ECOSCENIQUE

Dénomination : ECOSCENIQUE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 548.846.388

Publication

04/04/2014

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 22

111.1111J1131111 11111

1.1�POSE /d! GREFFE Ll TRISPUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR -

le 2 5 2014

Pri� tee

N' d'entreprise :

D�nomination

(en entier) Ecosc�nique

(en abrege)

Forme juridique ASBL

" si�ge : Rue Saint-Denys, 84 - 5.330 Sart-Bernard

Objet de l'acte: Constitution de l'asbi

Les soussign�s :

-Virginie Hess, rue Saint-Denys, 84, 5330 Sart-Bemard n�e ie 15/07/1978 � Bruxelles

-Anne Versailles, rue de la sapini�re, 15, 1170 Bruxelles n�e le 29107/1953

-C�line Van Huile, avenue E. Van Becelaere, 24-24, 1170 Boitsfort n�e le 04/02/1972 � Uccle

-Pascale Vanbressem, avenue de l'Emeraucle, 46, 1030 Schaerbeek N�e le 25/08/1963 � Etterbeek

-Daniel Steenhaut, rue de Crupet, 23, 5330 Maillen N� le 12/09/1960

-Fr�d�ric Jomaux, rue Edmond Picard, 53, 1180 Uccle n� ie 05/12/73 � Mons

Ont convenu, ce mercredi 12 f�vrier 2014, de constituer une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Nom, forme juridique, si�ge

Article 1

La d�nomination de l'association est la suivante : Ecosc�nique asbl

Cette d�nomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de l'association, et �tre imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif� ou de l'abr�viation � asbl �, avec indication pr�cise de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2

Son si�ge social est �tabli � la rue Saint-Denys, 84, 5330 Sart-Bemard, dans l'arrondissement judiciaire de

Namur.

Le conseil d'administration a le choix de l'immeuble o� le si�ge est �tabli, et peut le transf�rer par simple d�cision. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur belge.

Dur�e

Article 3

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Objets

Article 4

Cette association a pour objet, en Belgique comme � l'�tranger de cr�er, de promouvoir et d'aider � la cr�ation de spectacles et d'objets artistiques ayant une dimension environnementale et de favoriser les �changes et les rencontres entre artistes, collectivit�s locales, entreprises, associations et institutions autour de projets reliant l'art et l'environnement..

L'association poursuit la r�alisation de ce but par tous moyens et notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, par l'organisation des missions suivantes :

" Cr�er des spectacles et des objets artistiques sur le th�me de l'environnement et du d�veloppement durable ;

" Recenser, cartographier et promouvoir les initiatives artistiques li�es au d�veloppement durable,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD2,2

'Assurer la promotion de projets artistiques ayant une dimension environnementale aupr�s des acteurs

socioculturels, collectivit�s locales, entreprises, associations et institutions.

'Mettre en place une plateforme permettant les �changes et les rencontres entre les sph�res

environnementales et artistiques.

*Apporter un soutien � la cr�ation artistique en termes de contenu environnemental.

'R�aliser des � bo�tes � outils � pour mieux int�grer l'environnement dans les pratiques artistiques.

Elle peut faire tout acte se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter fa r�alisation, tant en Belgique qu'a l'�tranger,

Composition

Article 5

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre total de membres

est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � quatre,

Membres

Article 6

Sont membres effectifs:

" les comparants au pr�sent acte

d' toute personne physique ou morale qui en fait la demande par �crit au Conseil d'administration et dont la candidature est valid�e par l'assembl�e g�n�rale. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre ordinaire ,ou par courriel � la connaissance du candidat.

Article 7

Sont membres adh�rents :

Toutes personnes physiques ou morales souhaitant soutenir financi�rement l'association et/ou participer � ses activit�s et dont la candidature, remise par �crit ou par courriel au Conseil d'administration, est accept�e par celui-ci. La d�cision du Conseil d'administration est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre ordinaire ou courriel � la connaissance du candidat.

Article 8

Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle, qui peut �tre d'un montant diff�rent selon les cat�gories de membres. Le montant de la cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition du conseil d'administration. Pour aucune des deux cat�gories de membres, la cotisation ne pourra exc�der 1000 euros.

Article 9

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par

�crit leur d�mission au Conseil d'administration.

Article 10

La qualit� de membre se perd ; par le d�c�s ; par la d�mission notifi�e par lettre, par l'int�ress�, au conseil d'administration ; par d�faut du paiement des cotisations dues, constat� par l'assembl�e g�n�rale ; par radiation prononc�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s ; pour refus d'observer les prescriptions des statuts ou des r�glements int�rieurs ou poer tout autre motif grave, propre � l'associ� ou � la personne morale qui l'a d�l�gu�.

