COALESCENCE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. COALESCENCE
Dénomination : COALESCENCE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 556.867.201

Publication

30/07/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Titre 2. Dénomination, siège social.

Article 1. L'association prend la dénomination « COALESCENCE », association sans but lucratif

Article 2. Le siège social de l'association est établi à 5170 Profondeville, Ruelle de l Onot, 2

Il peut être transféré dans tout autre lieu de l'arrondissement judiciaire de Namur. Toute modification du siège

social doit être publiée aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Titre 3. But social, objet, durée.

Article 3. L asbl COALESCENCE a pour but social l'organisation d'ateliers créatifs, d'art-thérapie, de bien-être et

de développement personnel. Elle pourra aussi mettre en Suvre des stages, des expositions, des soirées à

thème.

Article 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre 4. Membres.

Article 5. L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs, de

membres adhérents ou de membres d'honneur.

Article 6. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l assemblée

générale. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui

ont composé l'assemblée générale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent être admis. Pour

devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes:

- en faire la demande au conseil d'administration.

- exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but social.

- être parrainé par un administrateur.

Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de

l'association.

Le conseil d administration est compétent pour statuer sur l admission des nouveaux membres effectifs.

Titre 1. Entre les soussignés,

ROUSSEAU Benoît Roland Ghislain, né le 26/08/1978 à Woluwé-Saint-Lambert et domicilié à 5170

Profondeville, ruelle de l Onot, 2 ;

DENIS Anne Renée Françoise, née le 24/11/1979 à Anderlecht et domiciliée à 5170 Profondeville, Ruelle de

l'Onot, 2.

VAN HOECK Nausicaa, née à Namur le 08/05/1976 et domiciliée à 5000 Namur, rue du Travail, 68;

GILMART Maxime André Maurice Jean, né à Huy le 14/03/1978 et domicilié à 5000 Namur, Rue Gustave Defnet,

7 / bte 5

Tous de nationalité belge, déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, conformément à la

loi du 27 juin 1921, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Ruelle de l'Onot 2

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Coalescence

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14306834*

Volet B

5170

0556867201

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Profondeville

Greffe

Déposé

27-07-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 7. Un registre des membres est tenu au siège de l association, où tous les membres peuvent le consulter. Article 8. La qualité de membre adhérent est accordée aux personnes qui en font la demande; elles bénéficient des activités de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en règle de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur à toute personne souhaitant apporter son concours à l'association.

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fixée par l assemblée générale sans pouvoir être supérieure à 1000 euros.

Article 10. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adressé par lettre recommandée à la poste, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à trois assemblées générales consécutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés. Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision de l'assemblée générale. Article 12. Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droits du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Titre 5. Assemblée générale.

Article 13. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président ou, en cas d empêchement de celui-ci, par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 14. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la décharge à octroyer aux administrateurs;

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'exclusion d'un membre.

- La fixation du montant de la cotisation annuelle

Article 15. Il doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, dans les 6 mois qui suivent la fin de l exercice social. L'association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision du conseil d'administration ou sur demande du cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au conseil d'administration par lettre recommandée au moins trois semaines à l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d'administration à l'assemblée générale, par lettre ordinaire ou par mail, au moins 8 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour. L assemblée générale peut inviter toute personne à assister à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre, muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d une procuration au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Article 19. L'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. La voix du président ou, en cas d empêchement de celui-ci, du plus âgé des administrateurs présents est prépondérante en cas de parité des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorité, les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-verbal de l'assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement que sur les points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation. Pour être porté à l'ordre du jour, tout point doit être communiqué au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assemblée, accompagné d'une note qui en fait connaître l'objet de façon précise et complète.

Article 21. Les décisions des assemblées générales sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le secrétaire ou, en cas d empêchement de celui-ci, par le plus âgé des administrateurs présents. Les membres effectifs peuvent prendre connaissance de ce registre au siège de l'association.

Volet B - suite MOD 2.2

Titre 6. Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administrée par un onseil composé de trois membres au moins. Le conseil d'administration peut également comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association; cependant, le nombre d'administrateurs non membres ne pourra être supérieur au quart des administrateurs. Chaque administrateur est nommé pour une durée de quatre ans par l'assemblée générale.

Article 23. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève, dans ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 24. Le conseil peut désigner en son sein un président, un vice-président, un porte-parole, un trésorier, un secrétaire et un administrateur délégué ou l'un d'entre eux seulement; un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président. Article 25. Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent. Les convocations sont faites par le président ou par le secrétaire, par simple lettre, courrier électronique ou même verbalement. Article 26. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents. Toutes les décisions du Conseil sont prises à la majorité simple des voix, le président ayant la possibilité de doubler sa voix en cas de parité de votes. Un administrateur peut se faire représenter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite.

Article 27. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il a en charge la nomination et la révocation des responsables d ateliers et des accompagnateurs d ateliers. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28. Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférent à cette gestion, à un administrateur-délégué qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou à un tiers. L'administrateur-délégué a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le secrétaire ou, en cas d empêchement de celui-ci, par le plus âgé des administrateurs présents. Ce registre est tenu à jour par le secrétaire et conservé au siège social. Tout membre peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans déplacement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur désigné à cet effet.

Article 31. A défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le Conseil. Il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. En dehors de toute autre disposition autorisée par la loi, le mandat d administrateur est exécuté à titre gratuit.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par exception, le premier exercice social commence le jour du dépôt des présents statuts au greffe du tribunal de commerce pour se terminer le 31 décembre 2014.

Article 34. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration;

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,

déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, à une fin désintéressée.

Titre 9. Règlement d'ordre intérieur

Article 36. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés.

Titre 10. Arbitrage.

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confiée à un collège de trois arbitres désignés et statuant conformément aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

L'assemblée générale de ce jour a élu, en qualité d'administrateurs,

ROUSSEAU Benoît Roland Ghislain, né le 26/08/1978 à Woluwé-Saint-Lambert et domicilié à 5170

Profondeville, Ruelle de l Onot, 2 ;

VAN HOECK Nausicaa, née à Namur le 08/05/1976 et domiciliée à 5000 Namur, rue du Travail, 68 ;

DENIS Anne Renée Françoise, née le 24/11/1979 à Anderlecht et domiciliée à 5170 Profondeville, Ruelle de

l Onot, 2 ;

GILMART Maxime André Maurice Jean, né à Huy le 14/03/1978 et domicilié à 5000 Namur, Rue Gustave Defnet,

7 / bte 5

Parmi ceux-ci, auront fonction de:

- Président : Benoît ROUSSEAU

- Vice-présidente : Nausicaa VAN HOECK

- Secrétaire et trésorière : Anne DENIS

Volet B - suite MOD 2.2

Article 39. Les administrateurs ainsi élus acceptent leur mandat.

Article 40. Les administrateurs représentent aussi valablement l association conjointement qu'individuellement.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

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Fait à PROFONDEVILLE, en cinq exemplaires originaux, le 15 juillet 2014.

Coordonnées
COALESCENCE

Adresse
RUELLE DE L'ONOT 2 5170 PROFONDEVILLE

Code postal : 5170
Localité : PROFONDEVILLE
Commune : PROFONDEVILLE
Province : Namur
Région : Région wallonne