un administrateur ne peut se faire repr�senter au conseil d'administration que par un autre administrateur porteur d'une procuration �crite d�ment sign�e, le mandataire ne pouvant �tre porteur que d'une seule procuratign,

1 .. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/03/2012 - Annexes du Moniteur belge MOO 2.2

i Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou son rempla�ant Ce registre est conserv� au si�ge de l'association o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, conform�ment � ce qui est dit � l'article 10, alin�a 2 de la loi.

e Art. 21

Le conseil d'administration e les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous autres pcuvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant

Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de la Poste, effectuer sur lesdits comptes, toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer, les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non ; encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Ait 22

Le conseil d�l�gue la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, aux pr�sident(e), vice-pr�sident(e), secr�taire et tr�sorier(e).

D'une mani�re g�n�rale, la gestion journali�re porte sur l'organisation, la coordination et la prise en charge du suivi technique et administratif des travaux de l'association.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligence du pr�sident ou de l'administrateur-d�l�gu�.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, notamment ceux requ�rant l'intervention d'un officier public ou minist�riel, sont sign�s par deux administrateurs qui n'auront pas � justifier � l'�gard des tiers d'une d�cision pr�alable du conseil d'administration mais rendront compte � ce dernier de leurs actes ou par toute personne mandat�e sp�cialement par le conseil d'administration. Les administrateurs signataires ne pourront cependant �tre parents, �poux ou alli�s ou cohabitant de mani�re stable.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le pr�sident ou par un administrateur pouvant agir individuellement ou par le pr�sident et un administrateur agissant conjointement.

Art 23

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VIII R�glement d'ordre int�rieur

Art 24

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit�

simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE IX Dispositions diverses

Art. 25

L'exercice social commence le 01 ao�t pour se terminer le 31 juillet de l'ann�e suivante.

Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article

17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de

l'assembl�e g�n�rale annuelle.

Art. 26

Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Art. 27

L'assembl�e g�n�rale d�signera un v�rificateur aux comptes charg� de v�rifier les comptes de l'association

et de lui pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour une ann�e par rassembl�e g�n�rale � la majorit�

simple et est r��ligible.

Ait 28

En cas clp dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera, � la majorit� des 4/5�mes des voix

des mempres effectifs, pr�sents ou repr�sent�s, le ou les liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs et indiquera

f'qf feetation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement �tre faite soit en faveur d'un club de danse naissant, soit en faveur

d'un organisme ou association dont le but est la promotion de la danse sous toutes ses formes soit en faveur

d'une oeuvre de bienfaisance.

Ces d�cisions ainsi que tes noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publi�s aux

annexes du Moniteur.

MOD2.2

Kserv�.

ou

Moniteur

ETeIg9

Volet B - Suite

Art. 29

Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921,

modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

2_ conseil d'administration

L'assembl�e g�n�rale du 15 f�vrier 2012 a d�cid� � l'unanimit� d'accepter la d�mission de l'administrateur suivant:

-LAI-IAIJT H�l�ne, num�ro national 83111017881

L'assembl�e g�n�rale du 15 f�vrier � �galement d�cid� � l'unanimit� de renouveler les mandats des administrateurs suivants pour une dur�e de 4 ans:

-BLAMPAIN Sylvie, domicili�e � 5081 Bovesse rue Marette n� 9, n�e � Namur le 10 janvier 1979, num�ro national 79011018220,

-DEMLENNE Jean-Fran�ois, domicili� � 5570 Beauraing rue de Dinant n� 151, n� � Namur le 15 avril 1968, num�ro national 68041510726,

-FIVET G�rard, domicili� � 5100 Jambes rue de Dave n� 79, n� � Floreffe le 31 ao�t 1941, num�ro national 41083103747,

LATINNE Laurent, domicili� � 5020 Flawinne, rue Oscar Genot n� 1, n� � Ottignies le 08 juin 1979, num�ro national 79060827324,

-MOLITOR Alfred, domicili� � 5170 Profondeville, ruelle coin Derret n� 3, n� � Theux le 23 d�cembre 1934, num�ro national 34122300704,

PIQUARD Amandine, domicili�e � 5000 Namur, rue L�anne n� 27 Bo�te 2, n�e � Namur le 02 juillet 1984, num�ro national 84070727776,

-TAYMANS Chantal, domicili�e � 5001 Belgrade, rue des Pivoines n� 2, n�e � Uccle le 11 juin 1952, num�ro national 52061114082,

Fait � Jambes, le 15 f�vrier 2012

G�rard FIVET Pr�sident Chantal Taymans Secr�taire Alfred MOLITOR Tr�sorier

Tv9

--

Mentionner sur la derni�re page du Volet B fui rmr?n Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la rer" aonne ou des personnes eyant pouvoir de reprLsanter l'easoctctuon, la fondation ou l'organi:mt; W l'�gard des tiers ~C;~f LrrF" c,r, Nom et Skr�A1re

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e

Coordonnées
APSARA DANCE CLUB, EN ABREGE : ASPARA D. C.

Adresse
RUE DE DAVE 79 5100 JAMBES

Code postal : 5100
Localité : Dave
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne

APSARA DANCE CLUB, EN ABREGE : ASPARA D. C.

Association sans but lucratif

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Coordonnées APSARA DANCE CLUB, EN ABREGE : ASPARA D. C.

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