ETS M CAPELLE

Dénomination : ETS M CAPELLE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 505.715.537

Publication

05/12/2014

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOI) WOAD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte � � rrU GREFFE DU TRIBU Ir,

DE COMMFROF riF

ie 2 6 NOV. 201r1

Pr N Greffk4

Greffe

N� d'entreprise : ,� D f " -er . .T

D�nomination

(en entier) : "ETS M CAPELLE"

(en abr�g�) :

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITES

Si�ge : Rue de la Terre Franche, 68 � 5310 Eghez�e-Longchamps

(adresse compl�te)

Obletis) de l'acte :CONSTITUTION.

Texte

L'an deux mil quatorze, le dix-neuf novembre.

Par devant Ma�tre Midhel HERBAY, notaire de r�sidence � EGHEZEE.

ONT COMPARU.

1/ Monsieur CAPELLE Michel Marie Emile Georges Ghislain, n� � Namur te vingt-sept juin mil neuf cent

soixante-huit, registre national num�ro 680627-017-61, domicili� � 5310 Eghez�e (Leuze), Rue de la Poste, 13.

21 Madame FERONT Fr�d�rique Jeanne Jos�e, n�e � Li�ge le vingt-sept janvier mil neuf cent septante-

trois, registre national num�ro 730127-014-37, domicili�e � 5310 Eghez�e (Longchamps), Rue de la Terre

Franche, 68.

Comparants dont l'identit� a �t� �tablie au vu des cartes d'identit�,

A. CONSTITUTION.

Les comparants requi�rent le notaire soussign� d'acter qu'ils constituent une soci�t� commerciale et

" d'arr�ter les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � ETS M CAPELLE � ayant son si�ge � 5310 Eghez�e (Longchamps), Rue de la Terre Franche, 68, au capital de DIX HUIT MILLE SIX CENTS euros, repr�sent� par CENT QUATRE VINGT SIX parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/cent quatre vingt sixi�me de l'avoir social,

Les fondateurs ont remis au notaire le plan financier, conform�ment � l'article 215 du Code des Soci�t�s,

Ils d�clarent que les CENT QUATRE VINGT SIX parts sociales sont int�gralement souscrites en esp�ces

" comme suit :

- par Monsieur Michel CAPELLE : CENT QUARANTE NEUF (149) parts sociales, soit pour QUATORZE ' MILLE NEUF CENTS euros ;

- par Madame Fr�d�rique FERONT : TRENTE SEPT (37) parts sociales, soit pour TROIS MILLE SEPT CENTS euros ;

ENSEMBLE : CENT QUATRE VINGT SIX (186) parts sociales pour DIX HUIT MILLE SIX CENTS euros.

Les comparants d�clarent que les parts ainsi souscrites sont lib�r�es � concurrence d'un/tiers, par le

versement en esp�ces de la somme de SIX MILLE DEUX CENTS euros effectu� au compte num�ro 652-

8393789-73 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la banque Record.

Une attestation bancaire de ce d�p�t demeure ci-annex�e.

B. STATUTS.

ARTICLE 1 - FORME.

Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e.

ARTICLE 2 - DENOMINATION.

� ETS M CAPELLE �.

ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL.

Le si�ge social est �tabli � 5310 Eghez�e (Longchamps), Rue de la Terre Franche, 68,

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de Belgique par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs

pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte,

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, d'exploitation, agences

et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

ARTICLE 4 - OBJET.

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou compte de tiers :

Mentionner sur la derni�re page du Volet 6 Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

- la pose de parquets et de tous rev�tements en bois des murs et du sol, la pose de cloisons et de faux

plafonds en bois et en mat�riaux style � Gyproc � ;

- la charpenterie et la menuiserie de b�timents ;

- les travaux de pierre de taille et de marbrerie ;

- la fabrication et le placement de volets en bois ;

- l'isolation thermique et acoustique ;

- le commerce en gros et au d�tail, import et export en mat�riaux de construction et en mat�riaux se

rapportant aux activit�s ci-dessus.

- le nettoyage de toitures et fa�ades ; le rejointoiement de fa�ades, le placement d'�chafaudages, le

d�moussage, la pose de c�blages et de canalisations diverses, le placement de cl�tures ;

- l'entretien de terrains, et travaux horticoles ;

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la

profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation

de ces conditions.

La soci�t� peut accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou

immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet,

Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet

similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.

La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.

La g�rance a qualit� pour interpr�ter la nature et l'�tendue de l'objet sociale

ARTICLE 5 - DUREE.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification

des statuts.

ARTICLE 6 - CAPITAL,

Le capital social est fix� � DIX HUIT MILLE SIX CENTS euros. Il est divis� en CENT QUATRE VINGT SIX

parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/cent quatre vingt sixi�me de

l'avoir social lib�r�es � concurrence d'un ! tiers,

ARTICLE 7 - VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par

l'usufruitier.

ARTICLE 8 - CESSION ET TRANSMISSION DE PARTS.

A/ Cessions libres.

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�,

au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s.

B! Cessions soumises � agr�ment.

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a

pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les

trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.

A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms,

pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession

est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, �

chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze

jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur

agr�ment.

Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa

demande.

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts

seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours ; n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou

partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert

choisi de commun accord ou, � d�faut, par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge social statuant

nomme en r�f�r�. 11 en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et

l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

ARTICLE 9 - REGISTRE DES PARTS.

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers

int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions

de parts,

ARTICLE 10 - GERANCE.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non,

nomm�s sans limitation de dur�e.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, ia totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

ARTICLE 11 - POUVOIRS DU GERANT.

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Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de

gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes

n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale,

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non,

ARTICLE 12 - REMUNERATION.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

ARTICLE 13 - CONTROLE.

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il n'est pas nomm� de

commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du

commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la

soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire,

ARTICLE 14 - ASSEMBLEES GENERALES.

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit le premier jeudi du mois de juin de chaque ann�e � dix huit heures,

au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

SI ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable,

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t

social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la

g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut

renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle

est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

ARTICLE 15 - REPRESENTATION.

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une

procuration sp�ciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

ARTICLE 16 - PROROGATION.

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois

semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement,

ARTICLE 17 - PRESIDENCE - DELIBERATIONS - PROCES VERBAUX,

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de

parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et �

la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les

associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

ARTICLE 18 - EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e,

ARTICLE 19 - AFFECTATION DU BENEFICE,

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement

au moins cinq pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire

lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital,

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de !a g�rance, dans

le respect des dispositions l�gales.

ARTICLE 20 - DISSOLUTION - LIQUIDATION,

En cas de dissolution de ia soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins

que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elfe d�terminera les pouvoirs et les

�moluments.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

ARTICLE 21 - ELECTION DE DOMICILE.

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de

domicile au si�ge social.

ARTICLE 22 - DROIT COMMUN.

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les statuts, il est r�f�r� � la loi.

C. DISPOSITIONS TEMPORAIRES.

Les comparants prennent les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de

l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de NAMUR, lorsque la soci�t� acquerra la

personnalit� morale.

10 Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t pour se terminer le trente et un d�cembre deux

mil quinze.

20 La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se r�unira le premier jeudi du mois de juin deux mille seize.

3

P

, 7

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

30 �st d�sign� en qualit� de g�rant non statutaire : Monsieur Michel CAPELLE, pr�qualifi� et qui accepte.

Il est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement et individuellement la soci�t� sans limitation

de sommes.

Son mandat sera exerc� � titre gratuit, sauf d�cision contraire � prendre ult�rieurement par l'assembl�e

g�n�rale.

40 Les comparants d�clarent que tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes

les activit�s entreprises au nom et pour compte de la soci�t� � partir du premier novembre deux mil quatorze

sont consid�r�es au nom et pour compte de la soci�t� en formation et comme ayant �t� faits par la soci�t�

pr�sentement constitu�e.

Cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale,

50 Les comparants ne d�signent pas de commissaire-r�viseur.

IDENTITE.

Les comparants ont d�clar� donner leur accord pour que leur num�ro de registre national soit mentionn�

dans le pr�sent acte.

ENVOI DES PIECES.

Les comparants requi�rent le notaire instrumentant de leur adresser la copie du pr�sent acte � l'adresse

suivante 5310 Eghez�e (Longchamps), Rue de la Terre Franche, 68

DONT ACTE.

Fait et pass� � Eghez�e, en l'�tude.

Et, apr�s lecture int�grale et comment�e de l'acte, les comparants ont sign� avec Nous, Notaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�pos�s en m�me temps : exp�dition et extrait de l'acte du 19/11/2014 et attestation.

Pour extrait analytique conforme.

Ma�tre Michel HERBAY, notaire � Eghez�e.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Ad coco : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

~u v9rso : Nom et signature

05/12/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 02.06.2016, DPT 25.11.2016 16687-0541-011

Coordonnées
ETS M CAPELLE

Adresse
RUE DE LA TERRE FRANCHE 68 5310 LONGCHAMPS(NAMUR)

Code postal : 5310
Localité : Longchamps
Commune : EGHEZÉE
Province : Namur
Région : Région wallonne

Société privée à responsabilité limitée

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Coordonnées ETS M CAPELLE

Coordonnées
ETS M CAPELLE