CABINET DENTAIRE VINCIANNE MICHEL

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


Dénomination : CABINET DENTAIRE VINCIANNE MICHEL
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 840.392.063

Publication

26/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 27.06.2014, DPT 22.07.2014 14332-0103-012
27/11/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise : 0840.392.063

Dénomination

(en entier) : CABINET DENTAIRE VINCIANNE MICHEL

(en abrégé) : ç4 g7 dld,yeALe'

Forme juridique : SPRL

Siège : Rue Ange du Paradis, Meux/71/(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :fixation des rémunérations - entérinement convention

Ce 15 mars 2014 s'est réunie l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société CABINET DENTAIRE VINCIANNE MICHEL, au siège social

BUREAU

La séance est ouverte à 17 h 30, sous la présidence de Madame Vincianne Michel.

COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE

Est présent :

-La S.P.R.L. IMMOBILIERE DU PARADIS, dont le siège social est établi à 5081

LA BRUYERE, rue Ange du Paradis, Meux 71, enregistrée à la banque carrefour des

entreprises sous le numéro 0841.939.610,

Il est constaté que l'intégralité du capital social est représentée.

En conséquence, après vérification par le bureau, la comparution est arrêtée comme en ia liste de présence précitée, à laquelle les parties déclarent se référer.

EXPOSE

1.Madame le Président expose ce qui suit :

'Lecture du rapport oral du gérant concernant le conflit d'intérêts né entre la société et son gérant, la SPRL

Immobilière du Paradis concernant la confirmation de fixation de sa rémunération pour l'exercice de son mandat

entre le 14 décembre 2011 et ce jour, la souscription de seconde part d'une convention de rémunérations pour

le futur

'Fixation des rémunérations attribuées au aérant pour les exercices comptables antérieurs

'Entérinement de la convention de rémunérations sus-visée

'désignation d'un mandataire spécial pour signer les conventions

" pouvoirs

ll.pour pouvoir délibérer valablement sur son ordre du jour, la présente assemblée doit réunir le quorum stipulé dans ses statuts.

lll.l'intégralité des parts sociales existantes étant représentée, il ne doit pas être justifié de

l'accomplissement des formalités relatives aux convocations et l'assemblée est en droit de délibérer et de statuer valablement sur son ordre du jour.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

CONSTATATION DE LA VALIDITE DE L'ASSEMBLEE

Cet exposé étant vérifié par la présente, est reconnu exact par l'assemblée.

Celle-ci constate qu'elle est valablement constituée et apte à délibérer et à statuer sur son ordre du jour qu'elle aborde ensuite.

RESOLUTIOIVS

Après avoir délibéré, l'assemblée prend, à l'unanimité des voix et par un vote distinct pour chacune d'elles les résolutions suivantes ;

" l'assemblée fixe la rémunération de l'administrateur délégué pour la période allant du 14 décembre 2011 au 28 février 2014 à la somme hors NA de 318.000 ¬

" l'assemblée approuve la convention de rémunérations entérinant les rémunérations fixées au point précédent et portant pour le surplus, les rémunérations mensuelles fixes à dater du 1er mars 2014 à la somme hors NA de 12.000¬ ;

" l'assemblée désigne Madame Vincianne Michel pour signer la convention susvisée au nom de la société,

" l'assemblée donne mandat à la SCRIS D'AOUT, DEUMER & PICAVET AVOCATS en la personne de Maître Olivier D'AOUT, avocat au barreau de LIEGE, afin de procéder à la publication de la présente assemblée

CLOTURE

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h 00

Dont procès-verbal.

Le président

Le secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet S Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter fa personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

19/08/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 28.06.2013, DPT 12.08.2013 13421-0025-010
15/02/2012
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Mod POF 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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DÉPOSE, AU GREFFE DU TRIBUNAL.

DE COMMERCE DE NAMUR

ig 01 FEV. 2012

Pour le Greffier,

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Greffe

N° d'entreprise : 0840.392.063

Dénomination (en entier): CABINET DENTAIRE VINCIANNE MICHEL

(en abrégé):

Forme juridique : société civile ayant emprunté la forme d'une société privée à responsabilité limitée

Siège : Rue Ange du Paradis, 71 à 5081 La Bruyère-Meux

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte : Modification - Gérance

Extrait d'une décision de la gérance prise en date du 14/12/2011 :

Démission de Madame Vincianne MICHEL en sa qualité de gérante de la société avec décharge pleine et entière pour sa gestion

Nomination en qualité de gérante de la société, à compter de ce jour et pour une durée indéterminée, la spi IMMOBILIERE DU PARADIS, dont le siège sociale est établi à La Bruyère-Meux, rue Ange du Paradis, 71 pour laquelle agira en qualité de représentant permanent Madame Vincianne MICHEL,

Maître Aline Hugé, Notaire à Liège, Boulevard d'Avroy 7c étant par ailleurs mandatée afin d'effectuer la publication de la présente décision.

Suit la signature du mandataire

Aline Hugé

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

31/10/2011
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N` d'entreprise Dénomination

(en entier): CABINET DENTAIRE VINCIANNE MICHEL

Forme juridique : société civile ayant emprunté la forme d'une société privée à responsabilité limitée

Siège : rue Ange du Paradis, 71 à 5081 La Bruyère-Meux

Objet de l'acte : Constitution - statuts

D'un acte reçu le 14 octobre 2011 par Maître Aline Hugé, Notaire associé de la société civile ayant pris la.

forme d'une société privée à responsabilité limitée « Mottard & Hugé - Notaires associés », à Liège, en cours

d'enregistrement, il apparaît que :

Madame MICHEL Vincianne Julia Joséphine Nicole, née à Verviers, le 30 août 1974, épouse de Monsieur,

JANSSENS Olivier Marie Gérard, né à Liège, le 16 novembre 1970, domiciliée à La Bruyère-Meux, rue Ange du

Paradis, 71.

A constitué une société civile ayant emprunté la forme d'une société privée à responsabilité limitée

dénommée « CABINET DENTAIRE VINCIANNE MICHEL », ayant son siège social à La Bruyère-Meux, rue.

Ange du Paradis, 71, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR), divisé en cent (100) parts,

sans mention de valeur nominale, représentant chacune un/centième (1/100) de l'avoir social.

SOUSCRIPTION-LIBERATION

Les cent parts sociales sont à l'instant souscrites en numéraire par Madame MICHEL.

La comparante déclare et reconnait que les cent parts sociales ont été intégralement souscrites.

Elles sont libérées chacune à concurrence de deux tiers, de sorte qu'une somme de douze mille quatre

cents euros (eur 12.400,-).

FORME - DÉNOMINATION

Il est formé une société civile ayant emprunté la forme d'une société privée à responsabilité limitée, sous la

dénomination de « Cabinet Dentaire Vincianne Michel ».

SIÈGE SOCIAL

Le siège social est établi à La Bruyère-Meux, rue Ange du Paradis, 71.

OBJET

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger :

- la pratique par le ou les associés de la profession de dentisterie, la recherche et le développement de la

science dentaire, et ce par des praticiens légalement habilités à exercer la profession de dentiste en Belgique,

- toutes prestations se rapportant à la gestion d'un cabinet dentaire,

- tous services et tous soins se rapportant à l'art dentaire.

Elle peut participer à tous travaux de groupe, conférences et congrès relatifs à son objet tant en Belgique

qu'à l'étranger.

La société a également pour objet l'activité immobilière sous toutes ses formes, l'achat, la vente, la location,

la promotion de biens immobiliers, la gestion de tout patrimoine immobilier.

Elle pourra aussi se livrer en Belgique ou à l'étranger, d'une manière générale et sans que l'énumération qui

va suivre soit limitative, à toutes exploitations et opérations commerciales et industrielles, financières et civiles,

mobilières et immobilières ayant un rapport quelconque direct ou indirect avec son objet ou pouvant en faciliter

la réalisation et ne modifiant pas son caractère civil et s'insérer par voie d'association, d'apport ou de fusion, de

souscription, de participation, d'intervention financière ou autrement, dans toutes les sociétés ou entreprises

existantes ou à créer, dont l'objet social serait analogue ou connexe au sien ou qui seraient susceptibles pour

elle de favoriser son développement.

Elle pourra exercer tout mandat d'administrateur, de gérant ou de liquidateur.

CAPITAL

Le capital social souscrit est fixé à DIX HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (EUR 18.600,-), représenté par

cent (100) parts sociales nominatives sans désignation de valeur nominale.

Le capital est libéré à concurrence de deux tiers.

Les parts sociales sont nominatives.

GÉRANCE

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2011- Annexes du Moniteur belge

La gestion de la société est confiée à un ou plusieurs gérants associés ou non associés, nommés par l'assemblée générale ou par l'associé unique.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent (personne physique), chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.

La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.

Le nombre des gérants pourra être majoré ou diminué par décision de l'assemblée générale des associés, sans devoir observer les formes prescrites pour les modifications aux statuts.

POUVOIRS ET DELEGUATION DE POUVOIRS

Le ou les gérants sont investis des pouvoirs les plus étendus pour représenter la société, faire tous les actes d'administration et de disposition tombant sous l'objet social précisé sous l'article 3 et sous réserve des stipulations reprises dans le Code des Sociétés.

S'ils sont plusieurs, les gérants pourront agir séparément.

Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi à l'assemblée générale ou à l'associé unique, est de la compétence des gérants.

II peut ou ils peuvent notamment faire et passer tous contrats et marchés, acheter, vendre, échanger, exploiter, prendre ou donner en location tous biens meubles et immeubles; consentir et accepter tous baux, avec ou sans promesse de vente; contracter tous emprunts, consentir toutes garanties et toutes affectations, même hypothécaires, accepter toutes garanties, délivrer toutes quittances et décharges; donner mainlevée de tous commandements, oppositions, saisies et transcriptions quelconques ainsi que de toutes inscriptions privilégiées et hypothécaires, d'office ou autres, renoncer à tous privilèges, droit d'hypothèque et actions résolutoires et à tous droits réels quelconques, dispenser le Conservateur des Hypothèques de prendre inscription d'office, le tout avant comme après paiement, déterminer l'emploi des fonds disponibles et des réserves, traiter, transiger et compromettre sur tous intérêts sociaux, nommer et révoquer tous agents et employés, déterminer leurs attributions, leurs traitements et éventuellement leurs cautionnements, représenter la société en justice, tant en demandant qu'en défendant, de niéme que pour les formalités auprès des administrations publiques.

L'énumération qui précède est énonciative el non limitative.

DELEGATION :

Le ou les gérants ont le droit de déléguer des pouvoirs spéciaux à un ou des directeurs, ainsi qu'à des fondés de pouvoirs, associés ou non, de fixer les attributions et rémunérations afférentes à ces fonctions et conclure avec les intéressés tout contrat de louage de service.

SIGNATURE

Tous les actes engageant la société seront signés par un gérant agissant seul.

Toutes décisions portant sur des actes autres que ceux de gestion journalière seront actés dans un registre des procès-verbaux; chaque procès-verbal sera signé par un gérant.

La signature du gérant, ainsi que des agents directeurs ou mandataires, devra -dans tous actes engageant la responsabilité de la société- être précédée ou suivie immédiatement de la mention de sa qualité.

EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

TENUE DE L'ASSEMBLEE ET CONVOCATIONS

Chaque année, le dernier vendredi du mois de mai à vingt heures ou si ce jour est férié, le premier jour ouvrable suivant, samedi excepté, à la même heure, une assemblée générale se tiendra au siège de la société ou en tout autre endroit indiqué dans les convocations, pour entendre le rapport du ou des gérants et, le cas échéant, du commissaire, approuver les comptes annuels et en général sur tous les points à l'ordre du jour.

RÉPARTITION DES BÉNÉFICES

L'excédent du bilan, déduction faite de toutes charges, frais généraux, amortissements nécessaires, constitue le bénéfice net de la société.

Sur ce bénéfice, il sera prélevé cinq pour cent au moins affecté à la formation d'un fonds de réserve légal; ce prélèvement cesse d'être obligatoire quand la réserve légale atteint le dixième du capital social.

Le surplus du bénéfice net est réparti proportionnellement à titre de dividende aux parts représentatives en capital social; à moins que l'assemblée ne décide d'une autre affectation.

DISSOLUTION - LIQUIDATION

En cas de décision de dissolution par l'assemblée générale, celle-ci aura les pouvoirs et attributions les plus étendus afin de désigner le ou les liquidateurs, déterminer leurs pouvoirs et leur rémunération.

Les liquidateurs devront se conformer aux dispositions du Code des Sociétés en la matière.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de la liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif net est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Conformément au Code des Sociétés, la réunion de toutes les parts entre les mains d'une seule personne n'entraîne pas la dissolution de la société.

Lorsque cette personne est une personne morale et que, dans un délai d'un an, un nouvel associé n'est pas entré dans la société ou que celle-ci n'est pas dissoute, l'associé unique est réputé caution solidaire de toutes les obligations de la société nées après la réunion de toutes les parts entre ses mains jusqu'à l'entrée d'un nouvel associé dans la société ou la publication de sa dissolution.

Volet B - Suite

Le décès de l'associé unique n'entraîne pas la dissolution de la société. Sans préjudice de ce qui est prévu

dans le Code des Sociétés et sauf dispositions contraires des statuts, les droits afférents aux parts sociales

sont exercés par les héritiers et légataires régulièrement saisis ou envoyés en possession, proportionnellement

à leurs droits dans la succession, jusqu'au partage desdites parts ou jusqu'à la délivrance des legs portant sur .

celles-ci.

NOMINATION DE GERANT

L'associé unique fixe le nombre des gérants à UN et appelle à cette fonction Madame MICHEL.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Le premier exercice social a débuté le 1er octobre 2011 pour se clôturer le 31 décembre 2012.

En conséquence, ia première assemblée générale se tiendra le dernier vendredi de mai 2013.

REPRISE D'ENGAGEMENTS

En application de l'article 60 du code des sociétés, la société reprend les engagements contractés en son '

nom depuis le 14 juillet 2011.

Pour extrait analytique conforme

Documents déposés en même temps que les présentes : l'expédition de l'acte constitutif.

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Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/08/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 24.06.2016, DPT 25.08.2016 16468-0058-011

Coordonnées
CABINET DENTAIRE VINCIANNE MICHEL

Adresse
RUE ANGE DU PARADIS 71 5081 MEUX

Code postal : 5081
Localité : Meux
Commune : LA BRUYÈRE
Province : Namur
Région : Région wallonne