LE BATEAU IVRE

Société en commandite simple


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. LE BATEAU IVRE
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 568.500.073

Publication

20/01/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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Déposé au greffe du tribunal

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LE BATEAU IVRE SCS

SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE

RUE DE STREE 82 5650 CLERMONT

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : (en abrégé):

Forme juridique :

Siège :

(adresse complète)

~

Obiet(s) de l'acte :Constitution

Madame Anne Pascal Henry (NN 77011819021) demeurant 82 rue de Strée 5650 Clermont

et

Monsieur Laurent Geoffroy ( NN 76040418756) demeurant 82 rue de Strée 5650 Clermont

Représentation

Lesquels, après avoir discuté d'un plan financier dans lequel ils justifient le montant fixe du capital de la société, ont arrêté les statuts d'une société en commandite simple qu'ils déclarent avoir constitué entre eux comme suit

TITRE I : FORME - DENOMINATION - SIEGE - OBJET - DUREE

Article un

La société adopte la forme de société commandite simple. Elle porte la dénomination « LE BATEAU IVRE». Article deux

Le siège social est fixé 82 rue de Strée 5650 Clermont

La société peut établir, sur simple décision du conseil d'administration, des sièges administratifs et

commerciaux,

des agences, partout ailleurs, en Belgique ou à l'étranger.

Article trois;

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, toutes prestations et/ou opérations se rattachant directement ou indirectement à :

1.L'investissement immobilier ;

2.L'administration et la gestion de biens immobiliers mis en locations.

Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise.

La société pourra prendre des participations dans toutes sociétés et dans toutes entreprises sous forme de .participatíon,__apport,_ souscriptior,___bsorption, fusion et autres Elle pourra effectuer toutes opérations

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

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financières, civiles ou commerciales relatives à tous biens, droits ou valeurs corporels, incorporels ou intellectuels, belges ou étrangers.

Elle pourra contracter ou consentir tous emprunts hypothécaires ou non, donner ou prendre en gage ou en caution, consentir des garanties (hypothécaires), même pour des tiers, sauf si ces opérations sont réservées par la loi ou la réglementation aux banques et/ou aux institutions de crédit.

La société peut pourvoir à l'administration de toutes scciétés liées ou aveo lesquelles il existe un lien de participation et toutes autres.

La société pourra d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à faciliter entièrement ou partiellement la réalisation.

La société peut exercer les activités prédécrites pour autant qu'elles ne soient pas réglementées ou, dans pareil cas, pour autant qu'elle réunisse les conditions d'exercice légales ou réglementaires.

Article quatre

La société est constituée pour une durée illimitée à compter du le novembre 2014.

Sauf dissolution judiciaire, elle ne pourra être dissoute que par décision prise par l'assemblée générale

statuant

comme pour une modification des statuts.

TITRE Il : FONDS SOCIAL  RESPONSABILITE DES ASSOCIES

Article cinq

Les parts sont nominatives.

Article six

Le capital social est fixé à 1000 euros, représenté par 100 parts sociales de 10 euro chacune.

Souscription en espèces

A la constitution 100 parts sont souscrites en espèces, au prix de 10 euro l'une par :

Henry Anne Pascal 50 parts

Laurent Geoffroy 50 parts

Les comparants déclarent et reconnaissent que chacune de ces cent parts a été libérée à 100 % et que le montant global de ces versements, s'élevant à 1000 euros, est déposé au compte ouvert au nom de la société en formation à la banque.

Article sept

Les associés sont solidaires et personnellement responsables

TITRE Ill : CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS SOCIALES

Article huit

Les parts sociales sont cessibles entre vifs ou transmissibles pour cause de décès, à des coassociés, avec l'accord de l'assemblée générale statuant à la majorité simple.

Elles peuvent être cédées ou transmises avec raccord de l'assemblée générale, à des tiers y compris les héritiers et ayant cause de l'associé défunt.

TITRE IV : CONSEIL D'ADMINISTRATION ET COMMISSAIRES

Article neuf

La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs gérants, associés ou non, nommés par l'assemblée générale pour la durée qu'elle détermine et en tout temps révocables par elle.

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Les administrateurs sont rééligibles. Le mandat des administrateurs sortants cesse immédiatement après l'assemblée générale qui a procédé à la réélection.

En cas de vacance avant l'expiration du terme d'un mandat, l'administrateur nommé achève le terme de celui qu'il remplace.

Le mandat d'administrateur est rémunéré ou gratuit selon ce qu'en décidera l'assemblée générale pour chacun d'eux, laquelle fixera également fa rémunération.

Article dix

Au cas où plusieurs administrateurs sont nommés, le conseil d'administration élit chaque année parmi ses membres un président, dont les fonctions prennent fin après les opérations de l'assemblée générale ordinaire. Ce dernier préside le conseil et l'assemblée générale. En cas d'empêchement, la présidence sera assurée par un administrateur choisi par ses collègues.

Le président convoque le conseil chaque fois qu'il le juge opportun ou lorsqu'un autre administrateur le lui demande. En cas d'empêchement, le conseil pourra être convoqué par un autre administrateur ou par l'administrateur gérant.

Article onze

Au cas où plusieurs administrateurs sont nommés, le conseil d'administration ne peut délibérer et statuer valablement que si la majorité des deux tiers de ses membres sont présents ou représentés.

Tout administrateur peut donner mandat à un autre administrateur de le représenter à une réunion déterminée et d'y voter en ses lieu et place. Aucun administrateur ne peut représenter plus d'un de ses collègues.

