CONFRERIE DE LA CARMELLE

Association sans but lucratif


Dénomination : CONFRERIE DE LA CARMELLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 832.253.466

Publication

06/01/2011
ÿþRue Martin Sandron. 65- DOISCHE

Objet de l'acte : Mise en conformité des statuts de la confrérie de la carmelle. Texte :

Entre les soussignés :

1. BELOT Philippe, rue Martin Sandron,65  5680 Doische.

2. ALEXANDRE Geoffrey, quai du moulin,4  08600 Givet. (f)

3. BERTRAND Jean-marie, rue d la couturelle,2  5680 Matagne-la-grande.

4. ANCEAU Paul - hector, rue de la joncquiére,42  5680 Vaucelles.

5. PAULET Rudy, rue notre dame de la salette,37 -- 5680 Gimnée.

6. PAULET Roger, quartier des rippels,4  5680 Limnée.

7. FAYS Roland, rue Martin Sandron,71  5680 Doische.

8. PAULET Eddy, rue notre dame de la saiette, 36  5680 Gimnée.

9. WILLEM Robert, rue st éloi , 19  5680 Niverlée.

10, COLLE Marcel, rue du planois, 40  5640 Biesme.

11. BROSE Pierre - yves, campagne de bellaire, 31  4621 Retinne.

12. MOYEN Jean, rue des tilleuls, 46  5680 Romerée.

13. DARDENNE Bernard, route de charlemont, 5  08600 Foisches. (f)

14. CABUT Jean, chemin de mission, 21 08600 Chooz ( f)

15. PETITJEAN Jacques, rue coquiamont, 10  Matagne -la - petite.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

MOD. 2.2

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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de commerce de Dinant

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Greffe

N° d'entreprise : Dénomination :

(En entier) (en abrégé):

Forme juridique :

Siège :

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CONFRERIE DE LA CARMELLE. ASBL

Bijlagen_ _bij ._het Belgisch-Staatsblad-06/011201-1- - Annexes- du-Moniteur- belge-

Réservé suite

au

Moniteur

belge

16.

16. DERINE André, rue de la pireuse, 15/a , - 5680 Doische.

17. BAYET Baudouin, rue de la pireuse, 6 -- 5680 Doische. 18.VANHAGENBERG Louis, rue tienne du bois, 17 -- 5680 Doische.

19. BIART Jean, rue des bas prés, 7  5544 Agimont.

20. BOURGEOIS Claude, rue haute, 10  5543 Heer si meule.

21. DEFORGE Didier, rue des sorbiers, 23  5680 Matagne - la - grande.

22. CARTIAUX Fernand, rue des ardennes, 311 5570 Winenne.

23. DRICOT André, rue des tilleuls, 84  5680 Romerée.

TITRE I : Dénomination  siège social

Article 1`1 : L'association prend pour dénomination « Confrérie de la cannelle ».

Article 2 : Son siège social est établi rue Martin Sandron,65 $ 5680 DOISCHE.

11 est situé dans l'arrondissement judiciaire de Dinant.

TITRE II : Objet et But.

Article 3 : Les membres de l'association, amoureux de leur patrimoine, ont pour objet de

faire connaître, promouvoir l'acquisition du Carmel par une bière artisanale, de qualité

supérieure et brassée en exclusivité pour la confrérie.

Pour ce faire, elle s'inscrit de manière volontariste dans tous les aspects de la vie

socioculturelle de l'entité de Doische au sens le plus large du terme.

L'association est apolitique aussi bien dans ses activités, que dans ses pensées et objectifs.

Article 4 : L'association peut s'affilier aux fédérations et associations de confréries

internationales, fédérales, communautaire ou régionales et à toute autre association,

mouvement ou institution dont l'objet ne contrarie pas ses objets fondamentaux.

Elle peut mener avec tous ces organismes toutes les alliances qui permettent la réalisation

de ses objectifs.

TITRE III : Membres.

Article 5 : Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé

à six.

Sont réputés membres :

Les Membres Fondateurs.

La Haute Chambre des Carméliens.

Les Carméliens.

Des Carméliens d'Honneur peuvent être proposés à l' intronisation sans qu'ils acquièrent

pour autant la qualité de membres de l'association.











Les membres qui ont fondé l'association le 18 décembre 2010, sont membres à vie de la Haute Chambre des Carméliens sans nécessairement y être actifs et seront convoqués à toutes les réunions de l'association.

A savoir BELOT Philippe, BERTRAND Jean marie, ANCEAU Paul-Hector, ALEXANDRE Geoffrey.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bi} _het -Belgisch- Staatsblad 06E01/201I -Annexesdtt Moniteur -belge

CScU i3 - suite

Article 6 : La démission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la manière déterminé par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 7 : Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées.

TITRE IV : Cotisations.

Articles 8 : A titre de cotisation, chaque membre de l'ASBL versera annuellement un montant à définir par l'assemblée générale de l'exercice.

TITRE V : Administration.

Article 9 : L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 6 membres au moins et de 9 au plus qui désirent participer à la structure de i' association. Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour une durée de 6 ans et en tout temps révocable par elle.

Pour pouvoir être nommé administrateur, le candidat doit être en règle de cotisations, la

même règle est d'application durant son mandat faute de quoi sa révocation serait demandée à l'assemblée générale.

Le mandat d' administrateur pourra être interrompu par révocation, démission ou décès. L'administrateur démissionnaire sera considéré comme restant en fonction jusqu'à la plus proche assemblée générale qui nommera un administrateur provisoire. Il achèvera , dans ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants seront rééligibles.

Article 10 : Le conseil d'administration, appelé « la Haute Chambre des Carméliens », choisit parmi ses membres un grand maître ( président), le bouteiller (trésorier), le parcheminier ( maître de cérémonie), le tabellion (secrétaire), l'épistolier, le grand échanson et un échanson . La Haute Chambre des Carméliens pourra être élargie par la création d'un poste de tabellion- adjoint, et d'un conseiller trésorier - adjoint. En cas d'absence ou empêchement du grand maître, ses fonctions sont assumées par un autre administrateur désigné à cette fin par le conseil d'administration.

Article Il : La Haute Chambre des Carméliens se réunit sur convocation du grand maître ou par 2 membres de la Haute Chambre. Il ne peut statuer que si la majorité absolue de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés (1 membre ne peut détenir plus d'une procuration ), la voix du grand maître ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. Elles sont consignées dans des procès-verbaux signés par les membres présents et inscrits dans un registre spécial.

Article 12 : La Haute Chambre des Carméliens a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi.

TITRE VI : Assemblée générale.

Article 13 : L'assemblée générale est composée de tous ses membres. Elle est dirigée par le grand maître.

Article 14 : L' assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les statuts.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

- suite

Modifications des statuts, nominations, révocations, approbations des comptes, dissolution volontaire de l'association, exclusions de membres.....

Article 15 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, durant le premier semestre.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de la Haute Chambre des Carméliens.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation adressée, par simple courrier signé et au moins 15 jours avant l'A.G., à tous les membres, au nom de la Haute Chambre des Carméliens par le grand maître et le tabellion.

L' ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Article 16 : chaque membre a le droit d'assister ou de participer à l' A.G., chacun dispose

d'un voix, et peut mandater selon son choix un autre membre.

Toutefois, un seul mandat par membre est autorisé.

Article 17 : En règle générale, i' A. G. est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité simple des voix émises.

En cas de parité des voix, celle du grand maître est prépondérante.

Article 18 : lors de chaque assemblée, il pourra être délibéré sur toute suggestion ou réclamation émise par n'importe quel membre.

Article 19 : Les décisions de l'A.G. sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le grand maître et le tabellion ( secrétaire), et conservés au siège social.

Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal de commerce de Dinant. Il est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VII : Dispositions diverses.

Article 20 : l'exercice social commence le Pr janvier pour ce terminer le 31 décembre. Chaque année, les comptes de l'exercice écoulé arrêtés au 31 décembre ainsi qu le budget seront soumis à l'approbation de l' A.G. ordinaire du premier semestre.

Article 21 : Le contrôle des comptes annuels est effectué par deux personnes, élues parmi

les membres et par l' A.G. par simple majorité des voix, pour une durée de 2 ans rééligibles, et en tout temps révocables par elle.

Article 22 : En cas de dissolution de l'association, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l' A.G. désignera un ou deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l' affectation à donner à l'actif net de l'association.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'un association similaire de Doische ou à définit d'une ou plusieurs associations culturelles ou philanthropiques de l'entité de Doische.

Article 23 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

n_ suite

Les administrateurs de la Haute Chambre des Carméliens ont désigné en qualité de

Grand Maître : BELOT Philippe.

( Président )

le Bouteiller : ANCEAU Paul-Hector

( Trésorier )

le Tabellion PAULET Rudy

( secrétaire )

l' épistolier BERTRAND Jean-marie

Le parcheminier ALEXANDRE Geoffrey

Réservé

au

Moniteur

belge

Le grand échanson PAYS Roland

L'échanson PAULET Roger

Commissaires aux comptes : COLLE Marcel

PETITJAN Jacques

Fait á Doische

Le 18 décembre 2010.

En deux exemplaires.

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ANCEAU Paul-Hector

Le bouteiller

(trésorier)

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Coordonnées
CONFRERIE DE LA CARMELLE

Adresse
RUE MARYIN SANDRON 65 5680 DOISCHE

Code postal : 5680
Localité : DOISCHE
Commune : DOISCHE
Province : Namur
Région : Région wallonne