CENTRE CULTUREL DE L'ENTITE FOSSOISE

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE CULTUREL DE L'ENTITE FOSSOISE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 422.244.958

Publication

29/04/2014 : Renouvellement du Conseil d'administration
L'assemblée générale statutaire réunie le 26 mars 2014 a acte les décisions suivantes:

Admissions et démissions :

Pour les représentants du secteur associatif au sein du Conseil d'administration, l'assemblée générale a

acte l'expiration des mandats de Bernard COUSIN, Vincent FAVART et Daniel PIET.

Les trois administrateurs sortants désirent reconduire leur mandat, l'assemblée générale approuve la

reconduction du mandat des administrateurs sortants.

Pour les représentants de la Province de Namur, il avait été acte lors de l'assemblée générale 2013 la démission de Nicole Mottard et de David Antoine. Il avait été décidé d'accueillir les deux représentants au Conseil d'administration dès que nous aurons reçu la délibération du Collège Provincial. Nous avons donc acte

l'admission de David ANTOINE et de Richard MIGEOT.

rttCHGL.

Mentionner sur là dernière page du Volet B ■ Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers
28/05/2013
ÿþ

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

*13080423*

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

le 1 6 MAI 2313

Pr [%Gaffer,

Dénomination

(en entier) : centre culturel de l'entité fossoise

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Donat Masson 22 à 5070 Fosses-la-Ville

N° d'entreprise : 422244958

Objet de l'acte : Renouvellement du Conseil d'administration

L'assemblée générale statutaire réunie le 23 avril 2013 a acte les décisions suivantes:

Admissions et démissions :

Pour les représentants du secteur associatif au sein du Conseil d'administration, l'assemblée générale a

acté l'expiration des mandats de Jean-Michel Borgniet, Jean-Pierre Defreyne et Jean-Claude Mercier.

Les trois administrateurs sortants désirent reconduire leur mandat, l'assemblée générale approuve la

reconduction du mandat des administrateurs sortants.

Pour les représentants les Pouvoirs Publics, il a été acté pour la Ville de Fosses l'admissicn au Conseil d'administration de Véronique Damanet et Romuald Denis et la démission de Bérangère Bouffioux.

Pour les représentants de la Province de Namur, il a été acte la démission de Nicole Mottard et de David Antoine. D'autre part sans nouvelles des nominations pour la Province de Namur, il a été décidé d'accueillir les deux représentants au Conseil d'administration dès que nous aurons reçu la délibération du Collège Provincial et nous publierons les modifications lors de la prochaine assemblée générale,.

,

1r,~,r,r,.a.a! /`/~Crir"c.

iiijIagen h j het Relgisch Staatsblad - 28/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des persormes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

23/04/2012
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



DÉPOSÉ AU rRErFE DU TpIEUP1Af. DE COMMERCE DE NAMUR

le ;1 1 20e

Pr 1e Gel»

hl i







*12078314<

Dénomination

(en entier) : centre culturel de l'entité fossoise

Forme juridique : ASBL

Siège : place du marché 12 à 5070 Fosses-la-Ville

N' d'entrepnse : 422244958

Objet de l'acte : Renouvellement du Conseil d'administration

L'assemblée générale statutaire réunie le 14 mars 2012 a acté les décisions suivantes:

Admissions et démissions :

Pour les représentants du secteur associatif au sein du Conseil d'administration, l'assemblée générale a

acté l'expiration des mandats de Francis Fosseur, Alex Furnémont et Marc Buchet.

Les trois administrateurs sortants désirent reconduire leur mandat, l'assemblée générale approuve la

reconduction du mandat des administrateurs sortants.

Modifications des statut de l'asbl;

L'assemblée générale approuve à l'unanimité la modification de l'article 2, de l'article 15 et de l'article 30 des statuts de l'asbl Centre culturel de l'entité fossoise, à savoir

L'article 2. L'association a son siège social Place du Marché 12, à 5070 Fosses-la-Ville, dans l'arrondissement judiciaire de Namur. Il pourra être transféré en un autre lieu par décision de l'assemblée générale,

est remplacé par :

Article 2. L'association a son siège social rue Donat Masson, 22 à 5070 Fosses-la-Ville, dans l'arrondissement judiciaire de Namur. Il pourra être transféré en un autre lieu par décision de l'assemblée générale.

Article 15. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, sous pli fermé, au moins huit

jours avant la date prévue pour l'assemblée générale. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

La décision de convoquer appartient au conseil d'administration. Celui-ci peut déléguer quelqu'un pour

l'envoi.

est remplacé par :

Article 15. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par courrier électronique ou si le membre le désire sous pli fermé, au moins huit jours avant la date prévue pour l'assemblée générale. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

La décision de convoquer appartient au conseil d'administration. Celui-ci peut déléguer quelqu'un pour l'envoi.

Article 30. Le conseil d'administration se réunit au moins tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou à la demande d'un tiers de ses membres.

est remplacé par

Article 30. Le conseil d'administration se réunit au moins trois fois par an et chaque fois qu'il est convoqué par son président oti à la demande d'un tiers de ses membres.

AItZstdeem.. eitu c.& 4 teafe_

Au recto Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association ou la fondation a I egard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen Tif Tiët $ëlgiscli StaatsblacT - 23/b4/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B

02/05/2011
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

le 1 9 AVR, 2011

Pour le fireffier,

Gre ffe

Dénomination

(en entier) : centre culturel de l'entité fossoise

Forme juridique : ASBL

Siège : place du marché 12 à 5070 Fosses-la-Ville

N° d'entreprise : 422244958

Objet de l'acte : Renouvellement du Conseil d'administration

L'assemblée générale statutaire réunie le 21 mars 2011 a acté les décisions suivantes:

Admissions et démissions :

Durant l'année, Mr Jean-François Favresse e signifié sa démission du Centre culturel et étant un membre. désigné par la Ville il a été remplacé par Mme Paule Piefort représentante de la Ville de Fosses. Pour les représentants du secteur associatif au sein du Conseil d'administration, l'assemblée générale a acté l'expiration des mandats de Daniel Piet, Pascal Vandoren et Bernard Dufrasne.

Monsieur Daniel Piet est le seul à reconduire son mandat, par conséquent 2 places sont à pourvoir au CA. Monsieur le Doyen Vincent Favart et Bernard Cousin sont élus à l'unanimité des membres comme' administrateur.

Réser

au

Monite

belg¬













x11066507"



Mentionner Sûr-ri-dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/05/2015
ÿþBijtagui bij liai"BéIglscli"St áfsblâct= 20/0572013 = Annexes du-Ntónifë fféle

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

ftreege dlsTriburre)

buyinLYdédeLatte-dtvlsluuNatnur

8 MM 2015

"

Pour le Greffier Greffe'

Dénomination

(en entier) : centre culturel de l'entité fossoise

Forme juridique: ASBL

Siège : Rue Donat Masson 22 à 5070 Fosses-la-Ville

N° d'entreprise : 422244958

Objet de l'acte : Renouvellement du Conseil d'administration

L'assemblée générale statutaire réunie le 24 mars 2015 a acté les décisions suivantes:

Admissions et démissions :

La démission de Daniel PIET représentant le PAC est actée.

L'admission de Françoise MOUREAU pour représenter le PS en remplacement de Véronique DAMANET,

démissionaire.

Pour les représentants du secteur associatif au sein du Conseil d'administration, l'assemblée générale a

acté l'expiration des mandats de Marc SUCHET, Alex FURNEMONT et Francis FOSSEUR.

Les trois administrateurs sortants désirent reconduire leur mandat, l'assemblée générale approuve la

reconduction du mandat des administrateurs sortants.

e ketei Mielac, Dritr.,cfee .

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B



Coordonnées
CENTRE CULTUREL DE L'ENTITE FOSSOISE

Adresse
RUE DONAT MASSON 22 5070 FOSSES-LA-VILLE

Code postal : 5070
Localité : FOSSES-LA-VILLE
Commune : FOSSES-LA-VILLE
Province : Namur
Région : Région wallonne