BETTY BOOP

Association sans but lucratif


Dénomination : BETTY BOOP
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 543.886.720

Publication

17/01/2014
ÿþ y/r=, rE3 j Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0R 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier)

5~3. y$~.

Betty Boop

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : chaussée de Charleroi 11 à 5030 Gembloux

Objet de l'acte : constitution

Constitution ASBL  Betty Boop

Entre les soussignés

1. Monsieur Vukicevic Pusan domicilié sentier del Sirope 3 à 5030 Gembloux, né à Malines le 18 août 1968,

2. Monsieur Ndayisaba Dan domicilié impasse aux chats 1 boite 3 à 5030 Gembloux, né à Bujumbura le 141 1 janvier 1987.

3. Monsieur Simba Jean Marie domicilié rue Leanne 32 à 5000 Namur, né à Rusizi le 12 mars 1979. TITRE Ier, -- Dénomination, siège, objet, durée

Article ler, li est constitué par les présentes, une association sans but lucratif, sous la dénomination de Betty Boop asbl

Art. 2. Le siège social de l'association est établi chaussée de Charleroi 11 é 5030 Gembloux, Il peut être, transféré en tout autre endroit, par simple décision du conseil d'administration.

Art. 3. L'association a pour objet la fourniture de matériel pédagogique pour les différentes écoles Gembloutoises, la distribution de jouets aux enfants et l'organisation et la distribution de repas pour lest personnes en difficultés.

Art. 4, Pour atteindre ces buts, l'association utilisera tous les moyens utiles mis à sa disposition, notamment La vente à un prix démocratique d'objets et meubles usagés, récoltés auprès de donateurs,.

Art. 5. Afin de se donner les moyens financiers et matériels nécessaires à l'accomplissement de ses missions, l'association pourra faire appel à l'aide des associations, personnes et entreprises et s'adjoindre, à titre bénévole ou rémunéré, les services des personnes ou sociétés compétentes.

Art. 6. L'association est constituée pour une durée illimitée, Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE Il. -- Associés

Art. 7. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Art. 8, Sont membres effectifs, les comparants au présent acte. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par le conseil d'administration. Seuls les membres effectifs ont droit de vote et sont convoqués à l'assemblée générale. Le nombre de membres effectifs devra être au minimum de trois et toujours impair.

Art, 9. Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser ses objectifs peuvent être admises en qualité de membre adhérent.

Art, 10, Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association. Ils notifieront leur démission par lettre recommandée à la poste, adressée au conseil d'administration. Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers légaux ou ayants droit de celui-ci ou d'un membre décédé n'ont aucun droit sur les avoirs de l'association.

TITRE III,  Fonds de l'association

Art. 11. Les ressources de l'association sont constituées par les dons, libéralités et legs (dans les limites prévues par la loi), d'éventuelles cotisations, les revenus de la publicité, ainsi que toutes les recettes liées à l'activité de l'association.

TITRE IV. -- Conseil d'administration

Art, 12. L'association est gérée par un conseil d'administration, au nombre impair et composé de trois membres au moins, qui seront nommés pour cinq ans, révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs à la majorité simple.

Art, 13. Au cas où le conseil d'administration dépasserait les trois membres, il élit en son sein un bureau composé au moins d'un président, d'un secrétaire et d'un trésorier, dont les fonctions ne peuvent être cumulées et dont la durée de mandat est de cinq ans,

Art, 14. Les administrateurs sont rééligibles.

Art. 15. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple.

Art. 16. Les décisions du conseil d'administration seront consignées dans un registre des procès-verbaux et signées par le président et le secrétaire.

Art. 17. Le conseil d'administration a le pouvoir le plus étendu pour la gestion des affaires de l'association. Il peut, à cet effet, accomplir tous actes d'administration et de déposition. Il peut représenter l'association en justice, tant en demandant qu'en défendant.

Art. 18. Le conseil d'administration élira le ou les administrateurs ayants droit de signature seul à seul pour toutes opérations financières. Il sera nommé délégué à la gestion journalière. Le conseil d'dministration pourra en outre confier la gestion des affaires courantes à une ou plusieurs personnes non-membres de l'association.

TITRE V. -- Assemblée générale

Art. 19, L'assemblée générale, devant être tenue au moins une fois l'an, est composée de tous les membres

effectifs. Elle est ie pouvoir souverain de l'association.

Sont notamment réservées à sa compétence

les modifications aux statuts sociaux;

l'approbation des comptes et budgets;

la dissolution volontaire de l'association;

l'exclusion des associés.

MOD 2.2

` Volet B - Suite

Reserve Art. 20. Les convocations comportant l'ordre du joursont envoyées à chaque membre effectif par simple lettre. L'assemblée générale peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième des membres l'exige.

au

Moniteur

belge

TITRE VI.  Dispositions diverses

Art. 21. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice social commencera ce jour pour se terminer le 31 décembre 2014. Chaque année le conseil d'administration soumet à l'assemblée générale pour approbation le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice.

Art. 22. Les biens et avoirs des membres effectifs et administrateurs ne pourront, en aucun cas, être assimilables à ceux de l'association.

a 5

Art. 23. L'assemblée générale désignera, en cas de dissolution, et après décision votée à la majorité des deux tiers, le ou les liquidateurs, Elle déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Ces décisions, ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes au Moniteur belge,

TITRE VII. -- Dispositions transitoires

Art. 24. Le premier conseil d'administration est composé de :

1. Monsieur Vukicevic Dusan, président.

2. Monsieur Ndayisaba Dan, secrétaire.

3. Monsieur Simba Jean Marie, trésorier.

Il sont élu pour une durée de cinq années.

Le consel d'administration de ce jour a élu en qualité de délégué à la gestion journalière : Monsieur Vukicevic Dusan.

Fait à Gembloux le 20 décembre 2013 . (Suivent I-,. signatures.)

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Coordonnées
BETTY BOOP

Adresse
CHAUSSEE DE CHARLEROI 11 5030 GEMBLOUX

Code postal : 5030
Localité : GEMBLOUX
Commune : GEMBLOUX
Province : Namur
Région : Région wallonne