ASSOCIATION BELGE DES ELEVEURS DE CHEVAUX LUSITANIENS, EN ABREGE : A.B.E.L.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. ASS. BELGE DES ELEVEURS DE CHEVAUX LUSITANIENS, E…
Dénomination : ASSOCIATION BELGE DES ELEVEURS DE CHEVAUX LUSITANIENS, EN ABREGE : A.B.E.L.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 443.280.102

Publication

05/06/2013
ÿþ -`` i: I Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte NfOD 2.2





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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0443.280.102

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION BELGE DES ELEVEURS DE CHEVAUX

LUSITANIENS

(en abrégé) : ABEL

Forme juridique: ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE DES CHAMPS ELYSEES 20 - 5590 CINEY

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS - NOMINATION ET DEMISSIONS D'ADMINISTRATEURS

1.Modification des statuts

CHAPITRE Ier Constitution, dénomination, siège, but

Article 3

Ancien texte

Les objets de l'ABEL sont la défense, l'encouragement de la Race et plus particulièrement de l'élevage du Cheval Lusitanien en Belgique. Ses fonctions principales sont :

a) tenir [es livres généalogiques et délivrer les certificats d'origine via l'Association Portugaise qui tient le Livre Généalogique d'origine de la Race; délivrer tous les documents d'identification conformément aux lois, règlements et directives fédérales, régionales ou européennes ;

b) réunir et interpréter les données sur l'identité, la productivité, les performances et les caractéristiques extérieures des reproducteurs, de leurs ascendants, collatéraux et descendants sous l'égide des experts désignés par l'association qui tient le Livre Généalogique d'origine de la Race et des experts désignés par le Ministre qui a l'Agriculture dans ses attributions;

c) organiser les contrôles zootechniques nécessaires à la tenue de ce Livre.

d) organiser des concours ou des événements en vue de promouvoir la Race. Nouveau texte

Les objets de l'ABEL sont la défense, l'encouragement de la Race Chevaline et plus particulièrement de l'élevage du Cheval Lusitanien en Belgique. Ses fonctions principales sont :

a) tenir les livres généalogiques et délivrer les certificats d'origine via l'Association Portugaise qui tient

le Livre Généalogique d'origine de la Race; délivrer tous les documents d'identification conformément aux lois, règlements et directives fédérales, régionales ou européennes ;

b) réunir et interpréter les données sur l'identité, la productivité, les performances et les caractéristiques extérieures des reproducteurs, de leurs ascendants, collatéraux et descendants sous l'égide des experts désignés par l'association qui tient le Livre Généalogique d'origine de la Race et des experts désignés par le Ministre qui a l'Agriculture dans ses attributions;

c) organiser les contrôles zootechniques nécessaires à la tenue de ce Livre.

V. FOURNAUX

Greffier

a

MOD 2.2

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d) organiser des concours ou des événements en vue de promouvoir la Race.

CHAPITRE II. -- Membres

Article 6

Ancien texte

L'A.B.E.L. est composée de membres adhérents, appelés membres d'honneur et de membres effectifs.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à six.

Sont membres effectifs de droit tous les propriétaires de Chevaux Lusitaniens reproducteurs destinés aux

activités d'élevage et de reproduction, sous réserve

a) qu'ils s'acquittent du paiement de la cotisation,

b) qu'ils en expriment la demande au Conseil d'Administration. Ce dernier ne peut statuer sur la demande que sur des critères objectifs et contrôlables et sans discrimination.

Nouveau texte

L'A.B.E.L, est composée de membres adhérents, appelés membres d'honneur et de membres effectifs, Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à six.

Sont membres effectifs de droit tous les propriétaires de Chevaux Lusitaniens, sous réserve

a) qu'ils s'acquittent du paiement de la cotisation;

b) qu'ils en expriment la demande au Conseil d'Administration.

Article 7

Ancien texte

Les membres s'engagent par leur adhésion à se soumettre aux statuts et règlements et aux décisions des organes de I'A.B.E.L.

L'A.B.E.L. peut agréer des membres non propriétaires de reproducteurs lusitaniens aux vues de leur compétence, mérites et engagement en faveur des buts poursuivis par l'ABEL sous les mêmes réserves qu'à l'article 6.

Toutefois, le nombre de membres non propriétaires de reproducteurs Lusitaniens ne peut excéder le tiers du nombre total des membres effectifs.

Nouveau texte

Les membres s'engagent par leur adhésion à se soumettre aux statuts et règlements et aux décisions des organes de l'A.B.E.L.

L'A.B.E.L. peut agréer des membres effectifs non propriétaires de chevaux lusitaniens au vu de leur compétence, mérites et engagement en faveur des buts poursuivis par l'ABEL sous les mêmes réserves qu'à l'article 6,

Toutefois, le nombre de membres effectifs non propriétaires de chevaux lusitaniens ne peut excéder le tiers du nombre total des membres effectifs.

Chapitre HI  Assemblée Générale

Article 14

Ancien texte

Les convocations aux Assemblées Générales sont adressées par lettres. Elles mentionnent l'ordre du jour, le lieu, la date et l'heure de réunion, Elles seront envoyées aux membres effectifs au moins dix jours avant la date fixée pour la réunion.

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MOD 2.2

Nouveau texte

Les convocations aux Assemblées Générales sont adressées par lettres ou par courrier électronique Elles mentionnent l'ordre du jour, le lieu, la date et l'heure de réunion. Elles seront envoyées aux membres effectifs au moins dix jours avant la date fixée pour fa réunion.

Article 17 Ancien texte

Sur demande adressée par lettre recommandée au Conseil d'Administration par la moitié des administrateurs au moins, ou par un cinquième des membres effectifs adressée au président, celui-ci convoquera une Assemblée Générale.

Cette Assemblée Générale doit se tenir dans les trente jours qui suivent la notification de la demande. Nouveau texte

Sur demande adressée par lettre recommandée au Président par la moitié des administrateurs au moins ou par un cinquième des membres effectifs, celui-ci convoquera une Assemblée Générale,

Cette Assemblée Générale doit se tenir dans fes trente jours qui suivent la notification de la demande.

CHAPITRE IV Conseil d'Administration

Article 21

Ancien texte

La durée des mandats est de huit ans.

Nouveau texte

La durée des mandats est de quatre ans et renouvelable.

Article 25

Ancien texte

Le Conseil d'Administration nomme parmi les administrateurs les délégués auprès des autres associations.

Ces délégués et leurs suppléants sont désignés à la majorité simple des voix. Le mandat de délégué prend fin en même temps que celui d'administrateur,

Nouveau texte

Le Conseil d'Administration nomme parmi les administrateurs les délégués auprès des autres associations.

Ces délégués et leurs suppléants sont désignés à la majorité simple des voix. Le mandat de délégué prend fin en même temps que celui d'administrateur ou sur décision du C.A.

2.Nouvelle coordination des statuts ; votés par l'Assemblée Générale Extraordinaire de l'A.B.E.L, du 21 avril 2013

CHAPITRE ler Constitution, dénomination, siège, but

Article 1. L'association est créée pour une durée illimitée sous la dénomination : Association belge des Eleveurs de Chevaux Lusitaniens, appelée ci-après: « A.B.E.L, ».

Article. 2. Le siège de l'A.B.E.L. est établi à Ciney, rue des Champs Élysées n° 20 dans l'arrondissement judiciaire de Dinant. Il ne peut être transféré que par une décision de l'Assemblée Générale.

Article 3. Les objets de l'A.B.E.L. sont la défense, l'encouragement de la Race Chevaline et plus particulièrement de l'élevage du Cheval Lusitanien en Belgique. Ses fonctions principales sont

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Moo2.2

a) tenir les livres généalogiques et délivrer les certificats d'origine via l'Association Portugaise qui tient le Livre Généalogique d'origine de la Race; délivrer tous les documents d'identification conformément aux lois, règlements et directives fédérales, régionales ou européennes ;

b) réunir et interpréter les données sur l'identité, la productivité, les performances et les caractéristiques extérieures des reproducteurs, de leurs ascendants, collatéraux et descendants sous l'égide des experts désignés par l'association qui tient le Livre Généalogique d'origine de la Race et des experts désignés par le Ministre qui a l'Agriculture dans ses attributions;

c) organiser les contrôles zootechniques nécessaires à la tenue de ce Livre.

d) organiser des concours ou des événements en vue de promouvoir la Race.

Article 4. L'A.B.E.L, reconnaît sans réserve et s'engage à respecter dans son intégralité fe Stud Book de la Race Lusitanienne en vigueur au Portugal. L' A.B.E.L » a pour vocation d' adhérer à l'Association des Eleveurs Portugais de la Race Lusitanienne et d' être chargée par les autorités responsables Portugaises de représenter officiellement le Stud Book Portugais de la Race en Belgique.

L'A.B.E.L. a également pour vocation de conclure des accords de reconnaissance mutuelle etlou de coopération avec des associations similaires ayant leur siège dans d'autres pays,

Article 5. L'. A.B.E.L. peut acquérir ou recevoir des biens mobiliers et immobiliers et engager du personnel.

CHAPITRE II.  Membres

Article 6. L'A.B.E.L. est composée de membres adhérents, appelés membres d'honneur et de membres

effectifs.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à six.

Sont membres effectifs de droit tous les propriétaires de Chevaux Lusitaniens destinés aux activités d'élevage et de reproduction, sous réserve

a) qu'ils s'acquittent du paiement de la cotisation;

b) qu'ils en expriment la demande au Conseil d'Administration. Ce dernier ne peut statuer sur la demande que sur des critères objectifs et contrôlables et sans discrimination.

Article 1. Les membres s'engagent par leur adhésion à se soumettre aux statuts et règlements et aux décisions des organes de l'A.B.E.L.

L'A.B.E.L. peut agréer des membres effectifs non propriétaires de chevaux lusitaniens au vu de leur compétence, mérites et engagement en faveur des buts poursuivis par l'A.B.E.L. sous les mêmes réserves qu'à l'article 6.

Toutefois, le nombre de membres effectifs non propriétaires de chevaux lusitaniens ne peut excéder le tiers du nombre total des membres effectifs,

Article 8. Tout membre peut en tout temps démissionner de l'A.B.E.L. La démission du membre effectif doit être signifiée par lettre au Conseil d'Administration.

Tout membre est réputé démissionnaire quand il omet ou refuse de payer la cotisation annuelle dans le délai prévu par le règlement d'ordre intérieur.

Article 9. Les membres peuvent être exclus de I'A.B.E.L.

L'exclusion a lieu :

a) en cas d'abus ou de manquement aux statuts ou aux règlements particuliers ;

b) en cas de condamnation pour une infraction aux dispositions légales sur l'amélioration de l'espèce chevaline ;

c) quand leur comportement est de nature à nuire aux intérêts de l'A.B.E.L. L'exclusion des membres effectifs est prononcée par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. La qualité de membre effectif peut être suspendue par décision du Conseil d'Administration en attendant la décision de la plus prochaine Assemblée Générale.

Article 10. Les membres démissionnaires ou exclus et les ayants droits des membres décédés n'ont aucun droit à faire valoir sur le patrimoine de l'A.B.E.L.

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Moo 2.2

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CHAPITRE lil  Assemblée Générale

Article 11. L'Assemblée Générale constitue le pouvoir souverain de l'A.B.E.L.; elle est composée de tous les membres effectifs.

Tout membre effectif y dispose d'une voix; il peut se faire mandater par un autre membre effectif, à cette fin il doit être en possession d'une procuration nominative, signée par le mandant. La procuration ou une copie de celle-ci doit parvenir au siège social avant l'Assemblée Générale, à défaut une copie électronique peut également être envoyée vers l'adresse électronique de l'A.B.E.L. dans les mêmes délais. Chaque membre ne peut valablement représenter qu'un seul autre membre.

Article 12, Sont obligatoirement réservés à la délibération de l'Assemblée Générale les objets suivants

1. la modification des statuts,

2.1a nomination ou la révocation des administrateurs,

3, la nomination ou la révocation des vérificateurs aux comptes et la fixation de [eur rémunération éventuelle,

4. la décharge aux vérificateurs aux comptes et aux administrateurs,

5. l'approbation des comptes et budgets,

6. la dissolution de l'A.B.E.L.,

7. l'exclusion d'un membre,

8. la transformation de l'association en société à finalité sociale,

9. l'adoption du règlement d'ordre intérieur,

10. tous les actes où les statuts l'exigent.

Article 13. La réunion de l'Assemblée Générale statutaire a lieu chaque année avant le 31 mars en un lieu et à une date à fixer par le Conseil d'Administration,

A cette réunion, ie Président fait rapport sur l'activité de la société pendant l'année écoulée. Le trésorier fait rapport sur la situation financière. Les vérificateurs aux comptes font rapport sur la gestion des comptes pour l'année écoulée.

Article 14. Les convocations aux Assemblées Générales sont adressées par lettres ou par courrier électronique. Elles mentionnent l'ordre du jour, le lieu, la date et l'heure de réunion, Elles seront envoyées aux membres effectifs au moins dix jours avant la date fixée pour la réunion.

Article 15. Le Conseil d'Administration arrête l'ordre du jour. Les propositions d'ordre du jour signées par au moins un vingtième des membres effectifs doivent être portées à ['ordre du jour.

Article 16. L'Assemblée Générale ne peut délibérer que sur les questions qui ont été portées à l'ordre du jour. I[ ne peut être délibéré sur des points qui ne figurent pas à l'ordre du jour que sur décision de l'Assemblée Générale prise par la majorité des trois quarts des voix des membres effectifs présents.

Article 17. Sur demande adressée par lettre recommandée au Président par la moitié des administrateurs au moins ou par un cinquième des membres effectifs, celui-ci convoquera une Assemblée Générale.

Cette Assemblée Générale doit se tenir dans les trente jours qui suivent la notification de la demande.

Article 18. Sauf dans le cas où il y est pourvu autrement par les statuts ou la loi, les résolutions sont prises à le majorité absolue des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Article 19. L'Assemblée Générale nomme chaque année parmi ses membres effectifs et en dehors des membres du Conseil d'Administration, deux vérificateurs chargés de l'examen de la comptabilité. Ils sont nommés à fa majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Leur rôle sera de vérifier que les avoirs de l'association ont été consacrés à l'objet de celle-ci tel que défini dans l'article 3 des présents statuts.

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MOD 2:2

CHAPITRE IV Conseil d'Administration

Article 20. L'A.B.E.L. est gérée, par un Conseil d'Administration de cinq membres au minimum et de 12 membres au maximum qui sont élus parmi les membres effectifs, par l'Assemblée Générale, à l'issue d'un vote secret et à la majorité absolue des voix. La révocation d'un administrateur est du ressort de l'Assemblé0 générale et doit être prononcée à la majorité des deux tiers des votants.

Article 21. La durée des mandats est de quatre ans.

Article 22. Le Conseil d'Administration élit parmi les Administrateurs à la majorité simple et par vote secret, un Président, un ou plusieurs vice-présidents, un trésorier, un secrétaire d'élevage et un secrétaire ayant en charge l'administration. Le Conseil d'Administration répartit entre les Administrateurs les tâches indispensables au bon fonctionnement de l'A.B.E.L,

Article 23. Le Conseil d'Administration a dans ses attributions tout ce qui concerne le fonctionnement de l'A.B.E.L. à l'exception de ce qui est réservé à l'Assemblée Générale par la loi ou les présents statuts.

Article 24, Le Conseil d'Administration se réunit chaque fois que le président le juge nécessaire. A la demande écrite d'au moins deux membres du Conseil, le président est tenu de convoquer celui-ci dans les quinze jours.

