GAITE ET PASSION DE LA MONTAGNE EN VACANCES, EN ABREGE : GPM VACANCES

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. GAITE ET PASSION DE LA MONTAGNE EN VACANCES, EN A…
Dénomination : GAITE ET PASSION DE LA MONTAGNE EN VACANCES, EN ABREGE : GPM VACANCES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 542.395.393

Publication

26/11/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Titre 1 DENOMINATION-SIEGE SOCIAL-DUREE

Art.1 - L association est dénommée « Gaité et Passion de la Montagne en Vacances, asbl », en abrégé

« GPM Vacances asbl ».

Art.2 - Son siège social est établi rue Delahaut, 116 à 5001 Belgrade dans l arrondissement judiciaire de Namur.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge.

L association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre 2 BUT SOCIAL

Art.3 - L association a pour but social de promouvoir, auprès des jeunes, les valeurs du respect, de la solidarité et de l amitié à travers la découverte de la montagne.

Art.4 - Pour atteindre ce but social, l association a pour objet principal l organisation d un séjour annuel dans les Alpes. L association peut par ailleurs organiser des réunions, des conférences, des débats, des séminaires, des colloques, des expositions, des animations, des excursions, des soupers et apporter son concours à l organisation d autres activités qui soutiennent le même but.

Titre 3 MEMBRES

Section 1 - Admission

STATUTS

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi belge du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :

Entre les soussignés :

Luc Boseret, né le 06/02/1979 à Namur, domicilié rue E. Delahaut, 116 5001 Belgrade.

Jonathan Corthals, né le 30/04/1987 à Charleroi, domicilié rue du Wairchat, 124 6240 Farciennes.

Anne-Françoise Collette, née le 22/05/1970 à Namur, domiciliée chemin de Moustier, 16 5020 Temploux.

Sabine Gelinne, née le 22/12/1969 à Namur, domiciliée rue de Coquelet, 107 5000 Namur.

Gabriel Gilon, né le 20/06/1943 à Temploux, domicilié rue des Cyprès, 24 5001 Belgrade.

Céline Julien, née le 01/09/1984 à Namur, domiciliée route de la Hesbaye, 325 5310 Boneffe.

Caroline Seleck, née le 02/09/1983 à Namur, domiciliée quai de l Ecluse 5/22 5000 Namur.

Pierre Reding, né le 01/05/1946 à Woluwé-Saint-Pierre, domicilié comognes de Jambes, 219 5100 Jambes.

Jean-Claude Vanrykel, né le 10/05/1940 à Saint-Martin, domicilié rue des Ramiers, 33 5004 Bouge.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Gaité et Passion de la Montagne en Vacances

(en abrégé) : GPM Vacances

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Edmond Delahaut(BL) 116

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13307091*

Volet B

0542395393

5001

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Namur (Belgrade)

Greffe

Déposé

22-11-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Art.5 - L association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d honneur.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à huit.

Sauf ce qui sera dit aux articles 6 et suivants, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent des

mêmes droits.

Art.6 -

§ 1 Sont membres effectifs :

1) les comparants au présent acte qui adhérent aux présents statuts et à la charte de l association.

2) Toute personne physique présentée par minimum deux membres effectifs de l association pour autant que

les conditions d admission suivantes soient respectées :

· être majeur ;

· être préalablement membre adhérent depuis au moins 1 an ;

· avoir payé la cotisation annuelle ;

· adhérer aux présents statuts et à la charte de l association ;

· être admis par décision de l assemblée générale réunissant les deux tiers des voix exprimées.

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Section 2 - Démission, exclusion, suspension

Art.7 - Les membres effectifs, adhérents et d honneur sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit ou par courrier électronique leur démission à l association.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe pendant deux années consécutives, dans le mois du rappel qui lui est adressé par écrit ou par courrier électronique.

Art.8 - L exclusion d un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix exprimées.

Art.9 - Le membre effectif ou adhérent démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre effectif ou adhérent décédé, n ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art.10 - Le conseil d administration tient un registre des membres effectifs conformément à l article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Titre 4 COTISATIONS

Art.11 - Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être d un montant différent par catégorie de membres. Le montant de cette cotisation est fixé annuellement par l assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 200 ¬ par an.

Titre 5 ASSEMBLEE GENERALE

Art.12 - L assemblée générale est composée des membres effectifs. Un membre effectif peut se faire

représenter par un autre membre effectif dûment mandaté. Chaque mandat devra être donné par écrit avant

l assemblée générale. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d une procuration.

Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l assemblée générale.

D autres personnes physiques peuvent y assister moyennant l accord du président ou de son remplaçant.

Art.13 - L assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou par les

présents statuts.

Sont réservées à sa compétence :

1. les modifications aux statuts sociaux;

2. la nomination et la révocation des administrateurs;

3. le cas échéant, la nomination de commissaires;

4. l approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas

Toute personne physique qui désire être membre adhérent doit adresser une demande par écrit ou par courrier électronique au conseil d administration.

La candidature est soumise au conseil d administration qui l examine lors de sa prochaine réunion et qui décide à la majorité des deux tiers des voix exprimées.

Seuls les membres effectifs jouissent du droit de vote à l assemblée générale.

Chaque membre effectif dispose d une voix à l assemblée générale.

§2 Sont membres adhérents :

§3 La décision d admission d un membre effectif ou adhérent, prise par l assemblée générale ou par le conseil d administration, est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par écrit à la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se représenter qu après deux années à compter de la date de la décision du conseil d administration.

§4 Le Conseil d administration pourra accorder le titre de membre d honneur à toute personne physique souhaitant apporter son concours. Cette qualité doit être cumulée avec celle de membre effectif ou d adhérent de l association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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échéant, aux commissaires;

5. la nomination et la révocation du ou des vérificateurs aux comptes;

6. la dissolution volontaire de l association;

7. l exclusion d un membre effectif ou adhérent;

8. la transformation de l association en société à finalité sociale;

9. la fixation annuelle des cotisations;

10. l adoption ou la modification d une charte.

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Art.14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre. L association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil d administration notamment à la demande d un cinquième au moins des membres effectifs.

Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Art.15 - L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration par écrit par courrier ordinaire ou par courrier électronique adressé au moins quinze jours calendrier avant la date fixée pour la réunion et signé par le président ou le secrétaire, au nom du conseil d administration.

Art.16 - L ordre du jour est fixé par le conseil d administration et est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième au moins des membres effectifs doit être portée à l ordre du jour.

Art.17 - Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, l assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l ordre du jour.

Art.18 - L assemblée générale est présidée par le président du conseil d administration et, à défaut, par le Vice-Président.

Art.19 - Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix exprimées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Art.20 - L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts, sur l exclusion d un membre, sur la dissolution de l association ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 12, 20 et 26 quarter de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Art.21 - Les décisions de l assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Une copie des procès-verbaux est envoyée aux membres effectifs et adhérents.

Art.22 - Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur conformément à la loi du 27 juin 1921.

Art.23 - Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

Titre 6 ADMINISTRATION

Art.24 - Le conseil d administration est composé de trois personnes au moins et sept au maximum, élues par l assemblée générale sur proposition des membres effectifs pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d administrateurs doit, en tout cas, toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de l association.

Art.25 - Les candidatures présentées doivent parvenir par écrit ou par courrier électronique au siège social de l association au plus tard 30 jours avant la date fixée pour l assemblée générale. Les candidats ayant reçu le plus grand nombre de voix sont élus. En cas de ballottage, un second tour départagera les candidats.

Art.26 - Le mandat de membre du conseil d administration prend fin :

- au terme de maximum trois ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

- par démission notifiée par écrit ou par courrier électronique au président de l association.

En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur peut être nommé provisoirement par l assemblée

générale. Il achève, dans ce cas, le mandat de l administrateur qu il remplace.

Art.27 -

§1 Le conseil désigne, parmi ses membres, au moins un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Seules les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables.

§2 Les mandats du président et du secrétaire seront renouvelés toutes années paires. Les mandats du vice-président et du trésorier seront renouvelés toutes les années impaires.

§3 En cas de démission du président, du vice-président, du trésorier ou du secrétaire en cours de mandat, le remplaçant élu au sein du conseil d administration achèvera le mandat en cours.

Art.28 - En cas d empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président. Si plusieurs vice-présidents sont désignés, la fonction est assumée par le plus âgé des vice-présidents présents. En cas d empêchement de ces derniers, le plus âgé des administrateurs présents assume les fonctions.

Art.29 - Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il se réunit au moins deux fois par an ou sur demande d au moins un tiers de ses membres.

Art.30 - Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Un administrateur ne peut être porteur de plus d une procuration.

La démission sort ses effets le dixième jour après la notification:

- par révocation par l assemblée générale sur proposition de la moitié au moins des membres du conseil d administration, et selon les modalités prévues pour l exclusion d un membre.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art.31 - Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix: quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art.32 - Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association.

Art.33 - Le conseil d administration peut déléguer la gestion journalière de l association, avec l usage de la signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personnes choisies en son sein ou même en dehors et dont il fixera les pouvoirs. S ils sont plusieurs, ils agissent soit individuellement, soit conjointement, soit collégialement.

Art.34 - Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge conformément à la loi du 27 juin 1921

Art.35 - L association est valablement représentée dans tous les actes qui engagent un montant supérieur à 1000 euros (y compris ceux où intervient un fonctionnaire public ou un officier ministériel) par le trésorier et un administrateur agissant conjointement qui, en tant qu organe, ne devra pas justifier vis-à-vis des tiers d une décision préalable et d une procuration du conseil d administration.

Art.36 - Pour défendre les buts qu elle s est fixés, l'association peut ester en justice tant en demande qu en défense, tant en première instance qu en appel ou en cassation, tant devant les juridictions civiles, pénales ou administratives nationales qu européennes.

Art.37 - Pour chaque affaire déclarée ou à venir, le conseil d administration délibère pour habiliter le président ou un membre du conseil d administration ou son mandataire à ester en justice qui, en tant qu organe, ne devra pas justifier vis-à-vis des tiers d une décision préalable et d une procuration du conseil d administration. Art.38 - Le conseil d administration peut aussi désigner un conseil de son choix pour assister le membre habilité à ester en justice.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge conformément à la loi du 27 juin 1921.

Art.39 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes habilitées à représenter l association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d administration, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs.

Art.40 - Le trésorier, et en son absence, le président, le vice-président ou le secrétaire est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l association et à accomplir toute les formalités nécessaires à leur acquisition.

Titre 7 DISPOSITIONS DIVERSES

Art.41 - Une charte pourra être présentée par le conseil d administration à l assemblée générale. Des modifications à cette charte pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des voix exprimées.

Art.42 - L exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre

Art.43 - Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale ordinaire.

Art.44 - Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi du 27 juin 1921.

Art.45 - Le cas échéant, l assemblée générale désigne un/deux vérificateur(s) aux comptes/ commissaire(s) choisi(s) parmi les membres de l Institut des Réviseurs d Entreprises (lorsque la loi l exige), chargé de vérifier les comptes de l association et de lui présenter un rapport annuel. Il est ou ils sont nommés pour quatre années et rééligibles.

Art.46 - En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social. L actif net sera cédé à une association à caractère social concernant la jeunesse.

Art.47 - Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation ainsi qu à l affectation de l actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur conformément à la loi du 27 juin 1921.

Art.48 - Tout ce qui n est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif. En cas de litige, le texte des statuts fait loi.

Titre 8 DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les membres fondateurs prennent à l unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effective qu à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination de personnes habilitées à représenter l association et, le cas échéant, des actes relatifs à la désignation de la ou des personnes chargées de la gestion journalière.

Exercice social :

· Par exception à l article 31, le premier exercice débutera le 19 septembre 2013 pour se clôturer le 31 décembre 2013.

Ils désignent en qualité d administrateurs :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Luc Boseret, né le 06/02/1979 à Namur, domicilié rue E. Delahaut, 116 5001 Belgrade.

Jonathan Corthals, né le 30/04/1987 à Charleroi, domicilié rue du Wairchat, 124 6240 Farciennes.

Sabine Gelinne, née le 22/12/1969 à Namur, domiciliée rue de Coquelet, 107 5000 Namur.

Gabriel Gilon, né le 20/06/1943 à Temploux, domicilié rue des Cyprès, 24 5001 Belgrade.

Céline Julien, née le 01/09/1984 à Namur, domiciliée route de la Hesbaye, 325 5310 Boneffe.

Caroline Seleck, née le 02/09/1983 à Namur, domiciliée quai de l Ecluse 5/22 5000 Namur.

Pierre Reding, né le 01/05/1946 à Woluwé-Saint-Pierre, domicilié comognes de Jambes, 219 5100 Jambes.

qui acceptent ce mandat pour une durée de trois ans.

Au sein du conseil d administration, sont désignés en qualité de :

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qui acceptent ce mandat selon la durée définie par les présents statuts.

Les membres fondateurs accordent à Pierre Reding le titre de Président d Honneur.

Fait à Belgrade en deux exemplaires.

Président : Luc Boseret Vice-Président : Pierre Reding Secrétaire : Sabine Gelinne Secrétaire adjointe : Céline Julien Trésorier : Caroline Seleck

Trésorier adjoint : Jonathan Corthals

01/04/2015
ÿþMOD 2.2

e,

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

paoá au Graffo du Tribunal de Commerce de Liège - division Namur

ie 2 o MARS 2015

Pour le greffier

Grené

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

llI II IllUhI Iii I

*15098154*

I

N° d'entreprise : 0542.395.393

Dénomination

(en entier) : Gaité et passion de la montagne Vacances

(en abrégé) : GPM Vacances

Forme juridique : asbl

Siège : rue Edmond Delahaut, 116 5001 Belgrade

Objet de l'acte : Nomination et démission d'administrateurs, changement de siège social

Extraits du PV de l'assemblée générale ordinaire du 27/01/2015

" Admission/démission d'administrateur(s),

Sabine Gelinne démissionne du CA

Manu Vandevelde et Philippe Hastir sont admis au CA (unanimité)

" Modification de l'adresse du siège Place du Bia Bouquet, 2 bte 6 5001 Belgrade

Caroline Seleck, Trésorière

Luc Boseret, Président

Coordonnées
GAITE ET PASSION DE LA MONTAGNE EN VACANCES,…

Adresse
RUE EDMOND DELAHAUT 116 5001 BELGRADE

Code postal : 5001
Localité : Belgrade
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne