CLUB DE BALLE PELOTE ETOILE BLEUE

Association sans but lucratif


Dénomination : CLUB DE BALLE PELOTE ETOILE BLEUE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 415.798.022

Publication

27/01/2011
ÿþ : 1V%ça r í: Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Mentionner sûr la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2011- Annexes du Moniteur belge

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Dénomination : Club de Balle pelote "Etoile Bleue"

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Alexandre colin 81 5020 Champion

N° d'entreprise : 415798022

Objet de l'acte : Modifications de l'adresse du siège social et des status I.But et composition

Entre les soussignés :

Pinot Robert, fonctionnaire, chaussée de Louvain 30A, Champion;

Grandville, Jean, mécanicien, rue R. Gustin 12, Champion.

Thirion, Fernand, employé SNCB, rue S. Martin 4, Champion

Olassen, Max, négociant, rue A. Colin 31, Champion ;

Malaise Gilbert, assureur, route de Marchovelette 4a, Champion,

Tous cinq de nationalité belge, il a été constitué, en décembre 1975, une A.S.B.L. dénommée « Club de Balle pelote, Etoile Bleue », dans le but de favoriser la pratique du sport d.

Composition des membres de l'ASBL :

Membres prolongés :

Olassen Justin, membre permanent;

Falque Guy, membre permanent;

Olassen Jacques, membre permanent

Keulen Wilhelmus, membre permanent

Naniot Christian, membre permanent

La société a son siège, rue Léon lefévre30, 5020 Champion

Il  Membres

La société se compose : de membres d'honneurs, nommés par l'assemblée générale sur proposition du comité, pour services rendus au club ; de membres protecteurs qui désirent aider financièrement ou. matériellement le club ; de membres effectifs admis par le comité.

III  Cotisations

Les membres effectifs sont tenus au paiement d'une cotisation au cercle dont le montant( qui ne peut dépasser 125 ê) et les modalités seront déterminées par l'assemblée générale annuelle.

IV  Démissions, suspensions, radiations

Toute démission doit être signalée par écrit et ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement de cotisation. La suspension ou la radiation pour faits graves est proposée par le comité et prononcée par l'assemblée générale spécialement convoquée à cet effet. Le comité est tenu d'entendre préalablement l'intéressé et de réunir l'assemblée générale dans les trois semaines de cette audition.

Autre motif d'exclusion: Le membre permanent qui est absent sans motivation grave à trois réunions consécutives ou cinq réunions non consécutives

DEPOSE AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE D NAMUR

17 -th- iR

Réservé

au

Mionite, ir

belge

Volet B - Suite

V  Administration

Le club est géré par un comité de gestion de cinq membres permanents, assistés du comité sportif composé de neuf membres. Les président, vis président, secrétaire et trésorier du comité de gestion sont choisis permis les membres permanents. Ces neuf membres du comité sportif sont élus par l'assemblée générale. Les président, vise-président, secrétaires, trésorier du comité sportif sont choisis parmi ces neuf membres. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas de parité des voix, la voix du président est prépondérante.

Les dépenses du comité de gestion sont ordonnées par le trésorier et visées, pour paiement, par le président ou en son absence, par le secrétaire.

Pour ce qui concerne le comité sportif, le trésorier ou le président peuvent signer seul les opérations financières de la gestion journalière

VI  Assemblée générale.

L'assemblée générale statutaire se réunira une fois l'an, dans le courant de janvier. La date de cette réunion sera portée à la connaissance des membres au moins trois semaines à l'avance. L'assemblée générale élit les membres non permanents du comité.

Les mandats sont conférés pour une durée de trois ans. Le renouvellement des mandats se fait à raison de trois chaque année.

Les trois mandats renouvelables en 1976 seront désignés par tirage au sort. Les candidatures sont présentées au comité quarante-huit heures au moins avant la date de l'assemblée générale et sont portées à la connaissance des membres de ladite assemblée.

Deux vérificateurs aux comptes sont désignés à l'assemblée ; ils se prononceront sur la décharge à donner aux administrateurs après avoir pris connaissance des différents rapports relatifs aux activités du club. Les décisions sont prises à la majorité des suffrages valablement émis. Lorsqu'il s'agit de question de personnes, le vote est secret et la décision ne sera valable que si elle réunit les deux tiers des votes émis.

VII.  Modifications aux statuts et dissolution.

La durée de la société est illimitée. La dissolution ne peut être envisagée et prononcée que par une assemblée générale extraordinaire, spécialement convoquée à cet effet et ce à la majorité des deux tiers des membres inscrits et pour le moins que quatre des membres permanents en soient d'avis. En cas de dissolution, l'avoir du club sera réalisé et le solde créditeur sera affecté à l'ASBL a Maison des Jeunes » de Champion.

Les statuts devront, pour être modifiés, faire l'objet d'un point spécial à l'ordre du jour d'une assemblée générale et ils ne seront admis qu'à la majorité des deux tiers des membres inscrits.

VIII.  Règlement intérieur.

Un règlement d'ordre intérieur sera établi et proposé à l'approbation de la première assemblée générale après cette constitution.

Le règlement d'ordre intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Chaque membre signera, pour acceptation, une reconnaissance des statuts et règlement d'ordre intérieur dès son affiliation au club.

Fait à Champion le 10/12/2010

Le secrétaire Le président

Justin Olassen, Jacques Olassen

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Coordonnées
CLUB DE BALLE PELOTE ETOILE BLEUE

Adresse
RUE ALEXANDRE COLIN 5020 CHAMPION

Code postal : 5020
Localité : Champion
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne