HB DIAMOND

Dénomination : HB DIAMOND

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 556.816.127

Publication

04/08/2014

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Objet de l'acte : CONSTITUTION

D'un proc�s-verbal dress� par Ma�tre Pierre-Henri GRANDJEAN, notaire � Dinant, le 18/07/2014, en cours

d'enregistrement, il a �t� extrait ce qui suit

L'AN DEUX MIL QUATORZE

Le dix-huit juillet

Par devant Ma�tre Pierre-Henri GRANDJEAN, notaire � Dinant.

ONT COMPARU

1) Monsieur HENROTEAUX Simon Jean Fran�ois (Num�ro national : 89.06.15/061-42), n� � Dinant, le 15 juin 1989, c�libataire, domicili� et demeurant � 5500 Dinant, rue Coster, 5 bo�te 4.

2) Mademoiselle BAIJOT Natacha Martine Alain (Num�ro national : 93.05.04/194-25), n�e � Namur, le 4 mai 1993, c�libataire, domicili�e et demeurant � 6500 Dinant, rue Coster, 5 bo�te 4.

3) Monsieur HENROTEAUX Henri Louis Emile Joseph Ghislain (Num�ro national : 56.10.06/019-77), n� � Namur, le 6 �ctcbre 1956, divorc� non remari�, domicili� et demeurant � 5590 Ciney, avenue du Roi Albert 2/2.

A. CONSTITUTION

Les comparants, apr�s que le notaire soussign� ait sp�cialement attir� leur attention sur la responsabilit�

des fondateurs d'une SPRL, requi�rent celui-ci d'acter qu'ifs constituent une soci�t� priv�e � responsabilit�

limit�e d�nomm�e "HB DIAMOND", ayant son si�ge social � 5590 Ciney, Place Monseu, 14, au capital social

de dix-huit mille six cents euros (18.600,- � ), repr�sent� par cent (100) parts sans valeur nominale, repr�sentant

chacune un/centi�me (1/100�me) de l'avoir social.

Ils d�clarent que les cent parts sont enti�rement souscrites, � concurrence de quarante-neuf parts chacun

(49) par Monsieur Simon HENROTEAUX et Mademoiselle Natacha BAIJOT et � concurrence de deux parts (2)

par Monsieur Henri HENROTEAUX, lib�r�es � concurrence de plus d'un tiers chacune, soit au total pour six

mille deux cent cinquante euros (6.250,- � ), par eux, au moyen d'un versement en esp�ces effectu� au compte

num�ro 6E67 0689 00466787, ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la banque Belfius.

Une attestation bancaire de ce d�p�t demeure ci annex�e.

Les comparants d�clarent que le montant des frais, d�penses, r�mun�rations et charges, incombant � la

soci�t� en raison de sa constitution, s'�l�ve � environ mille deux cent dix euros (1,210,- � ).

Les fondateurs ont remis au notaire le plan financier, conform�ment � l'article 215 du Code des soci�t�s.

Ceci expos�, les comparants Nous ont requis d'arr�ter les statuts comme suit

B, STATUTS

Article 1 Forme

La soci�t� adopte la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e,

Article 2 D�nomination

La soci�t� est d�nomm�e "HB DIAMOND",

Article 3 Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 5590 Ciney, Place Monseu, 14.

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de

Bruxelles Capitale par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la

modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, d'exploitation, agences

et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

Article 4 Objet

La soci�t� a pour objet tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour elle-m�me, pour compte de tiers ou avec la

participation de tiers, toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement, � l'exploitation de

brasseries, tavernes, restaurants, services traiteur, caf�s, ainsi que fe commerce de tous accessoires ou

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serve

au

Moniteu

belge

D�pos� au greffe du tribunal

do Cttil7r'let"C:O a.i4eo1,m,usw,mtipt1

7

la ~61- ~.l` 400`r-.

Greffe

HB DIAMOND

soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e Place Monseu, 14, � 5590 Ciney oSSZI..\91..

D�nomination

Forme juridique :

Si�ge :

N� d'entreprise :

Le-greffier

V. FOURNAUX

Greffier

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activit�s ci-dessus, notamment la mise sur pied danimations, l'organisation de divertissements et spectacles et fa mise � disposition de la client�le de jeux de bar, �lectronique ou autres.

La pr�sente �num�ration est exemplative et non limitative.

Elle peut �galement exercer tes fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s.

Elle peut notamment se porter caution et donner toutes s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t�, li�e ou non, elle pourra avancer des fonds aux personnes physiques ou morales, avec qui elle traite.

La participation directe ou indirecte de fa soci�t� dans toutes op�rations commerciales, industrielles pouvant se rattacher � l'objet social notamment par voie de cr�ation de soci�t�s nouvelles, d'appel de commandite, de souscription, ou d'achats de titres ou droits sociaux, de fusion, d'association, d'alliance ou d'association en participation ou autrement.

Elle peut r�aliser toutes op�rations g�n�ralement quelconques commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social et � tous les objets similaires, compl�mentaires ou connexes ou qui permettent une meilleure r�alisation de son objet social ou qui sont de nature � en favoriser la r�alisation et le d�veloppement.

Notamment toutes op�rations immobili�res et notamment, l'achat, la vente, fa mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location de tous immeubles non b�tis; l'achat, la vente, l'�change, la construction, la reconstruction, !a d�molition, la transformation, l'exploitation, la location de tous immeubles b�tis meubl�s ou non.

Article 5 Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

Article 6 Capital

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600,- �). Il est divis� en cent (100) parts sans valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me (11100�me) de l'avoir social; le parts sont lib�r�es � concurrence de plus d'un tiers chacune, soit au total une lib�ration de six mille deux cent cinquante euros (6.250,- � ).

Article 7 Vote par l'usufruitier �ventuel

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

Article 8 Cession et transmission de parts

A/Cessions libres

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s, B/Cessions soumises � agr�ment

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les troislquarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.

A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que fe nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa demande.

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours; n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert choisi de commun accord ou, � d�faut, par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge social, statuant comme en r�f�r�, li en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, [e paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

Article 9 Registre des parts

Les parts, nominatives, sont inscrites clans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions de parts.-

Article 10 G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, fa totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Article 11 Pouvoirs du g�rant

r �onform�ment_�l'article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2014 - Annexes du Moniteur belge gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes

n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la lol r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Article 12 R�mun�ration

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est non r�mun�r�.

Article 13 Contr�le

Tant que fa soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de

commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du

commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert comptable. La r�mun�ration de celui ci incombe � la

soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire.

Article 14 Assembl�es g�n�rales

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le troisi�me vendredi du mois de juin, � dix-huit

heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t

social l'exige ou sur ta requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit Indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la

g�rance ou des commissaires, Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut

renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle

est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

Article 15 Repr�sentation

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une

procuration sp�ciale.

Toutefois, fes personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

Article 16 Prorogation

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre, s�ance tenante, prorog�e � trois

semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

Article 17 Pr�sidence D�lib�rations Proc�s verbaux

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de

parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et �

la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

Les proc�s verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par fes

associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

Article 18 Exercice social

L'exercice social commence te premier janvier et finit le trente et un d�cembre.

Article 19 Affectation du b�n�fice

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement

au moins cinq (5%) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale, Ce pr�l�vement cesse d'�tre

obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans

ie respect des dispositions l�gales,

Article 20 Dissolution Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par fe ou les g�rants en exercice, � moins

que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les

�moluments,

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes tes parts,

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Article 21 �lection de domicile

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de

domicile au si�ge social.

Article 22 Droit commun

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les statuts, il est r�f�r� � la loi. Par ailleurs, fe notaire

soussign� attire l'attention du comparant sur les risques existant quand une personne physique est l'associ�

unique de deux SPRL.

AUTORISATIONS PR�ALABLES

Le notaire a attir� l'attention des comparants sur le fait que la soci�t�, dans l'exercice de son objet social,

pourrait devoir, en raison des r�gles administratives en vigueur, obtenir des attestations, autorisations ou

licences pr�alables.

C. DISPOSITIONS TEMPORAIRES

Volet B - Suite

Le comparant prend les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de

l'acte constitutif au greffe du Tribunal de Commerce de Dinant, lorsque la soci�t� acquerra la personnalit�

morale.

1� Le premier exercice social commencera ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2415,

20 La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra le troisi�me vendredi du mois de juin 2016.

3� Est d�sign� en qualit� de g�rant non statutaire Monsieur Henri Henroteaux, pr�cit�.

Ii est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes,

4�- Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises

depuis le 1 er juin 2014 par le comparant, au nom et pour le compte de la soci�t� en formation, seront repris par

la soci�t� pr�sentement constitu�e. II en est de m�me pour tous les frais engag�s avant l'acte constitutif dans le

cadre de la constitution de la pr�sente soci�t�.

5� Le comparant ne d�signe pas de commissaire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME DELIVRE AVANT ENREGISTREMENT

Pierre-Henri GRANDJEAN, notaire � Dinant,

D�pos� en m�me temps, une exp�dition de l'acte.

Mentionner sur la derni�re page du Voleta : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

4

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R�serv�

au

Moniteur

belge

08/08/2014

��Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

ffc du tribunal

[e:1)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination : HB DIAMOND

Forme juridique soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Place Monseu, 14, � 5590 Ciney

N� d'entreprise : 0556816127

�blet de l'acte : NOMINATION DE DEUX GERANTS

Aux termes de l'assembl�e g�n�rale de la soci�t� HB DIAMOND, tenue le 30 juillet 2014, Monsieur Simon Henroteaux et Mademoiselle Natacha Baijot, demeurant � 5500 Dinant, rue Coster, 5 bo�te 4, ont �t� nomm�s g�rants de la soci�t�.

Pour la soci�t�, Monsieur Henri Henroteaux, g�rant

�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

03/03/2015

�� ~ . .,_. ~; Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mod 2,0

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iN *15033272*

D�nomination : HB DIAMOND

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Greffe

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Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Place Monseu 14

5590 Ciney

N� d'entreprise : 0556.816.127

Objet de l'acte : DEMISSION GERANT

�Texte : Extrait de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 5 janvier 2015

E

IA l'unanimit�, l'assembl�e prend acte de la d�mission de Monsieur Henroteaux Henri du poste de :g�rant non statutaire. Cette d�mission prend effet � dater du 01/01/2015.

:Aucun autre point n'�tant soulev�, la s�ance est lev�e � 18h15.

DONT PROCES VERBAL

l

i "

HENROTEAUX Simon

G�rant

Mentionner sur la derni�re page du volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
HB DIAMOND

Adresse
PLACE MONSEU 14 5590 CINEY

Code postal : 5590
Localité : CINEY
Commune : CINEY
Province : Namur
Région : Région wallonne

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Coordonnées HB DIAMOND

Coordonnées
HB DIAMOND