BAYARD CUSTOM H.D. CLUB NAMUR

Association sans but lucratif


Dénomination : BAYARD CUSTOM H.D. CLUB NAMUR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 449.180.967

Publication

06/12/2012
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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belge

DÉPOSÉ AU GREFFE DO TRIBUNAL DE COMMERCE DE NAMUR

2 7 NOV. 2012

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N° d'entreprise : 449.180.967

Dénomination

(en entier) : BAYARD CUSTOM HD CLUB NAMUR asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Saint Fargeau, 34 5020 Temploux (Namur

Procès-verbal de l'assemblée générale annuelle du 5 avril 2012,

comptes, nominations, nouveaux statuts:

L'assemblée générale annuelle s'est tenue au siège du club le 5 avril 2012 à 18h30.

Etaient présents ou valablement représentés 14 des 16 membres effectifs.

Les comptes annuels 2011 sont présentés et approuvés à l'unanimité .

La décharge au conseil d'administration sortant est approuvée à l'unanimité.

Le nouveau conseil d'administration est élu à l'unanimité.

Le conseil d'administration s'est réuni a élu son président, ses deux vice-présidents, son trésorier,

et son secrétaire.

La liste des administrateurs, qui suit, comprend les noms, prénoms,fonctions, adresses,

lieux et dates de naissance :

-Fondaire, Steeve, Président, rue Saint Fargeau 34, 5020 Temploux

né à Namur, le 17 mars 1965

-Coppens, Jean-Pierre, Vice-Président, rue Seron 8, 5380 Hemptine

né à Turnhout, le 22 janvier 1952

-Rossignol, Dominique, Vice-Président, et Relations Publiques, rue Saint Roch 28, 5530 Godinne

né à Baronville le 20 juillet 1941

-Beguin, Jean Pol, trésorier, rue Jaune Voie 16, 5100 Wépion

né à Weillen, le 18 mars 1947

-Hennes, Floria, Secrétaire de l'association, rue Basil Dzicki 11, 5100 Wépion

née à Etterbeek, le 10 octobre 1954

Le nouveau texte des statuts, ci-dessous, est approuvé à l'unanimité

Statuts du « Bayard Custom HD Club Namur asbl » au 5 avril 2012

Art.1. L'association est dénommée « Bayard Custom HD Club Namur ».

" Art. 2 . Le siège social se trouve rue Saint Fargeau, 34 à 5020 Temploux (Namur),

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

t MOD2.2

L'association peut en outre disposer d'un local pour ses réunions en cercle privé ;

ce local est choisi par le conseil d'administration.

Art. 3 . L'association a pour objet de réunir des personnes roulant sur des motos

custom HD ou « chopper » de collection, d'organiser des rassemblements,

balades ou voyages, généralement de procurer agrément et aide à ses membres

dans l'exercice de leur loisir motocycliste,

L'association peut, à cette fin, organiser des activités payantes et se procurer

des ressources par le sponsoring, la vente de cartes, insignes ou autres objets

représentatifs de son activité.

L'association peut également prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire

à son objet, notamment en s'affiliant à l'un ou l'autre groupement ou fédération.

Art. 4 , L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Art, 5 . L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Les membres effectifs sont les membres fondateurs et ceux qui seront admis postérieurement

par décision de l'assemblée générale qui dispose du plus large pouvoir d'appréciation de l'intérêt

de l'association.

Des membres adhérents seront admis à participer aux réunions privées de l'association

(accès au local), après décision du conseil d'administation.

Les membres adhérents ne jouissent d'aucun droit dans la gestion de l'association.

Le secrétaire du conseil d'administration tiendra à jour une liste des membres adhérents

suivant la date de leur admission.

Art, 6 . Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association à tout moment en

adressant sa lettre de démission au président du conseil d'administation.

Lors de l'assemblée générale annuelle, le conseil d'administration présente I

a listes des membres effectifs et adhérents.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale.

L'exclusion d'un membre adhérent est décidée par le conseil d'administration.

Art. 7 . La cotisation annuelle ne peut dépasser 2.500 euros.

Art. 8 . L'assemblée générale est constituée de tous les membres effectifs et

est présidée par le président du conseil d'administration,

Elle a dans sa compétence tous les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi

et notamment les modifications statutaires, la nomination et la révocation

des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes,

la dissolution volontaire et l'exclusion des membres,

L'assemblée générale siège au moins une fois l'an et peut être réunie extraordinairement

par décision du conseil d'administration.

L'assemblée a lieu aux endroit, jour et heure mentionnés dans la convocation

adressée par simple lettre, ou par courrier électronique, à chaque membre effectif,

par le président du conseil d'administration au moins huit jours avant l'assemblée,

et contenant l'ordre du jour,

Le membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif porteur d'une procuration,

Un membre présent ne peut représenter qu'un seul membre absent.

11).. r MOD 2.2

Les décisions sont prises à la majorité des voix, sauf les cas où la loi en dispose autrement.

En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Les décisions du conseil d'administration font l'objet d'un procès verbal qui est conservé

par le secrétaire.

Art. 9. Conseil d'administration.

L'association est gérée par le conseil d'administration qui est composé de

cinq membres effectifs, nommés par l'assemblée générale.

Le conseil d'administration a les pouvoirrs les plus étendus pour l'administration

et la gestion de l'association,à l'exclusion des pouvoirs que la loi réserve exclusivement

à l'assemblée générale..

Le conseil d'administration communique par courrier électronique aux membres

de l'association le règlement d'ordre intérieur et ses choix utiles concernant les cotisations,

la vie et les activités du club.

Le conseil d'administration élit en son sein un président, deux vice-présidents,

un trésorier et un secrétaire.

Le président assure la gestion journalière.

En cas d'empêchement, la gestion sera assurée par deux administrateurs.

L'association est valablement engagée par la signature du président, ou des deux

administrateurs responsables de la gestion journalière, comme décrit dans l'alinéa précédent.

L'association ne peut être tenue pour responsable des actes posés individuellement

par ses membres ou des infractions au code de la route commises par ceux-ci

dans le cadre d'activités organisées par l'association,. Les administrateurs ne contractent,

en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que

de l'exécution de leur mandat, qu'ils exercent à titre gratuit.

Art. 10 . Le règlement intérieur est arrêté par le conseil d'administration qui informe les membres

de l'association par courrier electonique.

Art. 11 . L'exercice social commence le ler mai de chaque année.

Art. 12 . En cas de dissolution, l'assemblée générale décide de l'affectation des fonds,

après règlement du passif et restitution des mises de fonds, à une ou à des associations

ayant un objet similaire, qu'elle désignera.

Art, 13 . Nomination du consei d'administration,

L'assemblée générale a nommé ses administrateurs dont la liste suit.

Le nouveau conseil d'administration s'est réuni a élu son président,

ses deux vice-présidents, son trésorier, son secrétaire.

La liste comprend les noms, prénoms,fonctions, adresses, lieux et dates de naissance

-Fondaire, Steeve, Président, rue Saint Fargeau 34, 5020 Temploux

né à Namur, le 17 mars 1965

-Coppens, Jean-Pierre, vice-président, rue Seron 8, 5380 Hemptine

né à Turnhout, le 22 janvier 1952

-Rossignol, Dominique, vice-président, relations publiques, rue Saint Roch 28, 5530 Godinne

né à Baronville le 20 juillet 1941

-Beguin, Jean Pol, trésorier, rue Jaune Voie 16, 5100 Wépion

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Réservé

au

Moniteur

belge

MOD2.2

s

Volet B - Suite

né à Weillen, le 18 mars 1947

-Hennes, Floria, secrétaire, rue Basil DzicKi 11, 5100 Wépion

née à Etterbeek, le 10 octobre 1954

Fait à Namur, le 5 avril 2012

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Objet de l'acte : ( ' ti, ' S t4

Coordonnées
BAYARD CUSTOM H.D. CLUB NAMUR

Adresse
RUE SAINT FARGEAUX 34 5020 TEMPLOUX

Code postal : 5020
Localité : Temploux
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne