FEDERATION BELGE DE QI GONG

Dénomination : FEDERATION BELGE DE QI GONG

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 459.640.042

Publication

18/04/2014

�� 1410D 2.2

(bn Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

D�POS� AU GREFFE. DU TRIBUNAL

DE COMME-ROE DEEAV,Uf

AU, 20111

Pr lemme,

11113(11101111

N� d'entreprise : 459.640.042

D�nomination

(en entier) : F�d�ration Belge de Qi Gong ASBL

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rempart de la Vierge 16 bo�te 4 5000 Namur Belgique

�blet de l'acte : Nomination/D�mission, Modification des Statuts

NOMINATION I DEMISSION - Extrait du Proc�s Verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 18 mars 2014:

"Le pr�sident Marcel DELCROIX communique la d�mission d'un membre effectif, Marie-H�l�ne BERTRAND, qui �tait aussi membre du conseil d'administration. De nouveaux membres effectifs sont ensuite pr�sent�s et l'Assembl�e marque son accord et accueille Jacqueline MOUCHERON et Jean-Luc VOTQUENNE. On proc�de ensuite au renouvellement du Conseil d'Administration pour un terme de quatre ann�es, et � la red�finition des attributions de chacun. L'organigramme suivant est approuv� � l'unanimit�

1) Marcel DELCROIX, pr�sident et administrateur d�l�gu�, professeur b�n�vole de Qi Gong pour la F�d�ration.

2) Jean-Jacques VIERENDEELS, vice-pr�sident.

3) Jacqueline MOUCHERON, tr�sorier. Elle supervisera la comptabilit� confi�e � un comptable ext�rieur et participera � l'�laboration de diff�rentes activit�s propos�es par la F�d�ration. Elle supervisera aussi la r�alisation de la revue "La Voie du Qi Gong", publi�e trois fois par an par la F�d�ration.

4) Jean-Luc VOTQUENNE, secr�taire et conseiller en communication. Il participera � l'�laboration de diverses activit�s, plus particuli�rement des op�rations visant � assurer la promotion et la visibilit� de la F�d�ration et de ses objectifs. Il supervisera aussi la mise � jour du site internet de la F�d�ration.

MODIFICATION DES STATUTS � l'unanimit�, l'Assembl�e adopte les nouveaux statuts de la F�d�ration, ainsi modifi�s :

"Les soussign�s :

- DELCROIX Marcel, n� � Jumet le ler mai 1936, domicili� � 6890 Libin, Lesse 191

- VIERENDEELS Jean-Jacques, n� � Etterbeek le 19 janvier 1955, domicili� � 1861 Wolvertem, Brussegemsesteenweg, 21

- MOUCHERON Jacqueline, n�e � Maisi�res le 18 octobre 1950, domicili�e � 5000 Namur, boulevard Isabelle' Brunei! 2 bo�te 14

VOTQUENNE Jean-Luc, n� � Charleroi le 30 octobre 1951, domicili� � 5000 Namur, boulevard Isabelle Brunei' 2 bo�te 14

membres effectifs de l'association sans but lucratif F�d�ration Belge de Qi Gong, r�unis valablement en assembl�e g�n�rale ordinaire en date du 18 mars 2014, ayant pris connaissance des dispositions de la loi du 2 mai 2002 et des arr�t�s royaux d'application, ont pris unanimement la d�cision, dans un but de rationalisation et de clart�, d'abroger les statuts en vigueur et de les remplacer par les nouveaux statuts repris ci-dessous.

TITRE ler D�nomination et si�ge social

ARTICLE 1er L'association sans but lucratif d�nomm�e F�d�ration Belge de Qi Gong est constitu�e pour'

une dur�e ind�termin�e.

ARTICLE 2 Le si�ge de l'association est �tabli � 5000 Namur, Rempart de la Vierge 16 bo�te 4, dans

l'arrondissement judiciaire de Namur.

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TITRE 2 Objet, buts

ARTICLE 3 L'association a pour objet l'�tude, la pratique, la diffusion et l'enseignement du Qi Gong, pratique

de l'hygi�ne de vie chinoise, par exercices externes et internes. Elle poursuit en outre le but d'un regroupement

des enseignants du Qi Gong traditionnel poss�dant les connaissances et !es qualit�s requises permettant de

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Y M002.2

garantir'un enseignement valable. � cette fin, elle pourra organiser des �v�nements tels que des cours, des formations, des stages, des colloques, des voyages, des animations, des congr�s ou des r�unions et tout autre acte se rapportant � ses objets de mani�re directe ou indirecte. L'association peut faire toutes les op�rations accessoires pour financer ses activit�s. Elle pourra trouver des ressources dans les cotisations de ses membres. Elle pourra accepter des dons, legs et donations ainsi que toutes lib�ralit�s.

TITRE 3 Membres

ARTICLE 4 L'association est compos�e des membres effectifs soussign�s et de membres adh�rents. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls fes membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits leur accord�s par la loi et les pr�sents statuts.

ARTICLE 5 L'admission en tant que membre effectif est assujettie � l'accord du pr�sident et d'un membre du conseil d'administration,. Cette admission est accord�e aux personnes pratiquant les techniques de Qi Gong dans un but correspondant � l'id�e traditionnelle de cette discipline. Les crit�res pratiques qui serviront de base � cette admission sont d�finis comme suit

1) �tre porteur d'un dipl�me ou d'un certificat d'enseignant de QI Gong d�livr� par une institution reconnue par la f�d�ration.

2) Suivre ou avoir suivi les cours de formation Yang Sheng Fa donn�s par la F�d�ration.

3) S'engager par �crit � suivre les cours de formation continue dispens�s par un centre d'enseignement reconnu par la f�d�ration.

ARTICLE 6 Toute personne s'int�ressant aux objectifs de la f�d�ration peut en devenir membre adh�rent par le versement d'une cotisation annuelle sans autre obligation ni formalit�.

ARTICLE 7 Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de la f�d�ration en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation fix�e, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

ARTICLE 8 Le membre effectif d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit �ventuels n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne pourront r�clamer ni relev� ou inventaire, ni le remboursement des cotisations vers�es.

ARTICLE 9 Par adh�sion aux pr�sents statuts, chaque membre effectif s'interdit tout acte, d�claration, omission pr�judiciable au but social ou qui serait de nature � porter atteinte soit � sa consid�ration et � son honneur personnel, soit � la consid�ration et � l'honneur des autres membres effectifs et de l'association. Toute infraction � la pr�sente disposition entra�ne de plein droit pour son auteur la suspension de la qualit� de membre effectif. Les contestations � na�tre relativement � l'application de cette disposition sont arbitr�es par le conseil d'administration statuant sans appel et avec dispense de suivre dans la proc�dure les formes et les d�lais prescrits par les tribunaux.

ARTICLE 10 L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26 � 1er de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4 Cotisations

ARTICLE 11 Les membres paient une cotisation fix�e annuellement par l'assembl�e g�n�rale. Cette cotisation ne peut �tre sup�rieure � 125 pour les membres effectifs enseignants, � 50 pour les membres effectifs et � 5� pour les membres adh�rents. Le fondateur de l'association, M. Marcel DELCROIX, est dispens� du paiement de toute cotisation.

TITRE 5 Assembl�e g�n�rale

ARTICLE 12 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent le plus �g�.

ARTICLE 13 L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence les modifications des statuts, ta nomination et la r�vocation des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes, la d�charge � octroyer aux administrateurs, la dissolution volontaire de l'association.

ARTICLE 14 II est tenu une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du mois de mars. L'association peut aussi �tre r�unie � tout moment en assembl�e g�n�rale extraordinaire par d�cision du conseil d'administration, ou � la demande d'un tiers des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

ARTICLE 15 L'assembl�e est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier adress� � chaque membre effectif au moins huit jours avant l'assembl�e et sign� par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

ARTICLE 16 La repr�sentation d'un membre effectif � l'assistance d'une assembl�e g�n�rale par un mandataire est permise. Seul un autre membre effectif peut assurer cette repr�sentation, il disposera dans ce cas de deux voix. Un membre effectif ne peut repr�senter qu'un seul autre membre effectif emp�ch�.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

M002.2

Volet B - Suite

ARTICLE 17 Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de son repr�sentant est pr�pond�rante.

ARTICLE 18 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

ARTICLE 19 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Ceux-ci peuvent obtenir � leur demande des extraits de ces proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur.

ARTICLE 20 Toute modification aux statuts doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire du lieu du si�ge de l'association, lien est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

TITRE 6 Administration

ARTICLE 21 L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de quatre ans et en tout temps un des membres peut �tre r�voqu� par elle.

ARTICLE 22 En cas de vacance d'un mandat, les candidats sont propos�s � l'assembl�e g�n�rale par le conseil d'administration avec l'accord du pr�sident. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

ARTICLE 23 Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ces deux derniers mandats pouvant �tre cumulables. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

ARTICLE 24 Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant �tant pr�pond�rante en cas de partage des voix.

ARTICLE 25 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration de la gestion de l'association. Il peut faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou en donner quittance, faire ou recevoir tout d�p�t, acqu�rir, �changer ou ali�ner tout bien ainsi que prendre un bail, accepter ou recevoir tous subsides, dons et donations, conclure des contrats, plaider tant en demandant qu'en d�fendant devant toute juridiction et ex�cuter tout jugement.

' ARTICLE 26 Les membres de l'association exercent leurs fonctions � titre b�n�vole. Ils ont toutefois droit

aux remboursements des frais effectu�s pour compte de celle-ci moyennant la production de documents justificatifs.

ARTICLE 27 Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres.

ARTICLE 28 Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

" ARTICLE 29 Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s

" soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

ARTICLE 30 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que dans la limite de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE 7 Comptes et dispositions diverses

ARTICLE 31 L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

ARTICLE 32 Les comptes sont pr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale en conformit� avec l'article 13, alin�a 2, de la loi du 21 juin 1921 et la comptabilit� sera tenue conform�ment aux dispositions de l'arr�t� royal du 26 juin 2003 imposant de se r�f�rer � des mod�les standardis�s.

ARTICLE 33 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

ARTICLE 34 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Dans tous les cas de liquidation volontaire ou judiciaire, � quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une association poursuivant les m�mes objectifs.

ARTICLE 35 Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif telle qu'elle a �t� modifi�e par la loi du 2 mai 2002 et par ses arr�t�s d'application.

Suivent les quatre signatures.." e ,tito e V -e-1

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03/04/2013

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D�F'ME Al! GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NAMUR

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N' d'entreprise : 459.640.042

D�nomination

(en entier) : FEDERATION BELGE DE QI GONG A.S.B.L.

(en abr�g�) .

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : REMPART DE LA VIERGE ,1614 , 5000 NAMUR

Objet de l'acte : D�mission

Extrait du proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale du 18 mars 2013.

Au cours de cette assembl�e , Madame Francine Kumps a pr�sent� sa d�mission qui a �t� accept�e par les membres.

(sign�)Marcel DELCROlX: Pr�sident et administrateur d�l�gu�.

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature

12/10/2011

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N� d'entreprise : 0459.640.042

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D�nomination

ten entier) : FEDERATION BELGE DE QI GONG A.S.B.L.

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Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : Chauss�e de Louvain,159, 5000 NAMUR

Objet de l'acte : Transfert du si�ge social, Nomination et D�mission

Extrait du proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 15 septembre 2011

Les membres pr�sents marquent leur accord � l'unanimit� pour transf�rer le domicile de la F�d�ration belge. de Qi Gong asbl � l'adresse suivante: Rempart de la Vierge,16/4 � 5000 NAMUR.

Au cours de cette assembl�e g�n�rale du 15 septembre 2011 , il a �t� d�cid� de nommer Madame Marie-H�l�ne BERTRAND administrateur.

Sara Vis�e est d�missionnaire.

(sign�) Marcel DELCROIX: Pr�sident et administrateur d�l�gu�.Texte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto _ Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la Fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
FEDERATION BELGE DE QI GONG

Adresse
REMPART DE LA VIERGE 16, BTE 4 5000 NAMUR

Code postal : 5000
Localité : NAMUR
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne

FEDERATION BELGE DE QI GONG

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées FEDERATION BELGE DE QI GONG

Coordonnées
FEDERATION BELGE DE QI GONG