CLUB NAUTIQUE LIVOIS, EN ABREGE : CNL

Association sans but lucratif


Dénomination : CLUB NAUTIQUE LIVOIS, EN ABREGE : CNL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 451.954.078

Publication

07/10/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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DÉPOSÉ AU GFft UU ÏibUtL

DE COMEME

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Pr. Le Greffier

Greffe

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DE UME

DIVISION NAMUR

Objet de l'acte : Modification du siège social et Eledion nouveau Conseil d'Administration 1-Le siège social de l'asbl CLUB NAUTIQUE LIVOIS a été modifié comme suit :

Club Nautique Livois

Chaussée de Liège, 1199

5101 Lives-sur-Meuse

2-Election du nouveau Conseil d'Administration

Président Pulinclot Christian

Trésorier : Deresteau Michel

Secrétaire Heintje Gilbert

Administrateurs:

Bartet Nicole

Henderyclot Edmond

Henderycloc Jean-Claude

Henken Marie-Paule

Jadot Colette

Lenaerts Danielle

Steenackers Jean-Marie

Extrait certifié conforme

Extrait déposé en même temps copie du P.V. de l'assemblée générale du dimanche 7 septembre 2014

Le 20 septembre 2014,

Pulincla Christian Heintje Gilbert

Président Secrétaire

N° d'entreprise 4519.540.78

Dénomination

(en entier) : Club Nautique Livois

(en abrégé) CNL Forme juridique: ASBL Siège :

52ye

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur fa dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

14/11/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé

au

Moniteui

belge

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N° d'entreprise 0451.954.078

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DE COMMERCE DE OaLIEGE

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H9 V. 2014

Pt 13 Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Club Nautique Livois

(en abrégé) CNL

Forme juridique : ASBL

Siège : Chaussée de Liège, 1199 à 5101 Lives-sur-Meuse

Objet de l'acte : Modification des statuts.

Article 2 :L'association est établie à 5101 Lives-sur-Meuse, chaussée de Liège, 1199. Le siège peut être

transféré partout ailleurs en Belgique sur décision du Conseil d'Administration.

L'association dépend de l'Arrondissement judiciaire de Namur.

Article 6bis :Toute nouvelle candidature fera l'objet d'une demande au Conseil d'Administration, Le cas échéant, le candidat sera accepté à titre temporaire et, après une période minimum d'un an, son acceptation à titre définitif fera l'objet dune délibération de l'Assemblée Générale.

Pendant cette période transitoire, le candidat occupera l'emplacement qui lui sera dévolu au prorata des disponibilités, sans préjudice de la liste d'attente, et au tarif fixé par le Règlement d'Exploitation. Une fois admis définitivement, il bénéficiera du tarif préférentiel et des services propres au club.

Secrétaire, Président,

Heintje Gilbert PulincKx Christian

Mentionner sur la dernière page du Volet E. Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/03/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

M0D2.2

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N° d'en9sepnse : 4519.54_078

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

le 2 2 rEV. 2013

Pr !e &effet,

Dénornin tien

(en entier) : CLUB NAUTIQUE LIVOIS

(en abrégé) : CNL.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue du Bois Huguelin, 19 - 5336 COURRIERE

Omet de l'acte : Démission administrateur

Le tel février 2013, le Conseil d'Administration a approuvé la démission de

THEUNISSEN Jean-Yves administrateur.

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Mentionner sur la dernière page du lloiet B " Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/12/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD22



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DE COMMERCE DE

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4519.54.078

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad 27f12/2011 Annexes du-Moniteur belge

CLUB NAUTIQUE LIVOIS

CIAL

association sans but lucratif

rue du Bois Huguelin, 19 - B 5336 COURRIERE

Modification des Statuts

Texte

L'a.s.b.l. CLUB NAUTIQUE LIVOIS ayant son siège social à 5336 Courriére rue du Bois HUguelin, n°19, Statuts publiés au Moniteur Belge du 24 février 1994 sous le n° 3736.

L'Assemblée Générale du 20 novembre 2011 a approuvé les nouveaux Statuts.

CLUB NAUTIQUE LIVOIS a.s.b.l.

STATUTS

TITRE Ier : Dénomination, siège social, objet, durée.

Article 1 :L'association est dénommée : "Club Nautique Livois", en abrégé : "C.N.L.".

Tous les documents, actes, factures, publications et autres pièces émanant de l'association portent la

dénomination complète, précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif' ou de l'abréviation "a.s.b.l.".

Article 2 :L'association est établie à 5336 Coursière, rue du Bois Huguelin, 19. Le siège peut être transféré

partout ailleurs en Belgique sur décision du Conseil d'Administration.

L'association dépend de l'Arrondissement judiciaire de Namur.

Article 3 :L'association a pour but de promouvoir et de pratiquer les loisirs et le sport nautiques. Elle peut organiser, seule ou en collaboration, diverses activités en conformité avec les dispositions légales.

Article 4 :L'association peut posséder, soit en pleine propriété, soit en jouissance, les meubles et immeubles nécessaires ou utiles à la réalisation de son objet.

Article 5 :La durée de l'association est illimitée.

TITRE Il : Membres.

Article 6 :Le nombre minimum des associés est de trois. Pour être membre effectif de l'association, .il .faut être en règle de cotisation et avoir été agrée parle Conseil d'Administration.

L'a.s.b.l. peut accueillir dans les mêmes conditions (une cotisation et l'agrément) des membres sympathisants qui ne peuvent prétendre devenir administrateurs et n'ont pas droit de vote en Assemblée Générale ; une cotisation spécifique pour les membres sympathisants est définie par le Conseil d'Administration.

Article 7 :Le Conseil d'Administration détermine chaque année le montant des cotisations qui ne peut être

supérieur à 250 ¬ . Ce montant peut être modifié par simple

"

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

décision du Conseil d'Administration. ll existe une tarification additionnelle

relative à l'utilisation de l'infrastructure de l'association, notamment, la

consommation d'électricité, d'eau, l'accès à Internet, l'utilisation des sanitaires, l'usage du téléphone.

Article 8 :La qualité de membre se perd par décès, démission, exclusion ou perte d'une des qualités visées à l'article 6.

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration.

L'exclusion ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale et à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Article 9 :Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Article 10 :L'associé démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE 111: Assemblée Générale

Article 11 :L'Assemblée Générale est composée de tous les membres en règle de cotisation. Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration ou, à son défaut, par un membre désigné par le Conseil. Elle se réunit minimum une fois l'an, dans le courant du premier trimestre de l'année civile. Tous les membres effectifs ont le droit de vote. Les membres sympathisants participent à l'Assemblée Générale à titre consultatif.

Article 12 :L'Assemblée Générale est seule compétente pour délibérer sur les objets suivants :

-la modification des Statuts ;

-la nomination et la révocation des administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-la dissolution de l'association ;

-l'exclusion d'un membre.

Article 13 :Les membres sont convoqués aux Assemblées Générales par le président du Conseil d'Administration.

Les convocations sont faites par lettres missives adressées huit jours au moins avant la réunion de l'Assemblée. Elles contiennent l'Ordre du Jour. Elles indiquent l'endroit où une éventuelle documentation sur les points de l'Ordre du Jour peut être consultée.

Article 14 :Le Conseil d'Administration peut convoquer l'Assemblée Générale. tl est tenu de la réunir lorsqu'un cinquième des membres effectifs lui en fait la demande écrite en indiquant le motif de la convocation.

Article 15 :L'Assemblée Générale est régulièrement constituée quel que soit le nombre de membres présents.

Les décisions de l'Assemblée Générale sont prises à la majorité absolue des membres présents et représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les Statuts. En cas de parité de voix, la proposition est rejetée.

Toute nomination, révocation ou démission d'administrateurs est publiée dans le mois de sa date aux Annexes au Moniteur Belge.

Article 16 :L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur toute modification aux Statuts que si l'objet de celle-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'Assemblée réunit les deux tiers des membres. Toute modification doit être adoptée à la majorité des deux tiers des voix.

Article 17 :Les décisions de l'Assemblée générale font l'objet d'un archivage numéroté.

TITRE IV : Conseil d'Administration

Article 18 :L'association est administrée par un Conseil élu par l'Assemblée Générale ordinaire pour une période de trois ans, et composée de trois membres au moins : le président, le secrétaire et le trésorier, auxquels peuvent s'ajouter sept membres maximum, aux fonctions définies par le Conseil d'Administration. Ils seront tous membres effectifs.

Le président convoque le Conseil d'Administration et le préside. En cas de nécessité, le Conseil d'Administration est présidé par le vice-président ou si nécessaire par l'administrateur le plus âgé.

naad 22

Article 19 :Le Conseil a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'Assemblée Générale par la Loi, est de la compétence du Conseil d'Administration.

Article 20 :Les membres du Conseil d'Administration ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Ils ne contractent, à raison de leur gestion, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 21 :Les membres du Conseil d'Administration ne peuvent bénéficier d'une rémunération.

Ils n'ont droit qu'au remboursement des dépenses exposées par eux pour les besoins de l'exercice de leur

fonction, moyennant fourniture de pièces justificatives.

Article 22 :Le Conseil se réunit aussi souvent que les intérêts de l'association l'exigent. Il ne peut délibérer valablement que si trois de ses membres sont présents.

Les délibérations sont prises à la majorité simple des voix.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante. Si le Conseil n'est pas en nombre, il sera convoqué à nouveau à hult jours d'intervalle et il pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents. Les délibérations font l'objet d'un archivage numéroté.

Article 23 :Les actes qui engagent l'association sont signés par le président et un administrateur- En cas d'empêchement du président, le Conseil désigne l'administrateur qui le remplace à cet effet.

TITRE V : Contrôle

Article 24 :L'Assemblée Générale désignera deux commissaires réviseurs chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

Leurs mandats ont une durée de trois ans et sont renouvelables. Ces réviseurs doivent en outre, remplir toutes les missions qui leur sont dévolues par la loi.

TITRE VI : Dispositions diverses et transitoires

Article 25 :Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice sont annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale.

Article 26 :En cas de dissolution, l'Assemblée Générale qui l'aura prononcée déterminera la destination des

" biens de l'association dissoute.

Article 27 :Les articles d'ordre public de la loi du 1er juillet 1921 annulent, remplacent, modifient ou complètent les termes etlou omissions des présents Statuts qui y contreviendraient.

Texte adopté à l'unanimité lors de l'Assemblée Générale du 20 juin 2004 et modifié à la majorité requise par la loi lors de l'Assemblée Générale du 20 novembre 2011.

Certifié conforme

Edmond HENDERYCKX

Président du CNL

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20/10/2011
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MOD 2.2

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

le a OCT. 2011

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4519.54.078

CLUB NAUTIQUE LIVOIS

CNL

Association sans but lucratif

rue du Bois Huguelin, 19 - 5336 COURRIERE

Election nouveau Conseil d'Administration

L'Assemblée Générale du 11 septembre 2011 a procéd à l'élection de son nouveau Conseil d'Administration comme suit :

Président : Trésorier: Secrétaire : Administrateurs :

HENDERYCKX Edmond DERESTEAU Michel LENAERTS Danielle HEINTJE Gilbert THEUNISSEN Jean-Yves STEENACKERS Jean-Marie HENKEN Marie-Paule HUGE Philippe BOLLE Jonathan MOREAU Olivier

Bijlagen bij" het Belgisch-Staatsblad 20/10/2011- Annexes-du Moni

Administrateur démissionnaire : POLET Michel

Administrateur démissionnaire (décès) : NEUS Michel

Extrait certifié conforme

Déposée en même temps : une copie du P.V. de l'Assemblée Générale du dimanche 11 septembre 2011.

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15/07/2015
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Déposé au Greffa du Tribunal

de Commerce de Liè

ge - division Namur

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N° d'entreprise : 4519.54.078

Dénomination

(en entier) : Club Nautique Livois

(en abrégé) : CNL.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée de Liège, 1199 - 5101 Lives-sur-Meuse

Objet de l'acte : Changement de Président et démission d'un administrateur

Le samedi 20 juin 2015, le Conseil d'Administration a approuvé :

- le changement de Président : ancien Président : Pulinckx Christian - nouvelle Présidente ; Jadot Colette

- la démission de M. Henderyckx Edmond

Le 21 Juin 2015,

Heintje Gilbert Jadot Colette

Secrétaire Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CLUB NAUTIQUE LIVOIS, EN ABREGE : CNL

Adresse
CHAUSSEE DE LIEGE 1199 5101 LIVES-SUR-MEUSE

Code postal : 5101
Localité : Lives-Sur-Meuse
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne