COMITE DE QUARTIER DU THEATRE ET DU BEFFROI (EN ABREGE) CQTB

Divers


Dénomination : COMITE DE QUARTIER DU THEATRE ET DU BEFFROI (EN ABREGE) CQTB
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 811.143.989

Publication

11/07/2014
ÿþN° d'entreprise : 0811.143.989

Dénomination

(en entier) : Comité de Quartier du Théâtre et du Beffroi

(en abrégé): CCITB

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des Faucons 26 - 5004 BOUGE

Objet de l'acte : Modification des statuts + démission et réélections d'administrateurs

Suite à l'Assemblée Générale extraordinaire du samedi 7 juin 2014, les membres ont décidés de modifier les statuts. Les articles modifiés sont :

Art 10:

Les membres effectifs sont convoqués à l'Assemblée Générale, L'Assemblée Générale statutaire se réunit chaque année dans le courant du mois de mars pour approbation des comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant.

Une Assemblée Générale extraordinaire peut-être réunie à tout moment par décision du Conseil d'Administration, soit à la demande de celui-ci, soit à al demande écrite d'un cinquième des membres effectifs.

Les convocations sont faites par lettre ordinaire ou par mail adressée huit jours avant la réunion, sauf cas d'urgence déterminée par ie Conseil d'Administration, Elles contiennent l'ordre du jour détaillé.

Art 16

L'association est gérée par un Conseil d'Administration composé d'au moins 3 membres nommés et

révocables par l'Assemblée Générale et choisis parmi les membres effectifs.

Le nombre d'administrateur doit toujours être inférieur au nombre de membres de l'Assemblée Générale.

Art 18:

Le mandat des administrateurs est exercé à titre gratuit. Toutefois, les frais exposés dans l'accomplissement

de leur mission pourront être remboursés.

Art 21

Le Conseil d'Administration désigne en son sein:

- un président,

-1 vice-président

-1 secrétaire-trésorier, cette dernière fonction peut-être scindé en 2 fonctions si nécessaire.

Le président est chargé de présider le Conseil d'Administration.

Le secrétaire est chargé de convoquer le Conseil d'Administration, de rédiger les procès-verbaux, de veiller

à la conservation des documents.

Le trésorier est chargé de la tenue des comptes, de la déclaration d'impôts, des formalités pour

l'acquittement de la -n'A.

En cas d'empêchement temporaire du président, du secrétaire ou du trésorier, le Conseil d'Administration peut désigner un administrateur pour le(s) remplacer à titre intérimaire.

Lorsque le président est absent, sa fonction sera assumée dans l'ordre par le vice-président ou le plus ancien (en fonction et non en âge) des administrateurs présents.

Les administrateurs se réuniront immédiatement après l'Assemblée Générale renouvelant le Conseil d'Administration afin de désigner permis eux, au votre secret, s'agissant de personnes, un président, un vice-

--présidentrun secrétaire-trésorier-ou un-secrétaire-et-un trésorier...

MOD 22

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

I. Réservé

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Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié des administrateurs sont présents.

Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité absolue des voix des administrateurs

présents (50% -I- 1). Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont pas prises en compte pour le

calcul des majorités.

En cas de partage de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Tout administrateur qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au votre sir ce point du jour.

En principe, les suffrages s'expriment à main levée, sauf s'il est question de personnes où le vote secret est de rigueur. Le vote secret sera également secret si la moitié des administrateurs -1- 1 en font la demande.

Le Conseil d'Administration est convoqué par le secrétaire ou, en cas d'empêchement, par son remplaçant. La convocation est envoyée par mail ou courrier ordianaire au moins 7 jours avant la date de la réunion. Elle contient l'ordre du jour. Le Conseil d'Administration ne délibère que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Un point non inscrit peut-être débattu si les 2/3 des membres présents marquent leur accord.

Art 25

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre. Chaque année, le 15 janvier, les écritures sont arrêtées et le Conseil d'Administration dresse le compte de l'exercice écoulé et établit le budget du prochain exercice. Les comptes de l'exercice écoulé et les budgets du prochain exercice de l'association sont annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale statutaire qui se tiendra avant le 31 mars de chaque année.

L'adoption des comptes, vaut décharges pour le Conseil d'Administration.

Art 26:

L'Assemblée Générale peut nommer un ou deux commissaires choisis par les membres de l'association. Le

commissaire a pour mission de surveiller et contrôler toutes les opérations comptables de l'association.

Art 30

En cas de dissolution de l'association, l'actif net sera versé à l'asbl Collège des Comités de Quartiers Namurois ou à une autre asbl de quartier. L'Assemblée Générale désignera le liquidateur qui procédera à la clôture de l'association et lui indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

A la suite de ces modifications, le conseil d'administration a pris acte de la démission de Caroline PIERRE

comme administrateur afin de réélir un conseil d'administration dans son entièreté

Le nouveau CA est composé de Grégory Delecaut, Josiane Dassy et Caroline Pierre

En date du 7 juin 2014, le Conseil d'Administration du Comité de Quartier du Théâtre et du Beffroi a désigné

à l'unanimité :

Président : Grégory DELECAUT, rue des Faucons 26 à 5004 Bouge - 760430.321.15

Vice-Présidente : Josiane DASSY, rue de Coppin 192 bte 2 à 5100 Jambes - 350824.096.72

Secrétaire-Trésorière Caroline PIERRE, rue des Faucons 26 à 5004 Bouge - 750509.270.03

Grégory DELECAUT

Président

Volet B - Suite

MOD 2.2

MileititinneeseadàeicirinlikEppggiEdeffliete : Mumkte MunttiwatiteldthorYtilieeiritibtaintettatibauldeldappmeaneemuldrimarsonness affltitipoutetriddercepitéseikeeâsseciiititeiriideerisiti8cirmU'Ekteiettirmaeà'erëgrtdctidegitiess

AÂILKiesori MQUirPéelPPICRe

28/06/2011
ÿþAce

MOD 2.2

~~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Volet~~



DEPOSE Al) GREFFE )U TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

le 1 A JUIN 2018

Pr le Greffier,

Greffe

N° d'entreprise: 811.143.888

Dénomination

(en entier) Comité de Quartier du Théâtre et du Beffroi

(en abrégé) C.Q.T.B.

Forme juridique : ASBL

Giége: RUE GAMEDA 2 BTE 5 - 5100 JAMBES

Objet de l'acte : Modification du sièeet de la composition deh`ASBL

Assemblée Générale du 26 mars 2011

Présent : Mesdames Michele Jauqueo, Nadine Baudouin, Anne-Catherine Cuukm, Christiane Leroux, Josiane Dassy et Caroline Pierre ; Messieurs Jean Baudouin, Willy Lecron et Grégory Delecaut

1.AppnubohonduPVdayAGdu1O mars 2O1O

Pas de remarque.

2.Composition du Conseil d'Administraóun :

Jean B. a cédé sa place de présiden àGnegoryD.

Le poste de secrétaire est wacanó, i| est proposé d'élire un administrateur intéressé par cette fonction.

Caroline P. marque son intérêt, |'AG la désigne comme administrateur. Un C.A. aura lieu juste après |'AGofn

de la désigner comme secrétaire.

3]Nndifioationduniègede[asb|:

Le siège de l'asbl est transféré à la rue des Faucons 26 à 5004 BOUGE, lieu de résidence du nouveau président. Le formulaire de modification au moniteur sera déposé au Greffe du Tribuna de Commerce dans les prochaines semaines.

4.Nouveau membre effecti :

L'Assemblée Générale a accepté, comme membre effectif de [uobl. GylvieOeteuau*qui a été bénévole lors des fêtes 2010. Didier Aiguille a demandé à être membre de l'asbl mais l'AG préfère qu'il reste bénévole sans être dans l'asbl car il peut-être facteur d'ennuis.

5/Compten2010:

Les comptes 2010 sont approuvés à l'unanimité. On peut constater que le subside a été dépnnoé! entièrement et même plus pour l'animation. Le quartier a été animé pendant 4 jours, ce qui n'était pas le cas 2009.

Avant le 31 mars, Josiane D. déposera les comptes à Monsieur Marc Fraipont (service Finances de la VlUæ>! afin qu'il les vérifie comme d'habitude.

Dón appmbaóon, ils seront déposés au Greffe du Tribunal de Commerce, comme la loi sur les aabl leprévoit.

6.Budget 2011 ~

~ Présentation du budget pour 2011. On espère un subside supérieur de la Ville mais on s'attend à moins de la Région wallonne

7. Divers :

-Le programme 2011 est en cours d'élaboration. Une animation pour/es enfants est prévue le dimanche. -L'UCM nous soutient à nouveau en 2011 avec un partenaria de 1000 eur . On espère d'autres partenariat (interim, mutualité, ...). -Bar : si le quartier fait un bar en 2011, il se limitera à vendre du peket

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter lassociation, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé

r au Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

" -Josiane D. explique qu'il faudra encore plus de rigueur pour les comptes 2011, Monsieur Marc Fraipont va

donner des explications et rester à l'écoute.

-Le président demandera à notre assureur les informations pour prendre une assurance administrateur.

-Le quartier accueillera un groupe d'échassiers dans le cadre des 600 ans des Echasseurs namurois

Le président demande aux administrateurs de faire un CA après l'AG.

L'assemblée générale se termine par des applaudissements en l'honneur de Jean B.

Conseil d'administration du 26 mars 2011.

Présents : Mesdames Michele Jacques, Josiane Dassy, Caroline Pierre ; Messieurs Jean Baudouin et Grégory Delecaut

" "

1.Modification du conseil d'administration :

Monsieur Jean BAUDOUIN a démissionné de son poste de Président mais reste administrateur. Le conseil

d'administration a désigné à l'unanimité Monsieur Grégory DELECAUT comme Président.

La fonction de Secrétaire étant devenue vacante, suite à la nomination de Monsieur Grégory Delecaut, le conseil d'administration a élu Madame Caroline PIERRE au poste de Secrétaire.

"

Le conseil d'administration décide de nommer Monsieur Jean Baudouin, comme 2e vice-président.

2.Assurance administrateur :

En 2011, une assurance administrateur sera prise auprès de notre assureur Alfa Conseil

3. Sponsors :

L'UCM soutiendra le quartier à raison de 1000 euro. D'autres sponsors ont été sollicités mais aucune

réponse à ce jour.

4.Programmation 201'1

Un premier projet est en cours, plus d'informations au prochain C.A.

5. Budget :

Voir annexe. Le Président a introduit une demande de subside de 12000 euro à la Ville car il est difficile de

faire avec 7000 euro.

6.Parlement wallon :

Aucune nouvelle, on peut supposer que le Parlement reviendra au théâtre.Président du Conseil

d'Administration de l'asbl

Grégory DELECAUT

Président du Conseil d'Administration

Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
COMITE DE QUARTIER DU THEATRE ET DU BEFFROI …

Adresse
Si

Code postal : 5004
Localité : Bouge
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne