CERCLE ROYAL DE NATATION SQUALE, EN ABREGE : C.R.N.SQUALE

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE ROYAL DE NATATION SQUALE, EN ABREGE : C.R.N.SQUALE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 410.713.836

Publication

24/02/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

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N° d'entreprise . 0410.713.836

Dénomination

(en entier) : CERCLE ROYAL DE NATATION SQUALE

(en abrégé) : CRNS

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DENEUMOUSTIER 42 5001 BELGRADE

Objet de l'acte : Démission et nomination administrateurs

Extrait du procès verbal de l'Assemblée générale du 22 octobre 2008.

A l'unanimité l'Assemblée accepte la démission de HIBO Benoît pour manque de temps et décide de nommer à sa place Claudine ABRAS, domiciliée rue deneumoustfer 42 à 5001 BELGRADE,

Aucune modification n'est apporté à fa gestion.

Le président ELOY Franz

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/01/2015
ÿþx Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

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de Commerce de Liège - division Namur

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N' d'entreprise : 0410.713.836

Dénomination

(en entier) : Cercle Royal de Natation Squale

(en abrégé) - C.R.N.Squale

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Deneumoustier 42 5001 Belgrade

°blet de l'acte : Démission et nomination des administrateurs et modification des statuts de I'ASBL

Extrait du procès verbal de l'Assemblée Générale de 3 novembre 2014.

A une majorité significative l'assemblée a accepté la démission de MAUS Roland, domicilié rue de

Deminche, 75 à 5150 Franière et DRICOT Thomas, domicilié rue de Jausse 84, à 5100 Naninne.

Actualisation du conseil d'administration par l'Assemblée Générale du 3 novembre 2014 comme suit :

Les administrateurs entrants sont ANTOINE Anne-Sophie, domicilié rue aux Plantains 2, à 5100 Jambes et

LORPHEVRE Esther domicilié rue du Grand Feu 1, à 5170 Bois-de-villers.

Extrait de l'assemblée Générale du 3 novembre 2014 :

Les membres effectifs ci-dessous, tous belges, ont décidé, à la majorité des deux tiers lors de l'Assemblée Générale du 3 novembre 2014, les modifications des articles 8, 9, 12, 13, 18 et 31 apportées aux statuts précédents.

M. Dricot Thomas 30-nov.-87 Rue de Jausse, 84 5100 NANINNE étudiant

Me Antoine Anne-Sophie 10 Mai 1976 Rue aux Plantains,2 5100 JAMBES

M. Cambier Damien 07 fev 1980 Rue 3 Frères Servais,27 5190 JEMEPPE-SUR SAMBRE

Me, de la Croix Tatiana 09 jan 1976 Rue du Long Sart,102 5021 BONINNE

Me, Eloy Chantal 22-avr.-57 Rue du village, 8 5004 BOUGE

Me, Lorphevre Esther 26 juillet 1976 Rue du Grand Feu,1 5170 BOIS DE VILLERS

M. Namur Willy 07-oct.-40 Rue F. Deneumoustier, 4 5001 BELGRADE

Me. Vynckier Catherine 12-juil.-61 Rue Gabriel Anciaux, 3 5330 ASSESSE

M. Namur Olivier 01-févr.-72 Rue F. Deneumoustier, 42 5001 Belgrade Ouvrier

M. Van Der Schueren Jean-Luc 25-nov.-61 Rue Gabriel Anciaux, 3 5330 Assesse Ingénieur

Me. Van Der Schueren Marie 30-mars-90 Rue Gabriel Anciaux, 3 5330 Assesse Prof EPS

M. Van Der Schueren Benoit 23-mars-88 Rue Gabriel Anciaux, 3 5330 Assesse Etudiant

Me Jaumotte Caroline 05 janv 1976 Rue Puits St Martin 5330 Assesse sans

Me Singleton Edith 13 octobre 1987 Ru de la Sucrerie 4 5030 Gembloux Prof EPS

Représentée par procuration : Me. Van Der Schueren Hélène 08-juillet-93 Rue Gabrie

Anciaux, 35330 Assesse Etudiant

Vu !es modifications intervenues ce 3 novembre 2014, le nouveau conseil d'administration est composé de:.

Tous sont administrateurs

Noms et prénoms, date de naissance, adresse et date de fin de mandat

Me. Antoine Anne-Sophie 10 mai 1976 Rue aux Plantains,2 5100 JAMBES 2018

M. Gambier Damien 07 fev 1980 Rue 3 Frères Servais,27 5190 JEMEPPE-SUR SAMBRE 2015

Me. de la Croix Tatiana 09 jan 1976 Rue du Long Sart,102 5021 BONINNE 2015

Me, Eloy Chantal 22-avr.-57 Rue du village, 8 5004 BOUGE 2017

Me. Lorphevre Esther 26 juillet 1976 Rue du Grand Feu,1 5170 BOIS DE VILLERS 2017

Mentionner sur le dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mao 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

M. NamurWilly 07-oct.-40 Rue F. Deneumoustier, 4 5001 BELGRADE 2017

Me. Vynckier Catherine 12 juif.-61 Rue Gabriel Anciaux, 3 5330 ABBESSE 2017

Statuts coordonnés approuvés par rassemblé générale du 3 novembre 2014:

STATUTS ©'ASBL "CERCLE DE NATATION SQUALE"

N° d'identification 410713836

TITRE 1 : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Art 1 : L'association est dénommée "CERCLE ROYAL DE NATATION SQUALE" en abrégé "C,R.N.Squale".

Art. 2 : Son siège social, situé dans l'arrondissement judiciaire de Namur est fixé : rue Félicien

Deneumoustier, 42 à 5001 Belgrade.

TITRE 2 : OBJET - BUT

Art. 3 : Elle a pour but toute activité quelconque de nature à favoriser [e développement et la propagation de la pratique de la natation, sous toutes ses formes, en bassin et en extérieur. Elle s'interdit toute discussion politique, philosophique ou religieuse.

Art. 4 : Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet mais également prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à celui-ci,

TITRE 3 : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 5 : L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.Tout membre est cependant réputé d'adhérer aux statuts de l'association et à son règlement d'ordre intérieur par [e fait de son admission. Il pourra être admis des membres d'honneur non associés.

Art. 6 : Sont membres effectifs :

- fes comparants aux présent acte en ordre de cotisation

- toute personne admise ultérieurement par l'assemblée générale statuant à la majorité simple, sur

présentation du conseil d'administration.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de ¬ 'association après avoir satisfait aux

obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions du règlement

d'ordre d'intérieur.

Art. 7 : Le nombre de membres effectifs n'est pas limité mais doit être au minimum de sept, Section 2 : Démission, exclusion, suspension

Art, 8 : Tout membre effectif est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant sa démission au conseil d'administrationt.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui n'a pas payé, pour l'Assemblée Générale de l'exercice en cours, fa cotisation qui. fui incombre. Attention : aucun rappel écrit ne sera envoyé à ce sujet à l'intéressé.

Art. 9 ; Le membre qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion est de la compétence de l'assemblée générale, à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Art. 10 ; Le conseil d'administration peut toutefois susprendre jusqu'à décision de l'assemblée générale, le membre qui serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art. 11 : Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu ainsi que les ayants droits d'un membre défunt ne peuvent rien réclamer sur l'avoir de l'association, ni prétendre à aucun remboursement.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

lNoD 2.2

Art. 12 : Le conseil d 'administration tient un registre de tous les membres effectifs, conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE 4 : COTISATION

Art 13: Les membres effectifs paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale et ne peut être supérieur à 500¬ .

De même, pour les membres adhérents, l'affiliation est fixée par le Conseil d'Adminsitration pour toutes modifications de maximum 10%, sinon une Assemblée Générale extraordinaire sera convoquée sur proposition du conseil d'administration.

TITRE 5 : ASSEMBLEE GENERALE

Art 14: L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs de l'association et est présidée par le président du conseil d'administration.

Art 15 : Elle exerce les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence:

- les modifications aux statuts;

la nomination et la révocation des administrateurs;

- l'approbation des comptes et budgets, ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres.

Art 16 : Elle se réunira au minimum une fois par an dans le premier semestre suivant l'exercice social. En outre, une assemblée générale extraordinaire peut également être convoquée à tout moment per décision du conseil d'administration ou à la demande d 'un tiers des membres effectifs, lorsque l'intérêt de l'association l'exige. Dans les deux cas, l'assemblée générale est convoquée dans les trente jours de la réquisition.

Art. 17: Elle est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée à chaque membre effectif, huit jours au moins avant la réunion. Les convocations mentionnent les lieu, jour, heure et ordre du jour de la réunion.

Art 18: Sauf les exceptions prévues par la loi et les présents statuts, l'assemblée générale est valablement

constituée si la majorité de ses membres effectifs est présente ou représentée.

Si ce quorum n'est pas atteint à la première réunion, il sera convoqué une seconde assemblée générale dans la

quinzaine qui suit, qui pourra délibérer quelque soit le nombre de membres présents ou représentés. Toute

modification aux statuts est publiée aux annexes du Moniteur belge.

Chaque membre effectif dispose d'une voix mais peut s'y faire représenter par un autre membre

effectif, en vertu d'une procuration écrite. Un membre ne peut toutefois être porteur que d'une seule procuration.

Art 19 : Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas` où il en serait décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Les votes seront secrets et se feront toujours par écrits.

En cas de candidature multiple, celui qui obtient le plus de voix et élu. Si égalite, organisation d'un deuxième tour.

Art 20 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 sur les A.S.B.L.

Art. 21 : Les décisions de l'assemblée générale sont actées dans des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur et consignés dans un registre spécial, conservé au siège de l'association, où tous les membres peuvent en prendre connaissance librement sans déplacement

Toutes modifications aux statuts et tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs sont déposés au greffe du tribunal.

TITRE 5 : ADMINISTRATION.

Art 22: L'association est gérée par un conseil d'administration, composé de trois membres minimum et de sept membres maximum, nommés parmi les membres effectifs par l'assemblée générale.

Art 23 : Les membres du conseil d'administration sont élus pour un terme de 4 ans. Ils sont rééligibles. En cas de candidatures multiples, celui qui obtient le plus de voix est élu. En cas d'égalité, un second tour sera organisé.

M00 2.2

Volet B - Suite

Art 24: En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par le conseil d'administration en attendant la décision de l'assemblée générale. li achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art 25 : Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire général et un secrétaire sportif En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées paf le vice-président ou te plus àgé des administrateurs présents.

Art 26 : Le Conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si une majorité de membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix mais peut s'y faire représenter par un autre administrateur, en vertu d'une procuration écrite. Un administrateur ne peut toutefois être porteur que d'une seule procuration.

Art 27 : Ses décisions sont prises à la majorités simple des votants. Les votes seront secrets et se feront toujours par écrits. En cas de parité, la voix du président ou celle de son remplaçant est prépondérante.

; Tout membre qui sans raison valable s'absenterait à trois reprises consécutives des réunions du conseil d'administration est considéré comme démissionnaire.

Art 28 : Il a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence, les actes réservés à l'assemblée générale par la loi ou tes présents statuts.

Art 29 : Les délibérations du conseil d'administration sont actées dans des procès-verbaux signés par le président et un autre administrateur et conservés dans un registre au siège de l'association, où les administrateurs pourront en prendre connaissance librement, sans déplacement.

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Art 30: Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférent, à un administrateur-délégué choisi parmi ses membres et dont Il fixera les pouvoirs et éventuellementel salaire.

Art 31 : Les personnes habilitées à représenter l'associaticn agissent conjointement à deux pour tous ce qui sort de la gestion joumallière à moins que la décision ai été prise préalablement en conseil d'administration. 3 Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein ou en dehors et n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art 32 : Les administrateurs, fes personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art 33 : Le conseil recrute ie cas échéant le personnel nécessaire à la réalisation des buts de l'association. fl fixe le salaire de celui-ci, ainsi que ses attributions.

TITRE 6 : DISPOSITIONS DIVERSES.

Art 34 : Un règlement d'ordre intérieur peut être présenté parle conseil d'administration à l'assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentée.

Art 35 : L'exercice social commence le 1 eC juillet pour se terminer te 30 juin.

Art 36 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant sont annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, Ils sont tenus conformément à l'article 17 de fa loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Deux vérificateurs seront désignés parmi les membres effectifs non o membres du conseil d'administration afin d'effectuer le contrôle des dépenses de l'année et d'établir un rapport afin que l'assemblée générale puisse voter décharge de sa responsabilité au trésorier.

Art 37 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, fixera ses pouvoirs et Indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social à une ou plusieurs oeuvres sportives pu de bienfaisance.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre désinteressée.

Art 38 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/01/2011
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2011- Annexes du Moniteur belge

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0410.713.836

Dénomination

(en enfler) : Cercle Royal de Natation Squale

(en abrégé) : C.R.N.Squale

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Deneumoustier 42 5001 Belgrade

Objet de l'acte : Démission et nomination des administrateurs et modification de la dénomination de l'ASBL

Extrait du procès verbal de l'Assemblée Générale de

1. Une majoritié significative l'assemblée a accepté la démission d'Eloy Franz et de Béatrice Deguelle du sein du conseil d'entreprise.

2. Après appel à condidature pour les remplacer,Tatiana De Rosen et Damien Cambier se présentent. Vote de l'assemblée : Damien : 22 voix et Tatiana : 21 voix. Ils sont tous deux accepter comme administrateur. 11.

3. Malgré que ce ne soit pas dans les statuts tous acceptent que Franz soit nommé Président d'honneur du c.r.n.squale à partir de ce jour.

Mise à jour des statuts suite à l'Assemblée Générale du 18 octobre 2010.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CERCLE ROYAL DE NATATION SQUALE, EN ABREGE :…

Adresse
RUE DENEUMOUSTIER 42 5001 BELGRADE

Code postal : 5001
Localité : Belgrade
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne