FOOTBALL CLUB COUGARS ANDENNE, EN ABREGE : F.C.C.A.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. FOOTBALL CLUB COUGARS ANDENNE, EN ABREGE : F.C.C.…
Dénomination : FOOTBALL CLUB COUGARS ANDENNE, EN ABREGE : F.C.C.A.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 848.365.562

Publication

04/09/2012
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Les fondateurs soussignés :

STAELENS Jéson

20, rue des aubépines

5300 ANDENNE

VAROTTO Nicolas

15, rue dozin

5300 ANDENNE

LITTLE Edouard

11 rue des sarrazins

5300 THON

Article 1.  L association

Forme juridique

L association est constituée sous la forme d une entité dotée de la personnalité juridique, et plus précisément, sous la forme d une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, publiée au Moniteur belge du 1er juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 (dénommée ci-après « loi sur les ASBL et les fondations »).

Dénomination

L ASBL est dénommée Football Club Cougars Andenne, en abrégé F.C.C.A..

Siège

Le siège de l ASBL est sis à 5300 Andenne, rue docteur Defossé, au numéro 26.

Il peut être modifié par simple décision du Comité permanent.

Durée

L ASBL est constituée à dater de ce jour pour une durée indéterminée.

Réunis en assemblée le 30 / 08 /2012 ont convenus de constituer une association sans but lucratif et d accepter unanimement à cet effet les statuts comme suit :

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Football Club Cougars Andenne

(en abrégé) : F.C.C.A.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Docteur Defossé 26

5300 Andenne

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*12304512*

Volet B

0848365562

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

31-08-2012

MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au r ecto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

Article 2.  Objet social

Buts

L ASBL a pour but de promouvoir le football au sein de la jeunesse andennaise.

Activités

L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des colloques, des formations, des congrès, des réunions ou des tournois sportifs rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque.

L association pourra faire tout actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L association pourra prêter son concours et s intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet.

L ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs.

Article 3.  Membres

Membres effectifs

L ASBL compte au moins 5 associés effectifs, qui disposent de tous les droits accordés au membres visés dans la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.

Les deux autres membres effectifs sont

WILLEMS Julien

26, rue docteur Defossé

5300 ANDENNE

LITTLE Edouard

11, rue des sarrazins

5300 THON

Par ailleurs, toute personne physique ou personne morale ou organisation peut poser sa candidature en qualité de membre effectif, pour autant qu elle soit âgée d au moins 18ans.

Les candidats membre adressent leur candidature au président.

Le conseil d administration se prononcera sur l acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante. Au moins quatre membres du Conseil d administration seront présent à cette réunion.

La décision est prise à la majorité de 4 voix des membres présents ou représentés du Conseil d administration.

Le Conseil d administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre effectif.

Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL et les fondations et les présents statuts. Ils paient une cotisation qui est fixée annuellement par le Conseil d administration et qui s élève à maximum 250 euros.

Membres adhérents

Toute personne, qu elle soit physique ou morale, ou organisation qui soutient les buts de l ASBL a la possibilité d introduire auprès de celle-ci une demande écrite afin de devenir membre adhérent.

Le Conseil d administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre adhérent.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.

Les membres adhérents n ont pas le droit de vote.

Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l envoi au Conseil d administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au r ecto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Exclusion d un membre

Le Conseil d administration décide des propositions d exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre lors de la prochaine assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d exclusion a le droit d être préalablement entendu par le Conseil d administration.

Le Conseil d administration peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Conseil d administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclus ou suspendu, ainsi que les héritiers, et ayant droit du membre décédé, n ont aucun droit sur le fonds social de l association.

Article 4.  L assemblée générale

4.1. L Assemblée générale

L Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l ASBL.

Tous ces membres effectifs ont un droit de vote égal à l Assemblée générale.

4.2. Observateurs

Des observateurs peuvent assister à l Assemblée générale et peuvent, avec l autorisation du président, s adresser à l Assemblée générale.

4.3. Compétences

L Assemblée générale est le pouvoir souverain de l Association.

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les présents statuts.

Les attributions de l Assemblée générale comportent le droit :

De modifier les statuts de l Association ;

De nommer et de révoquer les membres du Conseil d administration ;

De nommer et de révoquer les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les vérificateurs aux comptes, ainsi que le ou les liquidateurs ;

D exclure un membre ;

D approuver annuellement les budgets et les comptes ;

De donner décharge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

D approuver le règlement d ordre intérieur et ses modifications ;

De prononcer la dissolution ou la transformation de l Association, en se conformant aux dispositions légales et statutaires en la matière ;

De déterminer la destination de l actif en cas de dissolution de l Association ;

De décider d intenter une action en responsabilité contre tout membre de l Association, tout administrateur, tout commissaire, toute personne habilitée à représenter l Association ou tout mandataire désigné par l Assemblée générale ;

D exercer tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

4.4. Réunion

L Assemblée générale se réunit au moins une fois par an à la fin du mois de juin.

Une Assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment, par décision du Conseil d administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d un cinquième des membres effectifs de l Association.

L Assemblée générale est convoquée par le Conseil d administration.

Les convocations sont faites par lettres ordinaires ou courriels, adressés au minimum 8 jours avant la réunion de l Assemblée. Elles contiennent l ordre du jour.

Toute proposition signée par un vingtième au moins des membres effectifs doit être portée à l ordre du jour. 4.5. Quorum et votes.

Pour pouvoir délibérer valablement, l Assemblée générale doit réunir au moins 2/3 des membres fondateurs. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire dans la loi sur les ASBL et les fondations ou dans les statuts.

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L Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si elle atteint un quorum de deux tiers des membres effectifs qu ils soient présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, qui pourra délibérer des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quatorze jours après la première réunion. La résolution est réputée acceptée si elle est approuvée par les deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés. Lorsque la modification porte sur le ou les buts en vue desquels l association est constituée, elle ne peut cependant être adoptée qu à une majorité de quatre cinquième des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Les membres qui ne peuvent être présents à la réunion peuvent se faire représenter par d autres membres. Chaque membre peut être porteur de maximum une procuration.

Le vote peut être effectué par appel, à la main levée ou, si demandé par la moitié des membres effectifs présents ou représentés, par scrutin secret.

En cas d égalité de voix, la proposition est réputée rejetée.

ARTICLE 5.  Administration et représentation.

5.1. Composition du Conseil d administration.

L ASBL est gérée par un Conseil d administration composé de trois administrateurs au moins, de cinq au plus, membres de l ASBL. Le nombre d administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs.

Les membres du Conseil d administration sont, après un appel des candidatures, nommés par l Assemblée générale de l Association, statuant à la majorité simple des voix présentes ou représentés. Le mandat d administrateur, en tout temps révocable par l Assemblé générale, est de deux ans.

Il se termine à la clôture de l assemblé annuelle.

Les administrateurs sortants sont indéfiniment fois rééligibles.

Le Conseil d administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et une Trésorier.

Tout administrateur qui veut démissionner, doit notifier sa décision, par écrit, au Conseil d administration. L administrateur démissionnaire doit toutefois demeurer en fonction jusqu à ce qu il puisse être raisonnablement pourvu à son remplacement.

En principe, les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais qu ils font dans le cadre de l exercice de leur mandat d administrateur sont indemnisés.

5.2. Conseil d administration : réunions, délibérations et décision.

Le Conseil d administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que le requiert l intérêt de l ASBL, ainsi que tous les six mois.

Le Conseil est présidé par le président, ou en son absence, par le secrétaire.

La réunion se tient au siège de l ASBL ou en tout autre lieu en Belgique, indiqué dans la lettre de convocation.

Le Conseil d administration ne peut délibérer et statuer que lorsqu au moins la moitié de ses membres est présente.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes. En cas d égalité de voix, la résolution est réputée rejetée.

Un procès-verbal de la réunion est rédigé et signé par le secrétaire. Ce procès-verbal est conservé dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui exerceront leur droit de consultation conformément aux modalités fixées à l article 9 de l arrêté royal du 26 juin 2003.

Dans des cas exceptionnels, lorsque l urgence et l intérêt de l ASBL le requièrent, les décisions du Conseil d administration peuvent être prises avec l accord écrit unanime des administrateurs. A cet effet, il faut l accord unanime préalable des administrateurs d appliquer un processus décisionnel écrit. Le processus décisionnel écrit suppose en tout cas une délibération préalable par e-mail, par visio-conférence ou par téléconférence.

5.3. Administration interne - restrictions.

Le Conseil d administration est habilité à établir tous les actes d administration interne qui sont nécessaires ou utiles à la réalisation du but de l ASBL, à l exception de ceux qui relèvent de la compétence exclusive de l Assemblée générale, conformément à l article 4 de la loi sur les ASBL et les fondations.

5.4. Obligations en matière de publicité.

La nomination et la cessation de fonctions des membres du Conseil d administration et des personnes habilités à représenter l ASBL sont actées par le dépôt dans le dossier de l association au greffe du tribunal du commerce et publiées, par extrait, aux annexes du Moniteur belge. Ces pièces doivent en tout cas faire apparaître si les personnes qui représentent l ASBL, engagent l ASBL, chacun distinctement, conjointement, ou en collège, et

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au r ecto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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préciser l étendue de leurs pouvoirs.

Article 6.  Gestion journalière.

La gestion journalière de l ASBL sur le plan interne, ainsi que la représentation externe en ce qui concerne cette gestion journalière peuvent être délégués par l Assemblée générale à une ou plusieurs personnes.

S il est fait usage de cette possibilité, il y a lieu de spécifier si ces personnes peuvent agir individuellement ou conjointement ou en collège et ce, tant en ce qui concerne la gestion journalière interne qu en ce qui concerne le pouvoir de représentation externe dans le cadre de cette gestion journalière.

Par dérogation à l article 13bis de la loi sur les ASBL et les fondations, les personnes chargées de la gestion journalière doivent obtenir l autorisation de la totalité des administrateurs pour prendre des décisions et/ou établir des actes juridiques liés à la représentation de l ASBL dans le cadre de la gestion journalière en ce qui concerne les transactions supérieures à 75 euros.

A défaut de définition légale de la notion de « gestion journalière », sont considérés comme des actes de gestion journalière, toutes les opérations qui doivent être effectuées au jour le jour pour assurer le fonctionnement normal de l ASBL et qui, en raison de leur moindre importance ou de la nécessité de prendre une décision prompte, ne requièrent pas ou ne rendent pas souhaitable l intervention du Conseil d administration.

La nomination et la cessation de fonctions des personnes chargées de la gestion journalière sont actées par dépôt dans le dossier de l association au greffe du tribunal de commerce, et publiées, par extrait aux Annexes du Moniteur belge. Ces pièces doivent en tout cas faire apparaître si les personnes qui représentent l ASBL en matière de gestion journalière, engagent l ASBL chacun distinctement, conjointement, ou en collège, et préciser l étendue de leurs pouvoirs.

ARTICLE 7.  Responsabilité de l administrateur et de la personne déléguée à la gestion journalière.

Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont pas personnellement liés par les engagements de l ASBL.

Envers l ASBL et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l accomplissement de leur mission conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts. Ils sont par ailleurs responsables des manquements de leur gestion (journalière).

ARTICLE 8.  Contrôle par un commissaire.

Tant que l ASBL ne dépasse pas, pour le dernier exercice social clôturé, les montants limités visés à l article 17, paragraphe5, de la loi sur les ASBL et les fondations, elle n est pas tenue de nommer un commissaire.

Dès que l ASBL dépasse les montants limites, le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opération qui doivent y figurer est confié à un commissaire, qui doit être nommé par l Assemblée générale parmi les membres de l Institut des Réviseurs d entreprise pour un mandat de trois ans. La rémunération du commissaire est également fixée par l Assemblée générale.

ARTICLE 9.  Financement et comptabilité.

9.1. Financement.

L association sera financée, entre autres, par des subventions, des allocations, des dons, des cotisations, des donations, des legs et d autres dispositions testamentaires et de dernières volontés, obtenus tant pour soutenir les buts généraux de l association que pour soutenir un projet spécifique.

L association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre manière légale.

9.2. Comptabilité et budget.

Les comptes annuels de l exercice ainsi que le budget de l année suivante seront soumis, chaque année, à l approbation de l Assemblée générale ordinaire.

ARTICLE 10.  Dissolution.

L Assemblée générale sera convoquée pour examiner les propositions relatives à la dissolution déposées par le Conseil d administration ou par minimum 1/5 de tous les membres. La convocation et la mise à l ordre du jour s effectuent conformément à l article 4, section 4, des présents statuts.

La délibération et la décision relatives à la dissolution respectent le quorum et la majorité requis pour une modification du but, prévus à l article 4, section 5, des présents statuts. A partir de la décision de dissolution, l ASBL mentionnera toujours qu elle est une « ASBL en dissolution », conformément à l article 23 de la loi sur les ASBL et les fondations.

Si la proposition de dissolution est adoptée, l Assemblé générale nomme deux liquidateurs dont elle définira la mission.

En cas de dissolution et de liquidation, l Assemblée générale extraordinaire décide de l affectation qui doit être donnée au patrimoine de l ASBL.

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Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation de fonctions des liquidateurs, à la clôture de la liquidation et à l affectation de l actif doivent être déposées au greffe et publiées aux Annexes du Moniteur belge, conformément aux dispositions des articles 23 et 26novies de la loi sur les ASBL et les fondations et des arrêtés d exécution y afférents.

Fait le 30/08/2012, à ANDENNE

En 5 exemplaires originaux

Les 5 administrateurs,

STAELENS Jéson, Président

VAROTTO Nicolas, Secrétaire

GRAINDORGE Tristan, Trésorie

WILLEMS Julien administrateur

LITTLE Edouard administrateur

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
FOOTBALL CLUB COUGARS ANDENNE, EN ABREGE : F…

Adresse
RUE DOCTEUR DEFOSSE 26 5300 ANDENNE

Code postal : 5300
Localité : ANDENNE
Commune : ANDENNE
Province : Namur
Région : Région wallonne