AS MAZY-SPY

Association sans but lucratif


Dénomination : AS MAZY-SPY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 466.928.702

Publication

09/07/2013
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*13105361*

N° d'entreprise : 0466.928.702

Dénomination

(en entier) : AS MAZY-SPY

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

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31., : BOSSIERE

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Réservé

au

Moniteur

belge

Objet de l'acte : Modification et coordination des statuts - Composition du conseil d'administration

Modification des statuts

L'Assemblée générale valablement constituée du 20 juin 2013 a décidé des changements de statuts

suivants:

Art.2 . L'association est sise à 5032 Bossière, place de Bossière 3, arrondissement judiciaire de Gembloux

Le siège social peut être déplacé au sein de cette commune par décision de rassemblée générale.

Art.3. L'association est affiliée à l'AWBB

Art 6. L'association compte des membres effectifs, des membres adhérents et des membres d'honneur. La' plénitude des droits liés, la qualité de membre, y compris le droit de vote à l'assemblée générale, revient', exclusivement aux membres effectifs.

L'ASBL compte au moins quatre membres effectifs.

Art 7. Peut devenir membre effectif de l'association, toute personne physique ou morale, qui est acceptée en tant que telle par le conseil d'administration.

Art 8. La cotisation annuelle est {fixée à un montant maximum de E 300.-

Art 12 Les membres effectifs sont élus pour un mandat de cinq ans et sont rééligibles. En cas de démission volontaire, d'expiration du mandat ou de révocation, si le nombre de membre effectifs est réduit en dessous du minimum légal, les membres effectifs restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit valablement pourvu à leur remplacement.

Art. 13 - paragraphe 4 : Le président, le secrétaire, le trésorier et un des administrateurs sont les signataires pour i'AWBB comme le prescrit le règlement d'ordre intérieur de l'AWBB.

Art, 15 L'assemblée générale est composées de tous les membres effectifs et est présidée par le président

du conseil d'administration ou à défaut par le plus âgé des administrateurs présents.

Un membre peut se faire représenter par un autre membre de l'assemblée fgénérale.

Un membre ne peut cependant représenter qu'un seul autre membre. Chaque membre dispose d'une voix

à l'assemblée générale.

Art 17 - paragraphe 2 Tous les membres effectifs sont au moins huit jours avant la date de la réunion, invités: par simple lettre, à l'assemblée générale, L'invitation est signée par le président ou le secrétaire. Elle; mentionne le lieu et l'heure de l'assemblée.

Modification du Conseil d'Administration

Lors de son assemblée générale tenue en date du 20 juin 2013, l'AS MAZY-SPY a désigné les personnes

suivantes comme administrateurs :

Président : Schneider Jean-Luc, retraité, rue de Goyet 43A, 5190 Spy

Vice-Président : Castellani Michael, ingénieur, rue de la Salandre n°14 5032 Mary

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2,2

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NAMUR

te 23 JUIN 2013

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Mon2z

e ,*

Trésorier : Gowenko Bogdan, retraité, rue Gustave Fiévet 25 5140 Sombreffe Secrétaire : Boucher Ragée, employée, place de Bossière 3 50321 Bossière

Statuts coordonnés

Les soussignés :

1. Gowenko, Baudouin, retraité rue G. Fievet 25, 5140 Sombreffe;

2. Schneider, Jean-Luc,retraité, rue du Goyet 43A, 5190 $py;

3, Boucher, Rogee, employée, place de Bossière 3, 5032 Bossière;

4. Castellani Michaël, ingénieur, rue de la Salandre 14, 5032 Mazy,

tous de nationalité belge, déclarent par cet acte créer une association sans but lucratif, conformément à la

loi du 27 juin 1921, dont les statuts sont les suivants,

TITRE fer, -- Nom, siège, objet, durée

Article 1er. L'association porte le nom : " AS Mazy-Spy ", association sans but lucratif.

Art. 2. L'association est sise à 5032 Bossière, place de Bossière 3, arrondissement judicaire de Gembloux.

Le siège social peut être déplacé au sein de cette commune par décision de l'assemblée générale,

Art. 3. L'association est affiliée à I'AWBB.

Art. 4. L'association a pour but le développement de l'éducation physique en général et du basketbalt en

particulier.

L'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de

ce but.

L'association peut en exécution de ce qui est repris ci-dessus acquérir entre autres toutes propriétés ou tous

droits réels, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, réunir des fonds,

bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activités qui justifient son objet.

Dans le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut même poser les actes de commerce,

Art. 5, L'association est créée pour une durée indéterminée.

TITRE Il. -- Membres

Art. 6. L'association compte des membres effectifs, des membres adhérents et des membres d'honneur.

La plénitude des droits liés, la qualité de membre, y compris le droit de vote à l'assemblée générale, revient

exclusivement aux membres effectifs.

L'a.s.b.l. compte au moins quatre membres effectifs.

Art, 7, Peut devenir membre actif de l'association, toute personne physique ou morale, qui est acceptée en

tant que telle par le conseil d'administration.

Art. 8. La cotisation annuelle est fixée à un montant maximum de 300¬

Le montant exact est déterminé chaque année par le conseil d'administration.

Art. 9. Chaque membre peut démissionner à tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre

recommandée au conseil d'administration.

Un membre ne peut être exclu que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des votes,

Art. 10. Les membres démissionnaires ou exclus et leurs ayants droit n'ont pas de part dans le patrimoine

de l'association, et ne peuvent jamais réclamer de remboursement ou d'indemnisation de montants versés ou

d'investissements effectués.

TITRE HI. -- Conseil d'administration

Art. 11. L'association est gérée par un conseil d'administration composé d'au moins quatre administrateurs.

ils sont nommés par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être révoqué par celle-ci.

ils exercent leur mandat gratuitement,

La nomination, la démission ou la révocation d'un administrateur doit être publiée aux annexes au Moniteur

belge endéans ie mois.

Art. 12. Les membres effectifs sont élus pour un mandat de cinq ans et sont rééligibles.

En cas de démission volontaire, d'expiration du mandat ou de révocation, si le nombre de membres effectifs

est réduit en-dessous du minimum légal, les membres effectifs restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit

valablement pourvu à leur remplacement.

Art. 13. par. 1er. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, éventuellement un ou

plusieurs vice-président(s), un secrétaire et un trésorier,

Le président ou le secrétaire réunit le conseil. Le président préside les réunions.

En cas d'absence, la réunion est valablement présidée par te plus âgé des administrateurs présents,

par, 2.Le conseil ne peut décider valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents.

Les décisions sont prises à ta majorité simple des voix. En cas de parité de voix, la voix du président (ou de

celui qui le remplace) est prépondérante.

par. 3.Un procès-verbal de chaque réunion, signé par le secrétaire est inscrit dans un registre spécialement

prévu à cet effet. Les extraits qui doivent être présentés ettous les autres actes, sont signés valablement par le

secrétaire ou un administrateur.

par. 4.Le président, le secrétaire, le trésorier et un des administrateurs sont les signataires pour l'AWBB,

comme le prescrit l'article 99 du règlement d'ordre intérieur de l'AWBB.

Art. 14, par. 1er. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la représente.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOd22

Volet B - Suite

Î! est compétent en toutes circonstances, sauf pour les cas que la loi réserve formellement à l'assemblée générale.

Le conseil peut même poser des actes de disposition en ce compris notamment : l'aliénation, même à titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypothèque, le prêt et l'emprunt, toutes opérations commerciales et bancaires, ta mainlevée d'hypothèque,...

par. 2.A l'égard des tiers, l'association sera valablement liée par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas démontrer à l'égard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat

Le conseil d'administration peut, pour l'exécution de certaines tâches ou de certains actes, et pour les actes " de gestion journalière, déléguer sa compétence ou sa responsabilité, à un ou plusieurs des administrateurs ou à une autre personne, qu'elle soit ou non membre de l'association.

par. 3.Le conseil éditera un règlement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire.

TITRE IV. -- Assemblée générale

Art. 15. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, et est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut parie plus âgé des administrateurs présents.

Un membre peut se faire représenter par un autre membre de l'assemblée générale.

Un membre ne peut cependant représenter qu'un seul autre membre. Chaque membre dispose d'une voix à l'assemblée générale.

Art. 16. L'assemblée générale est seule compétente pour : le modification des statuts, la nomination et la démission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre.

Art. 17. par. ler. L'assemblée générale est convoquée parte conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'intérêt de l'association l'exige.

Elfe doit être convoquée au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'année et les budgets de l'année suivante, à une date à déterminer parle conseil d'administration.

par. 2.Tous les membres effectifs sont au moins huit jours avant la date de la réunion, invités par simple lettre, à l'assemblée générale. L'invitation est signée par le président ou le secrétaire, Elfe mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assemblée.

par. 3.La convocation contient l'ordre du jour, qui est établi par le conseil d'administration, L'assemblée. générale peut valablement prendre une décision sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour.

Art. 18. par ler. Dans les cas normaux, les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. En cas de parité de voix, la voix du président est prépondérante.

par. 2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la procédure prévue par la loi sera respectée.

Art. 19. Pour chaque assemblée, un procès-verbal sera établi, signé par fe secrétaire ou par un administrateur et repris dans un registre spécial. Les extraits de ces procès-verbaux seront signés par le secrétaire ou par un administrateur,

Les membres effectifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un intérêt, ont le droit de consulter etiou prendre copie des procès-verbaux.

TITRE V.  Budgets, comptes

Art, 20. L'exercice comptable de l'association va du ler janvier jusqu'au 31 décembre. En dérogation, le

premier exercice prend cours à la création de l'a.s.b.l, et expire le 31 décembre de l'année de la création.

Le conseil d'administration prépare les comptes et les budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée

générale.

TITRE VI. -- Dissolution, liquidation

Art. 21, Sous réserve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assemblée générale peut décider la dissolution de la manière déterminée aux articles 19, par, 2 et par. 3 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale ou à défaut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle détermine égaiement leur compétence, de même que les conditions de la liquidation.

Art. 22. En cas de dissolution, les actifs sont, après apurement des dettes, transférés à une association ayant un objet similaire à celui de l'association.

Art. 23. Tout ce qui n'est pas réglé explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1921, le droit commun, le règlement d'ordre intérieur et les usages en la matière,

Ainsi fait en sept exemplaires et approuvé à l'unanimité des voix à l'assemblée consultative, tenue à Mary, le 20 juin 2013.

(Signé)J.L. Schneider, B. Gowenko, M. Castellani, R. Boucher.

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Coordonnées
AS MAZY-SPY

Adresse
PLACE DE BOSSIERE 3 5032 BOSSIERE

Code postal : 5032
Localité : Bossière
Commune : GEMBLOUX
Province : Namur
Région : Région wallonne