ASSOCIATION DES OEUVRES PAROISSIALES DE SPY, EN ABREGE : AOP SPY

Dénomination : ASSOCIATION DES OEUVRES PAROISSIALES DE SPY, EN ABREGE : AOP SPY

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 402.582.068

Publication

10/07/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 22

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N� d'entreprise : 402.582.068

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D�nomination

(en entier): Association des Oeuvres Paroissiales de Spy

(en abr�g�) : AOP de Spy

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue de la Soci�t�, 4, 5190 SPY

Objet de l'acte : Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 26 mai 2014 - Modification des statuts

Modification des statuts

Titre 1er - D�nomination, si�ge, objet - dur�e

Art, ler - L'association prend pour d�nomination:

Association des CEuvres Paroissiales de Spy.

Art. 2- Le si�ge de l'association est fix� � 5190 Spy, 4, rue de la Soci�t�.

II peut �tre transf�r� en tout autre endroit � d�signer par l'Assembl�e g�n�rale.

Tout transfert du si�ge sera publi� dans le mois au Greffe du Tribunal de Commerce.

Art. 3- L'association a pour objet la diffusion et le d�veloppement de la religion et du culte catholique, l'exercice, la direction, la diffusion, le d�veloppement et le soutien de l'enseignement fondamental � caract�re confessionnel catholique dans la paroisse de Spy, le d�veloppement du lien social, notamment par l'organisation, la direction et le soutien de toutes oeuvres de patronage, biblioth�ques, cercles d'�tudes, de r�cr�ations et de sport, l'organisation, la direction et le soutien des oeuvres charitables dans la mesure de ses possibilit�s.

Elle pourra poss�der, soit en jouissance, soit en prcpri�t�, tous immeubles n�cessaires � la r�alisation de son objet

Art. 4- L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut, en tout temps, �tre dissoute. Titre II Associ�s, admissions, sorties, engagements

Art, 5- Le nombre de membres effectifs est limit� � un repr�sentant par mouvement reconnu comme

mouvement paroissial..

Les membres non effectifs ou adh�rents sont des personnes qui s'int�ressent � l'objet social. Leur nombre

est illimit�.

Des personnes morales peuvent �tre admises en qualit� de membres effectifs ou de membres adh�rents.

Art. 6 - Les admissions de nouveaux membres effectifs et adh�rents sont d�cid�es souverainement par le

Conseil d'administration.

Les mouvements auxquels ils appartiennent devront satisfaire aux conditions suivantes :

- �tre reconnu par l'Eglise

- participer aux activit�s et � la vie paroissiales

- v�hiculer les valeurs chr�tiennes.

Art. 7- Les d�missions et exclusions de membres ont lieu dans les conditions d�termin�es par l'article douze de la Loi sur les ASBL.

Les membres adh�rents peuvent �tre exclus par simple d�cision du Conseil d'Administration.

Le Conseil peut suspendre, jusqu'� d�cision de ('Assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient

rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienveillance.

-

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

t 4 M002.2

Dans ce cas, une Assembl�e g�n�rale extraordinaire devra �tre convoqu�e dans le mois. Art� 8 L'interdiction d'un associ� entraine de plein droit sa retraite de l'association.

Art, 9 Les associ�s d�missionnaires, exclus ou sortants pour cause d'interdiction, ainsi que les h�ritiers de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Us ne peuvent r�clamer le montant des cotisations vers�es par eux ou par leur auteur. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev� ni reddition de compte, ni opposition de scell�s, ni inventaires�

Art.10 - Les associ�s ne sont astreints � aucune cotisation. Us n'encourent du chef des engagements sociaux aucune obligation personnelle.

Titre III - Administration, gestion journali�re

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/07/2014 - Annexes du Moniteur belge Art. 11 - L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de trois membres minimum et de cinq membres maximum, r�vocables par l'Assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement.

En cas de vacance du mandat d'un ou plusieurs administrateurs, les administrateurs restant continuent � former un Conseil d'Administration ayant les m�mes pouvoirs que si le Conseil d'Administration �tait complet, � condition toutefois que le nombre d'administrateurs restants ne soit pas inf�rieur au minimum fix� par les statuts.

Le mandat des administrateurs est fix� � quatre ans renouvelable par moiti� tous les deux ans. Exceptionnellement pour la premi�re fois, le nombre d'administrateurs sortants (deux ou trois) ainsi que le nom des personnes seront tir�s au sort�

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art. 11 Bis - Le Conseil d'Administration ne peut �tre compos� que d'un repr�sentant par Mouvement � concurrence du nombre maximum pr�vu par l'art. 11.

Art. 12- Le Conseil choisit parmi ses membres un Pr�sident, un Vice-Pr�sident, un Secr�taire et un Tr�sorier.

En cas d'absence ou d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le Vice-Pr�sident ou � d�faut, par la personne la plus �g�e,

Art, 13- Le Conseil se r�unit sur convocation du Pr�sident. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Si le quorum n'est pas atteint � la premi�re r�union, le Conseil d'Administration, sur convocation, d�lib�rera valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s..

Les d�cisions sont prises � la majorit� des votants; la voix du Pr�sident ou de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante. Elles sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s du pr�sident et du secr�taire et inscrits dans un registre sp�cial. Les extraits � en fournir en justice ou ailleurs sont sign�s du pr�sident ou de son d�l�gu�.

Art, 14- Le Conseil d'administration a dans sa comp�tence tous les actes relevant de l'administration sociale dans le sens le plus large.

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re ou ordinaire sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil d'Administration par le Pr�sident dudit Conseil d'administration�

C'est le Conseil �galement qui, soit par lui-m�me, soit par d�l�gation, nomme et r�voque tous agents, employ�s et membres du personnel et fixe leurs attributions et r�mun�rations.

Art, 15 - Le Conseil peut d�l�guer fa gestion journali�re de l'association avec la signature sociale aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs ainsi que la r�mun�ration �ventuelle.

Il peut �galement conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires de son choix.

Art, 16 - Le Conseil d'AdMinistration �dictera un R�glement d'Ordre Int�rieur qu'il soumettra � l'Assembl�e g�n�rale pour approbation.

Art. 17- Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, poursuites et diligences du Pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�,

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Art. 18 - L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association; sont r�serv�es � sa comp�tence : 1.Les modifications aux statuts sociaux

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

M0022

2.La nomination et la r�vocation des administrateurs

3. L'approbation des budgets et des comptes

4.La dissolution volontaire de l'association

5.Les exclusions de membres effectifs

6.Toutes d�cisions d�passant les limites des pouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au Conseil

d'administration.

7,La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

8.La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires

9.La nomination et la r�vocation des Commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une

r�mun�ration est attribu�e

10.Toutes les d�cisions qui engagent les biens meubles et immeubles de l'Association pour plus de 9 ans.

Art. 19 - II doit �tre tenu au moins une Assembl�e g�n�rale chaque ann�e.

Elle aura lieu dans le courant du ler trimestre de l'ann�e qui suit L'Assembl�e peut �tre r�unie

extraordinairement autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me au moins des

membres effectifs en font la demande.

Toute Assembl�e se tient aux jour, heure et lieu indiqu�s dans la convocation.

Tous les associ�s doivent y �tre convoqu�s.

Art, 20- Les convocations sont faites par le Conseil d'administration par lettre missive ordinaire ou par

courriel adress� � chaque membre huit jours au moins avant la r�union et sign�s au non du Conseil par le

Pr�sident ou par l'administrateur-d�l�gu� ou par deux administrateurs.

Elles contiennent l'ordre du jour. L'Assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � celui-ci.

Toute proposition sign�e par 1/20�me des membres effectifs sera port�e � l'ordre du jour.

Art, 21 - L'Assembl�e est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration ou, � son d�faut, par le Vice-Pr�sident ou par le plus �g� des autres administrateurs pr�sents.

Si les 2/3 des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues � l'art. 8 alin�a 2 ou 3. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Art, 22- Chaque membre effectif a le droit d'assister ou de participer � l'Assembl�e, soit en personne, soit

par l'interm�diaire de tout mandataire de son choix, membre effectif lui-m�me.

Tous les associ�s ont droit de vote l�gal, chacun d'eux disposant d'une voix.

Art. 23 - En r�gle g�n�rale, l'Assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s et ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix �mises. En cas de parit� des voix, celle du Pr�sident, ou de son repr�sentant, est pr�pond�rante.

Si les 2/3 des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit Je nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues � J'art. 8 alin�a 2 ou 3. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Par d�rogation � l'alin�a pr�c�dent, les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale comportant modification aux statuts, exclusion de membres ou dissolution volontaire de l'association ne sont prises que moyennant les conditions sp�ciales de pr�sence, de majorit� et �ventuellement d'homologation judiciaire � ce r�guli�rement requise par les art. 8, 12 et 20 de la Loi.

Art, 24- Le Conseil d'administration tient, au si�ge de l'association, un registre des membres. Celui-ci reprend les noms, pr�noms et domiciles des membres ou, lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social.

En outre, toutes les d�cisions d'administration, de d�mission ou d'exclusion de membres sont inscrites dans ce registre par les soins du Conseil d'Administration end�ans les huit jours de la connaissance que le Conseil d'administration a eut de la d�cision.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge de l'association, le registre des membres ainsi que tous tes proc�s-verbaux et d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale, du Conseil d'Administration ou des personnes occupant ou on une fonction de direction qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association

Titre V - Budgets et comptes

Art. 25- Chaque ann�e, � la date du 31 d�cembre, est arr�t� le compte de l'exercice �coul� et est dress� le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire qui se tiendra dans le courant du ler trimestre de l'ann�e qui suit.

Titre VI - Dissolution et liquidation

MOD 22

Volet B - suite

Art. 2.6 - En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e g�n�rale d�signera un ou deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs.

L'Assembl�e g�n�rale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les m�mes conditions que celles relatives � la modification du ou des buts de l'association.

Art. 27- Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaires � quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net apr�s l'acquittement des dettes et apurements des charges, sera affect� � une oeuvre de but ei objet analogues � ceux de la pr�sente association, Suvre libre � caract�re confessionnel catholique qui sera d�termin�e par l'Assembl�e g�n�rale; l'oeuvre � laquelle le fonds social serait affect� pourrait, le cas �ch�ant reprendre � sa charge le passif grevant l'avoir lui transmis.

A d�faut de d�cision de l'Assembl�e g�n�rale � cet �gard, dans les trois mois de la dissolution, ladite affectation sera autant que possible, dans les limites de but et d'objets ci-dessus indiqu�s, souverainement d�cid�e par l'Ev�que de Namur ou, � son d�faut, par celui ou ceux qui, d'apr�s les r�gles de la hi�rarchie catholique, seront � oe moment les chefs l�gitimes du dioc�se.

Au cas o�, par suite d'une raison quelconque, l�gale ou autre, l'application des clauses pr�c�dentes s'accuserait impossible, le susdit actif sera attribu� en propri�t� personnelle enti�re et exclusive � la personne qui au dit moment sera, d'apr�s les r�gles de la hi�rarchie catholique, le titulaire de la paroisse,

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R�serv�

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Moniteur

belge

Pour le Conseil d'Administration Le Pr�sident d�missionnaire, Edgard AUSPERT

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11/06/2015

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D�pos� au Greffe du Tribunal

de Commerce de Li�ge - division Namur

Ie .. 2 JUIN 2015

Pouggeferrier

N� d'entreprise : 402.582.068

D�nomination

(en entier) : Association des Oeuvres Paroissiales de Spy

(en abr�g�) : AOP SPY

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue de la Soci�t�, 4 5190 Jemeppe-sur-Sambre

Obiet de l'acte : d�misionlnomination et nouvelle composition du conseil d'administration.

ASSOCIATION DES OEUVRES PAROISSIALES DE SPY ASBL

Rue de la Soci�t�, 4 (SPY)

5190 Jemeppe-sur-Sambre BE31 0880 8061 3055

N� association : 430123 - N� entreprise : 402.582.068 - N� agr�ment : AOP SPY/1923 06 02

R�unis en assembl�e g�n�rale du mardi 22 avril 2014 et confirm�es lors de l'AGE du 26 mai 2014, les membres ont marqu� leur accord sur : (statuts publi�s aux annexes du Moniteur belge en date du 2 juin 1923, n� 430/23, dont la derni�re modification a �t� publi�e le 2 septembre 2009 n�125000).

Extrait du PV.

Pr�sents : Lambert Yves, pr�sident; L�on Iyenga, vice-pr�sident ; Gilbert Ffis, aide au clerg� ; Edgard Auspert, vie montante ; Michel Stas, Gpe d'adoration ; Patrick Cartier, Equipe jeunes ; Florence Lobert, patro ; Dupuis Christine, les Gais Lurons du Cercle Dieu et Patrie ; Fabienne Marescaux, �quipe du secr�tariat ; Bernadette W�ry, �quipe liturgique ; Ludovic Crispin, confirmation ; Bernard Vandenbulcke, fabrique ; Andr� Georges, chorale paroissiale ; Howet Maryl�ne, St vincent ; Veckmans Georges, coup de pouce ; Marianne Vandenbulcke, expression florale ; Philippe Rossion, 2� cat�ch�se ; Sacr� Fran�ois, pr�sident du PO St Joseph.

Excus�s : Wally della Faille, profession de foi ; Marie-Claire Delvaux, messe 6-9. 2. Admissions -- d�missions

2.1 Des membres du CA ;

Sont d�missionnaires au 22 avril 2014,

Misson Luc n'�tant plus cit� dans la publication du moniteur en date du 05/03/2004.

19561206 15354

Cap Martine, d�c�d�e le 21 mars 2010.

19580814 26012

Grognet Alain, lettre faisant foi en date du 13/06/2012.

19690820 12108

Laurent Jocelyne, lettre faisant foi en date du 01/12/2012.

19720618 21622

Yves Lambert, lettre faisant foi en date du 02/04/2014

19530827 14520

2.2 Admissions sur base des candidatures pr�sent�es au 22 avril 2014 par

Fifis Gilbert nie du Chaufour, 35 5190 Spy

Auspert Edgard rue de Moustier, 29 5190 Spy

En tant qu'administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Rossion Philippe rue du Grand-Faux, 21 5190 Spy

En tant que membre effectif de l'assembl�e g�n�rale.

2.3 Composition du conseil d'administration au 22 avril 20 14.

L�on lyenga rue de l'Enseignement, 2 5109 SPY administrateur

19571214 51159

Auspert Edgard rue de Moustier, 29 5190 Spy administrateur

19331206 00510

Fifis Gilbert rue du Chaufour, 35 5190 Spy administrateur

19270106 10924

3. Mandataires sur fes comptes bancaires D�missions Admissions au 22 avril 2014:

3.1 Comptes BELFIUS : Mandataire d�missionnaire,

LAURENT JOCELYNE route de Saussin, 22 5190 SPY

3.2 Comptes BELFIUS : Nouveau mandataire,

STAS MICHEL rue de Floreffe, 92 5190 SPY 19450817 14159

3.3 Comptes BELFIUS : Mandataire existant,

Lambert Yves rue de la chauss�e, 3b/7 5190 SPY

3.4 Comptes FORTIS : Apr�s le remboursement du cr�dit 004-8022194-16 du 26 avril 1994, la relation avec

BNP PARIBAS FORTIS sera d�finitivement cl�tur�e,

Comptes Supprim�s le 15 mai 2014

ASSOCIATION DES OEUVRES PAROISSIALES DE SPY ASBL

Rue de la Soci�t�, 4 (SPY)

5190 Jemeppe-sur-Sambre BE31 0880 8061 3055

N� association : 430/23 - N� entreprise : 402.582.068 - N� agr�ment : AOP SPY/1923 06 02

R�unis en assembl�e g�n�rale le mercredi 29 avril 2015, les membres ont marqu� leur accord sur : (statuts publi�s aux annexes du Moniteur belge en date du 2 juin 1923, n� 430/23, dont la derni�re modification a �t� publi�e le 10 juillet 2014 n�133932).

Extrait du PV.

Pr�sents : Lambert Yves; L�on lyenga ; Vanp� No�lia ; Fabienne Marescaux; Ludovic Crispin; Bernard

Vandenbulcke; Marianne Vandenbulcke; Sacr� Fran�ois ; Janssens Wally ; Carlier Patrick

Yannick.

Excus�s : Michel Stas, Groupe d'adoration ; Philippe Rossion, administrateur. 3. Admissions d�missions

3,1 Des membres du CA :

Ont pr�sent� leur d�mission ,

Rossion Philippe rue du Grand-Faux, 21 5190 Spy 19731010 32706

Elu en date du 26 mai 2014 et d�missionnaire en date de ce 29 avril 2015.

Fitis Gilbert rue du Chaufour, 35 5190 Spy 19270106 10924

Elu en date du 22 avril 2014 et d�missionnaire en date du 26 mai 2014.

Auspert Edgard rue de Moustier, 29 5190 Spy 19331206 00510

Elu en date du 22 avril 2014 et d�missionnaire en date du 26 mai 2014.

En tant qu'administrateur et membre.

L'assembl�e des membres : marque son accord � l'unanimit�

3.2 Admissions au CA sur base des candidatures pr�sent�es par :

L'assembl�e des membres accepte les candidatures pr�sent�es et propose le vote � bulletin

secret dont le r�sultat est le suivant

MOD 2.2

i

Volet B - Suite

Oui Non abs BI

Lambert Yves 4 5 1 1

lyenga L�on 10 1

Vanp� No�lia 11

Haccourt Yannick 11

3.3 Composition du nouveau conseil d'administration au 29 avril 2015 :

Ludovic Crispin route de Saussin, 25 5190 Spy,

�lu le 26 mai 2014 19740511 09302 Administrateur,

L�on Iyenga rue de l'Enseignement, 2 5190 Spy,

r��lu ce 29 avril 2014 19571214 51159 Administrateur,

Vanp� No�lia rue haute, 52 5190 Spy

�lue ce 29 avril 2014 19941029 16044 Administratrice,

Haccourt Yannick, rue Jean Baptiste Brabant, 47 5000 Namur

�lu ce 29 avril 2014. 19910910 28927 Administrateur,

L'assembl�e des membres : marque son accord � l'unanimit�

Pour la pr�sente modification statutaire ;

L�on Iyenga Ludovic Crispin

Administrateur inistrateur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ASS. DES OEUVRES PAROISSIALES DE SPY, EN ABR…

Adresse
RUE DE LA SOCIETE 4 5190 SPY

Code postal : 5190
Localité : Spy
Commune : JEMEPPE-SUR-SAMBRE
Province : Namur
Région : Région wallonne

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