Article 25. Le Conseil d'Administration nomme parmi les administrateurs les délégués auprès des autres associations.

Ces délégués et leurs suppléants sont désignés à la majorité simple des voix. Le mandat de délégué prend fin en même temps que celui d'administrateur.

CHAPITRE V. Dispositions Générales

Article 26. Les délégués des Services d'Elevage du Portugal et ceux de la Région wallonne, ou, à défaut, de la Région territorialement compétente peuvent assister de droit à toutes les réunions de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration auxquelles ils doivent être convoqués.

Article 27. Le vote secret est obligatoire lorsqu'il s'agit d'élire à des charges ou des fonctions ou de prendre une décision concernant une ou des personnes.

Article 28, La cotisation annuelle des membres est fixée par l'Assemblée Générale statutaire sur proposition du Conseil d'Administration; elle ne peut être supérieure à 150 E.

Article 29. Chaque année, l'A.B.E.L, présente aux Services d'Elevage Portugais et de la Région wallonne, ou, à défaut, de la Région territorialement compétente un rapport d'activité pour l'année de référence.

Article 30. L'A.B.E.L. ne peut utiliser ses fonds que pour réaliser les objets visés à l'article 3 des présents statuts.

Article 31, Pour la modification des présents statuts et la dissolution de l'A.B.E.L. la procédure prévue par la loi du 27 juin 1921 modifiée par celle du 02 mai 2002 sera d'application,

En cas de dissolution, le patrimoine sera attribué par l'Assemblée Générale à une ou plusieurs associations qui poursuivent des buts similaires à ceux de I'A.B.E.L. sur approbation préalable des Services d'Elevage Portugais, de la région wallonne, ou, à défaut, de la Région territorialement compétente.

Article 32. La fonction de juge officiel aux expertises d'admission de chevaux reproducteurs et/ou de reconnaissance des produits est réservée aux délégués officiels des autorités compétentes Portugaises et sous réserve d'approbation par le Ministre qui a l'agriculture dans ses attributions.

Article 33, La loi de 1921 sur les ASBL modifiée par celle du 02 mai 2002 est d'application pour tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts.

3.Nomination et démissions d'administrateurs

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale tenue le 17 mars 2013,

Lors de l'Assemblée Générale de l'ABEL (ASBL), l'assemblée constituée en assemblée générale a accepté la démission, en tant qu'administrateur de :

M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

a Réservé

au

Moniteur belge

Volet B - Suite

Monsieur Lanfranco Ficcarelli, rue du Goldberg, 23 à B 6700 Sampont (Arlon)

Madame Patricia Lieutenant, rue Flachaux, 41 à B 1440 Wauthier-Braine

Madame Joëlle Van Israël, Brusselbaan, 49 à B 1600 Sint Pieters Leeuw.

Cette même assemblée a élu en tant que nouvel administrateur:

Monsieur Christophe Houillet, né le 07 juin 1975 à Louvain,

demeurant Rue de la Ferme du Chapitre, 14 à 1390 Grez-Doiceau

Le Conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes :

Guy Vandervliet, Christophe Sergeant, Anne-Catherine Marchand, Ann Moïs,

Yvette Hanson,

Dominique Gautier,

Pieterjan Boghe,

Christophe Houillet

Pour extrait conforme

GUY VANDERVLIET PRESIDENT

Président

Vice-président

Secrétaire d'élevage

Trésorière

Administrateur

Administrateur

Administrateur

Administrateur

CHRISTOPHE SERGEANT ADMINISTRATEUR

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

06/09/2012
ÿþ ..rrí.1i_ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

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Dénomination

N° d'entreprise : 0443.280.102

Le grenier hg,

V. FOURNAUX.

Greffer

(en entier) : ASSOCIATION BELGE DES ELEVEURS DE CHEVAUX LUSITANIENS

3cpcasé greffo du triburlldl

fe commerce de Dinant

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Greffe

(en abrégé) : ABEL

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE DES CHAMPS ELYSEES 4 - 5590 CINEY

Obiet de l'acte ; TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL - NOMINATIONS ET DEMISSION D'ADMINISTRATEURS

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale tenue le 25 mars 2012.

