HABI

Société anonyme


Dénomination : HABI
Forme juridique : Société anonyme
N° entreprise : 437.073.090

Publication

20/09/2013
ÿþt Mon WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

Déposé au grefre du tribun



~VI0IIINI~IIIIII V de commerce de Dinant

*13183667* le 1 1 SEP. 2013

Ogreffier en chef.









N° d'entreprise : 0437.073.090

Dénomination

(en entier) : HABI

(en abrégé) :

Forme juridique : SOCIETE ANONYME

Siège : 5680 Vodelee, Voye d'en Haut, 40 (adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Dissolution et cloture de liquidation

Aux termes d'un procès-verbal dressé par Maître Pierre-Yves ERNEUX, Notaire de résidence à Namur, le quatorze août deux mille treize, portant la mention d'enregistrement suivante : "Enregistré 4 rôles sans renvoi au 1er Bureau de l'Enregistrement de Namur, le vingt-et-un août deux mille treize, volume 1081 folio 52 case 20. Reçu 50 ¬ . L'inspecteur Principal a.i. " H.Fernemont ", il a été pris, à l'unanimité, les résolutions suivantes

S'est tenue l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la SOCIETE ANONYME "HABI", dont le. siège social est établi à 5680 Vodelee, Voye d'en Haut, 40, inscrite au Registre des personnes morales sous le, numéro d'entreprise 0437.073.090, et elle n'est plus assujettie à la Taxe sur la Valeur Ajoutée ;

Société constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée aux termes d'un acte reçu par le notaire Jean-François Taymans, alors à Bruxelles, le 23 mars 1989, publié par extraits à l'Annexe au Moniteur. belge du 18 avril suivant sous le numéro 12 ;

Statuts modifiés, entre autres pour adopter la forme de société anonyme, aux termes de l'assemblée générale des associés dont le procès-verbal a été dressé par le notaire Taymans prénommé le 20 mai 1994, publié par extraits à l'Annexe au Moniteur belge du 15 juin suivant, sous le numéro 19940615-001 ;

Statuts encore modifiés à plusieurs reprises et pour la dernière fois aux termes de l'assemblée générale des' actionnaires dont le procès-verbal a été dressé par Sofie Devos, notaire associé à Bruxelles, le 28 mars 2012, publié par extraits à l'Annexe au Moniteur Belge du 26 avril suivant, sous le numéro 2012-04-26/0080229.

COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE

Est ici présent l'actionnaire unique de la société, Monsieur BIGOT HATRY Edgard Marie Marguerite François, né à Beerse, le 19 août 1949, inscrit au Registre national des personnes physiques, célibataire, domicilié à 2560 Luxembourg (Grand-Duché), rue de Strasbourg, 6, lequel déclare posséder les neuf cents (900) actions de la société, ainsi que cela résulte également du relevé du compte-titres ouvert auprès de CBC banque au nom de Monsieur Edgard BIGOT-HATRY,

EXPOSE DE MONSIEUR LE PRESIDENT

Monsieur le président expose et requiert le notaire soussigné d'acter ce qui suit

I.-Que la présente assemblée a pour ORDRE DU JOUR :

(1)Examen de la proposition de dissolution de la société, établie conformément à l'article 181 § 1 du Code des sociétés :

1. Rapports :

a)Rapport du conseil d'administration justifiant la proposition de dissolution de la société, établi conformément à l'article 181 §1er du Code des sociétés. A ce rapport est joint un état résumant la situation active et passive de la société, arrêté à une date ne remontant pas à plus de trois mois, puisqu'arrêté à la date du 31 mai 2013.

b)Rapport daté du 14 août 2013 établi par Madame Murielle MONSIEUR, Réviseur d'entreprises, représentant la Société civile à forme de SPRL LAMBOTTE & MONSIEUR, dont les bureaux sont établis à 6280 Loverval, allée des Lacs, 14, sur le caractère fidèle, complet et correct de l'état joint au rapport de l'organe. de gestion.

2. Dissolution anticipée et, en conséquence, mise en liquidation de la société.

(2)Clôture immédiate de liquidation, conformément à l'article 184 § 5 du Code des sociétés, et transfert de,

plein droit à l'actionnaire unique de l'actif subsistant.

(3)Décharge à l'organe de gestion.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

(4)Pouvoirs à conférer à Monsieur BIGOT-HATRY Edgard, pour l'exécution des résolutions à prendre sur les objets qui précèdent, en ce compris l'ensemble des actes ou opérations nécessaires à fa pleine exécution des présentes (publicité, rectification d'erreur matérielle,

11.-Constatation de la validité de l'assemblée :

" Qu'il existe actuellement neuf cents (900) actions, sans désignation de valeur nominale.

" Qu'il résulte de la composition de rassemblée que toutes les actions sont présentes ou représentées et que la présente assemblée est donc légalement constituée et peut délibérer et statuer valablement sur tous les points à l'ordre du jour, sans qu'il doive être justifié de l'accomplissement des formalités relatives aux convocations.

" En outre, sont également ici présents ou représentés les membres du conseil d'administration de la

société, étant Monsieur Edgard BIGOT-HATRY et Monsieur Gérard ROBERT, tous deux préqualifiés.

III.- Majorités de vote :

Que pour être admises, la proposition reprise au point (1) de l'ordre du jour doit réunir les trois-quarts des

voix pour lesquelles il est pris part au vote, la proposition reprise au point (2) de l'ordre du jour l'unanimité des

voix, et les autres propositions la majorité simple des voix, étant entendu que chaque action donne droit à une

voix.

DELIBERATIONS

L'assemblée aborde l'ordre du jour et, après avoir délibéré, prend les résolutions suivantes:

PREMIERE RESOLUTION  DISSOLUTION DE LA SOCIETE

A/ RAPPORTS

" L'assemblée dispense le Président de donner lecture du rapport du conseil d'administration, justifiant la proposition de dissolution de la société, établi conformément à l'article 181 § 1, du Code des sociétés et de l'état y annexé, ainsi que du rapport daté du 14 août 2013 établi par Madame Murielle MONSIEUR, Réviseur d'entreprises, représentant la Société civile à forme de SPRL LAMBOTTE & MONSIEUR, dont les bureaux sont établis à 6280 Loverval, allée des Lacs, 14, sur le caractère fidèle, complet et correct de l'état joint au rapport du conseil d'administration.

" Le rapport de ce dernier conclut dans les termes suivants

« Dans le cadre des procédures de liquidation prévues par le Code des sociétés, le conseil d'administration de la Société Anonyme HABI a établi un état comptable arrêté au 31.05.2013 qui, tenant compte des perspectives d'une liquidation de la société, fait apparaître un total de bilan de 1.328.639,46 EUR et un actif net de 1.213.070,38 EUR.

Nous estimons que toutes les informations indispensables ont été communiquées aux associés et aux tiers.

Le présent rapport est uniquement destiné à donner aux associés et au liquidateur une vue de la réalité de l'actif net à un moment donné, en tenant compte du caractère nécessairement aléatoire des prévisions de réalisation des actifs dans un contexte de liquidation ; il ne peut en conséquence pas servir à une autre fin qu'à la liquidation de la société.

ll ressort de nos travaux de contrôle ; effectués conformément aux normes professionnelles applicables que cet état traduit complètement, fidèlement et correctement la situation de !a société pour autant que les prévisions du conseil d'administration soient réalisées par fe liquidateur ».

" Les membres de l'assemblée reconnaissent avoir parfaite connaissance desdits rapports et état pour en avoir reçu copie antérieurement aux présentes. Un exemplaire de ces rapports sera déposé, en même temps qu'une expédition du présent procès-verbal, au Greffe du Tribunal de commerce compétent.

B/ DISSOLUTION

" L'assemblée décide de dissoudre anticipativement fa société, qui n'existera plus en conséquence que pour

les besoins de sa liquidation.

DEUXiEME RESOLUTION  CLOTURE DE LA LIQUIDATION

" L'actionnaire unique constate que les conditions visées par l'article 184 § 5 du Code des sociétés, tel que modifié par la loi du 19 mars 2012 modifiant le Code des sociétés en ce qui concerne la procédure de liquidation, publiée au Moniteur belge du 7 mai 2012, sont remplies, déclarant expressément que la société n'a plus de dettes à l'égard de tiers, ainsi que cela résulte de la situation active et passive de la société arrêtée à la date du 31 mai 2013, étant fait observer que :

-les dettes commerciales fournisseur sont exclusivement des dettes à l'égard des professionnels chargés de missions dans le cadre de la procédure de liquidation (comptable, réviseur, notaire) ;

-la provision relative à la dette fiscale estimée, d'un montant de sept mille six cent cinquante-cinq euros (7.665,00 EUR) e été versée sur le compte du notaire soussigné dans l'attente de l'enrôlement de l'impôt concerné.

'Dès lors, il décide de clôturer immédiatement fa liquidation de fa société. Dès lors, l'actionnaire unique constate que fa personnalité juridique de la société s'est éteinte entraînant le transfert de plein droit de la propriété des biens qui lui appartenaient à l'actionnaire unique de la société, Monsieur BIGOT-HATRY Edgard, préqualifié.

" II est précisé que dans le patrimoine de la société ne se trouve aucun immeuble.

" Par ailleurs, l'actionnaire déclare que les livres et documents sociaux seront déposés et conservés pendant une période de cinq ans au domicile de Monsieur BIGOT-HATRY Edgard, préqualifié.

" Ce dernier reconnaît avoir été informé par le notaire soussigné du prescrit de l'article 185 ler alinéa du Code des sociétés, lequel dispose que ; « A défaut de nomination de liquidateurs, les associés gérants dans les sociétés en nom collectif ou en commandite, les membres du conseil d'administration ou les membres du conseil de direction dans une société européenne ou une Société coopérative européenne et les administrateurs ou les gérants dans les sociétés anonymes, les sociétés privées à responsabilité limitée, les

Volet B - Suite

sociétés coopératives et les groupements d'intérêt économique, seront, à l'égard des tiers, considérés comme

liquidateurs ».

TROISIEME RESOLUTION  DECHARGE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

" L'assemblée générale prend acte de la démission de Messieurs BIGOT-HATRY Edgard et ROBERT Gérard, de leur fonction d'administrateurs de la société, sans préjudice des formalités inhérentes au présent acte.

" L'assemblée leur donne décharge pour l'exécution de leur mandat pendant l'exercice social en cours. QUATRIEME RESOLUTION - POUVOIRS

" L'assemblée confère tous pouvoirs à Monsieur BIGOT-HATRY Edgard, préqualifié, pour l'exécution des

résolutions qui précèdent, en ce compris l'ensemble des actes ou opérations nécessaires à la pleine exécution

des présentes (publicité, rectification d'erreur matérielle, ...).

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Déposé en même temps expédition, comprenant rapport du réviseur, situation active et passive, rapport

spécial du conseil d'administration, procuration.

Le Notaire Pierre-Yves Erneux, à Namur.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

18/04/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 05.03.2013, DPT 12.04.2013 13089-0082-010
07/08/2012
ÿþMOD WORD 11.1

i j Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

C oesu e aau erciflb du il i t:ai

de commerce de Dinant

le 2 7 JUil... 2012

Greffe

~.e greffier e4.4-pèrPf,

I 111111311J11119q1 N

N° d'entreprise : 0437 073 090

Dénomination

(en entier) : HABI

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Anonyme

Siège : Voye d'en Haut 40 - 5680 VODELEE

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :REELECTION STATUTAIRE

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 29 juin 2012

A l'unanimité, l'assemblée réélit aux fonctions d'administrateur pour un ternie de six ans expirant à l'assemblée générale de 2018, Monsieur Edgard BIGOT  rue de Strasbourg 6 - L-2560 Luxembourg.

L'assemblée, à l'unanimité, confirme Monsieur Edgard BIGOT à ses fonctions et pouvoirs de Président du conseil d'administration et d'Administrateur-délégué.

Pour extrait conforme

Edgard BIGOT

Administrateur-délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

01/08/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 29.06.2012, DPT 26.07.2012 12351-0239-011
26/04/2012
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moa 2 1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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0437.073.090

HABI

société anonyme

(5680) Vodelee, Voye d'en Haut 40

MODIFICATIONS AUX STATUTS

Il résulte d'un procès-verbal dressé par Maître Sofie DEVOS, notaire associé à Bruxelles, en date du vingt-huit mars deux mil douze, « Enregistré trois rôles, deux renvois, au troisième bureau de l'enregistrement de Bruxelles, le vingt-neuf mars deux mil douze. Volume 80, folio 28, case 6. Reçu : vingt-cinq euros (26 E). Pour le Receveur (signé) S. Géronnez-Lecomte » que l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société anonyme "HABI', ayant son siège social à (5680) Vodelee, Voye d'en Haut 40, immatriculée au registre des personnes morales (Dinant) sous le numéro 0437.073.090, a :

1) confirmé la décision prise par le conseil d'administration en date du 30 juin 2011 de transférer le siège social à (5680) Vodelee, Voye d'en Haut 40 et décidé de remplacer l'article 2 des statuts par le texte suivant : « Article 2 : Le siège social est établi à 5680 Vodelee, Voye d'en Haut 40.

Il peut être transféré dans la Région de Bruxelles-Capitale ou ailleurs en Wallonie par simple décision du conseil d'administration, qui a tous pouvoirs pour faire publier la modification qui en résulte à l'annexe au Moniteur belge.

La société peut également, par simple décision du conseil d'administration, établir des sièges administratifs, sièges d'exploitation, succursales ou agences, tant en Belgique qu'à l'étranger. »

2) a décidé, en application de la loi du 14 décembre 2005 portant suppression des titres au porteur, de constater que la conversion des actions au porteur de la société en actions dématérialisées a eu lieu le 8 avril 2011 et de préciser dans les statuts que les actions sont et restent nominatives ou dématérialisées, et a décidé en conséquence de remplacer les article 8 et 22 des statuts respectivement par les textes suivants :

« Article 8 : Les actions de la société sont et restent nominatives ou dématérialisées »

« Article 22 ; L'assemblée générale ordinaire se réunit annuellement le premier mardi du mois de mars, à dix-huit heures.

Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée a lieu le jour ouvrable suivant.

L'assemblée peut être convoquée extraordinairement, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige. Elle doit l'être sur la demande d'actionnaires représentant ensemble le cinquième des actions.

Les assemblées générales extraordinaires ou ordinaires se tiennent au siège social, ou à l'endroit indiqué dans la convocation.

Le conseil d'administration peut stipuler dans l'avis de convocation que, pour être admis à l'assemblée générale, tout propriétaire doit effectuer le dépôt de ses certificats, au siège social ou dans un établissement désigné par lui, cinq jours francs avant la date de l'assemblée générale. »

3) - a décidé de renouveler le mandat de l'administrateur suivant, pour une période de six ans, se terminant à l'assemblée générale annuelle de l'an 2018 : Monsieur BIGOT-HATRY Edgard, domicilié à (2560) Luxembourg, Rue de Strasbourg 6.

- a accepté la démission de Monsieur Didier BIGOT, domicilié à (2980) Zoersel, Lindedreef 17 de sa fonction d'administrateur.

- a décidé de nommer comme administrateur, pour une période de six ans, se terminant à l'assemblée générale annuelle de l'an 2018 : Monsieur ROBERT Gérard Léon, domicilié à (5680) Doische, rue Martin Sandron 96.

Pour extrait analytique conforme

(Signé) Sofie DEVOS, notaire

Déposées en même temps : une expédition et la coordination des statuts..

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24/08/2011 : BL517561
18/08/2011 : BL517561
04/04/2011 : BL517561
03/06/2010 : BL517561
14/05/2009 : BL517561
08/05/2009 : BL517561
21/05/2008 : BL517561
26/04/2007 : BL517561
15/02/2007 : BL517561
06/04/2006 : BL517561
31/03/2006 : BL517561
13/06/2005 : BL517561
08/06/2005 : BL517561
22/04/2005 : BL517561
30/04/2004 : BL517561
30/04/2003 : BL517561
21/10/2002 : BL517561
30/04/2002 : BL517561
13/09/2000 : BL517561
20/05/1999 : BL517561
27/06/1998 : BL517561
01/01/1997 : BL517561
01/01/1995 : BL517561
15/06/1994 : BL517561
01/01/1993 : BL517561
01/01/1992 : BL517561

Coordonnées
HABI

Adresse
VOYE D'EN HAUT 40 5680 VODELEE

Code postal : 5680
Localité : Vodelée
Commune : DOISCHE
Province : Namur
Région : Région wallonne