ARROW TABORA

Association sans but lucratif


Dénomination : ARROW TABORA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.436.119

Publication

15/01/2015
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iMoD 2.2

tfln " Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0839.436,119

f3Cpos rCttC C4 f Minidl de Commerce de Liège - division Namur

le 0 5 JAN. 2015

: pogitéefrier

Dénomination

(en entier) : ARROW TABORA

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège :. avenue Vauban 19 5000 NAMUR

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration

Assemblée générale du 23/12/2013

suite à la démission de Mr Georges Latour, Trésorier, seul Mr Xavier Decarpentry étant candidat, celui-ci a

été élu à l'unanimité au poste de Trésorier.

Le conseil d'administration se compose donc ainsi

Président : Jean-Ciude ETIENNE

Trésorier : Xavier DECARPENTRY

Secrétaire : Pierre BOEVER

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

30/09/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

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Greffe

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N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : 19 avenue Vauban 5000 Namur Objet de l'acte:

Georges LATOUR, de nationalité belge, né le 12 avril 1953 domicilié à 5002 Saint-Servais, 49, rue Auguste Leblanc.

Jean-Claude ETIENNE, de nationalité belge, né le 9 juin 1952 Domicilié à 5003 Saint-Marc, 11, rue du Parc.

« ARROW TABORA » Statuts ASBL

Les soussign3s :

4v-15

Arrow Ta bora

Pierre BOEVER, de nationalité belge, né le 2 mai 1956

Domicilié à 5000 Namur, 19 avenue Vauban

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Article 1: Dénomination

L'association est dénommée : « ARROW TABORA »

Article 2 : Siège social "

_ " _ .

_

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. /a fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

M002.2

. -

Le siège social est établi à 50Ô0 Namur, .19 avenue Vauban, il peut être modifié par simple décision du Conseil d'administration.

Article 3 : Objet Social

L'association a pour objet : La pratique, l'initiation et la compétition de tir à l'arc

A cet effet :

L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des colloques, des formations, des congrès ou réunions rencontrant son objet social .dé manière directe ou indirecte.

CI) "

DL

" 7.'e

ect

L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts ou concéder

e à une association ou société tierce, différentes prestations de services rencontrant son objet social, telles que débit de boissons, petite restauration ...

e

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement à son objet ou

" pouvant amener le développement ou en faciliter le développement

L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble ou toute installation fixe ou mobile qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social.

e .

Article 4 : Durée

.9

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

Article 5 : Membres

DL

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents.

Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

:=11 Sont membres effectifs, les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition

d'admission est ratifiée par la majorité simple du Conseil d'Administration. "

Seuls les membres effectifs jouisSent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

MOD 2.2

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de

l'association. "

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie pàr le conseil d'administration et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée Générale.

Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.

Article 6.: Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Conseil d'Administration.

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1.1

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Article 7: Exclusions

e

Le Conseil d'Administration décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à

Clà soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou

Clà rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Conseil d'Administration. Celui-ci peut également suspendre un membre effectif ou adhérent

" " el pour la période qu'il estime justifiée.

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Dans tous les cas le Conseil d'Administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter

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appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort

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à la majorité simple des vois des membres présents ou représentés Le membre

démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association.

ri) Article 8 : Cotisations

DL

Les membres effectifs et adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Conseil

Clà d'Administration. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

DL

Clà

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée Générale. La cotisation sociale annuelle est fixée à un maximum de mille euros.

, Article 9 : Le Conseil d'Administration.

MOD 2.2

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres effectifs au moins, '

nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est de quatre ans, sauf le premier mandat qui est de six ans. Le mandat débute le premier janvier après les élections et est renouvelable. Il prend fin par le décès, démission ou révocation.

Les prochaines élections auront lieu en 2018.

Un membre du Conseil d'Administration ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter.

Sauf mention contraire, le conseil d'Administration prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Un procès-verbal est rédigé par le secrétaire et est signé par les membres présents. Chaque membre présent ou absent reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée Générale par le Président et des extraits des procès-verbaux peuvent y être intégrés.

1.«

e

En cas de vacance d'un mandat, le Conseil d'Administration peut à la majorité simple des membres du Conseil d'Administration présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad interim, un membre

e

du Conseil d'Administration qui achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine assemblée générale.

Article 10: Nomination et pouvoir du Conseil d'Administration.

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eq

c:: Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un secrétaire et un Trésorier. En cas de "

c::

en partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien membre du Conseil

1 d'Administration présents est prépondérante.

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oz:

oz: Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

el



Le conseil d'administration gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'assemblée générale est de la compétence du conseil d'administration. Celui-ci nomme et révoque les membres du personnel et fixe leurs rémunérations.

Article 11: gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un administrateur-délégué, membre du conseil d'administration dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. Il peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membre ou non de l'association.

MOD 2.2

Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation Spéciale du conseil d'administration, par deux membres du conseil d'administration dont le Président ou le secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financière, le trésorier engage seul l'association dans les limites de quatre cents euros par opération.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandan,t sont intentées et soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration représenté, sauf dérogation par le Président.

Article 12 : Responsabilité

Les membres du conseil d'administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur ' fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

DL

Article 13 : Assemblée générale

e

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois par an, en novembre, au siège de l'association ou en

e tout autre endroit désigné par fe conseil d'administration dans la convocation.

La convocation contient l'ordre du jour et est adressé au moins huit jours calendrier avant la datefixée. Elle est " signée par le secrétaire au nom du conseil d'administration et elle est confiée par courrier simple à la poste ou par mail informatique.

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c:: L'assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du conseil d'administration le

c::

plus âgé.

En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce

cas la voix du membre effectif le plus âgé est prépondérante.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, ie secrétaire et les membres ou membres du conseil d'administration qui le demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par le secrétaire.

DL

:=11 Article 14: Règlement d'ordre intérieur.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être proposé par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -30/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'assemblée générale pourra y apporter des modifications en statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Article 15: Exercice social

L'exercice social commence le 1 janvier et se termine le 31 décembre.

Le premier exercice débute le 1 Septembre 2011 et se termine le 31 décembre 2011

Article 16 : contrôle de gestion

La gestion de l'association est soumise au contrôle de deux commissaires désignés par l'assemblée générale dont un au moins est membre effectif de l'association.

Article 17 : comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront' soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Article 18 : Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'assemblée fixe leurs pouvoirs et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels sera affecté suivant décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation

NOMINATIONS

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du Premier Conseil d'administration qui acceptent :

Les membres du conseil d'administration désignent en qualité de:

Président : Monsieur Jean-Claude ETIENNE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ARROW TABORA

Adresse
AVENUE VAUBAN 19 5000 NAMUR

Code postal : 5000
Localité : NAMUR
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne