HIP-DANCE

Dénomination : HIP-DANCE

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 837.428.417

Publication

03/06/2014

�� Moo.22

Vre,f E Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�POS� AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE.DE NAMUR

le 2 2 MA! 2014

Pr 1eGeOfier,

N� d'entreprise : 0837 428 417 D�nomination : HIP-DANCE

(En entier) -- ---- -- - -

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2014 - Annexes du Moniteur belge (en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 11 RUE JOSEPH BOUCHE 5310 EGHEZEE

Objet de l'acte : DISSOLUTION VOLONTAIRE DE L'ASSOCIATION

Texte :

ATTENDU QUE L'ACTIVITE PRINCIPALE DE L'ASBL A SAVOIR LA DECOUVERTE DES DANSES DU MONDE A TRAVERS DES COURS ET DES ATELIERS N'A JAMAIS VRAIMENT DEBUTEE MALGRE DES DEMONSTRATIONS BENEVOLES ET LES PORTES OUVERTES

ATTeNDU QUE LA SALLE DANS LAQUELLE DEVAIT ETRE EXERCEE L'ACTIVITE N'EST PLUS DISPONIBLE GRATUITEMENT

ATTENDU QUE L'ACTIF DE L'ASBL EST NUL

LE COMITE REUNI LORS DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 30 AVRIL 2014

A VOTE LA DISSOLUTION VOLONTAIRE DE L'ASBL HIP-DANCE

A COMPTER DU 30 AVRIL 2014.

LA PRESIDENTE

BOUQUE SOPHIE

mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature.

12/07/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mod 2.1

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LAp0S� AU GREFFE DU TRIBUNhI.

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N' d'entreprise : D�nomination

0 837 9a� 1/77

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

(en entier) : HIP DANCE

Forme juridique ; ASBL

Si�ge : Rue Joseph Bouch� 11 � 5310 EGHEZEE

Objet de l'acte : Constitution ASBL

A.S.B.L. � HIP DANCE �

Les soussign�s, membres fondateurs :

-Mme BOUQUE Sophie, n�e � Hy�res, (France) le 20 octobre 1972, domicili�e � 5310 EGHEZEE (HARLUE) rue Joseph Bouch� 11; N.N. 72.10.20-608.83

-M. ZGHINO Nabil, n� � Bruxelles le 21 mars 1969, domicili� � 5310 EGHEZEE (HARLUE) rue Joseph Bouch� 11 ; N.N. 69.03.21-391.61

-Mme BODART Marie-Christine, n�e � Berchem-Sainte-Agathe le 03 d�cembre 1953, domicili�e � 4219 WASSEEGES rue du Moulin 23 C; N.N. 53.12.03-366.62

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t�s les statuts comme suit :

TITRE 1 - D�nomination, si�ge social, objet et dur�e

Art. 1. L'association est d�nomm�e � HIP DANCE �

Art. 2. Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Namur � la Rue Joseph Bouch� n� 11 � 5310 EGHEZEE (HARLUE).

Toute modification, du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point conform�ment � la loi du 27 juin 1921 adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. L'association � pour objet :

Mentionner sur ka derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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L'association a pour but d'encourager l'expression corporelle de tous publics par l'organisation de cours de danse orientale, de danses modernes, sud et nord am�ricaines et autres danses ou pr�paration de chor�graphies anciennes, modernes et folkloriques.

Elle mettra � l'honneur des artistes r�gionaux et internationaux par l'organisation de manifestations festives, des expositions, des participations et d�monstrations lors de march�s locaux, foire, festivals et stages ponctuels ou r�currents.

Elle permettra � travers divers ateliers d'entretien et de remise en forme l'�panouissement physique et le bien �tre des participants.

Elle poursuit la r�alisation de ces diff�rents objets par tous les moyens et notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, par la mise en chantier de th�mes festifs, de groupes de marche, relaxation guid�e, groupe de discussion th�matique...

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle pourra notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet social (but).

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

TITRE 2 Membres

Art. 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres effectifs de l'association n'est pas limit�. Son minimum ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art. 6. Sont membres effectifs : Les comparants au pr�sent acte et toute personne physique qui adresse une demande �crite ou orale et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale, � fa majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 7. Sont membres adh�rents les personnes qui, d�sirant aider l'association et/ou participer aux activit�s de l' association et s'engageant � respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci, sont admises en cette qualit� par le l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit�.

Art. 8. Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire tout membre effectif ou suppl�ant qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans les quinze jours du rappel qui fui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

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L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes

1-La convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale ou tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s.

2-La mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition.

3-La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 2/3 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig�.

4-Le respect des droits de la d�fense, c'est-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si celui-ci le souhaite.

5-La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise par vote secret.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclut ainsi que les h�ritiers ou ayants droits de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droits sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art. 9. L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la i-ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration.

TITRE 3 Cotisations

Art. 10, Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale et ne peut d�passer 300 euros.

