ATL CONSTRUCT

Dénomination : ATL CONSTRUCT

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 628.958.985

Publication

30/04/2015

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

R�serv�

au

*15307275*

D�pos�

28-04-2015

Greffe

0628958985

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

ATL CONSTRUCT

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

~~Extrait de l acte re�u par le notaire associ� Beno�t COLMANT � Grez-Doiceau en date du 24 avril

2015 en cours d enregistrement.

FONDATEURS

1. Monsieur LEONTE Mihai, domicili� � 5030 Gembloux, Rue des Poiriers, Sauv. 18.

2. Monsieur TOMESCU Ionut,domicili� � 5030 Gembloux, Rue des Poiriers, Sauv. 18.

3. Monsieur AXINIEI Mairan-Dumitru,domicili� � 5030 Gembloux, Rue des Poiriers, Sauv. 18.

A. CONSTITUTION

Les comparants requi�rent le notaire soussign� d acter qu ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et d arr�ter les statuts d une soci�t� priv�e � respon�sabilit� limit�e d�nomm�e � ATL CONSTRUCT �, ayant son si�ge social � 5030 Gembloux, Rue des Poiriers, Sauv. 18, au capital de dix-huit mille sept cent cinquante euros (� 18.750,00), repr�sent� par 750 parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

Les comparants d�clarent souscrire les 750 parts sociales, en esp�ces, au prix de 25,- euros chacune, comme suit :

- Monsieur LEONTE Mihai : 250 parts sociales ;

- Monsieur TOMESCU Ionut : 250 parts sociales ;

- Monsieur AXINIEI Mairan-Dumitru : 250 parts sociales

Soit ensemble 750 parts sociales ou l'int�gra�lit� du capital.

Les comparants d�clarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites a �t� lib�r�e � concurrence de 33,33% par un versement en esp�ces et que le montant de ces versements, soit six mille deux cent quarante-neuf euros nonante-neuf cents (� 6.249,99), a �t� d�pos� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formati�on aupr�s de la Banque ING . Une attestation de ladite banque en date du 24 avril 2015, justifiant ce d�p�t, a �t� remise au notaire soussign� par les comparants .

B. STATUTS

FORME DENOMINATION

La soci�t� rev�t la forme d'une Soci�t� Priv�e � Respon�sa�bilit� Limi�t�e. Elle est d�nomm�e �

ATL CONSTRUCT �.

SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 5030 Gembloux, Rue des Poiriers, Sauv. 18.

OBJET

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers

Si�ge :

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abr�g�) :

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Rue des Poiriers, Sauv. 18

5030 Gembloux

Constitution

:

Toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � l entreprise g�n�rale de construction, le d�montage, la r�cup�ration, la location de machines et de mat�riels de g�nie civil avec ou sans chauffeur, le commerce de gros et de d�tail de tout objet et mat�riaux de r�cup�ration. L achat, la vente, l importation, l exportation, le montage de cloisons s�ches � base de pl�tre, la r�alisation de travaux de peinture par tous proc�d�s. La pose de planchers, de parquets et de

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chapes. Le terrassement, le d�blayage de chantiers, la pose de c�bles et de canalisations diverses, les travaux de fondations de consolidation du sol par tous syst�mes, les am�nagements de parcs et jardins, placement de cl�tures, travaux d ass�chement, de pompage et d isolation. Pose d �chafaudage, entreprise de rejointoiement et nettoyage de fa�ades, entreprise de travaux d �gouts. Le plafonnage, la pose de carrelage, de tapisserie et de rev�tement de sol, l isolation thermique et acoustique. Le montage et la fabrication de menuiserie int�rieure et ext�rieure, �b�nisterie. Elle pourra fournir tout traitement contre l humidit� ou de traitement de la m�rule. Tous travaux de ma�onnerie et de toiture en g�n�rale, en ce compris tous travaux d ossature m�talliques ou non m�talliques, de charpente m�tallique ou non m�tallique, travaux d �tanch�it�.

Tous travaux relatifs � la plomberie et la zinguerie, en ce compris le placement, l installation, l entretien, le d�pannage et la r�paration de tous appareils sanitaires, de chauffage, de climatisation et de ventilation. Entreprise g�n�rale d �lectricit� et de tout syst�me �lectronique ou domotique, la vente ou l achat en gros ou au d�tail de tout produit qui s y rapporte.

Elle peut accomplir d'une mani�re g�n�rale toutes op�rations industrielles et commerciales, financi��res et civiles, mobili�res et immobili�res ayant un rapport direct ou indirect avec son objet et pouvant en faciliter directe�ment ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisa�tion. Elle peut s'int��resser par voie d'asso�ciation, d'apport, de fusion, d'intervention finan�ci�re ou autrement dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises dont l'objet est analogue ou connexe au sien ou susceptible de favori�ser le d�veloppement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de d�bouch�s.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � dix-huit mille sept cent cinquante euros (� 18.750,00).

Il est repr�se�nt� par 750 parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

GERANCE

Tant que la soci�t� ne comporte qu'un seul associ�, elle est administr�e soit par l'associ� unique, soit par une ou plusieurs personnes, associ�es ou non, nomm�es avec ou sans limitation de dur�e, soit dans les statuts, soit par l'associ� unique agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale. En cas de pluralit� d'associ�s, la soci�t� est adminis�tr�e par un ou plusieurs mandataires, associ�s ou non.

S il n y a qu un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs attribu�s � la g�rance lui est d�volue.

S ils sont plusieurs, les g�rants forment un coll�ge qui d�lib�re valablement lorsque la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� des voix.

Agissant conjointement, les g�rants peuvent accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l accomplissement de l objet social sauf ceux que la loi r�serve � l assembl�e g�n�rale.

Agissant isol�ment, chacun d eux peut accomplir tous actes de gestion journali�re de la soci�t�, pour autant que chaque op�ration prise isol�ment, ou sa contrevaleur, ne d�passe pas une somme de 2.500,00 euros.

Les g�rants peuvent, agissant conjointement, d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires, employ�s ou non de la soci�t�.

La soci�t� est repr�sent�e dans les actes, y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou un officier minist�riel ou en justice par le g�rant s il n y en a qu un seul, et par deux g�rants agissant conjointement s ils sont plusieurs.

Toutefois, pour des op�rations dont le montant ou la contrevaleur ne d�passe pas une somme de 2.500,00 euros, la soci�t� est valablement repr�sent�e par un seul g�rant.

Elle est en outre valablement repr�sent�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est exerc� gratuitement. CONTROLE DE LA SOCIETE

Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle pr�voit, le contr�le de la soci�t� est assur� par un ou plusieurs commissaires, nomm�s pour trois ans et r��ligi�bles.

ASSEMBLEE GENERALE

Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations, une assembl�e g�n�rale ordinaire le dernier vendredi de JUIN � 16 heures. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associ�, c'est � cette m�me date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l int�r�t social l exige ou sur requ�te d associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital social. Les convocations aux assembl�es g�n�rales sont faites conform�ment � la loi.

Toute personne peut renoncer � la convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.�

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. Cette prorogation annule toute d�cision prise. La seconde assembl�e d�lib�rera sur le m�me ordre du jour et statuera d�finitivement.

L assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la majorit� des voix.

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix sous r�serve des dispositions l�gales. Sauf dans les cas pr�vus par la loi, tout associ� peut donner � toute autre personne, associ�e ou non, par tout moyen de transmission, une procuration �crite pour le repr�senter � l'assembl�e et y voter en ses lieu et place.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d une part sociale entre usufruitier et nu(s)-propri�taire(s), les droits y aff�rents sont exerc�s par l usufruitier.

EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.

A cette derni�re date, les �critures sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels conform�ment � la loi.

REPARTITION RESERVES

Sur le b�n�fice net, chaque ann�e il est pr�lev� tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la r�serve l�gale ; ce pr�l�vement cesse d'�tre obliga�toire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social, mais doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de r�serve vient � �tre entam�.

Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l'affectation, �tant toutefois fait observer que chaque part sociale conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices. DISSOLUTION

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps, par d�cision de l'assem�bl�e g�n�rale d�lib�rant dans les formes pr�vues pour les modifications aux statuts.

LIQUIDATEURS

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en fonction sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquida�teurs et de d�terminer leurs pouvoirs et �moluments. La nomination du liquidateur ou des liquidateurs doit �tre soumise au pr�sident du tribunal pour confirmation.

REPARTITION DE L'ACTIF NET

Apr�s le paiement ou la consignation des sommes n�cessai�res � l'apurement de toutes les dettes et charges et des frais de liquid�ation et, en cas d'existence de parts sociales non enti�rement lib�r�es, apr�s r�tablissement de l'�galit� entre toutes les parts soit par des appels de fonds, soit par des distributions pr�alables aux profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure, l'actif net est r�parti entre tous les asso�ci�s suivant le nombre de leurs parts socia�les et les biens conserv�s leur sont remis pour �tre partag�s dans la m�me proportion.

C. DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

Le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t au greffe d un extrait du pr�sent acte et finira le 31 d�cembre 2015.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en juin 2016.

Sont appel�s aux fonctions de g�rants non statutaires pour une dur�e illimit�e :

- Monsieur LEONTE Mihai;

- Monsieur TOMESCU Ionut ;

- Monsieur AXINIEI Mairan-Dumitru.

Tous trois pr�qualifi�s, qui acceptent.

Leur mandat est gratuit sauf d�cision contraire de l assembl�e g�n�rale.

Compte tenu des crit�res l�gaux, les comparants d�cident de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le 1er mars 2015 par l un ou l autre des comparants au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e.

Cependant, cette reprise n aura d effet qu au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale. Elle jouira de cette personnalit� morale � partit du d�p�t de l extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

La soci�t� � Compta Gessteam � ayant ses bureaux � 1325 Corroy-le-Grand, rue du Warichet, 12 ou toute autre personne d�sign�e par elle, est d�sign�e en qualit� de mandataire ad hoc de la soci�t�, afin de signer tous docu�ments d effectuer toutes les op�rations n�cessaires et de faire toutes les d�clarations n�ces�saires en vue de l'inscription � la Banque carrefour des Entreprises, l

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affiliation �ventuelles aupr�s d une caisse d assurances sociales ainsi que toutes autres d�marches d obtention d autorisations n�cessaires � l exercice des activit�s de la soci�t�.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la soci�t�, faire telles d�clarations qu'il y aura lieu; signer tous docu�ments et en g�n�ral faire tout ce qui sera utile ou n�ces�saire pour l'ex�cution du mandat lui confi�.

Pour extrait analytique conforme,

Beno�t COLMANT, Notaire associ�

D�pos� en m�me temps : exp�dition �lectronique de l acte.

22/06/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Deeca� c zCrc� `e du Tribunal de Commerce de Li�ge-division Namur

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te 1 1 JUIN 2015

PourLe Greffier brette

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ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

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N� d'entreprise : 0628.958.985

D�nomination

(en entier) : ATL CONSTRUCT

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue des Poiriers, Sauv. 18, 5030 Gembloux

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte : Nomination du co-g�rant

Extrait du Proc�s-Verbal de l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 30 avril 2015

Les associ�s de la SPRL ATL CONSTRUCT sont r�unis en Assembl�e G�n�rale Extraordinaire le 30 avril 2015 � 18H00.

1. QUORUM

Sont pr�sents les associ�s totalisant 100% des parts du capital social. L'assembl�e est valablement constitu�e et d�clare qu'elle peut d�lib�rer et prendre les d�cisions � la majorit� requise.

2. INVITES

L'Assembl�e G�n�rale a invit� aussi Monsieur ICHIM Lucian, n� le 18.09.1978.

3. ORDRE DU JOUR

Le point sur l'ordre du jour est le changement au niveau de la g�rance. Monsieur ICHIM Lucian est nomm� g�rant � partir du 3010412015,

Les g�rants de la soci�t� seront d�sormais : Monsieur AXINIEI Marian-Dumitru, Monsieur LEONTE Mihai, Monsieur TOMESCU lonut et Monsieur ICHIM Lucian,

4. VOTE

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire de la SPRL ATL CONSTRUCT a d�cid� par unanimit� de votes d'adopter cette mesure,

5, LEV�E DE LA SEANCE

L'ordre du jour �tant �puis� et personne ne demandant plus la parole, la s�ance est lev�e.

De tout ce qui pr�c�de, il a �t� dress� te pr�sent proc�s-verbal.

AXINIEI Marian-Dumitru LEONTE Mihai

TOMESCU lonut ICHIM Lucian

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Coordonnées
ATL CONSTRUCT

Adresse
RUE DES POIRIERS, SAUV. 18 5030 GEMBLOUX

Code postal : 5030
Localité : GEMBLOUX
Commune : GEMBLOUX
Province : Namur
Région : Région wallonne

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Coordonnées ATL CONSTRUCT

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ATL CONSTRUCT