ASSOCIATION PROGRES DU MANAGEMENT BELGIQUE LUXEMBOURG, EN ABREGE : APMBELUX

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION PROGRES DU MANAGEMENT BELGIQUE LUXEMBOURG, EN ABREGE : APMBELUX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 462.587.060

Publication

19/09/2014
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MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

10 SEP, 2014

. -Greffe

Réservé 1101111!11,1111111111111111

au

Moniteu

belge

N° d'entreprise : 0462.687.060

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION PROGRES DU MANAGEMENT BELGIQUE

LUXEMBOURG

(en abrégé) : APMBe lux

Forme juridique ASBL

Siège Boulevard Kleyer 19 A 32 - 4000 LIEGE

Objet de l'acte : DEMISSIONS- NOMINATIONS ADMINISTRATEURS - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

1. L'assemblée générale du 25 juin 2014 a procédé aux nominations et démissions des administrateurs suivants :

- Nominations

- Monsieur Stephan MAERTENS, Wassertrap 80 - 4408 Belvaux (Luxembourg) au poste d'administrateur.

Ce mandat se terminera le 31 décembre 2014,

-Monsieur Chaties-Antoine De Theux, rue d'Uebersyren 30 - 6930 Mensdorf (Luxembourg) au poste

d'administrateur. Ce mandat se terminera le 31 décembre 2014.

- Monsieur Philippe DEFRAIGNE, rue de !a Fontaine 24 - 5022 Cognelee, au poste de président du conseil

d'administration. Ce mandat se terminera le 31 mai 2017.

Démissions :

- Monsieur Christian MAKA, rue du Jardin Botanique 36 - 4000 Liege, au poste d'administrateur-délégué, en,

date du 31 décembre 2013.

- Monsieur Patrick DECLERCK, rue Verte 39 -7700 Mouscron, au poste d'administrateur, en date du 31

décembre 2013.

Ces décisions sont acceptées à l'unanimité des voix.

Les mandats de Mme BORREMANS Brigitte et de été renouvelés

2. Le Conseil d'Administration en sa réunion du 26 même date, rue de la Fontaine 24 à 5022 COGNELEE

DEFRAIGNE Philippe,

Président Conseil d'Administration,

géstitinneresadaidentilkepagaEdeWffl Mine:g 1\11sloreetiotititedAulnettimirinetimenteattaidelegmainecineeDowdeetemnees a9ettobpaumixiiddereeptsésettleasseclititimidecindeitiartankggititiareeàâtI§greidesilkes

AW/96,5§11Q81rPéekffletlie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mr OUVRARD Xavier venant à échéance, ils n'ont pas,

juillet 2014 décide de transférer ie siège social à cette;

13/09/2013
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Dénomination : Association Progrès du Management Belgique Luxembourg

Forme juridique : ASBL

Siège: Boulevard Kleyer 19 A32 - 4000 LIEGE

N° d'entreprise : 0462587060

Objet de l'acte : Nomination d'un réviseur d'entreprises - Démissions et Nominations d'administrateurs

L'assemblée générale du 22 mai 2013 a procédé à la nomination d'un commissaire. Elle désigne en cette qualité, pour une durée de trois ans, prenant fin directement après l'assemblée générale ordinaire de 2016, la SPRL HAULT & Co, Réviseurs d'Entreprises (BCE 446.079.640), dont le siège social est établi Parc Industriel des Hauts-Sarts, 1èfe Avenue,115 à 4040 HERSTAL qui désigne comme représentant permanent, Monsieur, François HAULT, domicilié rue Basse Mehagne, 106 à 4053 EMBOURG

L'assemblée générale acte la démission d'un administrateur, Madame Isabelle NAMECHE, domiciliée Drève; de la Châtaigneraie, 1 à 1490 COURT-SAINT-ETIENNE, à dater de ce jour et procède à la nomination de; quatre administrateurs qui acceptent, pour une durée de trois ans, soit jusqu'à l'assemblée générale ordinaire' de 2016, à savoir

- Madame Anne-CatherineTRINON (NN. 69.01.07-310-63), domiciliée rue F, Bovesse, 53 à 5310 EGHEZEE

