B & C NURSES

Dénomination : B & C NURSES

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 564.883.953

Publication

23/10/2014

��Moniteur belge

R�serv� au

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

Le g�rant a comp�tence pour interpr�ter l objet social.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de

modification des statuts.

CAPITAL- PARTS SOCIALES

CAPITAL

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600,00 � ). Il est divis� en cent quatre-vingt-six (186) parts sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un / cent quatre-vingt-sixi�me de l'avoir social, souscrites en esp�ces et lib�r�es � concurrence de un tiers.

QUALIT� DES PARTS SOCIALES - REGISTRE DES PARTS

Les parts sont nominatives et indivisibles.

Un registre des parts sera tenu au si�ge social, il comprendra :

- la d�signation pr�cise de l associ� ou de chaque associ� s il y en a plusieurs ;

- le nombre de parts lui ou leur revenant ainsi que l indication des versements effectu�s ;

- les transferts ou transmissions de parts sociales avec leur date, contresign�es et dat�es par le

c�dant et le cessionnaire dans les cas de transmission pour cause de d�c�s.

Les cessions ou transmissions n ont d effet vis-�-vis des tiers et de la soci�t� qu � dater de leur

inscription dans le registre des parts.

Les documents sociaux sont tenus de fa�on r�guli�re au si�ge de la soci�t� en conformit� avec la loi

et les usages locaux.

Tout associ� ou tiers int�ress� pourra prendre connaissance de ces livres et documents sans

d�placement.

CESSION DE PARTS SOCIALES

Si la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, celui-ci peut c�der librement ses parts.

Si la soci�t� comporte deux associ�s ou plus, les cessions et transmissions de parts sont soumises aux r�gles ci-apr�s :

A/ Cessions libres

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s.

B/ Cessions soumises � agr�ment

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a pr�c�dent, mais r�pondant aux crit�res de l alin�a premier, devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.

A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa demande.

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours; n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert choisi de commun accord ou, � d�faut, par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge social, statuant comme en r�f�r�. Il en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

G�RANCE - SURVEILLANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, statutaires ou non, associ�s ou non, nomm�s

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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avec ou sans limitation de dur�e.

Si le g�rant est une personne morale, celle-ci doit d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu'il repr�sente. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu'en d�signant simultan�ment son successeur.

POUVOIR DES G�RANTS

Chaque g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d administration ou

de disposition qui int�ressent la soci�t�, dans le cadre de son objet social, � l exception de ceux que

la loi r�serve � l Assembl�e G�n�rale.

Il repr�sente la soci�t� � l �gard des tiers et en justice, tant en demandant qu en d�fendant.

Il a tous les pouvoirs pour agir seul et au nom de la soci�t�.

Dans tous les actes engageant la soci�t�, la signature du g�rant doit �tre pr�c�d�e ou suivie

imm�diatement de la qualit� en laquelle il agit.

D�L�GATIONS

La g�rance peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer :

- soit la gestion journali�re, en ce compris le pouvoir de recevoir tous plis recommand�s, assur�s ou autres ;

- soit certains pouvoirs sp�ciaux pour des fins d�termin�es (� l exception des activit�s relevant sp�cifiquement de l art infirmier) � telles personnes associ�es ou non qu il d�signera.

Ces d�l�gations ne pourront �tre accord�es pour une dur�e de plus d un an que moyennant accord de l Assembl�e G�n�rale, laquelle indiquera l �tendue des pouvoirs d�l�gu�s et leur dur�e ; moyennant cet accord de l Assembl�e G�n�rale, le g�rant d�l�gant sera d�charg� de toute responsabilit� � raison des suites de cette d�l�gation.

R�MUN�RATION

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est r�mun�r�. Si le mandat de g�rant est r�mun�r�, l assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix d�termine le montant de cette r�mun�ration fixe ou proportionnelle. Cette r�mun�ration sera port�e aux frais g�n�raux, ind�pendamment de tous frais �ventuels de repr�sentation, voyages et d�placements.

SURVEILLANCE

Le contr�le de la soci�t� devra �tre confi� � un ou plusieurs commissaires r�viseurs d�s que les crit�res l�gaux l imposeront ou si l Assembl�e G�n�rale le d�cide.

Ces fonctions seront r�mun�r�es, le montant de ces r�mun�rations, imputables en frais g�n�raux, sera fix� par l Assembl�e G�n�rale.

Au cas o� il n est pas nomm� de commissaire, chaque associ� a, nonobstant toute stipulation contraire des statuts, individuellement les pouvoirs d investigation et de contr�le des commissaires. Il pourra notamment prendre connaissance sans d�placement des livres, de la correspondance et de toutes les �critures de la soci�t�.

Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable.

La r�mun�ration de l expert-comptable incombe � la soci�t� s il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette d�cision a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

En ce cas, les observations de l expert-comptable seront communiqu�es � la soci�t�.

ASSEMBL�E G�N�RALE

Les associ�s se r�unissent en Assembl�e G�n�rale pour d�lib�rer sur tous les objets qui int�ressent

la soci�t�.

Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou dans la commune du si�ge social, en ce cas, cet endroit

sera indiqu� sur les convocations, une Assembl�e G�n�rale Ordinaire, le deuxi�me lundi du mois de

mai de chaque ann�e, � 19 heures.

Si ce jour est f�ri�, l Assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable suivant.

S il n y a qu un seul associ�, c est � cette m�me date, qu il signera, pour approbation, les comptes

annuels.

Aussi longtemps que la soci�t� ne compte qu un seul associ�, il exerce les pouvoirs d�volus �

l Assembl�e G�n�rale, il ne peut les d�l�guer.

Les d�cisions de l associ� unique agissant en lieu et place de l Assembl�e G�n�rale, sont

consign�es dans un registre tenu au si�ge social.

S il y a plusieurs associ�s, les d�cisions sont prises quel que soit le nombre des parts repr�sent�es,

� la majorit� des voix pour lesquelles il est pris part au vote.

Chaque part donne droit � une voix.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaire doivent �tre convoqu�es par la g�rance, chaque fois que

l int�r�t de la soci�t� l exige ou sur requ�te d associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital social.

La g�rance convoque l assembl�e g�n�rale dans les quinze jours de la demande.

Les convocations contiennent l ordre du jour.

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Toute assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus, par la g�rance. Cette prorogation annule toute d�cision prise. La seconde assembl�e d�lib�rera sur le m�me ordre du jour et statuera d�finitivement.

L assembl�e est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts ou, en cas de parit�, par le plus �g� d entre eux.

Les proc�s-verbaux constatant les d�cisions de l assembl�e g�n�rale ou de l associ� unique sont consign�s dans un registre tenu au si�ge social. Ils sont sign�s par le pr�sident de s�ance et par les associ�s pr�sents qui le demandent. Les exp�ditions, copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

INVENTAIRE - BILAN - R�PARTITION

L exercice social commence le premier janvier de chaque ann�e et se termine le trente et un d�cembre.

Chaque ann�e, la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels.

Ces comptes annuels comprennent le bilan, les comptes de r�sultats, ainsi que l annexe et forment un tout.

La g�rance se conformera en outre au code des soci�t�s.

S il est nomm� un ou plusieurs commissaire(s), comme il est pr�vu � aux statuts, les dits comptes seront remis au commissaire qui les adressera avec son rapport aux associ�s en m�me temps que la convocation � l Assembl�e G�n�rale.

Celle-ci statuera sur l adoption du bilan et se prononcera par un vote sp�cial apr�s adoption sur la d�charge des g�rants ou commissaire.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales pour des motifs successoraux, les droits y aff�rant sont temporairement exerc�s par l usufruitier jusqu � ce que la propri�t� d�membr�e ait �t� reconstitu�e dans les mains d un associ�, le tout dans le respect des dispositions de l article 8 des statuts.

AFFECTATION DES B�N�FICES

L exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et

amortissements constitue le b�n�fice net.

L Assembl�e G�n�rale d�cide de son affectation, d�duction faite des charges l�gales :

- soit elle le portera � un compte de r�serve

- soit elle distribuera sous forme de dividendes ou autrement, sous r�serve des stipulations du code

des soci�t�s.

L importance de la r�serve doit co�ncider avec l objet social et ne peut dissimuler des buts sp�culatifs

ou compromettre les int�r�ts de certains associ�s. La r�serve n exc�dera pas un montant normal

pour faire face aux investissements futurs.

DISSOLUTION - LIQUIDATION

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause que ce soit, la liquidation s op�re par les soins du ou des g�rants agissant en qualit� de liquidateur et, � d�faut, par des liquidateurs nomm�s par l Assembl�e G�n�rale qui en ce cas, d�terminera leurs pouvoirs et leurs �moluments et fixera le mode de liquidation, conform�ment au code des soci�t�s.

PERTE DU CAPITAL

1. Si par suite de pertes, l actif net est r�duit � un montant inf�rieur � la moiti� du capital social, l assembl�e g�n�rale doit �tre r�unie dans un d�lai de deux mois � dater du moment o� la perte a �t� constat�e ou aurait d� l �tre en vertu des obligations l�gales ou statutaires, aux fins de d�lib�rer, dans les formes prescrites pour la modification aux statuts, sur la dissolution �ventuelle de la soci�t� ou sur d autres mesures annonc�es � l ordre du jour.

La g�rance justifiera de ses propositions dans un rapport sp�cial tenu � la disposition des associ�s, quinze jours avant l assembl�e g�n�rale.

2. Si par suite de pertes, l actif net est r�duit � un montant inf�rieur � au quart du capital social, tout int�ress� peut demander au tribunal, la dissolution de la soci�t�.

R�PARTITION DE L ACTIF NET

Apr�s apurement de toutes les dettes, l actif net sert d abord � rembourser le montant lib�r� des parts sociales.

ELECTION DE DOMICILE

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de domicile au si�ge social.

DROIT COMMUN

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les statuts, il est r�f�r� � la loi.

DISPOSITIONS TEMPORAIRES

Les fondatrices prennent les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu � dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Namur, lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

1 �- Le premier exercice social commencera lors du d�p�t des statuts au greffe du Tribunal de Commerce et se cl�turera en d�cembre 2014 (deux mil quatorze) ;

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2'- La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en 2015 (deux mil quinze) ;

3'- Sont d�sign�es en qualit� de g�rantes non statutaires Mesdames B�rang�re MIGNON et Cindy

HENRY, pr�nomm�es, qui acceptent.

Elles sont nomm�es jusqu'� r�vocation et peuvent engager valablement la soci�t� sans limitation de

sommes.

Leur mandat est exerc� � titre on�reux.

Les g�rantes reprendront, le cas �ch�ant, dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de

la soci�t� en formation depuis le premier juillet deux mil quatorze.

4 ' Les comparantes ne d�signent pas de commissaire.

5 ' Engagements pris au nom de la soci�t� en formation.

I. Reprise des actes ant�rieurs � la signature des statuts.

Les g�rantes reprendront les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les

activit�s entreprises depuis le premier juillet deux mil quatorze par les fondatrices, pr�cit�es, au nom

de la soci�t� en formation.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura acquis la personnalit�

morale.

Il. Reprise des actes post�rieurs � la signature des statuts.

A/ Mandat

Sont constitu�s pour mandataires sp�ciaux, les fondatrices pr�nomm�es, avec pouvoir de,

conform�ment au Code des soci�t�s, prendre les actes et engagements n�cessaires ou utiles � la

r�alisation de l'objet social pour le compte de la soci�t� en formation, ici constitu�e.

Cependant, ce mandat n'aura d'effet que si le mandataire lors de la souscription desdits

engagements agit �galement en son nom personnel.

B/ Reprise

Les op�rations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la soci�t� en formation et

les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l'origine par la soci�t� ici

constitu�e.

Cette reprise n'aura d'effet qu'� dater du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal

comp�tent.

Pour extrait analytique conforme: signature: Jean Tytgat, notaire

D�p�t en m�me temps, exp�dition de l'acte

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

21/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 11.05.2015, DPT 15.09.2015 15588-0279-010
02/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 09.05.2016, DPT 30.08.2016 16497-0399-014

Coordonnées
B & C NURSES

Adresse
RUE DE MOUSTIER 79 5190 SPY

Code postal : 5190
Localité : Spy
Commune : JEMEPPE-SUR-SAMBRE
Province : Namur
Région : Région wallonne

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Coordonnées B & C NURSES

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