ECOLE DE PLONGEE SOUS MARINE DE CINEY, EN ABREGE : E.P.S.M. CINEY

Dénomination : ECOLE DE PLONGEE SOUS MARINE DE CINEY, EN ABREGE : E.P.S.M. CINEY

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 422.017.504

Publication

06/05/2013

�� ~~, Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 22

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de commerce de Dinant

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AVR, 2013

Greffe

I e greffier en chef,

N� d'entreprise : 0422.017.504

D�nomination

(en entier) : Ecole de Plong�e Sous Marine de C' ey

(en abr�g�) : E.P.S.M. Ciney

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : rue de l'Avouerie, 4 5590 Ciney

Objet de l'acte : Assembl�e G�n�rale Ordinaire

Du proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale ordinaire dat� du vingt janvier deux mil douze, il en r�sulte qu'en date du vingt janvier deux mil douze, s'est r�unie l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'association sans but lucratif "Ecole de Plong�e Sous Marinede Ciney" ayant son si�ge � 5590 Ciney, rue de l'Avouerie 4 (Registre des personnes Morales de Dinant 0422.017.504).

L'assembl�e g�n�rale ordinaire du vingt janvier deux mil douze a pris � la majorit� vis�e par les statuts les d�cisions suivantes :

1/ Approbation du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'ann�e deux mil onze.

2/ Suite au rapport des commissaires aux comptes, approbation des comptes 2011 et du budget 2012 (un bilan pour l'ann�e deux mil onze est rest� annex� audit proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale ordianire du vingt janvier deux mil douze).

3/ D�charge des administrateurs et des commissaires aux comptes pour l'ann�e 2011.

41 Sont �lus commissaires aux comptes par l'assembl�e, jusqu'� l'assembl�e g�n�rale ordinaire de deux mil quatorze :

- Monsieur Ren� Wathelet, domicili� rue Sainte Barbe 18 � 5360 Hamois;

- Monsieur Corail Jules, domicili� rue de Barvaux 146 � 5590 Haversin;.

Lesquels ont accept� leur fonction.

51 Sur les huit administrateurs que compte l'association, quatre �taient nomm�s jusqu'� l'assembl�e

g�n�rale ordinaire de deux mil douze :

- Monsieur Amould Francis, domicili� rue de de l'Avouerie 4 � 5590 Ciney;

- Monsieur Ciancia Michel, domicili� rue d'Estinia 34 a � 5590 Sovet;

- Monsieur Collin Val�rie, domicili� rue de Meez 21 � 5500 Dinant;

- Monsieur Lombet Luo, domicili� rue du Ch�nel4 � 5590 Ach�ne.

Les administrateurs suivants ont �t� reconduits dans leur fonction pour une dur�e de deux ans � dater de

l'assembl�e g�n�rale du dix huit janvier deux mil douze, � savoir :

- Monsieur Arnould Francis, domicili� rue de de l'Avouerie 4 � 5590 Ciney;;

- Monsieur Ciancia Michel, domicili� rue d'Estinia 34 a � 5590 Sovet;

- Monsieur Lombet Luc, domicili� rue du Ch�nel4 � 5590 Ach�ne.

L'assembl�e a en outre nomm� un nouvel administrateur, pour une dur�e de deux ans � dater de la dite

assembl�e g�n�rale, � savoir :

- Monsieur Eric Poncin, domicili� rue du Bailli 6 � 5590 Ciney.

imm�diatement apr�s Sa dite assembl�e, s'est r�uni le conseil d'adminiistration qui a pris les d�cisions

suivantes

Est reconduit en qualit� de pr�sident du conseil d'admiinistration Monsieur Francis Arnould, domicili� rue de

l'Avouerie 4 � 5590 Ciney.

Est d�sign� en qualit� de vice-pr�sident du conseil d'administration Johan Nutal, domicili� rue du pr� �

l'aune 4a � 5330 Assesse.

Est d�sign� en qualit� de secr�taire du conseil d'administration Monsieur Fr�d�ric Tayzen, domicili� rue des

Gaux 102 � 5541 Hasti�re-par-del�.

Est reconduit en en qualit� de tr�sorier du conseil d'administration Monsieur Serge Wauthier, domicili� rue

Nicolas Hauzeur 1 � 5590 Ciney.

Est reconduit en qualit� d'administrateur responsable mat�riel Monsieur Jean-Pierre Willem, domicili� route

de Dinant 65 � 5590 Ach�ne.

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

.c MOC12.2

.'R�sezv� Volet B - Suite

au

Moniteur belge

Est reconduit en qualit� d'administrateur responsable bar Monsieur Michel Ciancia, domicili� rue d'estinia

34 � 5590 Sovet.

