CYCLE EN TERRE

Dénomination : CYCLE EN TERRE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 561.950.890

Publication

24/09/2014

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

ja

�

Cycle en Terre asbl

Greffier

Association Sans But Lucratif

rue d'Alvaux I bte 2 � 5360 Harnois

. Cr�ation de l'asbl Cycle en Terre

Objet de l'acte : Cr�ation de l'asbl Cycle en Terre

Le 05 Juillet 2014, sont r�unis les soussign�s :

- Philippe Lebrun domicili� rue d'Alvaux, 1 bte 2 � 5360 Harnois, n� le 30 octobre 1968 � Ciney

- H�l�ne Aimant domicili�e rue Chapelle-Dieu, 31 � 6030 Gembloux, n�e le 06 janvier 1988.

- Pluijgers Micha�l, domicili� rue Chapelle-Dieu, 31 � 5030 Gembloux, n� le 10/07/1986.

Il est d�cid� de constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont repris ci-apr�s :

Titre 1 er- D�nomination, si�ge, buts, membres, dur�e

Article 1 er D�nomination : Il est cr��, conform�ment � la loi du 02 mai 2002, une association sans but

lucratif est d�nomm�e � Cycle en Terre �

Article 2 - Si�ge social Son si�ge social est �tabli � l'adresse suivante : rue d'AIvaux, 1 bte 2 � 5360

Harnois

Article 3 Objet : L'association a pour objet fondamental de d�velopper des projets visant � fournir des

connaissances, des outils et des biens aux citoyens pour qu'ils puissent vivre de mani�re �cologique et

autonome aux niveaux de:

-La culture et la reproduction des plantes ;

-Leur environnement : accroissement de la biodiversit�, r�duction des pollutions, utilisation de syst�mes

permettant de r�duire leur consommation de biens et d'�nergie.

-L'alimentation et tout ce qui s'y rapporte: �quilibre alimentaire, d�chets alimentaires, cuisine de saison,

conservation des aliments ;

-La gestion et la mise en valeur des d�chets m�nagers;

-L'hygi�ne de vie : hygi�ne du corps, hygi�ne alimentaire, hygi�ne de l'esprit ;

-La gestion de mani�re sereine des dynamiques de vies auxquelles nous sommes confront�s.

La mani�re dont ces outils sont mis � dispositions sont : la formation, la vente de produits se rapportant aux

objets de rasbi et l'organisation d'�v�nements, la constitution de r�seaux d'�change de biens et d'informations

En parall�le � la mise � disposition de ces outils, l'association a pour but:

-De mettre en valeur ces outils par l'organisation d'�v�nements, par la diffusion de l'information ;

-De renforcer les relations sociales entre les gens : r�seaux sociaux permettant aux gens de se soutenir en

eux

-La cr�ation et la commercialisation d'objets et de syst�mes permettant de vivre de mani�re [Mus �cologique

et cela de mani�re pratique ;

-De soutenir et d'interagir avec des initiatives li�es � ces objets.

-D'agir pour cr�er, r�tablir et entretenir des contacts entre les habitants, afin de renforcer ia sensation de

communaut� (au niveau des villages comme aux niveau du pays) et ainsi participer � la reconstruction d'une

culture et de r�f�rences propre pouvant aider la population � trouver des rep�res et � se sentir plus en s�curit�

dans son environnement Les interactions entre les habitants, les activit�s de quartier, la possibilit�

d'appr�hender d'autres mani�res de vivre et donc de mieux les accepter sont des valeurs soutenues par l'asbl.

L'association pourra remplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet

Article 4 Membres : L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Les membres effectifs sont les membres fondateurs soussign�s pour une dur�e illimit�e. II est tenu au si�ge

de l'association un registre contenant l'identit� des membres effectifs avec l'indication de la date de leur

admission et de leur sortie. En signant ce registre, les membres effectifs adh�rent aux statuts de l'association, �

see r�glements ult�rieurs, et aux d�cisions de ses organes. Le nombre de membres effectifs est illimit� sans

pouvoir �tre inf�rieur � trois,

dt IIDGE, division DINANT

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

" MOD 2.2

- e Lee membres adh�rents sont les personnes physiques ou morales qui d�sirent adh�rer, aider et/ou b�n�ficier des activit�s de l'association et qui, en ayant fait la demande aupr�s du conseil d'administration, sont admises par d�cision de celui-ci. Ils s'engagent � respecter les statuts et � s'acquitter d'une cotisation annuelle. Les membres adh�rents peuvent participer aux d�bats des assembl�es g�n�rales � titre consultatif, sans aucun droit de vote. Les membres adh�rents ne contractent aucune obligation personnelle quant aux engagements de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 5 - Admission : L'admission des nouveaux membres se fait � l'unanimit� des voix de l'assembl�e g�n�rale sur proposition d'un des membres effectifs.

Article 6 Exclusion, d�mission : La qualit� de membre se perd par le d�c�s, par le non-paiement des cotisations, par d�mission notifi�e par lettre au Pr�sident du Conseil d'Administration, par exclusion prononc�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, apr�s expos� des griefs et d�fense du membre effectif dont l'exclusion est prononc�e.

Le d�missionnaire ou exclu et les h�ritiers ou ayant droit du membre associ� d�c�d� n'ont aucun droit sur te fond social et ne peuvent r�clamer aucun compte ni ne faire apposer les scell�s ou requ�rir l'inventaire.

Article 7 Cotisation : Le montant et les modalit�s de versement des cotisations des membres sont fix�s annuellement par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration avec un maximum de 50 euros.

Article 8 - Dur�e L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Titre Il Administration

Article 9 Assembl�e g�n�rale L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs et est pr�sid�e par ie pr�sident du conseil d'administration. Elle se r�unit au moins une fois par an, sur convocation du pr�sident du conseil d'administration ou lorsqu'un des membres en fait la demande. Tout membre emp�ch� peut se faire repr�senter par un autre membre de l'association mais chaque membre ne peut d�tenir plus d'une procuration.

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur tenu � disposition des membres et des tiers au si�ge social de l'association.

Article 10 Le conseil d'administration : L'association est administr�e par un Conseil d'Administration, Il se compose au minimum de trois membres (ou 2 membres si seules 3 personnes sont membres de l'association), nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e G�n�rale et choisis parmi les membres. Le Conseil d'Administration se r�unit chaque fois qu'il est convoqu� par son Pr�sident Le mandat d'administrateur prend fin par le d�c�s, l� d�mission par lettre ou la r�vocation. L'ordre du jour des r�unions du Conseil d'Administration est �tabli par le Pr�sident. Chacun des membres peut demander l'inscription d'un point. Les premiers Administrateurs sont nomm�s � la constitution. La dur�e du mandant d'Administrateur est fix�e � trois ans. Les Administrateurs sont r��ligibles.

Article 11 - D�cisions du conseil d'Administration . Le Conseil d�signe parmi ses membres un Pr�sident En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 12 - Pouvoirs du conseil d'Administration: Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour faire tout acte d'administration et de disposition int�ressant l'association. Tout ce qui n'est pas r�serv� � l'Assembl�e G�n�rale par les pr�sents statuts ou par la loi sur les ASBL est de comp�tence du Conseil d'Administration. Il a notamment les pouvoirs de d�cider, de sa seule autorit�, toutes les op�rations qui rentrent, aux termes de l'article 2 ci-dessus, dans l'objet social Il peut notamment faire et recevoir tout paiement et en exiger ou en donner quittance, faire et recevoir tout d�p�t acqu�rir, �changer ou ali�ner, ainsi que prendre et c�der � bail, m�me pour plus de neuf ans, tout bien meuble ou immeuble, accepter et recevoir tout subside et subvention priv� ou public, accepter et recevoir tout legs et donation, consentir et conclure tout contrat, march� et entreprise, contracter tout emprunt avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et cautionnement, nommer et r�voquer tout employ�, hypoth�quer les immeubles sociaux, contracter ou effectuer tout pr�t et avance avec stipulation de voie par�e, renoncer � tout droit obligationnel ou r�el, ainsi qu'a toute garantie privil�gi�e ou hypoth�caire, transcription, saisie ou autre emp�chement, plaider tant en demandant qu'n d�fendant, devant toute juridiction et ex�cuter ou faire ex�cuter tout jugement, transiger, compromettre.

Article 13 - Gestion journali�re Chaque membre du Conseil d'Administration pourra exercer ses pouvoirs individuellement Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion � un agent choisi parmi ses membres ou non et dont il fixera les pouvoirs et la r�mun�ration �ventuelle. 11 peut aussi conc�der tout pouvoir sp�clai � tout mandataire de son choix.

Sauf d�l�gation sp�ciale �manant du Conseil d'Administration, les actes qui engagent l'association sont sign�s par le Pr�sident ou un autre administrateur ou par un agent d�l�gu� �. cette fin. Les actions judiciaires sont suivies au nom du Conseil d'Administration et poursuivies avec diligence par le Pr�sident ou un administrateur d�l�gu� � cet effet par le Conseil

TITRE III - Disposition financi�res, dispositions averses

Article 14 - Patrimoine de l'association ; Le patrimoine de l'association r�pond seul des engagements contract�s en son nom et aucun membre ne peut en aucun cas, en �tre rendu responsable.

Article 15 - Comptes et Budget Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 16 Dissolution; La dissolution de l'association ne peut intervenir que par d�cision de l'assembl�e g�n�rale comprenant l'unanimit� des membres en exercice et apr�s un vote � l'unanimit� des membres pr�sents et repr�sent�s. En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'Assembl�e G�n�rale d�signera le ou

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les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra se faire au b�n�fice d'une association dont l'objet social est similaire � celui de "Cycle en Terre" asbl.

Article 17- Exercice social: L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Toutefois te premier exercice d�butera � ta date de la signature des statuts pour se terminer te 31 d�cembre de la m�me ann�e.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Article 19 - A l'instant, les comparants se sont r�unis et on pris la d�cision suivante � l'unanimit�: le nombre d'administrateurs est fix� � trois et leur fonction ainsi d�finie:

- LEBRUN Philippe, domicili� rue d'Alvaux, 1 bte 2 � 5360 Harnois: Pr�sident - AIMONT H�l�ne, domicili�e rue Chapelle-Dieu, 31 � 5030 Gembloux: Secr�taire

- PLUIJGERS Micha�l, domicili� rue Chapelle-Dieu, 31 � 5030 Gembloux: Tr�sorier

Fait et sign� � Marchin, le 05 juillet 2014 en 5 exemplaires dont un remis � chaque associ�, un conserv� au

si�ge social et un pour l'enregistrement.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Lebrun Philippe, Pr�sident

Aimont H�l�ne, Secr�taire

Pluijgers Micha�l, Tr�sorier

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Coordonnées
CYCLE EN TERRE

Adresse
RUE D'ALVAUX 1, BTE 2 5360 HAMOIS

Code postal : 5360
Localité : HAMOIS
Commune : HAMOIS
Province : Namur
Région : Région wallonne

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