ASSOCIATION FRANCOPHONE DES INFIRMIER(E)S D'URGENCE, EN ABREGE : AFIU

Dénomination : ASSOCIATION FRANCOPHONE DES INFIRMIER(E)S D'URGENCE, EN ABREGE : AFIU

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 437.714.478

Publication

27/08/2014

��R�serv

au

Monitor.

belge

MOD 2,2

NLj Copie � publier aux annexes du Moniteur belge _

apr�s d�p�t de l'acte

DEPOSE AU GREI-Ft DU IRIBUNAL

DE COMMERCEIK MMUll

DE LIEGS

le 1 8 AIRIT 2014 CIMSIGH� NAMUR

Pr le Greffier,

Greffe

---------- -------------- ---------------------- ------------------------ w

d'entreprise : 0437.714.478

D�nomination

(en entier) : Association francophone des infirmiers d'urgence

(en abr�g�) : A.F.I.U.

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue du r�sevoir 15, 5020 Vedrin

Obier de l'acte R�vision compl�te des statuts approuv� par l'assembl�e g�n�rale du 24-042014

Les articles 1 � 16 de la version publi�e en 2010 sont abrog�s et remplac�s par les articles � 22 repris ci-dessous.

Association francophone des infirmier(e)s d'urgence - A.F.I.0

(Mise � jour de janvier 2014 V1 approuv� par l'AG du 24-04-2014)

D�nomination, si�ge social, objet.

Art. 1.

L'association sans but lucratif a comme nom ASSOCIATION FRANCOPHONE DES INFIRMIER(E)S

D'URGENCE ci-apr�s d�nomm�e � l'association �.

Art. 2,

Son si�ge social est �tabli en Belgique, Rue du r�servoir n�15 � 5020 VEDRIN. L'association d�pend de

l'arrondissement judiciaire de NAMUR.

Art. 3.

L'association a pour buts

.a.) promouvoir et d�fendre la qualit� des soins infirmiers au sein de la m�decine d'urgence et de

catastrophe;

.b) collaborer avec les associations infirmi�res existantes;

" c) �changer des informations nationales et internationales concernant la promotion et l'organisation des

soins d'urgence;

�d) am�liorer la collaboration entre les personnes concern�es par les soins d'urgence ;

.e) �tre une source d'enseignement et de recherche en soins d'urgence et de m�decine de catastrophe;

Art. 4.

Membres fondateurs.

Les membres fondateurs de l'associaticn sont :

-Alland Marianne,

Cloot Guido,

-Comp�re Alain,

-Dermien Michel,

-Detry Jacqueline,

-Jeangille Michel,

-Lef�vre Jean-Marc,

-Leriche Didier,

-Libert Sabine,

-Libion Dominique,

-Muflier Pascal,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 22

-Rommes Michel,

-Rothier Jacques,

-Stache Eddy,

-Stuckens Didier,

-Toumpsin Christian,

-Vandebenderie Jean-Noel,

Le sigle de l'association est form� des lettres initiales de sa d�nomination (AF11..1) repr�sent�es de mani�re

stylis�e et Incluses dans une Star-of-Life de couleur verte.

Membres effectifs et d'honneur.

Art. 5.

L'association est compos�e de membres effectifs, de membres d'honneur et de membres adh�rents. Seuls

les membres effectifs et d'honneur obtiennent la pl�nitude des droits.

L'exclusion d'un membre de l'association ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit�

des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s avec un minimum de 5 membres.

Art. 6.

Toute personne titulaire d'un titre d'infirmier(e) conforme � la l�gislation europ�enne et collaborant de mani�re permanente ou r�guli�re � un service d'urgence hospitalier ou pr�-hospitalier ou � un service de secours reconnu par le Service Public F�d�ral Sant� Publique, toute personne titulaire d'un titre d'infirmier(e) conforme � la l�gislation europ�enne et d'un titre professionnel particulier d'infirmier(e) sp�cialis� en soins intensifs et soins d'urgence peut �tre admise comme membre effectif sur simple demande �crite au secr�tariat.

Art. 7,

Les �tudiant(e)s infirmier(e)s de derni�re ann�e ainsi que les infirmier(e)s ne collaborant pas ou plus � un service d'urgence peuvent �tre admis comme membres effectifs sur simple demande �crite au secr�tariat. Art. 8.

La qualit� de membre effectif est reconnue par le conseil d'administration � toute personne ayant pos� sa candidature conform�ment aux crit�res des articles 6 ou 7 des pr�sents statuts et s'�tant acquitt�e de la cotisation annuelle. Ce statut est signal� � l'int�ress� par voie postale normalis�e,

L'assembl�e g�n�rale statutaire peut attribuer le titre de membre d'honneur � certaines personnes ayant agit d'une mani�re ou d'une autre dans un sens proche de celui de l'objet de l'association.

Le conseil d'administration est charg� de proposer � l'assembl�e g�n�rale les noms des personnes qu'il juge dignes d'une nomination en tant que membre d'honneur. Le choix se fera par vote secret � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 9.

Les membres effectifs sont tenus au paiement d'une cotisation annuelle dont le montant est d�termin� par l'assembl�e g�n�rale sans qu'il puisse �tre sup�rieur � la somme index�e de 60� (indice sant� du 1/09/2010). En cas de d�mission ou d'exclusion, l'argent vers� comme cotisation pour l'ann�e en cours restera propri�t� de l'association.

Art. 10.

Les membres effectifs perdront leur statut dans les cas suivants :

a)d�mission par lettre recommand�e adress�e au conseil d'administration;

b)non-paiement de la cotisation;

c)exclusion par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale prise par vote secret � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�es.

L'exclusion d'un membre ne pourra �tre port�e � l'ordre du jour que si au moins dix membres en font la demande motiv�e au pr�sident du conseil d'administration. Le pr�sident notifie par lettre recommand�e la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale et motive cette d�cision

d) Par d�c�s

Art, 11.

Consultation des donn�es.

Tout membre effectif ou d'honneur peut consulter, au si�ge de l'association, les documents comptables, le registre des membres ainsi que les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, du d�l�gu� � la gestion journali�re ou de tout mandataire agissant au sein et pour le compte de l'association.

A moins qu'une loi ou un Arr�t� Royal n'en d�cide autrement, la demande doit �tre adress�e pr�alablement par �crit au pr�sident du conseil d'administration et pr�ciser le ou les documents auxquels le membre souhaite avoir acc�s.

Les parties conviennent d'une date � laquelle le membre peut prendre connaissance des documents souhait�s ; cette date devant se situer dans le d�lai d'un mois � dater de la r�ception de la demande par le pr�sident du conseil d'administration.

Membres adh�rents

Art. 12.

Sont membres adh�rents les personnes qui souhaitent aider ou participer aux activit�s de l'association et

qui s'engagent � respecter les pr�sents statuts et/ou le r�glement d'ordre int�rieur.

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MOD Z2

Les membres adh�rents ne jouissent pas des m�mes droits et obligations que ceux conf�r�s aux membres effectifs ou d'honneur.

Art. 13..

Les membres adh�rents sont ceux dont la candidature est accept�e apr�s avoir fait la demande �crite au

conseil d'administration.

En cas de refus, il ne doit pas justifier sa d�cision.

Lorsqu'une personne paye sa cotisation et son inscription � une r�union scientifique ou une formation

organis�e par l'association, ou souhaite obtenir une publication r�alis�e par l'asbi, celle-ci est r�put�e d'office

�tre membre adh�rent.

Art, 14.

Les membres adh�rents s'engagent � respecter les pr�sents statuts et/ou le r�glement d'ordre int�rieur.

Les membres adh�rents ont le droit de participer, moyennant les frais d'inscription dont le montant est fix� par le conseil d'administration, aux formations professionnelles ainsi qu'aux r�unions scientifiques.

Art. 15.

Les membres adh�rents peuvent d�missionner � tout moment de l'association en adressant leur d�mission

par �crit au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc� par le conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire :

" Le membre qui ne paye pas les cotisations qui lui incombent,

'Le membre qui est condamn� pour attentat � la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage

aux bonnes mSurs pour des faits accomplis sur un mineur ou impliquant sa participation.

Le conseil d'administration constate que le membre est r�put� d�missionnaire.

Art. 16.

Les membres adh�rents payent une cotisation pour l'ann�e civile en cours. Le montant est fix� par te conseil d'administration sans qu'il puisse �tre sup�rieur � la somme index�e de 10 E (indice sant� du 1/09/2010). Lorsqu'un membre adh�rent ne paye pas sa cotisation qui lui incombe, le conseil d'administration ou son repr�sentant lui notifie l'impossibilit� de l'inscrire � toute r�union scientifique ou activit� organis�e par l'asbl et peut le consid�rer comme d�missionnaire d'office.

En cas de d�mission ou d'exclusion, l'argent vers� comme cotisation pour l'ann�e en cours restera propri�t� de l'association.

Conseil d'administration.

Art. 17.

La gestion quotidienne de l'association est assur�e par au moins cinq et au plus vingt administrateurs

choisis par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs candidats et par d�cision prise au vote secret � la

majorit� des voix exprim�es.

Le conseil d'administration d�signera parmi ses membres un pr�sident, deux vice-pr�sidents, un secr�taire ainsi qu'un tr�sorier.

Le pr�sident, les vice-pr�sidents devront avoir leur activit� principale au sein d'un service d'urgence hospitalier et/ou pr�-hospitalier.

Le mandat des administrateurs a une dur�e de deux ans.

Les administrateurs sont r��ligibles d�s la fin de leur mandat s'ils n'ont pas �t� d�mis de leur mandat d'administrateur par le conseil d'administration sortant.

Les candidatures aux fonctions d'administrateurs peuvent �tre pos�es par tout membre effectif depuis deux ans minimum et devront parvenir au secr�taire au plus tard un mois avant l'assembl�e g�n�rale statutaire, la date de la poste faisant foi.

Un administrateur perd son statut :

" a) en cas de d�mission sans perte de son statut de membre effectif;

" b) en cas de perte de son statut de membre effectif;

" c) en cas de trois absences cons�cutives au conseil d'administration non justifi�es. Cette perte de statut est soumise � la d�cision du conseil d'administration.

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MOD 2.2

Le pr�sident notifie par lettre recommand�e la d�cision du conseil d'administration et motive cette d�cision. Pour les postes de pr�sident, vice-pr�sidents, secr�taire et tr�sorier, la d�mission est soumise � un pr�avis de trois mois sauf cas de force majeure.

En cas de vacance d'un poste d'administrateur en cours de mandat, le conseil d'administration choisira parmi les membres effectifs un administrateur temporaire qui remplira ce r�le jusqu'� l'assembl�e g�n�rale statutaire suivante. Il est toutefois �vident que la personne choisie pourra refuser la fonction propos�e ; auquel cas un autre choix devra �tre fait

Art. 18.

Le conseil d'administration est charg� de g�rer les affaires courantes, d'organiser l'assembl�e g�n�rale statutaire et, si n�cessaire, de convoquer les assembl�es g�n�rales extraordinaires.

Il prend toutes les mesures n�cessaires au bon fonctionnement de l'association et au respect de l'objet de celle-ci.

La gestion de l'association par les administrateurs est coll�giale et chaque administrateur rend compte de la mission pour laquelle il est mandat� � chaque r�union du conseil d'administration.

Tout litige survenant dans le fonctionnement de l'association sera �galement r�solu par le conseil d'administration qui tranchera � la majorit� simple des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s dont le tr�sorier.

Le conseil d'administration tient, au si�ge social de l'association, un registre des membres. Le membre effectif ou d'honneur signe une fiche d'adh�sion qui sera jointe au registre, cette signature entraine son adh�sion aux pr�sents statuts, au r�glement d'ordre int�rieur ainsi qu'aux d�cisions prises par l'association.

Fonctionnement,

Art. 19.

Les revenus de l'association proviennent des cotisations de ses membres effectifs, d'honneur ou adh�rents ainsi que de tout don, legs ou subside dont elle serait b�n�ficiaire, ainsi que d'un �ventuel boni des r�unions scientifiques.

Art. 20.

Les comptes de l'association sont tenus par le tr�sorier et approuv�s par l'assembl�e g�n�rale statutaire. Le tr�sorier est charg� de communiquer � l'assembl�e g�n�rale les comptes de l'ann�e sociale �coul�e ainsi que le budget de l'ann�e sociale � venir.

Pour �tre valables, tous les documents �manant de l'association devront �tre sign�s par le pr�sident et un administrateur.

L'assembl�e g�n�rale statutaire

Art. 21.

Le conseil d'administration est charg� de convoquer une assembl�e g�n�rale au moins une fois par an, ou lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs ou d'honneur en fait la demande. La convocation contiendra l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres effectifs ou d'honneur doit figurer � l'ordre du jour.

Seuls les membres effectifs ou d'honneur pourront exercer un droit de vote lors des assembl�es g�n�rales. Pour que l'assembl�e g�n�rale puisse statuer, elle doit r�unir au minimum deux tiers des membres effectifs ou d'honneur pr�sents ou repr�sent�s. A d�faut, une nouvelle assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e ; un d�lai minimum de quinze jours doit s�parer ces deux r�unions. Cette deuxi�me assembl�e g�n�rale peut statuer quel que soit le nombre de membres effectifs ou d'honneurs pr�sents ou repr�sent�s.

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit de modifier �ventuellement les statuts pour autant qu'un quorum de deux tiers des votes soit atteint ; de nommer et r�voquer les administrateurs ; d'approuver annuellement les comptes et budgets ; de prononcer la dissolution de l'association en se conformant � la l�gislation sur [es asbl; d'exercer tous autres pouvoirs qui lui seraient conf�r�s par la loi. Tout ce qui n'est pas attribu� � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou par les statuts rel�ve de la comp�tence du conseil d'administration.

Les membres effectifs ou d'honneur sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par lettres ordinaires ou par courrier �lectronique au minimum 8 jours avant la date pr�vue.

Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale seront consign�es dans un registre sp�cial aux pages num�rot�es conserv� au si�ge social o� les int�ress�s pourrcnt en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre ; si les int�ress�s ne sont pas des membres effectifs ou d'honneur, cette communication est subordonn�e � l'autorisation pr�alable �crite du pr�sident de l'association ou d'au moins deux administrateurs.

Art, 22.

La dur�e de l'association est illimit�e..

Sa dissolution ne peut �tre d�cid�e que par une assembl�e g�n�rale extraordinaire conform�ment � la l�gislation sur les associations sans but lucratif. Pour que l'assembl�e g�n�rale puisse statuer, elle doit r�unir au minimum deux tiers des membres effectifs ou d'honneur pr�sents ou repr�sent�s. A d�faut, une nouvelle assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e; un d�lai minimum de quinze jours doit s�parer ces deux r�unions. Cette deuxi�me assembl�e g�n�rale peut statuer quel que soit le nombre de membres effectifs ou d'honneur

Volet B Suite

MOD 2.2

"

R6eserv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

pr�sents ou repr�sent�s. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit recueillir quatre cinqui�mes des votes des membres effectifs ou d'honneur pr�sents ou repr�sent�s.

L'actif net subsistant apr�s la dissolution sera vers� � une association dont le but est la promotion des soins aux patients sous la responsabilit� de la derni�re assembl�e g�n�rale.

Pour l'afiu

Christophe Plompteux

Secr�taire

Administrateur AFIU

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

20/06/2013

�� Moa 2.2

'Y e.. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�POS� AU MME DU TRIBUNAL DE CCmraRCE DE n4iV1LIFi

1 1 JUIN 2013

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fe�rdmGreffier

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N' d'entreprise : 0437,714.478

D�nomination

(en entier) : Association francophone des infirmiers d'urgence

(en abr�g�) : A.F.I.U.

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue du r�sevoir 15, 5020 Vedrin

Objet de l'acte : D�mission de 5 administrateurs et nomination de 5 administrateurs

Lors de l'assembl�e g�nerale du 28 f�vrier 2013, les administrateurs

- Michel Pierre-Alain (64100122592)

- Herpelinck Pascaline (70112025414)

- Quoidbach Fabian (80110726521)

- Biemar Arnaud (78032008997)

- Dalla Valle Aida (61070609288)

sont d�missionnaires de leur mandat d 'administrateurs.

Lors de l'assembl�e g�nrale du 28 f�vrier 2013,

- Sohet S�bastien (73090202160)

- Degueidre Blaise (68030907537)

- Nivarlet Beno�t (86052019774)

- Poncelet Marc (86101817396)

- Schvartz Carine (64061746028)

sont �lus en qualit� d'administrateurs par les membres pr�sents.

Christophe Plompteux

Administrateur AFIU

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

18/11/2011

��- naos 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

*11176186*

N� d'entreprise : 0437.714.478

D�nomination

(en entier) : Association francophone des infirmiers d'urgence

(en abr�g�) : A.F.I.U.

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue au Thier, 17 4870 TROOZ

Oblet de l'acte : Modification du si�ge social et d�mission d'un administrateur et nomination d'un nouvel administrateur

Lors de l'assembl�e g�nrale du 1g mars 2011 , l'administrateur DOLIVIER Nathalie(690714 096.12) est d�missionnaire de son mandat d 'administrateur.

Lors de l'assembl�e g�nrale du 01er mars 2011, CREPIN Vincent (770821 149.21) est �lu en qualit� d'administrateur par les membres pr�sents.

Lors de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 22 septembre 2011, la modification du si�ge sociale est

pr�sent�e aux membres pr�sents . La Proposition de modification est accept�e � l'unanimit�.

Le nouveau si�ge social est �tabli � la Rue du R�servoir , 15 � 5020 Vedrin.

L' Article 2 des statuts est donc modifi� : Le si�ge social est �tabli en Belgique, Rue du r�servoir , 15 � 5020 Vedrin. L'association d�pend de I 'arrondissement judiciaire de Namur.

COLLET Vincent

Pr�sident AFIU

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de-repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

09/07/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

M0D 2.2

+15098598* 11111

D�pos� au Greffe du Tednal

de Commerce de Li�ge - division Namur

le 3e JUIN 2015

Pour I f fer

N� d'entreprise : 0437,7.14.478

D�nomination

(en entier) : Association francophone des infirmiers d'urgence

(en abr�g�) : A.F.i.U.

Forme juridique : asbi

Si�ge : Rue du r�sevoir 15, 5020 Vedrin

Objet de l'acte : D�mission de 't administrateur et nomination de 4 administrateurs

L'assembl�e g�nerale du 17 mars 2015 a act� la d�mission de Rommes Michel (480819-175.18) de son mandat d 'administrateurs. L'assembl� le remercie pour toute son action durant sa carri�re et tant que membre fondateur de l'ASBL.

L'assembl�e g�nerale du 17 mars 2015 a act� que Mrs,

- Copmans Denis (820624-150.20)

- Massart Jerome (810629-309.79)

- Michel Pierre-Alain (641001-255.92)

Decnud Christian (651229-077.17)

sont �lus en qualit� d'administrateurs par les membres pr�sents.

L'assembl�e g�n�rale du 24/04/2015 accepte la d�signation de Mr Michel Rommes en tant que membre d'honneur de l'AFIU asbl

Christophe Plcmpteux

Secr�taire

Administrateur AFIU

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ASS. FRANCOPHONE DES INFIRMIER(E)S D'URGENCE…

Adresse
RUE DU RESERVOIR 15 5020 VEDRIN

Code postal : 5020
Localité : Vedrin
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne

ASSOCIATION FRANCOPHONE DES INFIRMIER(E)S D'URGENCE, EN ABREGE : AFIU

Association sans but lucratif

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Coordonnées ASS. FRANCOPHONE DES INFIRMIER(E)S D'URGENCE…

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ASS. FRANCOPHONE DES INFIRMIER(E)S D'URGENCE…