COMITE DE QUARTIER NOSSE P'TITE GESVES

PTrte Gesves

-de la démission de RICHARD Fabienne comme trésorière et accepte la nomination de HERMAND Philippe

en tant que trésorier de l'ASBL du Comité de Quartier Nosse Ptite Gesves

-de la démission de PONCIN Pascal comme vice-président et accepte la nomination de DENEIL Christian

en tant que vice-président de l'ASBL du Comité de Quartier Nosse P'tite Gesves

Le CA. se compose de PEETERS Irène, DIEU Jos, PONCIN Pascal, BOMAL Véronique, DENEIL Christian, DELHAISE Isabelle, GUISSE Pascal, HERMAND Philippe, GENARD Brigitte, MOMMER Daniel, FOURNIER

Charlotte, CHARDON Bruno.

Le comité se compose de:

PEETERS Irène, Présidente et administratrice déléguée DENEIL Christian, Vice-Président DELHAISE Isabelle, Secrétaire HERMAND Philippe, Trésorier

Fait à GESVES, le 6 décembre 2013

PEETERS Irène

Présidente


Mentionner sur la dernière page du Volet.g :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

�Wià Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge

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:^v Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOO 2.2

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N° d'entreprise : 873.677,119

DÉPOSÉ A¬ ! GREFFE DU TRIBUNAL

Di: COMMERCE DE NAMUR

0 7 MARS 2013

le Greffe

Pr. Le Greffier

Dénomination

(en entier) ; COMITE DE QUARTIER NOSSE P'TITE GESVES

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

siège : Rue Bosimont 5 à 5340 GESVES

Objet de l'acte : Modification d'un article des statuts et du conseil d'administration

Au cours de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 15 février 2013, au siège social de l'association rue Bosimont, 5 à 5340 GESVES,le comité de quartier NOSSE P'TITE GESVES a approuvé ta modification d'un article des statuts et de son conseil d'administration:

1. Modification Titre Premier article 2 des statuts:

Son siège social est établi rue Sierpont, 18 à 5340 GESVES dans l'arrondissement de Namur.

Statuts de l'ASBL "ASBL COMITE DE QUARTIER NOSSE P'TITE GESVES"

TITRE PREMIER

Dénomination, siège social

Article 1

L'association est dénommée "ASBL COMITE DE QUARTIER NOSSE P'TITE GESVES"

Article 2

Son siège social est établi à 5340 GESVES rue Sierpont 18, dans l'arrondissement judiciaire de NAMUR.

TITRE DEUX

But

Article 3

L'association a pour but d'animer le quartier de la Petite Gesves.

La poursuite de ce but se réalisera notamment par les activités suivantes: l'organisatioin d'activités récréatives telles la route du vin , l'organisation de la kermesse, etc ..., sociales, sportives et autres. Elles pourront être lucratives. Pour réaliser ce but, l'association pourra acquérir tous bien meubles ou immeubles généralment quelconques.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est composée de membes effectifs et de membres adhérents.

Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

An varcn " Nom pt sinnatura

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

moe 2.2

Réservéakillf auteliite

" au Le nombre trunimum des membres ne peut étre inférieur à 5, celui des membres effectifs ne peut être Moniteur nféneur à 4 Seuls les membres effectris jouissent de te plénitude des droits accordés aux, membres par la loi et

beige es présents statuts

Article 6

Sont membres effectifs

1° Les membres fondateurs

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au Moins est admis en qualité de

membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées

Article 6

Sont Membres adhérents, tes personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent eider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci

Article 7

: sans préjudice ide t'article 5, les admissions des ç.ouueaux membres sont décidées souverainementt par te conseil d'administration

Article 8

'Toute personne qui désire titre membre de l'association doit adresser une danarlde écrpte au conseil d`administration.

Article 9

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par éiîr)t leur démission sis cime!, d'administration Peut être réputé démissionnaire, b membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire

. L'exclusion d'un membre effectif ois adhérent ne peut Witre prononcée que pas t'assemblée générale am scrutin secret et à la majorité des 2/3 des Croie. présentes OU représentées Le conseil d'administration peut si.ispendre., jusqu'à la décision de l'assemblée générale, Ces membres qui se seraient rendus coupables enfraction grave aux statuts ou aux lois

Article ID

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni fe remboursement des cotisations versées

Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui serait en leur possession dans les 16 jours de leur démission, suspension ou exciusion

Article 11

: L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, § 1er de la l i du 27 juin 1921

TITRE 4

Cotisations

"

Article 12

Les inersbres effectifs et adhérents ne sont astreints à aucun choit d'entrée, ni amine cotisations Ils apportent á l'association Je concours actif de leurs capacités et de leur dévouement

" TITRE 5

Assemblée générale

Article '13

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs

Mentioiiner sur la dernière page du Mole. : Ait recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

MDD 22

Volet B - Suite

Effe est présidée par le président du conseil d'administrarion, ou s'if est absent par le vice-président ou par '. le plus âgé des administrateurs présents.

Article 14

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la politique générale de l'association, Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

-le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le

cas où elle leur est attribuée;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la décharge à octroyer aux administrateurs;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 15

Il doit être tenu au moins une assemblée générale, chaque année, dans le courant du mois de février, L'association peut-être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs et adhérents doivent y être convoqués.

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à qhaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 2equater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut :délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 17

Chaque membre effectif et adhérent a le droit d'assister à l'assemblée. ll peut se faire représenter par un mandataire membre de l'association qui ne peut être titulaire que d'une procuration.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 19

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 21

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

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Réservé

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Moniteur

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Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 22

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs et adhérents peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs et adhérents ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administation et par un administrateur.

TITRE 6

Administration

Article 23

L'association est administrée par un conseil de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre des membres effectifs de l'assemblée' générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 6 ans et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au ternie du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l'administration ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui--ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d'exécution du 26 juin 2003 dans le mois.

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée " générale. ll achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25

Le conseil désigne parmi ses membres, un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par fe plus âgé des administrateurs présents.

Article 26

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

!l ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou fes présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Mentionner sur la demière page du I/QIet : Asuçgsl: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'ég~ Au verso : Nom et signature ersonnes d des tiers



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MOfl 2.2

Volet B - Suite

Article 29

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut être déléguée par le conseil d'administration à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement_

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.

Article 31

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion 'journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas àjustifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination et à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 32

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui-ci est excercé à titre gratuit.

Article 33

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposées au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 34

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par ie conseil d'administration à l'assemblée générale. iâes modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TiTRE 8

Dispositions diverses

Articlè 35

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, ie premier exercice débutera ce premier mai 2005 pour se clôturer le 31 décembre 2005,

Article 36

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

" 'approbation de l'assemblée générale.

Article 37

Sans préjudice de l'article 17, § 5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre

vu non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel,

Elle déterminera la durée de son mandat

Mentionner sur la dernière page du Moleta At reçjs, : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à. l'égard des tiers

At! versa : Nom et signature

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Volet B - Suite

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désinteressée,

Article 40

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Mentionner sur ia dernière page du y.Q1É j3 :

At; reçto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MM 2.2

Volet B - suite

2. Modification du conseil d'administration

Il prend acte:

de la démission, en tant qu'administrateur, de DEGIMBE René domicilié rue Petite Gesves, 19 à 5340

GESVES

de la démission, en tant qu'administrateur de BERTRAND Christian domicilié Champia, 10 à 5340

GESVES

II accepte la nomination en tant qu'administrateur de

FOURNIER Charlotte, domiciliée rue Sierpont , 19 à 5340 GESVES

CHARDON Bruno, domicilié rue Sierpont, 19 à 5340 GESVES

GENARD Brigitte, domiciliée rue Bableuse, 9 à 5340 GESVES

MOMMER Daniel, domicilié rue Bableuse, 9 à 5340 GESVES

li prend acte de la démission de HERMAND Philippe comme président et accepte la nomination de PEETERS Irène en tant que présidente

Il prend acte de la démission de BERTRAND Christian en tant qu'administrateur délégué et accepte la nomination de PEETERS Irène comme administratrice déléguée de I'ASBL du Comité de Quartier NOSSE P'TITE GESVES

il prend acte de la démission de BERTRAND Christian comme secrétaire et accepte la nomination de DELHAISE Isabelle en tant que secrétaire de l'ASBL du Comité de Quartier NOSSE P'TITE GESVES

LE C.A. se compose de: PEETERS Irène, DIEU Jos, PONCIN Vincent, RICHARD Fabienne, BOMAL Véronique, DENEIL Christian, DELHAISE Isabelle, GUISSE Pascal, HERMANePhilippe, GENARD Brigitte, MOMMER Daniel, FOURNIER Charlotte, et CHARDON Bruno

Le comité se compose de:

PEETERS Irène, Présidente et administratrice déléguée

PONCIN Pascal, Vice-président

DELHAISE Isabelle .Secrétaire

RICHARD Fabienne , Trésorière

Fait à GESVES, Ie..,15 février 2013...

PEETERS Irène

Prsidente

Mentionner sur la dernière page du Moleta : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE ImAMUR

Ce 14 MARS 2011

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N' d'entreprise : 873.677.119

Dénomination

(en entier) : COMITE DE QUARTIER NOSSE P'TITE GESVES

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Bosimont 5 5340 GESVES

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration

Au cours de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 17 février 2011, au siège social de l'association rue Bosimont, 5 à 5340 GESVES,le comité de quartier NOSSE PTITE GESVES a approuvé la modification de son conseil d'administration:

II prend acte:

de la démission, en tant qu'administrateur et trésorier de l'ASBL, de MICI-IAUX Guy domicilié rue Petite Gesves, 21 à 5340 GESVES

Il accepte la nomination en tant qu'administrateur de

PEETERS Irène, domiciliée à rue de Sierpont , 18 à 5340 GESVES

RICHARD Fabienne, domiciliée rue Bosimont, 5 à 5340 GESVES

BOMAL Véronique, domiciliée Rue de Space, 15 à 5340 GESVES

DELHAISE Isabelle, domiciliée Champia, 6 à 5340 GESVES

GUISSE Pascal, domicilié Champia, 6 à 5340 GESVES

Il prend acte de la nomination de RICHARD Fabienne en tant que trésorière de l'ASBL Comité de Quartier NOSSE P'TITE GESVES

HERMAND Philippe, Président

PONCIN Pascal, Vice-président

BERTRAND Christian .Secrétaire

RICHARD Fabienne ,Trésorière

Fait à GESVES, le...17 février 2011

HERMAND Philippe

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

An verso - Nnm et cinnatrire