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TITRE 4 - Assembl�e g�n�rale

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou un repr�sentant administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union. Les membres adh�rents peuvent �tre invit�s � l'assembl�e, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Les attributions de l'assembl�e g�n�rale sont :

1)De modifier les statuts ;

2) De nommer et r�voquer les membres et les administrateurs ;

3) D'approuver annuellement les comptes et les budgets ;

4) De dissoudre l'association ;

5) D'autoriser le conseil d'administration � d�l�guer ses pouvoirs � un tiers ;

6) De d�cider l'affectation des biens en cas de dissolution de l'association ;

7) De nommer le cas �ch�ant les commissaires et de fixer, le cas �ch�ant, leur r�mun�ration

8) D'octroyer la d�charge des administrateurs et des commissaires.

9)La transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale et ou commerciale.

1O)De r�gler tous les cas exig�s dans les statuts

Toutes les mati�res qui ne sont pas explicitement attribu�es par la loi ou par les statuts � l'assembl�e g�n�rale sont du ressort du conseil d'administration. Un groupe de travail choisi, par le conseil d'administration, au sein des membres effectifs, peut se r�unir occasionnellement pour aider ce dernier.

Art. 13. Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an, le premier samedi du mois de mars. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le pr�sident du conseil d'administration, par courrier ordinaire, par courrier si accord pr�alable du membre, sign� par le pr�sident ou l'administrateur d�sign� par le conseil d'administration, aux moins dix jours francs avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu ainsi que l'ordre du jour de la r�union.

Art. 14. L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande �crite.

De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Art. 15. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite.

Tout membre ne peur d�tenir qu'une seule procuration.

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Les d�cisions sont prises � ta majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, la voix du pr�sident(e) de s�ance est pr�pond�rante.

Art. 16. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts sue conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce aux fins de publication aux � Annexes du Moniteur belge �

Art. 17. Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par le/la pr�sident(e) et/ou un autre administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

TITRE 5 - Conseil d'administration

Art. 18. L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au minimum, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieurs au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Art. 19. La dur�e du mandat est fix�e � trois (3) ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Ils restent en fonction apr�s l'expiration de leur mandat jusqu'� ce que ie conseil d'administration ait pourvu � leurs remplacements.

En cas de vacances d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour y pourvoir, ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 20. Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� � la demande de deux administrateurs au moins. Il est pr�sid� par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union.

Art. 21. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante.

Art. 22. Les d�cisions du conseil sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le/la pr�sident(e) et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions pr�vues � l'article 10 de la loi du 2 mai 2002. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un de ses membres.

Art. 23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre,

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acqu�rir, �changer, vendre tous bien meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Art. 24. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un de ses membres. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 25. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs au moins, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers. Le conseil d'administration peut d�l�guer tout ou partie de ses attributions. Il peut nommer un ou plusieurs directeurs responsables de la gestion de l'association, dont les contrats d'emploi seront �tablis par le comit� de gestion. Le ou les directeurs assistent de droit aux r�unions du conseil d'administration et du comit� de gestion. Ils ne peuvent �tre r�voqu�s que par le conseil d'administration au deux tiers des voix.

Art. 26. Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, qu'ils exercent � titre gratuit.

Art. 27. Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association doivent �tre d�pos�s, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce aux fins de publication aux � Annexes du Moniteur belge �

TITRE 6- Dispositions diverses

Art. 28. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre �tabli par le conseil d'administration et pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles. L'assembl�e statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 29. L'exercice social de l'association commence le 01/01 pour se terminer le 31/12.

Par exception, le premier exercice d�butera ce jour (date de la fondation de l'A. S.B.L) pour se terminer le 31/12/2011.

Le conseil d'administration �tabli les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article 17 de la loi du 02 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle.

Art. 30. L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un commissaire, nomm� pour deux ans renouvelables, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport.

TITRE 7 - Dissolution et liquidation

Volet B - Suite

Art. 31. Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es, et devra obligatoirement �tre faite en faveur de toutes associations ayant au moins un objet similaire.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Art. 32. Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale r�unie ce jour d�signe en qualit� d'administrateurs :

-Mme BOUQUE Sophie, n�e � Hy�res, (France) le 20 octobre 1972, domicili�e � 5310 EGHEZEE (HARLUE) rue Joseph Bouch� 11, Pr�sidente,

-Mme BODART Marie-Christine, n�e � Berchem-Sainte-Agathe le 03 d�cembre 1953, domicili�e � 4219 WASSEIGES rue du Moulin 23 C, Tr�sori�re,

-M. ZGHINO Nabil, n� � Bruxelles le 21 mars 1969, domicili� � 5310 EGHEZEE (HARLUE) rue Joseph Bouch� 11 Secr�taire,

Fait � Eghez�e, le 25 Mars 2011, en trois exemplaires originaux.

Signatures

BOUQUE Sophie,

BODART Marie-Christine, ZGHINO Nabil

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des bers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HIP-DANCE

Adresse
Si

Code postal : 5310
Localité : EGHEZÉE
Commune : EGHEZÉE
Province : Namur
Région : Région wallonne

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Coordonnées HIP-DANCE

Coordonnées
HIP-DANCE