Le siège social de l'ABEL ASBL a été transféré, Rue des Champs Elysées, 20 à 5590 Ciney, dans l'arrondissement judiciaire de Dinant, et ce, avec effet immédiat

Lors de l'Assemblée Générale de l'ABEL (ASBL), l'assemblée constituée en assemblée générale a accepté la démission, en tant qu'administrateur de Monsieur Geoffroy del Marmot, rue du Rhion, 6 à 5310 Leuze.

Cette même assemblée a élu en tant que nouveaux administrateurs:

Mme Dominique Gautier, née le 6 décembre 1962 à Dilolo (République Démocratique du Congo),

demeurant Rue de la Bruyère 218 Bte 3 à 1332 Genval.

Mr Pieterjan Boghe, né le 7 avril 1986 à Leuven, demeurant Vaartstraat, 81 à 3000 Leuven

Le Conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes :

Guy Vandervliet, Président

Christophe Sergeant, Vice-président

Anne-Catherine Fraeys de Veubeke, Secrétaire d'élevage

Patricia Lieutenant, Trésorière

Lanfranco Ficarelli, Administrateur

Yvette Hansop, Administrateur

Ann Mois, Administrateur

Joëlle Van Israël, Trésorière

Dominique Gautier, Administrateur

Pieterjan Boghe, Administrateur

Pour extrait conforme JOELLE VAN ISRAEL

GUY VANDERVLIET ADMINISTRATEUR

PRESIDENT

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/06/2015
ÿþMoa 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

IV roi ir2h1r'-.15`l+

N° d'entreprise : 0443.280.102

Dénomination

(en entier) : Association Belge des Eleveurs de Chevaux Lusitaniens

(en abrégé) : ABEL

Forme juridique : asbl

Siège : Rue des Champs Elysées 20 à 5590 Ciney

Objet de l'acte : Nomination(s) et Démission(s) d'administrateur(s)

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Extrait du PV d'Assemblée Générale tenue Ie 29 mars 2015

Séance ouverte à 10h30

L'assemblée constituée en Assemblée Générale à accepté la démission de :

Mr Guy Vandervliet

Mme Yvette Hanson

Mr Pieterjan Boghe

Mme Marchand Anne-Catherine

Mme Mois Ann

Cette même assemblée a élu en tant que nouveaux administrateurs :

Mme Virginie Michel

Mme Catherine Delforge

Mme Florence Kerckhove

Mme Elise Lepage

Mr Christophe Pezzetti

Le Conseil d'Administration est donc composé des personnes suivantes :

Mr Christophe Sergeant - Président

Mr Christophe Pezzetti - Vice-Président - Trésorier

Mr Christophe Houillet - Administrateur

Mme Catherine Delforge - Secrétaire d'élevage

Mme Virginie Michel - Secrétaire d'élevage

Mme Gautier Dominique - Administrateur

Mme Elise Lepage

Mme Florence Kerckhove - Administrateur

Modification des mandats :

Mr Christophe Sergeant a été élu Président par les membres du Conseil d'Administration Mr Christophe Pezzetti a été élu Vice-Président par le Président Mr Christophe Sergeant Messieurs Christophe Pezzefti, Trésorier et Christophe Sergeant, Président, ont été désignés par le Conseil d'Administration comme personnes à charge de la gestion journalière et possèdent tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférentes à cette gestion quotidienne. Ils agissent en qualité d'organes individuellement.

Séance clôturée à 11h55.

Depusé au greffe du tribunal

de corimoreo dcLIEU,. division DINANT

<150929

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ASS. BELGE DES ELEVEURS DE CHEVAUX LUSITANIE…

Adresse
RUE DES CHAMPS ELYSEES 20 5590 CINEY

Code postal : 5590
Localité : CINEY
Commune : CINEY
Province : Namur
Région : Région wallonne