DOMAINE DE LA BROUFFE

Dénomination : DOMAINE DE LA BROUFFE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 544.487.526

Publication

07/05/2014

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MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0544,487,526

D�nomination

(en entier) : DOMAINE DE LA BROUFFE

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 5660 COUVIN-MARIEMBOURG, Rue D'Arschot, 50

objet de l'acte ; MODIFICATION - Approbation du projet de cession d'une branche d'activit�s

D'un acte re�u par le Notaire Yves HUSSON � Chimay, le 28 mars 2014, enregistr� � Chimay le 31 mars 2014, , il r�sulte que:

ONT COMPARU

1/ L'Association Sans But Lucratif � CENTRE D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES PORTEUSES

D'UNE DEFICiENCE MENTALE : ENSEMBLE � ayant son si�ge social � 4900 SPA, Avenue du Ch�teau, 16.

- RPM : 876.882.572

Constitu�e par acte sous seing priv� du sept octobre deux mille cinq, publi� aux annexes du Moniteur

' Belge du quatre novembre deux mille cinq, sous le num�ro 05158031,

Ici repr�sent�e par :

Monsieur Jean-Paul DUMONT, administrateur et pr�sident, demeurant � 5660 Petite-Chapelle, Rue du Bois

num�ro 1. Num�ro national : 44.03.10-083.77

ci-apr�s d�nomm�e " la c�dante"

21 L'Association Sans But Lucratif , d�nomm�e " DOMAINE DE LA BROUFFE" ayant son si�ge social a

5660 COUVIN-MARIEMBOURG, Rue D'Arschot, 50 RPM: 0544,487.526,

Constitu�e par acte sous seing priv� du seize janvier deux mille quatorze, publi� aux annexes du Moniteur;`

' Belge du vingt-huit janvier deux mille quatre, sous le num�ro 14027987.

Ici repr�sent�e par:

1/ Monsieur Jean-Paul DUMONT, administrateur, demeurant � 5660 Petite-Chapelle, Rue du Bots num�ro

1. Num�ro national : 44.03.10-083.77.

2/ Madame COULON Christine, administrateur, demeurant � 5660 Couvin, Route de Pesche, 1 - NN:

65.10.07-030.31.

ci-apr�s d�nomm�e " la cessionnaire".

Lesquelles requi�rent le Notaire soussign� d'acter sous la forme authentique ce qui suit:

11Approbation du projet de cession d'une branche d'activit�s.

Le Conseil d'Administration des deux soci�t�s comparantes d�clare ici approuver les proc�s-verbaux, dress�s en date du vingt-sept mars deux mille quatorze, du projet de cession d'une branche d'activit�s � titre gratuit par la soci�t� c�dante a la soci�t� cessionnaire..

A ces proc�s-verbaux sont annex�s, le projet de cession, un rapport justificatif du projet de cession et un bilan ne remontant pas a plus de trois mois,

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

tT~ d�pos� en m�me temps: exp�dition, proc�s-verbal, projet de cession, rapport

S Clet u projet de cession et un bilan ne remontant pas � plus de trois mois.

NOTAIRE INSTRUMENTANT: YVES HUSSON A CHIMAY

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iufa;dcrni- e,~ia. e du Volet B : Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/08/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe me:AMRI) li T

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Le prefereffe

N� d'entreprise : 0544487526 V. FOU re` ;

D�nomination

(en entier): DOMAINE DE LA BROUFFE

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 5660 Couvin-IVIariembourg, Rue d'Arsohot, 60 (adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :Modification des statuts Approbation des r�solutions du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'ASBL DOMAINE DE LA BROUFFE du 27 juin 2014

D'un acte re�u par le Notaire Yves HUSSON � Chimay, le 3 juillet 2014, enregistr� au premier bureau de l'enregistrement de Charleroi li, le 4 juillet 2014, vol.535, fol.30, case 17. Re�u 5000� . Sign� Le Receveur: M. STOQUART,

A COMPARU

L'Association Sans But Lucratif, "DOMAINE DE LA BROUFFE" ayant son si�ge social a 5660 COUVIN-

VIARIEMBOURG, Rue D'Arschot, 50 RPM Dinant BE : 0544.487.526.

Constitu�e par acte sous seing priv� du seize janvier deux mille quatorze, publi� aux annexes du Moniteur

Belge du vingt-huit janvier deux mille quatre, sous le num�ro 14027987.

Ici repr�sent�e par:

1/ Monsieur Jean-Paul DUMONT, administrateur, demeurant � 5660 Petite-Chapelle, Rue du Bois num�ro

1. Num�ro national : 44.03.10-083.77.

2/ Madame COULON Christine, administrateur, demeurant � 5660 Couvin, Route de Pesche, 1 . NN:

65.10.07-030.31,

Laquelle requi�re le Notaire soussign� d'acter sous la forme authentique ce qui suit:

1/ PREMJERE RESOLUTION : D�mission et nomination de membres :

L'assembl�e g�n�rale du 27 juin 2014 a accept� :

-La d�mission de Monsieur Thierry SEIREKIDIS du poste de membre de l'ASBL � partir du 27 juin 2014 et

lui a donn� quitus de son mandat.

-La nomination de Monsieur Christian PERLOT au poste de membre de l'ASBL � partir du 27 juin 2014.

2/ DEUXIEME RESOLUT1ON : D�mission et nomination d'administrateurs

L'assembl�e g�n�rale du 27 juin a accept� :

-La d�mission de Monsieur Thierry SEIREKIDIS du poste d'administrateur de l'ASBL � partir du 27 juin

2014 et lui a donn� quitus de son mandat.

-La nomination de Monsieur Christian PERLOT au poste d'administrateur de l'ASBL � partir du 27 juin 2014.

3/ TROISIEME RESOLUTION Approbation de la scission ASBL ENSEMBLE ET ASBL DOMAINE DE LA BROUFFE:

L'assembl�e g�n�rale du 27 juin 2014 a approuv� la scission de l'AM_ ENSEMBLE et de l'ASBL DOMAINE DE LA BROUFFE, telle que pr�sent�e � l'assembl�e g�n�rale tenue en date du 30/03/2014.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

Toutes les r�solutions ont �t� approuv�es � l'unanimit� des membres pr�sents � l'assembl�e g�n�rale ordinaire du 27 juin 2014.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

d�pos� en m�me temps: exp�dition , copie du PV du 27106/2014.

NOTAIRE INSTRUMENTANT: YVES HUSSON A CHIMAY

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

........

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

28/01/2014

�� MOD 2.2

Volet Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Greffe

Le creffier fier erg e'hef.

N� d'entregr7se :

D�nomination

(en entier) : DOMAINE DE LA BROUFFE

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : RUE D'ARSCHOT 50 - 5660 MARIEMBOURG

Objet de l'acte : CONSTITUTION DE L'ASBL DOMAINE DE LA BROUFFE

Entre

Monsieur Thierry Seirekidis, (N.N. 68.10.05 - 007.80), domicili� Rue Hautrou, 8 � 4800 LAMBERMONT Monsieur Jean-Paul Dumont, (N.N. 44.03.10-083.77), domicili� Rue du Bois, 1 � 5660 PETITE-CHAPELLE Madame Christine Coulon, (N.N. 65.10.07 - 030.31), domicili�e Route de Pesche, 1 � 5660 COUV1N

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE Eer DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, OBJET, DUREE

Article 1 D�nomination

L'association est d�nomm�e : � Domaine de la Brouffe �

Tous actes, toutes pi�ces quelconques, �manant de l'association doivent mentionner cette d�nomination

pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � Association sans but lucratif � ou l'abr�viation � ASBL�.

Article 2 Si�ge social

Le si�ge de l'association est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de DINANT.

II est fix� � : Rue d'Arschot, 50 5660 MARIEMBOURG COUVIN. Il ne peut �tre transf�r� en tout autre

endroit que par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

L'association peut �galement �tablir des bureaux administratifs et op�rationnels par d�cision du conseil

d'administration.

Article 3 Buts et objets

L'association a pour but, en dehors de toute esp�ce d'appartenance religieuse, philosophique ou politique,

d'am�liorer la qualit� de vie de personnes handicap�es et de leurs familles.

Pour r�aliser son but, l'association peut notamment :

-cr�er, d�velopper, organiser et g�rer des services, institutions et organismes ;

-pratiquer des soins infirmiers, de kin�sith�rapie, d'ergoth�rapie et de logop�die ;

-participer � des �tudes, recherches et recherches-actions ;

-organiser ou participer � des formations, informations, colloques sur la politique et le d�veloppement de

meilleures pratiques, fond�es sur une recherche et un savoir-faire collectif ;

-d�velopper un service de consultance, de conseil et de formation ;

-entreprendre toute autre activit� tendant � am�liorer la compr�hension et la mise en oeuvre de l'int�gration

des personnes handicap�es dans la soci�t� ;

-soutenir et, le cas �ch�ant, repr�senter les int�r�ts des personnes handicap�es quel que soit leur �ge, le

degr�, l'origine et la nature de leur handicap.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

L'association peut notamment acqu�rir tout bien meuble ou immeuble, s'int�resser en Belgique ou � l'�tranger, � la cr�ation et aux activit�s de toute association susceptible de favoriser la poursuite de son but, et exercer, en Belgique ou � l'�tranger, seule ou en collaboration avec des tiers, directement ou indirectement, toute activit� li�e � son but,

Article 4 Dur�e

La dur�e de l'association est illimit�e,

TITRE Il MEMBRES

Article 5 Membres admission

Le nombre de membre de l'association est illimit�. Il ne peut �tre inf�rieur � 3.

Il y a deux cat�gories de membres : les membres fondateurs et les membres ordinaires. Ils ont les m�mes droits et obligations, except� ce qui est dit aux pr�sents statuts.

Peuvent �tre membres de l'association toutes les personnes, physiques ou morales, s'int�ressant aux activit�s de l'association. Les membres sont admis par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� absolue, sauf tes membres fondateurs qui le sont � la majorit� des deux tiers. Celle-ci statue souverainement sur les demandes d'admission, lesquelles comportent l'engagement des candidats � se conformer aux statuts et au r�glement d'ordre int�rieur,

Un registre des membres est tenu � jour au si�ge de l'association.

Article 6 Perte de la qualit� de membre

6.1. La qualit� de membre de l'association se perd

-par d�c�s, incapacit� ou insolvabilit� ;

-par d�mission ;

-par exclusion.

Les membres peuvent �galement faire l'objet d'une mesure de suspension d�cid�e par le conseil

d'administration.

Les membres ordinaires sont admis pour une p�riode de trois ans qui, sauf renouvellement, prend fin �

l'issue de la troisi�me assembl�e g�n�rale qui suit leur admission.

6.2. Tout membre est tenu de se retirer de l'association en adressant sa d�mission � l'association, � l'attention du conseil d'administration. La d�mission prend effet d�s que le conseil d'administration en a connaissance.

Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e, Est �galement r�put� d�missionnaire le membre qui, trois fois cons�cutivement, n'assiste pas aux assembl�es g�n�rales sans en avoir pr�alablement inform� le conseil d'administration,

6.3. L'exclusion d'un membre est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

6.4. Le conseil d'administration peut d�cider de suspendre tout membre de l'association, apr�s l'avoir convoqu�, inform� des motifs de la suspension envisag�e. La suspension peut exc�der six mois. Pendant la p�riode de suspension, le membre ne peut assister et voter aux assembl�es g�n�rales, ni participer d'aucune mani�re aux activit�s de l'association.

6.5. Le membre d�missionnaire ou exclu, frapp� d'incapacit� ou insolvable et les h�ritiers du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations vers�es ou des lib�ralit�s consenties, ni provoquer l'apposition de scell�s, ni requ�rir inventaire.

Article 7 Droits et obligations des membres

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au paiement d'aucune cotisation.

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Les membres ont acc�s aux documents de l'association et peuvent en prendre connaissance uniquement

dans les limites des droits qui leur sont reconnus par la loi.

Article 8

Par l'adh�sion aux pr�sents statuts, chaque membre s'interdit sp�cialement tout acte ou toute omission pr�judiciable aux buts de l'association ou qui serait de nature � porter atteinte � sa consid�ration ou � la consid�ration de ses membres. Tout manquement de ce genre constituera un motif d'exclusion ou de suspension.

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TITRE III ASSEMBLEES GENERALES

Article 9 Composition et pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est le pouvoir souverain de l'association.

Elle a les pouvoirs qui lui sont express�ment r�serv�s par la loi et les pr�sents statuts.

Sont r�serv�s � sa comp�tence

-les modifications des statuts ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

-la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration �ventuelle ;

-l'approbation des budgets et des comptes individuels ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

-la dissolution de l'association ;

-l'exclusion d'un membre.

Article 10 Assembl�e g�n�rale ordinaire

L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an dans le courant du premier semestre de l'ann�e pour approuver le rapport des activit�s et les comptes annuels de l'exercice �coul�, donner la d�charge, voter le budget de l'exercice suivant, nommer les administrateurs et les commissaires et d�lib�rer sur tout autre objet port� � l'ordre du jour.

Article 11 Assembl�e g�n�rale extraordinaire

Le conseil d'administration a le droit de convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire aussi souvent

CI) que l'int�r�t social l'exige. Il est tenu de r�unir l'assembl�e lorsque un cinqui�me des membres au moins

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lui en fait la demande par �crit, en indiquant le motif de la convocation.

e Article 12 Convocations

Les convocations aux assembl�es g�n�rales sont adress�es aux membres par simple lettre ou par tout

c autre mode de communication, tels que fax ou courriers �lectroniques, dix jours au moins avant la r�union.

X Le membre communique les coordonn�es compl�tes de son identification, en ce compris son num�ro de

efax, ainsi que la bo�te mail � laquelle les convocations sont valablement envoy�es, jusqu'� communication de nouvelles coordonn�es.

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L'ordre du jour est joint � la convocation. Toute proposition sign�e par le vingti�me des membres doit �tre

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port� � l'ordre du jour.

e L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � l'ordre du jour.

Article 13 Pr�sidence

c L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en son absence, par le

rqvice-pr�sident ou � d�faut par l'administrateur le plus �g�.

0

ce Article 14 Quorum et votes

rq

Sous r�serve des �ventualit�s o� la loi du 27 juin 1921, telle qu'elle a �t� modifi�e par la loi du 2 mai 2002,

exige un quorum d�termin�, l'assembl�e g�n�rale est r�guli�rement constitu�e quel que soit le nombre de

et et membres pr�sents ou repr�sent�s.

, Tous les membres ont un droit de vote �gal.

et Tout membre peut se faire repr�senter � l'assembl�e par un autre membre. Un membre ne peut toutefois

CA �tre porteur de plus d'une procuration.

et Dans les limites autoris�es par la loi, les membres peuvent participer aux r�unions par conf�rence

te

rm t�l�phonique, vid�oconf�rence et autres moyens de t�l�communication. Dans les m�mes limites, les

te d�cisions peuvent �tre prises par �crit.

pq Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � fa majorit� absolue des voix valablement exprim�es

des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou par les statuts.

el En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de celui qui le remplace est pr�pond�rante,

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e - Article 15 Modification des statuts

Ce Le conseil d'administration propose � l'assembl�e g�n�rale les modifications aux statuts qu'il estime

t opportunes.

Il est �galement tenu de soumettre � l'assembl�e g�n�rale toute proposition de modification sign�e par un cinqui�me des membres.

L'assembl�e ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s.

Une modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Toutefois, la modification qui porte sur le but en vue duquel l'association est constitu�e ne

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�me des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, une seconde r�union peut �tre convoqu�e qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues ci-dessus. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Article 16 Proc�s-verbaux

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux ainsi que dans un registre et sign�es par le pr�sident de la s�ance et le secr�taire, ainsi que partout membre qui le souhaite. Les proc�s-verbaux peuvent �tre consult�s par les membres et par les tiers int�ress�s sans d�placement au si�ge de l'association.

Les copies ou extraits des proc�s-verbaux sont valablement sign�s par le pr�sident du conseil d'administration ou par le vice-pr�sident.

TITRE IV CONSEIL D'ADMINISTRATION, GESTION JOURNALIERE COMTES

Article 17 Composition du conseil d'administration dur�e du mandat r�mun�ration

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de deux membres au moins et de 15 membres au plus, choisis par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres de l'association.

Les administrateurs sont nomm�s pour cinq ans et r��ligibles. Ils peuvent �tre r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale.

Sans pr�judice d'une r�mun�ration comme d�l�gu� � la gestion journali�re, le mandat des administrateurs est gratuit.

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident et, le cas �ch�ant, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Ces d�l�gations prennent fin en m�me temps que le mandat, sauf renouvellement du mandat.

Article 18 R�unions -- d�lib�rations proc�s-verbaux

18.1. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation de son pr�sident ou de son vice-pr�sident, aussi souvent que les int�r�ts de l'association l'exigent.

Sauf urgence, les convocations sont adress�es aux membres du conseil huit jours au moins avant la r�union, par simple lettre ou par tout autre moyen de communication (fax, courrier �lectronique, etc...). Les convocations sont valablement envoy�es selon les coordonn�es d'identification communiqu�es par l'administrateur en sa qualit� de membre

Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer valablement que si la moiti� au moins de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

L'administrateur en conflit d'int�r�ts de nature patrimonial le signale � l'ouverture de la r�union et s'abstient de participer au vote du point � l'ordre du jour pour lequel il se trouve en conflit d'int�r�ts.

18.2. Dans les limites autoris�es par la loi, les administrateurs peuvent participer aux r�unions par conf�rence t�l�phonique, vid�oconf�rence et autres moyens de communication. Dans les m�mes limites, les d�cisions peuvent �tre prises par �crit. En ce cas, les administrateurs doivent avoir re�u en temps utile une information leur permettant de d�lib�rer en connaissance de cause.

18.3. Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix valablement exprim�es des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de celui qui en remplit la fonction est pr�pond�rante.

18.4. Un administrateur emp�ch� peut se faire repr�senter par un autre administrateur ; un administrateur ne peut toutefois �tre porteur de plus d'une procuration.

18.5. Les d�cisions sont constat�es dans des proc�s-verbaux inscrits dans un registre, sign� par le pr�sident et le secr�taire de la s�ance, ainsi que par les administrateurs qui le souhaitent et tenu � la disposition des administrateurs au si�ge de l'association. Les copies ou extraits des proc�s-verbaux sont valablement sign�s par le pr�sident ou le vice-pr�sident.

Article 19 Pouvoirs

Le conseil d'administration, agissant en coll�ge, a les pouvoirs les plus �tendus pour g�rer les affaires de

l'association et r�aliser son but.

7

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Tout ce qui n'est pas r�serv� par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale est de la comp�tence du conseil d'administration.

Il peut notamment : accomplir et passer tout acte et tout contrat, acheter, vendre, �changer, prendre et donner � bail tout bien meuble et immeuble ; consentir tout droit r�el sur ces biens tels que privil�ges, hypoth�ques et gages ; emprunter � long ou court terme, transiger, compromettre, accepter tout legs, donations ou subsides ; ouvrir tous comptes en banque et effectuer toutes op�rations sur ces comptes ; prendre toutes mesures pour l'ex�cution des d�cisions de l'assembl�e g�n�rale.

Il peut conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � des mandataires de son choix, administrateurs ou tiers.

Il repr�sente l'association en justice, tant en demandant qu'en d�fendant. Il d�l�gue la repr�sentation de l'association en justice au pr�sident ou � deux administrateurs agissant conjointement.

Article 20 Gestion journali�re.

Le conseil d'administration d�l�gue !a gestion journali�re de l'association et la repr�sentation de l'association pour cette gestion, � une ou plusieurs personnes qui agissent individuellement, choisies en son sein, soit en dehors. La d�signation du directeur, au sens de la r�glementation wallonne relative � l'autorisation de prise en charge des personnes handicap�es, vaut d�signation comme d�l�gu� � la gestion journali�re.

Article 21 Comit�s

Le conseil d'administration peut constituer tous comit�s qu'il estimera utiles pour la bonne conduite des affaires de l'association. il en d�termine la composition, les missions et les attributions. Les comit�s rendent compte de leurs activit�s au conseil d'administration.

Article 22 Signatures

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration � l'un de ses membres ou � un tiers, par le pr�sident ou par le vice-pr�sident, agissant individuellement ou par deux administrateurs, agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier vis-�-vis des tiers des pouvoirs donn�s � cette fin par le conseil.

Article 23

Les administrateurs et les d�l�gu�s � la gestion journali�re ne contractent aucune obligation personnelle en

raison de leurs fonctions et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE V CONTR�LE DES COMPTES

Article 24 Contr�le des comptes annuels par un r�viseur

Les comptes de l'association sont soumis au contr�le d'un commissaire nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Ce commissaire, personne physique ou morale, membre de l'Institut des r�viseurs d'entreprises, est nomm� pour trois ans. Le mandat du commissaire-r�viseur est renouvelable.

TITRE VI COMPTES ANNUELS ET BUDGET

Article 25 Exercice social

L'exercice social commence !e ler janvier et finit le 31 d�cembre.

Le 31 d�cembre de chaque ann�e, les comptes annuels de l'exercice �coul� sont arr�t�s et te budget de

l'exercice suivant est �tabli par le conseil d'administration.

Les comptes v�rifi�s par le commissaire-r�viseur et le budget sont soumis � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale ordinaire qui se tient annuellement.

TITRE VII DISSOLUTION, LIQUIDATION

Article 26 Dissolution, liquidation

La dissolution de l'association est d�cid�e par rassembl�e g�n�rale aux conditions de quorum et de majorit� requises pour la modification de la finalit�. L'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et fixe la m�thode de la liquidation.

Article 27 Affectation actif net

En cas de dissolution de l'association, volontaire ou judiciaire, l'actif social net est affect� � une institution dont le but se rapproche autant que possible de celui de la pr�sente association et est conforme � une finalit� d�sint�ress�e.

.

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MOD 2.2

Cette affectation sera d�termin�e par l'assembl�e g�n�rale dans la d�cision de dissolution ou

ult�rieurement par une assembl�e g�n�rale convoqu�e par les liquidateurs.

A d�faut pour l'assembl�e g�n�rale de d�terminer l'affectation de l'actif social net, celle-ci sera d�cid�e par les liquidateurs.

TITRE VIII -- DISPOSITIONS DIVERSES

Article 28 R�glement d'ordre int�rieur

Le conseil d'administration peut �laborer un r�glement d'ordre int�rieur qui pr�cise les mesures d'application des pr�sents statuts. Ce r�glement fixe en particulier, les r�gles applicables au sein du conseil d'administration en cas de conflit d'int�r�ts entre un membre du conseil d'administration.

Le r�glement, approuv� par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix valablement exprim�es des membres pr�sents ou repr�sent�s, est obligatoire pour tous les membres. Il est modifi� aux m�mes conditions.

Article 29 Gestion de la qualit�

L'association adh�re au syst�me dit � management par la qualit� totale � (ou T.Q.M. : total quality management). La gestion de l'association est, en cons�quence, organis�e de mani�re � conduire � l'excellence op�rationnelle sur la base de concepts fondamentaux, tels que le respect de la charte de l'association et de son �thique, une action permanente centr�e sur la personne handicap�e et sa famille, la recherche de la qualit� des soins et de la s�curit�, le d�veloppement des comp�tence et l'implication du personnel dans le cadre d'un processus d'am�lioration continue,

Article 30 Droit commun

Pour tous les cas non pr�vus aux pr�sents statuts, les parties se r�f�rent aux dispositions pertinentes de la

loi du 27 juin 1921, telle qu'elle a �t� modifi�e par la loi du 2 mai 2002 et qu'elle le sera, le cas �ch�ant

, encore dans l'avenir.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Pour autant que de besoin, il est pr�cis� que les comparants au pr�sent acte constitutif ont la qualit� de membre fondateur.

A) Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social, budget :

Par exception � l'article 25, le premier exercice d�butera te jour du d�p�t des pr�sents statuts au greffe pour

se cl�turer le trente et un d�cembre 2014

Le budget de ce premier exercice est approuv�.

Premi�re assembl�e g�n�rale :

La premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra en 2015

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs, qui disposent des pouvoirs qui leur sont reconnus par la loi et les

statuts et qu'ils exercent en coll�ge :

Mr Thierry SEIREK1DIS, n� le 5 Octobre 1968 � Verviers (N.N. 68,10.05 - 007.80)

Mr Jean-Paul DUMONT, n� le 10 Mars 1944 � Liemeux (N.N. 44.03.10-083.77)

Mme Christine COULON, n�e le 7 Octobre 1965 � Charleroi (N.N. 65.10.07 - 030.31)

qui acceptent ce mandat.

Deux administrateurs agissant conjointement repr�sentent valablement l'association.

Commissaire :

Ils d�signent en qualit� de commissaire, pour une dur�e de trois ans:

Monsieur Michel LECOQ de la soci�t� DGST, rue de la concorde 27 � 4800 VERVIERS,

qui accepte ce mandat.

R�serv�

au

Moniteur

+belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

B) Les personnes composant le conseil d'administration prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

D�l�gation de pouvoir :

En application de l'article 17 ils d�signent en qualit� de

Pr�sident: Monsieur Jean-Paul DUMONT

Fait � Mariembourg en trois exemplaires le 16 Janvier 2014

Mr Thierry SEIREKIDIS

Mr jean-Paul DUMONT

Mme Christine COULON

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/01/2015

�� M0D 2.2

Wiret1B1 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte "

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : RUE D ARSCHOT 50 - 5660 MARIEMBOURG

Objet de l'acte : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 28.11.2014 DEMISSIONINOMINATION - DIVERS

L'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire se compose comme suit.

-D�mission/nomination de membres

-D�mission/nomination d'administrateurs

-Divers.

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire d�cide:

" la d�mission de Monsieur Jean-Paul DUMONT du poste de membre de l'ASBL � partir de ce 28 novembre 2014 et de lui donner quitus de son mandat

" la d�mission de Madame Christine COULON du poste de membre de l'ASBL � partir de ce 28 novembre 2014 et de lui donner quitus de son mandat

.la nomination de Monsieur Jean-Fran�ois GATELIER au poste de membre de l'ASBL � partir de ce 28 novembre 2014.

" la nomination de Monsieur Georges GALEA au poste de membre de ('ASBL � partir de ce 28 novembre 2014.

-La nomination de Monsieur Georges GOFFIN au poste de membre de l'ASBL � partir de ce 28 novembre 2014.

-la d�mission de Monsieur Jean-Paul DUMONT du poste d'administrateur et de pr�sident de I'ASBL � partir de ce 28 novembre 2014 et de lui donner quitus de son mandat.

-la d�mission de Madame Christine COULON du poste d'administrateur de l'ASBL � partir de ce 28 novembre 2014 et de lui donner quitus de son mandat.

.la nomination de Monsieur Georges GALEA au poste d'administrateur et de pr�sident de I'ASBL � partir de ce 28 novembre 2014.

" la nomination de Monsieur Georges GOFFIN au poste d'Administrateur de l'ASBL � partir de ce 28 novembre 2014.

" n�ant

Monsieur Georges GALEA, Pr�sident nouvellement nomm�

Monsieur Jean-Paul DUMONT, Pr�sident d�missionnaire

Madame Christine COULON, administrateur d�missionnaire

Monsieur Georges GOFFIN, administrateur nouvellement nomm�

Monsieur Christian PERLOT, administrateur

D�pos� au greffe du tribunal de commerce, l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 28/11/2014

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

II

D�pos� au gr�er� du tribunal

do Cortlmoi'Csaeueeeddonmit

le ~. L;;C, ezA

Greffe

K c grcffi

N� d'entreprise : 0544.487.526

D�nomination

(en entier) : DOMAINE DE LA BROUFFE

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Coordonnées
DOMAINE DE LA BROUFFE

Adresse
RUE D'ARSCHOT 50 5660 MARIEMBOURG

Code postal : 5660
Localité : Mariembourg
Commune : COUVIN
Province : Namur
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées DOMAINE DE LA BROUFFE

Coordonnées
DOMAINE DE LA BROUFFE