AUTOUR DU FLOYON

Dénomination : AUTOUR DU FLOYON

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 535.785.438

Publication

28/06/2013

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1W�~CC'~il" l� Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� au grQffp du tt'ibLitlur do oornt�naFt;e de Dinant

le 18 JUIN 202

Greffe

Le greffier ief

R�serv�

au

Moniteur

belge

N� d'entreprise : 535.1s5 .

D�nomination Autour du Floyon (en entier)

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(en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Complexe Sportif et Associatif de Miavoye, rue Sous-Lieutenant Pierard 1, 5520 Miavoye-Anth�e

Objet de l'acte : Constitution

Le mercredi huit mai deux mille treize, les soussign�s

- Danielle BUARD, domicili�e rue Les Communes 2, 5523 Weillen

- Jacques DARVILLE. domicili� Les Hauts de Meuse 20, 5101 Erpent

- Paul DERMOUT, domicili� rue du Forbot 24, 5520 Onhaye

- Arnaud GERARD, domicili� rue de la Montagne 10, 5524 G�rin

- Nathalie LEKEUX, domicili�e Try des Bruy�res 6, 5522 Fala�n

- Fr�d�ric PAPART, domicili� Ferme d'en Haut 1, 5523 Sommi�re

- Daniel PIERLET, domicili� rue de la Brasserie 9, 5523 Weillen

- Vincent SCARNIET, domicili� rue de l'Abbaye 7, 5520 Onhaye

- Isabelle SCOHY, domicili�e rue Burton 11, 5520 Anth�e

- Pierre SCOHY, domicili� rue du 33�me Fran�ais 2, 5520 Anth�e

- Stephane STENUITE, domicili� rue de Chession 45, 5522 Fala�n

- Anne-Laure TARBE, domicili�e rue de Chession 45, 5522 Fala�n

- Philippe THIANGE, domicili� Try des Bruy�res 1, 5522 Fala�n

- Claire WILLEM, domicili�e rue du Forbot 10, 5520 Onhaye

d�clarent constituer entre eux, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, une association sans but lucratif, dont ils fixent les statuts comme suit

Titre I. D�nomination, si�ge social, dur�e et ressources

Article 1 : Il est cr�� Onhaye un cercle d'histoire locale sous la forme d'une association sans but lucratif d�nomm�e "Autour du Floyon".

Article 2 : Le si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Dinant, Il est actuellement �tabli au Complexe Sportif et Associatif de Miavoye, rue Sous-Lieutenant Pierard 1, 5520 Miavoye-Anth�e. Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 3 : L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment, selon les modalit�s pr�vues dans les pr�sents statuts.

Article 4 : Les ressources de l'association se composent de produits divers et des cotisations des membres. Elles peuvent �galement �tre constitu�es de subventions, dons en nature et en esp�ces.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme a l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOQ' 2.2

y4312a-suite

Titre 11. Objet social et but de l'association

Article 5 : L'association a pour but l'�tude, la protection, la conservation et la mise en valeur du patrimoine mat�riel et immat�riel, notamment : historique, arch�ologique, culturel, folklorique, artistique, g�n�alogique, dialectal et naturel, au sein des diff�rents villages de la commune d'Onhaye et des communes avoisinantes.

Article 6 : Elle se propose d'atteindre ce but par diff�rents moyens, et sans que cette liste soit exhaustive :

la recherche sur le patrimoine r�gional, dans le sens le plus large qui soit

- la collecte, l'archivage et la diffusion de tout document, oral, �crit ou num�rique en rapport avec ce patrimoine

la r�daction, la publication, la diffusion ou la vente de livres, brochures, p�riodiques et autres documents �crits

- la r�alisation, la publication, la diffusion ou la vente de tout document sonore ou audiovisuel

- la cr�ation, la publication et la gestion de sites internet

l'organisation de manifestations telles que des expositions, excursions, colloques et conf�rences

-- l'aide et le soutien aux auteurs, artistes et artisans locaux

la r�flexion sur toute question ayant trait au patrimoine r�gional, et la formulation de propositions, conseils et avis aux institutions, associations ou autorit�s

Le tout dans une perspective d'�ducation permanente et de diffusion culturelle,

Article 7 ; L'association peut accomplir tous les actes se rapportant de pr�s ou de loin � son objet social. Elle peut s'int�resser et pr�ter son concours � toute activit� similaire � son projet ou permettant de r�aliser celui-ci. Elle peut cr�er, g�rer ou administrer tout service ou institution qui faciliterait la poursuite de son objet social. L'association peut �galement poss�der tout immeuble, mat�riel et �quipement, exploiter tout service, engager le personnel n�cessaire, passer toute convention avec les pouvoirs publics et les particuliers, recevoir tout don ou legs, en vue de r�aliser ses objectifs.

Titre HI. Les membres effectifs

Article 8 : L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Article 9 : Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres sont issus de la premi�re assembl�e g�n�rale. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis � titre provisoire par d�cision du conseil d'administration � la majorit� simple et confirm�e par l'assembl�e g�n�rale qui suivra. Pour �tre membre effectif, il faut remplir les conditions , suivantes :

; -- �tre majeur ;

exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social ;

faire la demande par �crit au conseil d'administration ;

s'acquitter de la cotisation.

Article 10 : Tous les membres (adh�rents, effectifs et d'honneur) participent � l'assembl�e g�n�rale, mais seuls les membres effectifs y jouissent d'un droit de vote.

Article 11 : Les membres effectifs peuvent se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration, L'exclusion d'un membre ne' peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix des personnes pr�sentes et repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision finale de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux lois ou aux pr�sents statuts. Est r�put� d�missionnaire le membre effectif qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent et/ou le membre qui n'assiste pas � trois r�unions cons�cutives sans se faire excuser ou repr�senter. Le conseil d'administration

R�serv�

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J Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso ; Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Volet B - suite NiqD 2.2

acte que le membre est r�put� d�missionnaire,

Article 12 : Le conseil d'administration tient, au si�ge de l'association, un registre des membres, Ce registre reprend les nom, pr�noms et domicile des membres ou, lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre.

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au

Moniteur

belge

Article 13 : Tout membre effectif peut consulter, au si�ge de l'association, les documents comptables, le registre des membres ainsi que les proc�sverbaux des organes d�cisionnels de l'asbl. Les modalit�s de cette consultation sont d�finies dans le R.O.l.

Article 14 : Aucun membre d�missionnaire ou exclu, ni aucun de ses h�ritiers ou ayants droits, ne poss�de de droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

Titre 1V. Les membres adh�rents

Article 15 : Les membres adh�rents sont toutes les personnes qui souhaitent aider ou f participer aux activit�s de l'association, Ils s'engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 16 : Toute personne qui d�sire devenir membre adh�rent adresse une demande en ce sens au conseil d'administration, selon la proc�dure pr�vue dans le r�glement d'ordre ' int�rieur.

Article 17 ; Les membres adh�rents peuvent se retirer � tout moment de l'association.

Titre V. Les membres d'honneur

Article 18 : Les membres d'honneur sont des personnes qui soutiennent ou ont soutenu l'association, au travers d'actions ayant contribu� � la r�alisation des buts de celle-ci.

Article 19 : La proc�dure d'�ligibilit� � la qualit� de membre d'honneur figure dans le ROI.

Titre VI. Les cotisations

Article 20 : Une cotisation est per�ue chaque ann�e. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 250 euros par an, Cette cotisation s'applique aux membres effectifs et aux membres adh�rents.

Titre VII. Le fonctionnement de l'assembl�e g�n�rale Article 21 : L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Article 22 : L'assembl�e g�n�rale repr�sente l'ensemble des membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, par un administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 23 : L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an, sur convocation du conseil d'administration par courrier. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment, soit par d�cision du conseil d'administration, soit � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs.

Article 24 : L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier, au moins huit jours avant la date de l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour, Toute proposition sign�e par au moins un cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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R�serva

au

Moniteur

belge

Bijlagen bijhit t BeTgiseb Staatsblad - 28/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet - suite MOD 2.2

Article 25 ; Chaque membre effectif de l'association ci le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. Un membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif, porteur d'une procuration �crite. Chaque membre effectif peut �tre porteur d'au maximum trois procurations. Tous les membres effectifs jouissent d'un droit de vote �gal lors de l'assembl�e I g�n�rale.

: Article 26 : L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non Inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�lib�r� � condition que la moiti� des membres soient pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point � l'ordre du jour,

Article 27 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � annexes du Moniteur belge �.

Article 28 : Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou un autre administrateur. lis sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par fous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est I accept�e parle conseil d'administration.

Titre VIII. La composition du conseil d'administration

Article 29 : L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de 4 membres' au moins et 9 au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les , membres effectifs.

Article 30 : La dur�e du mandat est fix�e � trois ans. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

� Article 31 : Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Titre IX. Le fonctionnement du conseil d'administration

Article 32 : Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. 11 est convoqu� par le pr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins. Il se r�unit au moins une fois par semestre. La convocation au conseil d'administration se fait par lettre

" ordinaire remise � la poste, remise de la main � la main ou transmise par courrier �lectronique au moins huit jours avant la date du conseil d'administration. Elle confient l'ordre du jour. Le conseil d'administration ne d�lib�re que sur les points inscrits � l'ordre du , jour. Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�battu si les deux , F tiers des administrateurs pr�sents et repr�sent�s marquent leur accord.

Article 33 ; Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas d'�galit�.

Article 34 ; Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, 11 peut notamment faire passer et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tout compte bancaire, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tout bien meuble ou immeuble, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs, subside, donation et transfert, renoncer � tout droit, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

"

"

R�serv� Volet B - suite MOD 2.2

au i Article 35 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion

Moniteur �

belge journali�re de l'association � l'un de ses membres.

.

= Article 36 : Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Article 37 : Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de leur date, en vue de leur publication aux � annexes du Moniteur belge �.

Titre X. Dispositions diverses

Article 38 : Le r�glement d'ordre int�rieur est pr�sent� par le conseil d'administration � ; l'assembl�e g�n�rale,

Article 39 : L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 40 : Le compte de l'exercice �coul� et le budget pour l'exercice suivant seront

" annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 41 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social de l'association. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un objet social similaire.

Article 42 ; Tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

Dispositions transitoires

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts et des actes relatifs � la nomination des administrateurs.

Exercice social

Par exception � l'article 39, le premier exercice social d�butera ce mercredi 8 mai 2013 pour

se cl�turer le 31 d�cembre 2013.

Administrateurs

" Les fondateurs d�signent en qualit� d'administrateurs

- M. Paul DERMOUT, n� � Templeuve le 22/09/1939 et domicili� rue du Forbof 24, 5520 Onhaye

- M. Arnaud GERARD, n� � Etterbeek te 06/05/1975 et domicili� rue de la Montagne 10, 5524 G�rin

- M. Vincent SCARNIET, n� � Court-Saint-Etienne le 24/05/1951 et domicili� rue de l'Abbaye 7, 5520 Onhaye

- Mme Isabelle SCOHY, n�e � Dinant le 09/06/1972 et domicili�e rue Burton 11, 5520 Anth�e

- M. Pierre SCOI-IY, n� � Namur le 16/11/1962 et domicili� rue du 33�me Fran�ais 2, 5520 Anth�e

t.

Mentionner sur la demi�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen biThet1�lgisch Staatsblad - 28/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

"

Volet B - suite MOD 2.2

- M. Philippe THIANGE, n� � Fala�n Ie 04/01/1955 et domicili� Try des Bruy�res 1, 5522 Fala�n

qui acceptent ce mandat. Ces administrateurs d�signent en qualit� de

Pr�sident : Arnaud GERARD

Vice-pr�sident : Vincent SCARNIEI

Tr�sorier : Paul DERMOUT

Secr�taire : Isabelle SCOHY

R�serv�

au

Moniteur

belge

Fait � Fala�n, le 8 mai 2012, en deux exempiCiires.

Arnaud GERARD Vincent SCARNIET Paul DERMOUT Isabelle SCOHY

Pr�sident Vice-Pr�sident Tr�sorier Secr�taire

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou rorganisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AUTOUR DU FLOYON

Adresse
RUE SOUS-LIEUTENANT PIERARD 1 5520 ANTHEE

Code postal : 5520
Localité : Anthée
Commune : ONHAYE
Province : Namur
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées AUTOUR DU FLOYON

Coordonnées
AUTOUR DU FLOYON