BLACK BEARS ANDENNE

Association sans but lucratif


Dénomination : BLACK BEARS ANDENNE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 560.822.227

Publication

09/09/2014
ÿþ MOD 2.2



&clefs Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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AU GREFFE 01,1 TR1BiSiktiEGE

Pr: C011lnRCE civisioNNAmua

2 C AOUT 20114

Ie

Pr., Le Greeigne

N° d'entreerise : réa 922 2 2 7e-

Dénomination

(en entier) : BLACK BEARS ANDENNE asbl

(en abrégé) : BLACK BEARS ANDENNE

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : 38 rue de perwez 5300 Andenne

Oblat de l'acte : Constitution asbi

Constitution ASBL

Entre les soussignés

Nom Adresse

1. Delvenne David (850508 183-39) 38 rue de Perwez 5300 Ancienne

2. Fievef Elodie (900817 388-78) 38 rue de Perwez 5300 Ancienne

Delvenne Fabrice(810124 221-88) 16 Tiennes des mésanges 5300 Andenne 11 est constitué une association sans but lucratif par les règles suivantes

TITRE 1 Dénomination  Siège  Objet  Durée

Article 1

L'association sans but lucratif (ASBL) existe sous ia dénomination

BLACK BEARS ANDENNE

Article 2

Le siège social est établi à Andenne (5300) rue de Perwez 38

II peut être transféré par décision de l'assemblée générale. La société peut également établir tout siège

d'exploitation en Belgique par décision de l'assemblée générale..

Article 3

La société a pour objet la création et la gérance d'un club sportif de Baseball  Softball,

Elle peut exercer toute activité susceptible de favoriser la réalisation de son objet social et participer à une

telle activité de quelque façon que ce soit.

TITRE 2 Capital  Parts Sociales  Responsabilité

Article 4

Le capital social est illimité

Son minimum a été fixé à 0 ¬

Article 5

Le capital social est représenté par des parts nominatives égales.

Article 6

Les parts sociales ne peuvent être cédées ou transmises qu'à des associés et ce moyennant l'accord préalable de l'assemblée générale ou du conseil d'administration statuant à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Article 7

La responsabilité des associés est illimitée et solidaire.

En cas de dissolution de l'asbl, tous les biens seront divisé entre les administrateurs à part égaie

TITRE 3 Associés

Article 8

Sont associés : les signataires du présent acte.

Article 9

Un associé ne peut être exclu de la société que s'il cesse de remplir les conditions générales d'affiliation ou s'il commet des actes contraires aux intérêts de la société. Les exclusions sont prononcées par l'assemblée générale aux termes d'une décision motivée après avoir entendu l'associé concerné.

Une copie conforme du procès-verbal d'exclusion est notifiée à l'intéressé par lettre recommandé dans les deux jours.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

M01)2.2

Article 10

L'associé démissionnaire ou exclu a droit au remboursement de sa part telle qu'elle résulte dans le bilan de

l'année sociale pendant laquelle la démission a été donnée ou l'exclusion prononcée

En aucun cas, il ne peut être remboursé plus que la partie libérée par l'associé sur sa part.

Article 11

En cas de décès, de faillite, de déconfiture ou d'interdiction d'un associé, ses héritiers, créanciers ou

représentants légaux recouvrent la valeur de ses parts conformément aux dispositions précédentes.

TITRE 4 Administration et surveillance

Article 12

La société est administrée par un conseil d'administration composée de membres, associés nommés par

l'assemblée générale.

La société ne procède pas à Ia nomination d'un commissaire, chaque associé disposant d'un pouvoir de

contrôle et d'investigation.

Article 13

L'administrateur est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes de gestion de disposition

rentrant dans le cadre de l'objet social, à l'exception de ceux que la loi ou les statuts réservent à l'assemblée

générale.

il peut notamment

Accepter toutes les sommes et valeurs, acquérir, aliéner, échanger, donner et prendre en location et

hypothéquer tous droits et biens meubles et immeubles,

Contracter des emprunts, engager, suspendre ou licencier du personnel, déterminer son traitement et ses

attributions.

Article 14

L'administrateur peut déléguer ses pouvoirs en tout ou en partie à un ou plusieurs membres de sa famille ou

à des tiers.

Article 15

Pour tous les actes et actions en justice ou non, la société sera valablement représentée par son

administrateur.

TETRE 6 Assemblée générale

Article 16

L'assemblée générale se compose de tous les associés. Elle se réunit au moins une fois par an, dans les

six mois suivant la clôture des comptes, au lieu date et heure fixés par le conseil d'administration.

Article 17

Chaque associé possède un nombre de voix égal.

Article 18

Hormis les cas de modifications de statuts, ['assemblée générale délibère valablement quel que soit le

nombre des associés présents ou représentés.

Les décisions sont prises à la majorité des votes valablement exprimés.

L'assemblée générale ne peut délibérer que sur les points figurant à l'ordre du jour.

Article 19

Les procès-verbaux de l'assemblée générale sont transcrits dans un registre spécial et sont signés par les

membres du bureau et les associés qui le demandent.

Les copies et extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par fes administrateurs.

TITRE 6 Exercice social  Bilan

Article 20

L'exercice social court du premier janvier ou trente et un décembre de chaque année.

Le premier exercice court de ce jour jusqu'au 31 décembre 2014.

Article 21

A la fin de chaque exercice social, l'administrateur dresse l'inventaire ainsi que le bilan, le compte de

résultat et ses annexes. Ceux-ci seront soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

TITRE 7 Répartition bénéficiaires

Article 22

Le bénéfice net, tel qu'il résultera du bilan, sera affecté comme suit

1. 5 % à la réserve légale,

2. L'assemblée générale décidera annuellement de la destination des bénéfices après déduction de la réserve légale.

TITRE 8 Dispositions transitoires

Les parts sont souscrites comme suit :

1.Delvenne David 10 parts

2.Fievet Elodie 10 parts

3.Delvenne Fabrice 10 parts

Nominations

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BLACK BEARS ANDENNE

Adresse
RUE DE PERWEZ 38 5300 ANDENNE

Code postal : 5300
Localité : ANDENNE
Commune : ANDENNE
Province : Namur
Région : Région wallonne