Est reconduit en qualit� d'administrateur responsable festivit�s Monsieur Luc Lombet, domicili� rue du

Ch�ne 14 � 5590 Ach�ne.

Est reconduit en qualit� d'administrateur webmaster Monsieur Eric Poncin, domicili� rue du Bailli 6 � 5590

Ciney.

Tous ont accept� leur fonction.

Du proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale ordinaire dat� du dix neuf janvier deux mil treize, il en r�sulte qu'en

date du dix huit janvier deux mil treize, s'est r�unie l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'association sans but

luoratif "Ecole de Plong�e Sous Marinede Ciney" ayant son si�ge � 5590 Ciney, rue de l'Avouerie 4 (Registre

des personnes Morales de Dinant 0422.017.504).

L'assembl�e g�n�rale ordinaire du dix huit janvier deux mil treize a pris � la majorit� vis�e par les statuts les

d�cisions suivantes :

11 Approbation du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'ann�e deux mil douze.

2! Suite au rapport descommissaires aux comptes, approbation des comptes 2012 et du budget 2013 (un

bilan pour l'ann�e deux mil douze est rest� annex� audit proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale ordianire du dix

huit janvier deux mil treize),

3/ D�charge des administrateurs et des commissaires aux comptes pour l'ann�e 2012.

4/ Sont �lus commissaires aux comptes par l'assembl�e, jusqu'� l'assembl�e g�n�rale ordinaire de deux mil

quatorze :

- Monsieur Ren� Wathelet, domicili� rue Sainte Barbe 18 � 5360 Harnois;

- Monsieur Jean-Pierre Mazy domicili� rue du Forbot 84C � 5590 Leignon.

Lesquels ont accept� leur fonction,

5! Sur les huit administrateurs que compte l'association, quatre �taient nomm�s jusqu'� l'assembl�e

g�n�rale ordinaire de deux mil treize ;

- Monsieur Fr�d�ric Tayzen, domicili� rue des Gaux 102 � 5541 Hasti�re-par-del�;

- Monsieur Johan Nutal, domicili� rue du pr� � l'aune 4a � 5330 Assesse;

- Monsieur Serge Wauthier,domicili� rue Nicolas Hauzeur 1 � 5590 Ciney;

- Monsieur Jean-Pierre Willem, domicili� route de Dinant 65 � 5590 Ach�ne.

Les administrateurs suivants ont �t� reconduits dans leur fonction pour une dur�e de deux ans � dater de

l'assembl�e g�n�rale du dix huit janvier deux mil treize, � savoir

- Monsieur Johan Nutal, domicili� rue du pr� � l'aune 4a � 5330 Assesse;

- Monsieur Serge Wauthier,domicili� rue Nicolas Hauzeur 1 � 5590 Ciney;

- Monsieur Jean-Pierre Willem, domicili� route de Dinant 65 � 5590 Ach�ne.

L'assembl�e a en outre nomm� un nouvel administrateur, pour une dur�e de deux ans � dater de la dite

assembl�e g�n�rale, � savoir :

- Monsieur Andr� Lecocq, domicili� rue d'Emptinne 5 � 5363 Emptinne.

Imm�diatement apr�s la dite assembl�e, s'est r�uni le conseil d'administration qui a pris les d�cisions

suivantes :

Est reconduit en qualit� de pr�sident du conseil d'administration Monsieur Francis Amould, domicili� rue de

l'Avouerie 4 � 5590 Ciney.

Est d�sign� en qualit� de vice-pr�sident du conseil d'administration Monsieur Andr� Lecocq, domicili� rue

d'Emptinne 5 � 5363 Emptinne.

Est d�sign� en qualit� de secr�taire du conseil d'administration Monsieur Johan Nutal, domicili� rue du pr�

� l'aune 4a � 5330 Assesse.

Est reconduit en en qualit� de tr�sorier du conseil d'administration Monsieur Serge Wauthier, domicili� rue

Nicolas Hauzeur 1 � 5590 Ciney.

Est reconduit en qualit� d'administrateur responsable mat�riel Monsieur Jean-Pierre Willem, domicili� route

de Dinant 65 � 5590 Ach�ne.

Est reconduit en qualit� d'administrateur responsable bar Monsieur Michel Ciancia, domicili� rue d'estinia

34 � 5590 Sovet.

Est reconduit en qualit� d'administrateur responsable festivit�s Monsieur Luc Lombet, domicili� rue du

Ch�ne 14 � 5590 Ach�ne.

Est reconduit en qualit� d'administrateur responsable informatique Monsieur Eric Poncin, domicili� rue du

Bailli 6 � 5590 Ciney,

Tous ont accept� leur fonction.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� aux fins d'insertion aux annexes du Moniteur belge.

D�pos� en m�me temps que le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du vingt janvier deux mil

douze (auquel est annex� bilan pour l'ann�e deux mil onze, d�ment approuv�), la liste des membres au trente

d�cembre deux mil onze et le proc�s-verbal du conseil d'administration du vingt et un janvier deux mil douze,

ainsi que le le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du dix-huit janvier deux mil treize (auquel est

annex� bilan pour l'ann�e deux mil douze, d�ment approuv�), la liste des membres au trente et un d�cembre

deux mil douze et le proc�s-verbal du conseil d'administration du dix-neuf janvier deux mil treize.

Johan Nutal, Administrateur, Secr�taire du Conseil d'Administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

09/09/2011

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MIOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 0422.017.504

D�nomination

(en entier) : Ecole de Plong�e Sous Marine de Ciney

(en abr�g�) : E.P.S.M. Ciney

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Pont Mouria 1 � 5590 Ciney

Objet de l'acte : assembl�es g�n�rales ordinaire et extraordinaire

De proc�s-verbaux dat�s des vingt et un janvier deux mil onze (un proc�s-verbal de carence d'assembl�e

g�n�rale extraordinaire et un proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale ordinaire) et du huit f�vrier deux mil onze

(proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale extraordinaire), il r�sulte qu'en date des vingt et un janvier deux mil onze

et huit f�vrier deux mil onze, s'est r�unie respectivement l'assembl�e g�n�rale ordinaire et extraordinaire de

l'association sans but lucratif � Ecole de Plong�e Sous Marine de Ciney �, ayant son si�ge � 5590 Ciney, Pont

Mouria num�ro 1 (Registre des Personnes Morales de Dinant 0422.017.504).

L'assembl�e g�n�rale ordinaire du vingt et un janvier deux mil onze a pris � la majorit� vis�e par les statuts

les d�cisions suivantes :

1/ Approbation du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'ann�e deux mil dix.

2/ Suite au rapport des commissaires aux comptes, approbation des comptes 2010 et du budget 2011 (un

bilan pour l'ann�e deux mil dix est rest� annex� audit proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale ordinaire du vingt et

un janvier deux mil onze).

3/ D�charge des administrateurs pour l'ann�e 2010.

4/ Confirmation de leur fonction de commissaires aux comptes, jusqu'� l'assembl�e g�n�rale ordinaire de

2012, de :

-Monsieur Jules Comil, domicili� � 5590 Haversin, rue de Barvaux 146 ;

-Monsieur Ren� Wathelet, domicili� Rue Saint Pierre, 1 � 5360 Harnois ;

lesquels ont accept� leur fonction.

5/ Sur les huit administrateurs que compte l'association, quatre �taient nomm�s jusqu'� l'assembl�e

g�n�rale ordinaire de deux mil onze :

-Monsieur Fr�d�ric Tayzen, domicili� rue des Gaux 102 � 5541 Hasti�re-par-del� ;

-Monsieur Andr� Lecocq, domicili� � 5363 Emptinne, rue d'Emptinne 5 ;

-Monsieur Johan Nutal, domicili� � 5330 Assesse, rue du Pr� � l'Aune 4A ;

-Monsieur Jacques Gaillard, domicili� � 5363 Emptinne, rue de l'Etoile 1C.

Les administrateurs suivants ont �t� reconduits dans leur fonction pour une dur�e de deux ans � dater de

l'assembl�e g�n�rale du vingt et un janvier deux mil onze, � savoir :

-Monsieur Johan Nutal, domicili� � 5330 Assesse, rue du Pr� � l'Aune 4A ;

-Monsieur Fr�d�ric Tayzen, domicili� � Fr�d�ric Tayzen, domicili� rue des Gaux 102 � 5541 Hasti�re-par-

del�.

L'assembl�e a en outre nomm� deux nouveaux administrateurs, pour une dur�e de deux ans � dater de

ladite assembl�e g�n�rale, � savoir :

-Monsieur Jean-Pierre Willem, domicili� � domicili� � 5590 Ach�ne, route de Dinant 65 ;

-Monsieur Serge Wauthier, domicili� � 5590 Ciney, rue Nicolas Hauzeur 1.

Imm�diatement apr�s ladite assembl�e, s'est r�uni le conseil d'administration qui a pris les d�cisions

suivantes :

Est reconduit en qualit� de pr�sident du conseil d'administration Monsieur Francis Amould, domicili� � 5590

Ciney, rue de l'Avouerie 4.

Est d�sign� en qualit� de vice-pr�sident du conseil d'administration Johan Nutal, domicili� � 5330 Assesse,

rue du Pr� � l'Aune 4A.

Est d�sign� en qualit� de secr�taire du conseil d'administration Fr�d�ric Tayzen, domicili� rue des Gaux

102 � 5541 Hasti�re-par-del�.

Est d�sign� en qualit� de tr�sorier Monsieur Serge Wauthier, domicili� � 5590 Ciney, rue Nicolas Hauzeur

1.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - Suite

R�serv�

au

Moniteur

belge

Est d�sign� en qualit� d'administrateur responsable mat�riel Monsieur Jean-Pierre Willem, domicili� � 5590 Ach�ne, route de Dinant 65.

Est d�sign� en qualit� d'administrateur responsable bar Monsieur Michel Ciancia, domicili� � 5390 Sovet, rue d'Estinia 34.

Est reconduit en qualit� d'administrateur responsable des festivit�s Monsieur Luc Lombet, domicili� � 5590 Ach�ne, rue du Ch�ne 14.

Tous ont accept� leur fonction.

En outre, le conseil d'administration a d�cid� de transf�rer le si�ge social de l'association � l'adresse suivante : rue de l'Avouerie 4 � 5590 Ciney.

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire du huit f�vrier deux mil onze a pris � la majorit� vis�e par les statuts les d�cisions suivantes (suite au proc�s-verbal de carence de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du vingt et un janvier deux mil onze) :

L'article 5 des statuts est modifi� et remplac� par le texte suivant :

� Article 5. L'association se compose de membres effectifs et de membres stagiaires.

Sont consid�r�s comme membres stagiaires, les candidats au brevet Plongeur une �toile (P1) ou � plongeur encadr� niveau 1 � Lifras.

Sont consid�r�s comme membres effectifs, les membres au moins titulaires du brevet Plongeur une �toile (P1) ou � plongeur encadr� Niveau 1 � Lifras, ayant au moins un an d'affiliation � l'association et ayant d�ment rempli et sign� la demande d'adh�sion � l'association. �.

L'article 13 des statuts est modifi� et remplac� par le texte suivant :

� Ne peuvent pr�senter leur candidature au poste d'administrateur, � l'assembl�e g�n�rale, que les membres effectifs au moins titulaire du brevet Plongeur deux �toiles (P2) ou � Plongeur autonome Niveau 2 � Lifras inscrits au club depuis trois ann�es cons�cutives. Pour �tre �lu, il faut recueillir au moins la totalit� des voix plus une. �

L'article 17 des statuts est modifi� et remplac� par le texte suivant :

� Les membres du conseil d'administration �lisent parmi eux un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier. Ces quatre personnes sont seules signataires de la soci�t�.

Un responsable de l'enseignement est choisi par le conseil d'administration, les moniteurs � Instructeur Niveau 2 � Lifras et les Assistants Moniteurs (AM) � Instructeur Niveau 1 � Lifras du club, parmi les moniteurs � Instructeur Niveau 2 � Lifras membres de l'association et dans le respect du r�glement de la Lifras. Le responsable de l'enseignement sera invit� aux r�unions du conseil d'administration mais n'aura pas de voix d�lib�rative. �.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� aux fins d'insertion aux annexes du Moniteur belge.

D�pos� en m�me temps que le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du vingt et un janvier deux mil onze (auquel est annex� bilan pour l'ann�e deux mil dix, d�ment approuv�), le proc�s-verbal de carence de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du vingt et un janvier deux mil onze, le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du huit f�vrier deux mil onze, la liste des membres au trente d�cembre deux mil dix et le proc�s-verbal du conseil d'administration du vingt et un janvier deux mil onze.

Fr�d�ric Tayzen, Administrateur, Secr�taire du Conseil d'Administration.

Bijlagen bij h�t B�lgiscfi St�tsbld - �9109/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ECOLE DE PLONGEE SOUS MARINE DE CINEY, EN AB…

Adresse
RUE DE L'AVOUERIE 4 5590 CINEY

Code postal : 5590
Localité : CINEY
Commune : CINEY
Province : Namur
Région : Région wallonne

ECOLE DE PLONGEE SOUS MARINE DE CINEY, EN ABREGE : E.P.S.M. CINEY

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ECOLE DE PLONGEE SOUS MARINE DE CINEY, EN AB…

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ECOLE DE PLONGEE SOUS MARINE DE CINEY, EN AB…