Tout membre expos� � la radiation est admis � pr�senter ses explications oralement ou par �crit devant le conseil d'administration, avant d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

En cas de cessation de la participation d'un membre agissant en qualit� de d�l�gu� d'une personne morale, il sera pourvu � son remplacement � l'initiative de celle-ci.

La personne morale proposera � l'assembl�e g�n�rale son remplacement.

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent pas r�clamer le remboursement des cotisations vers�es.

Article 11

H est tenu, au si�ge de l'asbl, un registre reprenant l'identit� et la qualit� des membres de chaque cat�gorie

avec l'indication de leur admission et de sa date, et, �ventuellement de leur d�mission, d�c�s ou exclusion.

Ressources

Article 12

Les ressources de l'association se composent du fruit de ses activit�s, des subventions de toute nature

pouvant lui �tre accord�es, des dons priv�s, des cotisations de ses membres, de parrainages ou m�c�nats, et

des int�r�ts des capitaux que l'association peut d�tenir ou g�rer.

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Assembl�e g�n�rale

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle se r�unit au moins une fois par an en �ssion ordinaire mais � tout le moins dans les six mois de la date de cl�ture de l'exercice social �coul�, Elle, peut aussi se r�unir en session extraordinaire sur convocation du conseil d'administration ou sur demande d'un cinqui�me de ses membres. Ceux-ci pr�cisent dans leur requ�te l'objet qu'ils d�sirent porter � l'ordre du jour.

Les convocations sont envoy�es par simple lettre ou par courriel, par le conseil d'administration au moins

quinze jours avant la r�union. L'ordre du jour est joint � cette convocation.

Les r�unions de l'assembl�e g�n�rale sont pr�sid�es par un membre du conseil d'administration tir� au sort

en d�but d'assembl�e,

L'assembl�e g�n�rale d�signe en d�but de r�union un secr�taire d'assembl�e.

Article 14

Chaque membre effectif peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un mandataire, lui-m�me membre effectif de l'association. Chaque membre effectif ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration. Chaque membre ne dispose que d'une seule voix

Article 15

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Une d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale est requise pour :

1 la modification des statuts,

2_ la nomination et l'exclusion d'un membre effectif,

3. la nomination et la r�vocation des administrateurs

4, le d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

5. l'approbation des budgets et des comptes,

6. la dissolution de l'association,

7, la fixation du montant de la cotisation annuelle.

Article 16

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� Il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Chaque membre ne dispose que d'une seule voix. En cas de partage des voix, celle du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante. Les votes nuls, blancs et tes abstentions ne sont pas prises en compte pour le calcul des majorit�s.

Article 17

Il est dress� proc�s-verbal des s�ances. Les proc�s-verbaux sont sign�s par un membre de l'assembl�e

g�n�rale.

Ces proc�s-verbaux, ainsi que tous les documents comptables, sont conserv�s au si�ge social o� tous les

membres effectifs et adh�rents peuvent en prendre connaissance.

Article 18

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e g�n�rale r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s.

Toute modification ne peut �tre adopt�e qu'a la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'a la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s,

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues ci-dessus.

La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les m�mes conditions que celles relatives � la modification du ou des buts de l'association, dont question ci-dessus, c'est-�-dire � la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. .

Article 19

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer chaque ann�e un ou plusieurs v�rificateurs aux comptes charg�s de

v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

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Conseil d'administration

Article 20

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au moins et 5 au

plus. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs de

l'association.

Article 21

Les administrateurs sont nomm�s pour un terme de 3 ans par ?assembl�e g�n�rale, � la majorit� simple, et

en tout temps r�vocables par elle. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

. Article 22

Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois tous l�s 6 mois et � la demande ,d'au moins deux de

ses membres ou d'un d�l�gu� � fa gesticn journali�re.

Article 23

Le mandat d'un administrateur prend fin par expiration du terme, d�c�s, d�mission ou r�vocation par

l'assembl�e g�n�rale.

Le mandat d'un administrateur peut aussi prendre tin par la disparition de la qualit� en laquelle il a �t�

nomm�. Cette disparition est constat�e par le conseil d'administration.

Article 24

Les d�lib�rations sont prises � la majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s�

Chaque membre ne dispose que d'une seule voix. Tout membre emp�ch� peut se faire repr�senter par tin

autre membre du conseil, mais chaque membre pr�sent ne peut d�tenir plus d'une procuration.

La voix du pr�sident, tir� au sort en d�but de r�union, est pr�pond�rante en cas de partage.

Selon les besoins et � titre consultatif, le conseil d'administration peut inviter aux r�unions du conseil toute

personne �trang�re au conseil ou � l'association dont la pr�sence lui para�trait utile ou opportune.

Article 25

li est tenu un proc�s-verbal des s�ances. Les proc�s-verbaux sont sign�s par deux membres du Conseil

d'administration.

Ces.proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs et adh�rents peuvent en

prendre connaissance.

Article 26

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour faire tous actes d'administration et de disposition int�ressant l'association. Tout ce qui n'est pas r�serv� � l'assembl�e g�n�rale est de la comp�tence du conseil d'administration.

Article 27

Le Conseil d'administration peut confier la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de le signature aff�rente � cette gestion, � une ou plusieurs personnes agissant individuellement soit en tent qu'organe, sans devoir justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du Conseil d'administration, soit sous mandat donn�e par un extrait de proc�s-verbal du Conseil d'administration.

Cette mission de gestion journali�re peut �tre confi�e � un administrateur, un membre effectif ou un tiers. S'il n'est pa � administrateur ou membre effectif, fe d�l�gu� � la gestion journali�re participera de droit et � titre consultatif aux r�unions du Conseil d'administration et � l'assembl�e g�n�rale.

La mission de gestion journali�re est d�finie par le conseil d'administration et limit�e aux actes de gestion

quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration t

-qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

-qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas

d'intervention du conseil d'administration

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration. Le conseil d'administration peut � tout moment mettre fin � la fonction exerc�e par ia personne charg�e de la gestion journali�re.

Cette mission de gestion journali�re peut �tre r�mun�r�e aux conditions fix�es par le conseil d'administration.

Article 28

Les actes qui engagent ?association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs au moins, d�sign�s par le conseil d'administration et agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

4

Re.seev�

Monkeur belge

M002.2

s Volet B- Suite

Ils peuvent notamment repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers � fournir aux autorit�s publiques notamment en mati�res sociales et fiscales ; repr�senter l'association en justice tant en demandant qu'en d�fendant.

Article 29

Les administrateurs et les personnes d�l�gu�es � la gestion courante ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association, Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution du mandat qu'ils ont re�u.

Le mandat d'administrateur est exerc� � titre gratuit. Toutefois, les frais expos�s dans l'accomplissement de leur mandat pourront �tre rembours�s.

Article 30

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s dans le mois au greffe du tribunal de commerce, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Dissolution de l'association

Article 31

En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur, d�terminera ses pouvoirs et indiquera l'affection � donner � l'actif subsistant apr�s apurement du passif et couverture des charges de l'association.

Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une personne morale sans but lucratif ayant un objet social similaire � celui de l'association.

Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du liquidateur, � la cl�ture de la dissolution, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net est d�pos�e et publi�e conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par le loi du 2 mai 2002.

Divers

Article 32

L'exercice social commence ie 1er janvier et se termine le 31 d�cembre. Exceptionnellement, le premier

exercice budg�taire et comptable d�bute � la date de cr�ation de l'ASBL, et se cl�ture le 31 d�cembre de la

m�me ann�e.

Article 33

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant sont annuellement soumis � l'approbation

de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration..

Article 34

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre r�dig� par le Conseil d'administration et pr�sent� pour ' approbation ou modification � l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s..

Article 35

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� en vertu de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002. .

L'assembl�e g�n�rale d�signe en qualit� d'administrat�urs les personnes suivantes

-Virginie Hess, Rie Saint-Denys, 84, 5330 Sart-Bemard n�e le 15/07/1978 � Bruxelles

-Fr�d�ric Jomaux, domicili� au 53, Rie Edmond Picard, 1180 Uccle n� le 05/12/73

-Anne Versailles, rue de la sapini�re, 15, 1170 Bruxelles n�e le 29/07/1963

-C�line Van Huile, avenue E, Van Becelaere, 24-24, 1170 Boitsfort n�e le 04/02/1972 � Uccle

-Daniel Steenhaut, rue de Crupet, 23, 5330 Maillen N� le 12/09/1960

Et en qualit� de d�l�gu� � la gestion journali�re :

- Virginie Hess, rue Saint-Denys, 84, 5330 Bart-Bernard n�e le 1510711976 � Bruxelles

qui acceptent le mandat jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale ordinaire de l'ann�e. Pour extrait conforme, fait � Namur, le 12 f�vrier 2014.

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Meregd Nmee'd�ilbitee

Coordonnées
ECOSCENIQUE

Adresse
RUE SAINT-DENYS 84 5330 SART-BERNARD

Code postal : 5330
Localité : Sart-Bernard
Commune : ASSESSE
Province : Namur
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ECOSCENIQUE

Coordonnées
ECOSCENIQUE