- Monsieur Pablo RAUWERS (NN. 56.06.07-145-87), domicilié Avenue Sleckx, 77 à 1030 BRUXELLES,

- Monsieur Patrick DECLERCK (NN. 55.03.25-113-22) domicilié rue Verte, 39 à 7700 MOUSCRON

- Monsieur Jean-Marc FANDEL (28108/1964), domicilié Allée Saint-Hubert, 16 à L-8138 BRIDEL

MAKA Christian,

Administrateur délégué.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

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18/06/2013
ÿþStatuts

Le 19/03/1998, les soussignés

Gérard Guy, avenue des Avocettes 18, à 1420 Braine-l'Alleud, belge,

Grégoire Claude, route de Limbourg 65, à 4585 Jalhay, belge,

Maertens Stephan, rue Bois l'Evéque 95 à 4000 Liège, belge,

Nizet Jean-Marie, domaine de Waroux 119, à 4340 Awans, belge,

Moorkens Pierre, rue des Fiefs 8 à 1380 Lasne, belge,

Giroire Jacques, de la FIAPM, Villa Chevreuse 8 à 92140 Clamart, France, français,

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont les statuts à la date du 27/01/2005 sont : CHAPITRE 1

Article 1.

L'association est dénommée : "Association Progrès du Management Belgique Luxembourg", en abrégé : «

APM BeLux ».

Article 2.

L'objet social de l'association est d'aider au progrès des entreprises par le progrès des dirigeants.

Spécifiquement, l'association cherche à accroître la compétitivité des entreprises, à les transformer et les adapter en permanence à un environnement changeant, en développant les-capacités managériales de ses membres, la confrontation de leurs expériences, de leurs réflexions et de leur vision du métier de dirigeant, et par des apports d'experts.

Afin de réaliser son objet et de pouvoir utiliser la marque "Progrès du Management", l'association APM BeLux adhère à l'APM dont le siège social est modifié comme suit : 120-122, rue Réaumur, 108 à 75002 Paris.

Article 3.

Le siège social de l'association est établi Boulevard Kleyer 19-A32 à 4000 Liège.

H pourra être transféré en tout autre lieu par simple décision du conseil d'administration.

Article 4.

La durée de l'association est illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

CHAPITRE Ii

Article 5.

L'association se compose

Odes fondateurs soussignés;

ode membres actifs qui sont des entreprises ou des chefs d'entreprises;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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7 JUIN 2013

Dénomination ; Association Progrès du Management Belgique Luxembourg Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard Kieyer 19 A32 - 4000 LIEGE

N° d'entreprise : 0462587060

Objet de l'acte ; Modifications des statuts

L'assemblée générale qui s'est tenue le 22 mai 2013 a adopté les statuts suivants, lesquels remplacent les précédents à dater de ce 22 mai 2013 :

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge

ti après dépôt de l'acte au greffe

x " ,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Odes personnalités qualifiées proposées parle président du conseil d'administration. Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Le minimum est fixé à trois.

Article 6.

Les adhérents sont regroupés par clubs locaux. Les admissions des nouveaux membres sont décidées par cooptation des membres du club.

Ils élisent entre eux un président' de club à la majorité simple pour une durée de 3 ans maximum renouvelable 1 fois.

L'élection se fera par vote secret sans qu'il y ait de candidat, chaque adhérent est en principe présidentiable.

Ce président est leur représentant mandaté pour les représenter dans les différentes instances de l'APM BeLux et notamment à l'assemblée générale, L'ordre du jour lui sera envoyé un mois avant l'assemblée générale, ce qui lui permettra de représenter l'opinion de ses adhérents lors du vote de l'assemblée générale.

Article 7.

La démission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921, Le conseil peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Article 8,

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social, Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations éventuelles versées,

Article 9.

Les ressources de l'association se composent :

1)des montants de la participation, des membres. Le montant est fixé chaque année par l'assemblée

générale pour l'année qui suit et ne peut pas être supérieur à 4.000 ¬ . Ce montant maximum est lié à l'index

des prix à la consommation,

2)toutefois le conseil peut adapter le montant de cette adhésion à l'augmentation des prix de la vie,

3)de toute autre ressource autorisée par les textes législatifs et réglementaires,

CHAPITRE III

Article 10.

L'assemblée générale est composée de tous les présidents de club et des administrateurs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus âgé des administrateurs présents. En cas d'absence, un président de club peut donner procuration à un autre adhérent de son club ou à un autre président,

Article 11,

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

Oies modifications aux statuts sociaux;

Dia nomination et la révocation des administrateurs sur proposition du conseil;

Dl'approbation des budgets et des comptes;

ola dissolution volontaire de l'association;

ales exclusions d'associés ;

Ob nomination d'un ou plusieurs administrateurs délégués:

Article 12,

Il doit être tenu une assemblée générale chaque année.

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en tait la demande, De même toute proposition signée par le cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les présidents de club doivent y être convoqués.

Article 13. L'assemblée générale est convoquée parle conseil d'administration par carte postale ou par mail adressé à chaque président de club au moins un mois avant l'assemblée et signé par un administrateur.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation, Sauf dans des cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 14.

Chaque président de club ou administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Article 15.

4 Tous les présidents de clubs ont un droit de vote égal au nombre d'adhérents en règle de cotisation de leur club.

Article 16.

Les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où ii en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 17.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 18.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président (au en son absence par un administrateur) et le directeur de l'asbl. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les associés ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration (ou en son absence par un administrateur) et le directeur de l'asbl, Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

p~1p CHAPITRE iV

Article 19.

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé

OD'au moins trois présidents ou anciens présidents de club membres de l'association, élus par l'assemblée

générale sur proposition du conseil d'administration.

CJDe 3 personnalités qualifiées (membres ou non) élues par l'assemblée générale sur proposition du

président du conseil d'administration.

La durée de leur mandat est de maximum 3 ans, renouvelable 1 fois.

Un ancien administrateur est rééligible après une période de vacance d'au moins un an.

Leur mandat est gratuit.

Tout administrateur peut en tout temps démissionner de ses fonctions. Il est tenu de le faire s'il quitte

l'association. Il peut être révoqué par l'assemblée générale à la majorité ordinaire. La révocation éventuelle doit

être inscrite explicitement à un point de ['ordre du jour,

c En cas de vacance d'un poste d'administrateur, le conseil d'administration a le droit d'y pourvoir provisoirement. L'assemblée générale, lors de sa prochaine réunion, procède à l'élection définitive. Les

mandats d'administrateurs en cours à l'Assemblée Générale de 2014 seront reconductibles une fois. 0

00

Article 20,

" ~ Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président.

et Le président est élu par vote secret par les administrateurs, sans qu'il y ait de candidature déclarée. Tous les administrateurs élus et adhérents « APM Belux » sont éligibles, Les administrateurs « personnalité qualifiée

» ne sont pas éligibles.

et

Son mandat est de trois ans, renouvelable une fois. Il est administrateur de droit pendant la durée de son

mandat de président.

Le conseil désigne parmi ses membres ou non, un(e) secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses

fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 21.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles ou immeubles ainsi (prendre et céder un bail même pour plus de neuf ans; accepter et recevoir tous subsides et subventions privés et officiels, accepter et recevoir tous dons et donations, consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente, contracter tous emprunts

et avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effecttier tous prêts et avances, renoncer aux droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles personnelles, donner mainlevée avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies, ou d'autres empêchements, plaider tant en demandant qu'en défendant, devant toute juridiction, exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Article 22.

Le conseil conclut soit lui-même, soit par mandataire, les contrats des sous-traitants et l'engagement des

membres de l'association. 11 résilie leur contrat, il en fixe les conditions financières.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 23.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature afférente à cette

r '" gestion à un administrateur ou au directeur de l'association dont il fixera les pouvoirs.

Article 24.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration,

Article 25,

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 26.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit,

CHAPITRE V

Article 27.

Le conseil d'administration et le président pourront être secondés dans leur tâche par un délégué généra! nommé par eux et qui aura mission d'animer les différentes instances qui seront créées pour les besoins de l'association. Le délégué général est le directeur de l'ASBL.

CHAPITRE VI

Article 28.

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier

exercice débutera à ta date des présentes. Etant entendu que l'association assumera toutes les opérations

réalisées en son nom à dater du 1er septembre 1997.

Article 29.

L'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de

l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle déterminera la durée de son mandat,

Article 30.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 31.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires, à désigner par l'assemblée générale.

Article 32.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921

régissant fes associations sans but lucratif.

Confirmation des mandats des administrateurs

Les administrateurs fondateurs de l'ab! sont

Jacques Giroire, Villa Chevreuse B'à 92140 Clamart (France) : début du mandat septembre 1997, lin du mandat en mai 2002

Claude Grégoire, route de Limbourg, 65 à 4845 Jalhay, début du mandat en septembre 1997, fin du mandat en mal 2001

Stephan Maertens, rue Bois l'Evéque, 95 à 4000 Liège, début du mandat en septembre 1997, fin du mandat en mai 2002

Pierre Moori<ens, rue des Fiefs 8 à 1380 Lasne, début du mandat en septembre 1997, reconduit en mai 2001 et mai 2004, fin du mandat en mai 2006

Jean-Marie Nizet, place Saint-Lambert, 40/21 à 4000 Liège, début du mandat en septembre 1997, fin du mandat en mai 2012

Volet B - Suite

Composition du Conseil d'administration actuei

Brigitte Borremans, avenue Commandant Van der Meeren, 3 à 1070 Bruxelles, mandaté jusqu'à mai 2014

Philippe Defraigne, rue de la Fontaine, 24 à 5022 Cognelee, mandaté jusqu'à mai 2014

Charles-Antoine de Theux, rue d'Uebersyren, 30 à 6930 Mensdorf (Luxembourg), mandaté jusqu'à mai

2014

Stephan Maertens, Wassertrap, 80 à 4408 Belvaux (Luxembourg), mandaté jusqu'à mai 2014

Christian Maka, rue du Jardin Botanique, 36 à 4000 Liège, mandaté jusqu'à mai 2015

Isabella Namèche, drève de la Chataignerafe, 1 à Court-Saint-Etienne, mandaté jusqu'à mai 2014

Xavier Ouvrard, chemin du Maupas, 10 à 13011 à Marseille (France), mandaté jusqu'à mai 2014

Pablo Rauwers, avenue Sleckx, 77 à 1030 Bruxelles, mandaté jusqu'à mai 2016

Démission et nomination président

Président fondateur

Pierre Moorkens, administrateur, fin de mandat en 2001

Président actuel

Stephan Maertens est nommé président, jusqu'en mai 2014

Nomination et confirmation de mandat de délégué général

Christian Maka est confirmé dans son mandat de délégué général

MAKA Christian,

Administrateur délégué.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge'

06/07/2012
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au

Monitet

belge

Volet B - Suite

_.~ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur beige après dépôt de Pacte au greffe

Dénomination : Association Progrès du Management Belgique Luxembourg

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard Kleyer 19 A32 - 4000 LIEGE

N° d'entreprise : 0462587060

Objet de l'acte : Transfert du siège social - Démissions et Nominations d'administrateurs

L'assemblée plénière du 30 mai 2012 a accepté :

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

La prorogation du mandat d'administrateur, pour une durée de 3 ans de :

- MAKA Christian, administrateur délégué, rue du Jardin Botanique 36 - 4000 LIEGE - N.N. 490713-145.58.

Les mandats des adminstrateurs suivants venant à échéance, ils ne sont pas renouvelés :

- NIZET Jean-Marie, administrateur, Place Saint-Lambert 4013,12 - 4000 LIEGE - N.N. 340625-145.55

-KUMMELER Alain, administrateur, Aarchotsebaan 147 - 1910 KAMPENHOUT - N.N. 690114-005.61.

L'assemblée générale acte le transfert du siège social depuis le 2 avril 2012 à l'adresse suivante : Boulevard Kleyer 19 A 32 - 4000 LIEGE.

MAKA Christian,

Administrateur délégué,

MeeRereeMrfie pieitl~t- i B Au eb{eFeRiáriii f3feAee é1P~~~gt~t3~~lt8é'1~e~~~~~ ~r~rS~'snés

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Au M3r8-r.-~flárekredeiere

20/06/2011
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Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Réservé

au

Moniteur

belge

Dénomination : Association Progrès du Management Belgique Luxembourg

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Bois Saint-Jean, 29 - 4102 OUGREE

N° d'entreprise : 0462587060

Objet de l'acte : Démission - nomination - Prorogation de mandats

L'assemblée plénière du 4 mai 2011 a accepté :

La démission de Monsieur EISENBERG Eric, administrateur, rue de la faisanderie 94 - 75016 PARIS (France) né le 21/06/1959.

La nomination en tant qu'administrateur de Monsieur OUVRARD Xavier, Chemin du Maupas 10 - 13011 MARSEILLE (France), né le 10/06/1972 et ce pour une durée de 3 ans soit jusqu'à l'assemblée plénière de 2014

La prorogation du mandat des administrateurs suivants pour une durée de 3 ans soit jusqu'à l'assemblée plénière de 2014 :

- DEFRAINE Philippe, rue de la Fontaine 1 - 5022 COGNELEE - N.N. 631217-369-43.

- DE THEUX Charles-Antoine, rue d'Uebersyren 30 - 6930 MENSDORF (Luxembourg)

- NAMECHE Isabella, Drève de la Cataigneraie 1 - 1490 COURT-SAINT-ETIENNE - N.N. 670621-256-78.

- BORREMANS Brigitte, Avenue Commandant Van der Meeren, 3 - 1070 BRUXELLES - N.N 640825-442-

14.

- MAERTENS Stephan, Président, rue Bois l'Evèque 95 - 4000 LIEGE - N.N. 521024-173-75.

MAKA Christian,

Administrateur délégué.

1111111111111111111111111

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

14/04/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au Greffe du Tribunat

de Commercy de Liège - division Namur

le o I AVR, 2015

Pour le Greffier Greffe

i I 111151UU!! lI

0462.587.060

ASSOCIATION PROGRES DU MANAGEMENT BELGIQUE LUXEMBOURG

APMBeiux

ASBL

rue de la Fontaine, 24 - 5022 COGNELEE

Situation des statuts approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés à l'Assemblée Générale du 0911212014, le quorum spécial étant atteint.

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) ; Forme juridique Siège : Objet de l'acte :

Statuts

Le 19/03/1998, les soussignés :

Gérard Guy, avenue des Avocettes 18, à 1420 Braine-l'Alleud, belge,

Grégoire Claude, route de Limbourg 65, à 4585 Jalhay, belge,

Maertens Stephan, rue Bois I'Evéque 95 à 4000 Liège, belge,

Nizet Jean-Marie, domaine de Waroux 119, à 4340 Awans, belge,

Moorkens Pierre, rue des Fiefs 8 à 1380 Lasne, belge,

Giroire Jacques, de la FIAPM, Villa Chevreuse 8 à 92140 Clamart, France, français,

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont les statuts à la date du 09.12.2014 sont :

Article 1. L'association est dénommée : "Association Progrès du Management Belgique-Luxembourg", en abrégé: « APM BeLux ».

Article 2, Le but de l'association est d'aider au progrès des entreprises par le progrès de leurs dirigeants. Afin de réaliser son but et de pouvoir utiliser la marque "Progrès du Management", l'association adhère à l'APM dont le siège social est situé 120-122, rue Réaumur, 108 à 75002 Paris.

Article 3. Le siège social de l'association est établi Rue de la fontaine 24 à 5022 Cognelée dans' l'arrondissement judiciaire de Namur. Conformément à la loi du 2 mal 2002, le changement de siège social ne peut se faire que par modification statutaire.

Article 4, La durée de l'association est illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute. En cas de dissolution, son patrimoine sera attribué en priorité à l'APM dont le siège social est : 120-122, rue Réaumur, 108 à 75002 Paris. A défaut d'acceptation par l'intéressée, le patrimoine sera attribué à une association dont le but sera semblable au sien.

Article 5. L'association se compose de membres actifs dont la liste figure à la fin des présents statuts.

Le nombre des membres n'est pas limité. Le minimum est fixé à trois.

Les nouveaux membres sont proposés par le conseil d'administration et élus par l'Assemblée Générale.

La démission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'article 12 de

la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Le conseil peut suspendre un membre jusqu'à décision de l'assemblée générale s'il s'est rendu coupable

d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Article 6. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social.

Article 7. Les ressources de l'association se composent

- De la cotisation annuelle des membres qui ne peut être supérieure à 100,¬ par an et est fixée par le conseil d'administration.

- Des prestations facturées.

- De toute autre ressource autorisée par les textes législatifs et réglementaires.

Article 8, L'assemblée générale est composée des membres et est présidée par le président du conseil

d'administration ou en son absence par le plus âgé des administrateurs présents.

Tout membre absent peut donner procuration à un autre membre.

Article 9, L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle n'a que les pouvoirs limitatifs

qui lui sont expressément attribués par les statuts conformément à la loi du 2 mai 2002. Sont de son ressort

exclusif:

-les modifications des statuts sociaux;

-la nomination et la révocation des administrateurs et de l'administrateur délégué sur proposition du conseil

d'administration;

-l'approbation des comptes;

-la dissolution volontaire de l'association;

-la nomination et l'exclusion de membres.

Article 10. II doit être tenu une assemblée générale chaque année. Celle-ci peut être tenue par

téléconférence.

Le conseil d'administration convoque l'Assemblée générale par courrier postal ou par courriel adressé à

chaque membre. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans des cas prévus aux articles 8,

12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas

mentionnés à l'ordre du jour.

Article 11. Les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes. ou représentées, saut dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de ['administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 12. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 13. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président (ou en son absence par un administrateur) et le cas échéant par le secrétaire du conseil. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les associés ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration (ou en son absence par un administrateur). Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Article 14. L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de trois membres au moins, élus par l'assemblée générale dont un administrateur-délégué le cas échéant, Deux administrateurs agissant conjointement et l'administrateur-délégué agissant seul peuvent représenter et engager valablement l'association.

La durée des mandats des administrateurs et de l'administrateur-délégué est de 3 ans. Le mandat est gratuit et renouvelable,. Tout administrateur peut se faire représenter au conseil par un autre administrateur.

Tout administrateur peut en tout temps démissionner de ses fonctions. 11 est tenu de le faire dès lors qu'il n'est plus membre de l'association. Il peut être révoqué de ses fonctions par l'assemblée générale à !a majorité ordinaire. La révocation d'un administrateur doit être nommément spécifiée à l'ordre du jour de l'assemblée générale. En cas de vacance d'un poste d'administrateur, le conseil d'administration a le droit d'y pourvoir provisoirement. L'assemblée générale, lors de sa prochaine réunion, procède à l'élection définitive.

Article 15, Les réunions du conseil d'administration peuvent être tenues par téléconférence. Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président

Le conseil peut désigner un secrétaire, des commissaires et des scrutateurs. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 16.

Le Conseil d'administration et l'administrateur-délégué sont les organes de l'association. Conformément à la foi du 2 mai 2002, tous les pouvoirs résiduaires qui ne sont pas expressément attribués à l'Assemblée Générale par les présents statuts sont du ressort du Conseil d'administration qui pourra l'engager valablement.

t , ~

-t! M0E? 2.2

1

Réservé Volet B - Suite

au Membres de l'association

Moniteur

belge Stéphane André, de nationalité française Charles-Antoine de Theux, de nationalité beige domicilié 27 rue Saint Blaise, F-75020 PARIS domicilié 30 Uebersyren, L-6930 MENSDORF



f Philippe Detraigne, de nationalité belge domicilié rue de la Fontaine 24, B-5022 COGNELEE

DEFRAIGNE Philippe,

Président Conseil d'Administration,

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A+téatttianeesaaddrdden9étkEreggeldWdidet3a ; Atnteec62 NdmreetiggstitéenotdlltarissiggreeMatibouidàdqppeceanmauideggieseaAees a$getqeaugedda" epeáestded'ë;assatiaSnçiJedadd&tipraou'8kggAEdateeifflgadctideaitiers

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Coordonnées
ASS. PROGRES DU MANAGEMENT BELGIQUE LUXEMBOU…

Adresse
RUE DE LA FONTAINE 24 5022 COGNELEE

Code postal : 5022
Localité : Cognelée
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne