COMMUNAUTE SCOLAIRE SAINTE-MARIE, EN ABREGE : C.S.S.M.

Association sans but lucratif


Dénomination : COMMUNAUTE SCOLAIRE SAINTE-MARIE, EN ABREGE : C.S.S.M.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 415.034.591

Publication

19/02/2015
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Déposáau Greffe du Tribunal

N° d'entreprise : 0415 034 5e

Dénomination Communatué Scolaire Sainte-Marie

(en entier)

(en abrégé) : C.S.S.M.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du Président, 28 5000 NAMUR

Obiet de l'acte : Démissions et nomination au C.A, mandat du réviseur d'entreprise

Election des memres du C.A.

Les mandats de M. Eric Depiereux et de Mme Jehanne Dupont sont à échéance.

Le mandat de Mme de Dorlodot Marie-Madeleine, décédee est à remplacer.

Mme Anne-Marie Ancion, Messieurs François Poncelet et Michel Oldenhove sont élus au Conseil d'administration pour un mandat de 3 ans.

M. Bernard de Meeeis remplace M. Erie Depiereux à la Présidence du CA et de l'AG de l'ASBL. M. Maurice Jeanmart est nommé vice-président.

Mandat du réviseur d'entreprise

Après consultation des différentes soummissions concerant le choix du réviseur d'entrprise, l'Assemblée Générale décide à l'unanimité de donner un mandat de trois ans à la société FCG réviseur d'entreprise représenté par Monsieur Olivier Ronsmans.

Pour l'ASBL, fait à Namur le 20 mai 2014

Didier WRINCQ

secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

de Commerce de Liège - division Namur

111,1,1111111111

*15027980*

L

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

08/12/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

*11185100*

N° d'entreprise : F Citer 039 Ss e

Dénomination

(en entier) : Communaté Sciaire Sainte Marie Namur

(en abrégé) : C.S.S.M.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du président 28 - 5000 Namur

Objet de l'acte : Modification de la composition du Conseil d'administration

Extrait de l'Assemblée générale statutaire du 27/04/2010

7, Élection des nouveaux membres de l'ASBL dé la CSSM

b) Les élections

 Election d'un nouveau membre dans le groupe des Religieuses ou leurs représentants : Marie-madeleine de Dorlodot obtient 27 voix

 Election de deux nouveaux membres dans le groupe enseignant M Pierre Cornet obtient 26 voix et Mme Dethye-Baba obtient 22 voix

Sont donc élus pour un mandat de 6 ans : Mme Marie-Madeleine de Dorlodot, Mme Fabienne Dethye-Baba et M. Pierre Cornet.

8, Accueil des nouveaux membres et élections des administrateurs

c) Les résultats ds votes :

Sont donc élus adminitratrices ou administrateurs (mandat de 3 ans) : Mme Marie- Madeleine de Dorlodot,' Mme Patrizia Namur- De Zan, M Michel Melchior et M. André Storme.

M. Michel Melchior est choisi comme secrétaire du C.A.

Michel Melchior Secrétaire du C.

Extrait de l'Assemblée générale statutaire du 10/05/2011

2, Décharge au C.A. pour le choix du réviseur d'entreprise

Les membres de l`AG décident de donner décharge au C.A. pour choisir le réviseur d'entreprise.

5, Élection des nouveaux membres de l'ASBL de la CSSM

b) Les élections

 Election de deux nouveaux membres dans le groupe des Religieuses ou leurs représentants :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/12/101f - Annexes du Moniteur berge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/12/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Mme Marie-Christine RAMAEKERS et Mme Anne-Marie FEVRIER-ANCION

" Election de deux nouveaux membres dans le groupe enseignant

Mme Ellise DEPIEUREUX et Mme Caroline BROODCOORENS

 Election dans le groupe parents. Aucun candidat

Sont donc élus pour un mandat de 6 ans : Mme Marie-Christine RAMAEKERS, Mme Anne-Marie

FEVRIER-ANCION, Mme Ellise DEPIEUREUX, Mme Caroline BROODCOORENS.

A la demande de 1'146, Mme Anne-Françoise TESSARO-WAUTHY prolonge son mandat d'un an.

8, Accueil des nouveaux membres et élections des administrateurs

c) Les résultats ds votes :

Sont donc élus adminitratrices ou administrateurs (mandat de 3 ans) : Mme Jehanne DUPONT, M Grégory ADAM et M Eric DEPIEREUX

M Eric DEPIEREUX est choisi comme président du C.A.

Michel Melchior

Secrétaire du C.A,,,I)

Extrait de l'Assemblée générale statutaire du 29/09/2011

1. Désignation de Mme WAUTHY au poste de directrice de la section secondaire

En préambule des interventions et en réponse à SSur Marie-Françoise, Monsieur Éric Depiereux lit le courriel de Madame Bénédicte Beauduin, directrice du service juridique du Se6EC.

Celle-ci précise que selon l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL et le point 5,4 des statuts de la CSSM, une démission prend cours par la seule expression. de la volonté du démissionnaire. Le fait de démissionner prend donc effet immédiatement.

Madame Patrizia De Zan a présenté sa démission de lAG. et du CA de la CSSM par recommandé le 17 juin 2011.

Monsieur Michel Melchior a présenté sa démission de tous ses mandats par mail du 11 juin 2011, cette démission a été actée sur le rapport du C.A. 2011/10 point 6.

L'assemblée générale prend acte de ces démissions et de la désignation de Madame Anne-Françoise Wauthy comme directrice de la section secondaire au 01 juillet 2011.

2, Élection des nouveaux membres de l'ASBL de la CSSM

Sont élus :

Monsieur Maurice Jeanmart (25/2), Monsieur Arnaud Godfroid (20/7) et Madame Isabelle

Silvestre-Ronveaux (16/11). Félicitations aux nouveaux membres.

5, Élections de deux nouveaux administrateurs

Élection de deux administrateurs en remplacement de :

 Monsieur Melchior, membre du groupe des religieuses ou de leurs représentants.

 Madame De Zan, membre du groupe des enseignants.

Après deux tours de scrutin sont élus Monsieur Maurice Jeanmart et Madame Fabienne Dethye-

Baba comme administrateurs. Sincères félicitations à eux.

Monsieur Eric Depiereux remercie les membres et clôture la séance, il convie les administrateurs à une petite réunion du C.A. à l'issue de laquelle Monsieur Didier WRINCQ est nommé comme secrétaire du C.A et mandate à la signature conjointe des comptes de I'ASBL CSMM, Madame Anne-Françoise Wauthy et Monsieur Grégory Adam.

Didier WRINCQ

Secrétaire du C.A.

Extraits du rapp du CA du 11 octobre 2011. Rapport 2011/14

or

MOD 2.2

3, Choix du réviseur d'entrenrise

L'A.G. de la CSSM.du 10 mai 2011 a donné décharge au C.A. pour choisir le réviseur d'entreprise,

trois candidats ont été rencontré et le choix s'est porté sur Monsieur RONSMANS du bureau de réviseurs d'entreprises "Fallon, Chainiaux, Cludts, Garny et C°" Rue de Jausse, 49 à 5100 Naninne.

. Didier WRINCQ serétaire du C.A.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
COMMUNAUTE SCOLAIRE SAINTE-MARIE, EN ABREGE …

Adresse
RUE DU PRESIDENT 28 5000 NAMUR

Code postal : 5000
Localité : NAMUR
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne