DU PONT 5500

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. DU PONT 5500
Dénomination : DU PONT 5500
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 839.313.581

Publication

29/11/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOA WORD 11.1

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NU d'entreprise : 0839313581 Le greffier en chef,

Dénomination

(en entier) : DU PONT 5500

(en abrégé) :

Forme juridique : spri

Siège : Baty-Haviat, Source 25 - 5540 HASTIERE-LAVAUX

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :démission, nomination

Lors de l'assemblée générale extraordinaire du 10 octobre 2012, il e été décidé à l'unanimité d'accepter la démission du gérant en place, Monsieur Joël LECLERCQ, Baty-Haviat, Source 24 - 5540 HASTIERE et son remplacement au même poste de gérant par Madame Nathalie RECH, rue de Biesme, 107 - 5544 AGIMONT.

Décharge pleine et entière a été donnée au gérant sortant.

Dépôt du procès-verbal de l'assemblée générale du 10/10/2012

RECH Nathalie, gérante

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/09/2011
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jó i Copie à publier aux annexes du Moniteur belge



après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise : 5%~ V. FOURNAUX

Dénomination Greffier

(en entier) : Du Pont 5500



Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée Starter

Siège : Baty-Haviat, Source 25 à 5540 Hastière

Objet de t'acte : Acte constitutif

D'un acte reçu par Maître François Debouche, Notaire à la résidence de Dinant, associé de la S.c.P.R.L. « François Debouche et Quentin Delwart  Notaires associés » à Dinant, Avenue Cadoux 3, en date du quatorze septembre deux mil onze, en cours d'enregistrement à Dinant, il résulte que les associés suivants ont constitué une Société Privée à Responsabilité Limitée Starter, sous la dénomination « Du Pont 5500 » :

1/Madame RECH Nathalie (seul prénom), née à Suresnes (France) le vingt et un octobre mil neuf cent

e soixante-trois, déclarant avoir fait une déclaration de cohabitation légale non interrompue à ce jour avec Monsieur Stéphane Mazellier (à Waimes le vingt-six août deux mil cinq), de nationalité française, domiciliée à 5544 Agimont, rue de Biesme 107.

2/Monsieur GREBEUDE Thierry Daniel Isidore Louis, né à Seraing le vingt-cinq juillet mil neuf cent soixante-neuf, célibataire et déclarant n'avoir fait à ce jour aucune déclaration de cohabitation légale, de nationalité belge, domicilié à 4000 Liège, rue des Buissons 74.

3/Madame SINGER Lucie Valérie, née à Luxembourg (Grand-Duché) le vingt mai mil neuf cent quatre-vingt-trois, célibataire et déclarant n'avoir fait à ce jour aucune déclaration de cohabitation légale, de nationalité française, domiciliée à 5620 Saint-Aubin, rue Ber-aux-Fosses 20.

Lesdits associés ont déclaré dans l'acte :

1.- ne pas détenir, chacun d'eux, de titres dans une autre Société Privée à Responsabilité Limitée qui représentent cinq pour-cent ou plus du total des droits de vote de cette Société Privée à Responsabilité Limitée

b ;

2.- souscrire tes cent (100) parts sociales de la société à constituer, d'une valeur de un euro (1,00 ¬ )

chacune, comme suit :

-Madame Nathalie Rech précitée à concurrence de trente-cinq (35) parts sociales ;

-Madame Lucie Singer précitée à concurrence de trente-cinq (35) parts sociales ;

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-Monsieur Thierry Grebeude précité à concurrence de trente (30) parts sociales.

3.- qu'ils tiennent les montants libérés à disposition de la société.

Le siège social est établi à 5540 Hastière, Baty-Haviat, Source 25.

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3.4 Il peut être transféré partout en Belgique par simple décision de la gérance à publier aux annexes du Moniteur Belge. La gérance a qualité pour faire constater authentiquement si besoin est, la modification au

ïv présent article qui en résulterait. La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts et succursales tant en Belgique qu'à l'étranger.

~.. La société a pour objet, tant pour elle même que pour le compte de tiers, seule ou en participation, en

Belgique ou dans tout autre pays :

-l'exploitation de restaurants de type pizzeria permettant la consommation des plats sur place, leur

et enlèvement direct par la clientèle, ou leur livraison sur les lieux de consommation ;

-l'exploitation sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de tout snack-bar, cafétéria sandwicherie, service de cuisine rapide ou de petite restauration, ou de tout service traiteur ;

-en général, de toutes les activités relevant du secteur « Horeca » (Hôtels, restaurants, cafés) ;

Elle peut, tant en Belgique qu'à l'étranger, faire toutes opérations commerciales, industrielles, immobilières, mobilières ou financières, se rattachant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation ;

Elle peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités ;

La société peut également exercer les fonctions d'administrateur, gérant ou liquidateur dans d'autres sociétés, associations ou entreprises ;

La fabrication, la transformation et le transport de toutes marchandises et de tous produits ;

Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société liée ou nons

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/09/2011- Annexes du Moniteur belge

La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur ;

Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription et de toutes autres manières dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue, connexe ou simplement utile à la réalisation, le développement ou l'expansion de tout ou partie de son objet social.

La société est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification aux statuts. Elle n'est pas dissoute par le décès, la faillite, la déconfiture ou l'incapacité d'un ou de plusieurs associés.

Le capital social est fixé à cent euros (100,00 ¬ ). Il est représenté par cent (100) parts sociales d'une valeur nominale de un euro chacune. Chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.

Les parts sociales sont nominatives. Elles sont inscrites dans le registre des parts, tenu au siège social; il contiendra la désignation précise de chaque associé, le nombre de parts lui appartenant ainsi que l'indication des versements effectués.

A peine de nullité, tant que la société est une SPRL Starter, les parts ne peuvent être cédées à une personne morale.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants personne(s) physique(s) nommés par l'assemblée générale parmi les associés ou en dehors d'eux.

La même assemblée générale déterminera la durée de ce mandat. A défaut d'indication, il sera censé conféré sans limitation de durée.

Le décès du gérant ou sa retraite, pour quelque cause que ce soit, n'entraîne pas, même s'il est associé, la dissolution de la société; il en est de même de son interdiction, de sa faillite ou de sa déconfiture; la survenance d'un de ces événements met fin immédiatement et de plein droit aux fonctions du gérant.

En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale, et de représenter la société à l'égard de tiers et en justice soit en demandant soit en défendant.

Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer l'accomplissement d'actes déterminés à des employés de la société ou à toutes autres personnes, associées ou non. En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les mêmes délégations.

Si un gérant a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou à une opération à prendre, il en réfère aux associés et la décision à prendre ou l'opération ne pourra être effectuée pour le compte de la société que par un mandataire ad hoc. Lorsque le gérant est l'associé unique et qu'il se trouve placé dans cette opposition d'intérêts, il pourra prendre la décision mais rendra spécialement compte dans un document à déposer en même temps que les comptes annuels.

Les gérants sont révocables ad nutum, sans que leur révocation leur donne droit à une indemnité quelconque, par l'assemblée générale délibérant dans les formes et à la majorité prescrite pour la modification des statuts.

Le mandat des gérants sera gratuit ou rémunéré selon la décision et les modalités arrêtées par l'assemblée générale qui procédera à leur nomination.

Si la loi l'exige, le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations à constater dans les comptes annuels sera confiée à un ou plusieurs commissaires, nommés par l'assemblée générale conformément à la loi. L'assemblée générale fixera les émoluments du ou des commissaires eu égard aux normes de révision établies par l'institut des Réviseurs d'entreprises.

Si la société est dans la situation où la loi n'exige pas la nomination d'un commissaire, l'assemblée générale aura la faculté de procéder à une telle nomination conformément au paragraphe un.

Au cas où il ne sera pas nommé de commissaires, chaque associé disposera individuellement des pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires. Il peut se faire représenter ou assister par un expert-comptable.

L'Assemblée générale régulièrement constituée représente l'universalité des associés. Les décisions prises par elle sont obligatoires pour tous, même pour les absents ou dissidents. Elle a les pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier les actes qui intéressent la société. Elle a seule, le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer le ou les gérants, de les révoquer, d'accepter leur démission et de leur donner décharge de leur gestion ainsi que d'approuver les comptes annuels.

L'assemblée générale ordinaire est tenue chaque année, soit au siège social, soit en tout autre local désigné dans la convocation, le dernier vendredi du mois de mai à quatorze heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est réunie au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi. S'il n'y e qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels. Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par la gérance, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital social. Dans ce dernier cas, les associés indiquent dans leur demande, les objets à porter à l'ordre du jour et la gérance convoquera l'assemblée générale dans les quinze jours de la demande. Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour et sont faites quinze jours avant l'assemblée générale au moins et par lettre recommandée; il ne devra pas être justifié des convocations, si tous les associés sont présents ou représentés. L'associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un mandataire spécial, lui-même associé et ayant droit de vote. Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire de leur choix, un époux par son conjoint et le mineur ou l'interdit par son tuteur, sans qu'il soit besoin de justifier de ces qualités. Les co-propriétaires, les usufruitiers et nus-propriétaires devront se faire représenter par une seule et même personne; l'exercice des droits afférents aux parts indivises sera suspendu jusqu'à désignation d'un mandataire commun; sauf autre

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Réservé

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Moniteur

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Volet B - Suite

convention entre nus-propriétaires et usufruitiers, l'usufruitier (ou le mandataire des usufruitiers) représentera' seul valablement les ayants-droit.

Chaque associé ne pourra être porteur que d'une procuration.

L'assemblée générale est présidée par l'associé ayant le plus grand nombre de parts sociales ou, en cas de parité, par le plus âgé d'entre eux. Le Président désignera le secrétaire qui peut ne pas être associé. Les fonctions de scrutateurs sont remplies par deux associés choisis par l'assemblée générale, si le nombre des associés réunis le permet. Le bureau vérifiera les inscriptions au registre des parts sans qu'aucune autre condition d'admission ne soit imposée aux associés que la vérification de leur identité. Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour, sauf si tous les associés sont présents ou représentés, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent expressément. L'assemblée générale ordinaire entend ie rapport de gestion et, le cas échéant, le rapport du ou des commissaires, établis conformément au prescrit légal et discute le bilan. La gérance répondra aux questions qui iui seront posées par les associés au sujet de son rapport ou des points portés à l'ordre du jour et, le cas échéant, les commissaires à celles concernant leur rapport. L'assemblée statuera sur l'adoption des comptes annuels et se prononcera par un vote spécial, sur la décharge à accorder aux gérants. Chaque part sociale confère une voix. Sauf dans les cas prévus par la loi, les décisions sont prises quelle que soit la portion du capital représenté et à la majorité des voix. Les associés peuvent émettre leur vote par correspondance. Les procès-verbaux constatant les décisions de l'assemblée générale sont consignés sur un registre spécial et sont signés par le Président, le secrétaire et les scrutateurs s'il y en a, ainsi que par les associés qui le demandent. Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par la gérance.

L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.

Chaque année, le trente et un décembre, les livres sont arrêtés et l'exercice clôturé. La gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels conformément aux dispositions légales. Les comptes annuels, le rapport de gestion et, le cas échéant, du commissaire, sant adressés aux actionnaires en même temps que la convocation. Les comptes annuels, accompagnés des pièces requises par la loi, sont déposés par les soins de la gérance, dans les trente jours de leur approbation par l'assemblée générale, à la Banque Nationale de Belgique.

L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements, résultant du bilan approuvé, constitue le bénéfice net de l'exercice. L'assemblée générale fait annuellement, sur les bénéfices nets, un prélèvement d'un quart au moins, affecté à la formation d'un fonds de réserve. Cette obligation de prélèvement existe jusqu'à ce que le fonds de réserve ait atteint le montant de la différence entre dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550,00 ¬ ) et le capital souscrit. L'affectation du solde sera opérée librement par l'assemblée générale.

Lors de la dissolution de la société, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins de la gérance, sauf décision de l'assemblée générale désignant un ou plusieurs liquidateurs. Après le paiement de toutes les dettes et charges de la société ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, le solde favorable de la liquidation servira d'abord à rembourser les parts sociales à concurrence de leur libération. Si toutes les parts sociales ne se trouvent pas libérées dans une mesure égale, les liquidateurs rétabliront l'équilibre des parts au point de vue de leur libération soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels. Le surplus éventuel de l'actif sera réparti de manière égale entre toutes les parts sociales.

D'un même contexte, les comparants, formant l'assemblée générale, ont pris les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Dinant, lorsque la société acquerra la personnalité morale.

1) Premier exercice social

Le premier exercice social commencera à dater du dépôt de l'expédition des présentes au greffe pour se

clôturer ie trente et un décembre deux mil douze.

2) Date de la première assemblée générale

La première assemblée générale annuelle se réunira dans le cours de l'année deux mil treize à la date

prévue par les statuts.

3) Nomination

L'assemblée a décidé de nommer en qualité de gérant, à dater de ce jour et pour une durée indéterminée, Monsieur LECLERCQ Joël Florimond Jean, né à Tournai le trente et un octobre mil neuf cent quarante-quatre époux de Madame Tatiyana Vladimirovna Brodchevskaya, domicilié à 5540 Hastière, Baty-Haviat, Source 24, lequel est intervenu à l'acte constitutif et a accepté expressément cette fonction. L'assemblée a décidé expressément que son mandat sera gratuit.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, délivré aux fins d'insertion aux annexes du Moniteur belge. Déposé en même temps que l'expédition de l'acte constitutif.

Déposé avant l'enregistrement de l'acte constitutif.

Notaire instrumentant : François Debouche à Dinant.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/08/2015 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
DU PONT 5500

Adresse
SOURCE 25 - BATY-HAVIAT 5540 HASTIERE

Code postal : 5540
Localité : Hastière-Lavaux
Commune : HASTIÈRE
Province : Namur
Région : Région wallonne