ASBL JUDO CLUB ATLANTA

Dénomination : ASBL JUDO CLUB ATLANTA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 553.496.549

Publication

02/06/2014

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art. 2 Son si�ge social est �tabli � Jemeppe-sur-Sambre (5190) 35, avenue des Roses dans l arrondissement

judiciaire de NAMUR

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 1 L association est d�nomm�e : ASBL JUDO CLUB ATLANTA

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l association mentionnent la

d�nomination de l association, pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif � ou du sigle

� ASBL �, ainsi que de l adresse du si�ge de l association.

Art. 3 L association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE II : OBJET BUT

Art. 3 L association a pour but : l enseignement, la pratique et la promotion du judo.

Art. 4 L association a pour objet: l organisation d activit�s li�es � la pratique du JUDO, de cours, de comp�titions, de formations, ...

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE I : DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Statuts ASBL JUDO CLUB ATLANTA

Entre...

- Mr FERNANDEZ Y ALONSO RAMON domicili� � Jemeppe sur Sambre

- Mme BAUDIN MARIE CLAIRE domicili�e � Sart-Eustache

- Mme KERFS KARINE domicili�e � Jemeppe sur Sambre

- Mme LOMBA MARIE ISABELLE domicili�e � Leroux

- Mr DUCOEUR ODET domicili� � Jemeppe sur Sambre

D�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue des Roses 35

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : ASBL Judo club Atlanta

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14305063*

Volet B

5190

0553496549

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Jemeppe-sur-Sambre

Greffe

D�pos�

29-05-2014

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

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TITRE III : MEMBRES

Volet B - suite MOD 2.2

Section 1 : Admission

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Art. 5 L association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents

statuts.

Les membres effectifs sont soit membres affili�s ou membres d honneur doivent �tre un minimum de trois et de

toute fa�on sup�rieur aux membres du conseil d administration

Art. 6 - Sont membres effectifs :

1) Mme Marie-Claire BAUDIN n�e 20/05/1946 � Ch�telet, domicili�e � Sart -Eustache.

2) Mme Marie Isabelle LOMBA n�e le 17/08/1974 � Charleroi, domicili�e � Le roux.

3) Mr Odet DUCOEUR n� le 25/10/1952 � Jemeppe-sur-Sambre, domicili� � Jemeppe /s/s.

4) Mr Ramon FERNANDEZ Y ALONSO n� le 18/09/1956 � (Seguenco) Esp, domicili� � Jemeppe sur Sambre.

5) Mme Karine KERFS n�e le 18/02/1966 � Charleroi, domicili�e � Jemeppe sur Sambre.

Section 2 : Droits et obligations des membres adh�rents

Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l association, apr�s avoir satisfait aux

obligations d affiliation et d assurance impos�es par le conseil d administration, conform�ment aux prescriptions

de la FEDERATION FRANCOPHONE BELGE DE JUDO

Section 3 : D�mission, exclusion, suspension

Art. 7 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l association en adressant par �crit leur d�mission � l association.

Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste.

Le membre, effectif ou adh�rent, qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l association, peut �tre propos� � l exclusion par le conseil d administration. L exclusion d un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d administration peut suspendre, jusqu � la d�cision de l assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 8 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�,

n ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art. 9 - Le conseil d administration tient un registre des membres conform�ment � l article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATION

Art. 10 Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui ne pourra �tre sup�rieure � 150 ~.

Article 28

Tout affili� pratiquant est tenu de se soumettre � une surveillance m�dicale r�guli�re, au minimum tous les ans et

l ASBL transmettra le document m�dical au secr�tariat de la F�d�ration.

Art. 10bis Les membres effectifs qui pratiquent paient une cotisation r�duite qui sera discut�e au cas par cas par les administrateurs s ils apportent � l association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11 L assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art. 12 L assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1. les modifications aux statuts ;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs

3 l approbation des budgets et comptes.

4 la dissolution volontaire de l association.

5 l exclusion d un membre.

6 la transformation de l association en soci�t� � finalit� sociale.

7 tous les actes pour lesquels les statuts l exigent, tant ce qui n est pas attribu� par La loi ou les statuts � l assembl�e g�n�rale rel�vent de la comp�tence du conseil

D administration.

Art. 13 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l exercice social.

L association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil d administration notamment � la demande d un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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Art. 14 L assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d administration par lettre ordinaire adress�e au moins huit jours avant l assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d administration.

L ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 37 juin 1921, l assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l ordre du jour.

Art. 15 Chaque membre effectif dispose d une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d une seule procuration.

Art. 16 L assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d administration et � d�faut par l administrateur pr�sent le plus �g� (ou � d�faut, par le vice-pr�sident).

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Art. 17 L assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou

repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es,

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 18 L assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 19 Les d�cisions de l assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe dans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l article 26 novies. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs.

Art. 20 L association est g�r�e par un conseil d administration.

Le conseil d administration est compos� de trois personnes au moins mais un nombre inf�rieur au nombre de membres effectifs, nomm�es par l assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour une dur�e illimit�e, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l association.

Art. 21 En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par

l assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Art. 22 Le conseil d administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 23 Le conseil se r�unit sur convocation de pr�sident ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art. 24 Le conseil d administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l administration et la gestion de l association.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 25 Le conseil d administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l association, avec l usage de la signature aff�rente � cette gestion, en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l article 26 novies de la loi.

Art. 26

Tout administrateur seul signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il n aura pas �

justifier de ses fonctions vis-�-vis des tiers.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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L association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d une d�cision du conseil d administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l article 26 novis de la loi.

Art. 27 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 28 Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire les lib�ralit�s faites � l association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

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Art. 29 En compl�ment des statuts, le conseil d administration pourra �tablir un r�glement d ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil d Administration, statuant � la majorit� simple.

Art. 30 le premier exercice d�butera � la date de la publication des pr�sents statuts pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

Art. 31 Le compte de l exercice �coul� et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis �

l approbation de l assembl�e g�n�rale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l article 17 de la loi.

Art. 32 En cas de dissolution de l association, l assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l affectation � donner � l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu � l affectation de l actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 33 Tout ce qui n est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL.

Art. 34 Le R�glement d Ordre Int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

Art. 35 L association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu aux parents ou personnes investies de l autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans :

Le document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l utilisation de substances et moyens interdits par l arr�t� de l ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 1989 ; la liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l arr�t� de l ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 1989 relatif � la liste des substance et moyens vis�s par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratiquer du doping � l occasion de comp�titions sportives ; les mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en cas d infraction � cette l�gislation.

Art. 36 L association a l obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l organisation.

TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Art. 37 L association a l obligation d informer ses membres des dispositions statutaires de sa f�d�ration concernant :

les droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs ; les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d application ; l exercice du droit � la d�fense et � l information, pr�alable � toute sanction �ventuelle.

Art. 38 L association a �galement l obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur dans la f�d�ration � laquelle elle est affili�e, ainsi qu un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d assurance conclus au profit des sportifs.

L ensemble des documents relatifs aux r�gles et aux contrats d assurance dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l association.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu � dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l association.

L assembl�e g�n�rale, compos�e de l ensemble des membres :

Mme Lomba Marie Isabelle n�e le 17/08/1974 � Charleroi.

Mr Ducoeur Odet n� le 25/10/1952 � Jemeppe sur Sambre

Mr Fernandez y Alonso Ramon n� le 18/09/1956 (Seguenco- Espagne)

Mme Baudin Marie Claire n�e le 20/05/1946 (Ch�telet)

Mme Kerfs Karine n�e le 18/02/1966 (Charleroi)

Qui acceptent ce mandat.

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D�l�gation de pouvoir :

Ils d�signent en qualit� de

Pr�sident : FERNANDEZ Y ALONSO RAMON

Tr�sori�re : BAUDIN MARIE -CLAIRE

Secr�taire : KERFS KARINE

D�l�gu�e � la gestion journali�re : FENANDEZ Y ALONSO RAMON

Personnes habilit�es � repr�senter l association : FERNANDEZ Y ALONSO RAMON

16/04/2015

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apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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le 0 3 AVR. 2015

pour le Greffier Greffe

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N� d'entreprise : 0553.496.549

D�nomination

(en entier) ; ASBL Judo Club Atlanta

(en abr�g�) : ASBL JC Atlanta

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 35 Avenue des Roses 5190 Jemeppe-Sur-Sambre

Objet d- l'acte : D�mission d'administrateur! Nomination d'administrateur

Suite � l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 27 mars 2015

D�mission d'administratrice et Tr�sori�re:

BAUDIN MARIE-CLAIRE 178 rue Gazelle 5070 Sart-Eustache

Nomination d'administrateur et Tr�sorier

MATHY GUY 25 Chemin de Gomer�e 6120 Cour-Sur-Heure

N� le 08/10/1961 � Charleroi

D�sormais le Conseil d'Administration se compose comme suit:

Ramon Femandez Y Alonso Pr�sident

Karine Kerfs Secr�taire

Guy Mathy Tr�sorier

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Coordonnées
ASBL JUDO CLUB ATLANTA

Adresse
AVENUE DES ROSES 35 5190 JEMEPPE-SUR-SAMBRE

Code postal : 5190
Localité : JEMEPPE-SUR-SAMBRE
Commune : JEMEPPE-SUR-SAMBRE
Province : Namur
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ASBL JUDO CLUB ATLANTA

Coordonnées
ASBL JUDO CLUB ATLANTA