Toute décision se prend à la majorité des deux tiers des votants. En cas de partage, la voix du président ou de l'administrateur qui fait fonction de président est prépondérante. Au cas où un administrateur aurait un intérêt opposé à celui de la société dans une opération soumise à l'approbation du conseil d'administration, il sera fait application des articles cent trente trois, paragraphe un et cent trente trois paragraphe deux des lois coordonnées sur les sociétés commerciales.

Les délibérations sont constatées dans les procès verbaux. Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par l'administrateur/gérant ou par deux administrateurs.

Article douze

Le conseil d'administration ou l'administrateur gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social. H a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.

Article treize

Le conseil d'administration ou l'administrateur-gérant peut déléguer la gestion journalière de la société à un ou plusieurs gérants, choisis hors ou dans son sein, associés ou nom, dont il fixe la rémunération et détermine les pouvoirs.

Article quatorze

La société est valablement représentée à l'égard des tiers ou en justice, pour les actes de gestion journalière et autres par un administrateur gérant agissant seul.

Article quinze

Au cas où la loi impose la désignation d'un commissaire pour le contrôle de ia société ou au cas où l'assemblée générale décide néanmoins de nommer un commissaire, celui ci sera confié à un ou plusieurs commissaire(s) nommé(s) par l'assemblée générale des associés parmis les membres, personnes physiques ou morales, de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, La détermination de la rémunération du (des) commissaire(s), l'exercice de ses (leurs) fonctions et la fin de son (leur) mandat auront lieu dans le respect des prescriptions légales.

Au cas où !a société répondant aux critères de la petite et moyenne entreprise, n'a pas nommé de commissaire, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires. Toutefois, ces pouvoirs pourront être délégués à un ou plusieurs associés qui seront nommés par l'assemblée générale.

Ces associés ne pourront exercés aucune autre fonction, ni accepter aucune mission ou mandat dans la société. Ils pourront se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de l'expert-comptable incombera à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire. En ces cas, les observations de l'expert comptable seront communiquées à la société,

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TITRE V : ASSEMBLEES GENERALES

Article seize

L'assemblée générale régulièrement constituée représente l'universalité des associés.

Elle a les pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier les actes qui intéressent la société et qui figurent à

l'ordre du jour.

Elle se compose de tous les associés qui ont le droit de voter, soit par eux-mêmes, soit par mandataire,

moyennant observation des prescriptions légales et statutaires.

Les délibérations prises par l'assemblée sont obligatoires pour tous, même pour les associés absents ou

dissidents.

Article dix-sept

L'assemblée générale annuelle se réunit de plein droit le 2ème vendredi du mois de juin à 19 heures, et

pour la première fois en 2016.

Si ce jour là est un jour férié, l'assemblée a lieu le jour ouvrable suivant,

L'assemblée peut être convoquée extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige. Elle doit

l'être

sur demande d'associés représentant au moins un cinquième des voix.

Article dix-huit

L'assemblée générale tant annuelle qu'extraordinaire se réunit sur la convocation du conseil d'administration ou de l'administrateur gérant.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par courrier adressé aux associés quinze jours au moins avant l'assemblée.

Article dix-neuf

Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un fondé de pouvoirs pourvu que celui-ci soit lui-même associé.

Toutefois, les mineurs, interdits et autres incapables peuvent être représentés par leurs représentants légaux; les personnes morales par un mandataire, associé ou non.

Les copropriétaires, les usufruitiers et les nus-propriétaires, les créanciers et les débiteurs doivent se faire représenter respectivement par une seule et même personne.

Article vingt

Toute assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou à son défaut, par un administrateur choisi par ses collègues, ou par l'administrateur gérant.

Le président peut désigner le secrétaire. L'assemblée choisit un scrutateur parmi les associés, Les administrateurs présents complètent le bureau.

Article vingt et un

Chaque associé a autant de voix qu'il a de parts sociales.

Article vingt deux

L'assemblée ne peut délibérer sur des objets qui ne figurent pas à l'ordre du jour.

Une liste des présences indiquant l'identité des associés est signée par chacun d'eux ou par leur mandataire avant d'entrer en séance. Les votes sont soumis à la majorité simple dans chaque catégorie de parts sociales.

Article vingt trois

Les statuts peuvent être modifiés par acte authentique ou sous seing privé par l'assemblée générale spécialement convoquée à cet effet. L'objet des modifications proposées doit être porté à l'ordre du joûr.

Cette assemblée ne peut délibérer valablement que si les associés présents ou représentés réunissent la moitié des membres de la société.

Si cette condition n'est pas remplie, une seconde assemblée est convoquée, laquelle délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Une modification n'est admise que si elle réunit les trois quarts des voix de l'ensemble des parts sociales pour lesquelles il est pris part au vote.

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Article vingt quatre

Les procès verbaux des assemblées générales sont signés par fes membres du bureau et les associés qui le demandent.

Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par l'administrateur gérant ou par deux administrateurs.

TITRE VI : COMPTES ANNUELS - REPARTITION DES BENEFICES

Article vingt cinq

L'exercice social prend cours le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. A cette date, les écritures sociales sont arrêtées. Le conseil d'administration dresse un inventaire et établit les comptes annuels. Il établit en outre tout document imposé par la loi. Ces documents sont communiqués aux associés et au commissaire, s'il y en a un, dans les conditions et les délais légaux. Ces documents seront communiqués également à l'associé qui serait chargé du contrôle de la société,

Article vingt six

L'assemblée générale entend les rapports des administrateurs et du commissaire, s'il y en a un, ou de toute autre personne chargée par l'assemblée générale de contrôler la société, et discute les comptes annuels.

Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote spécial sur la décharge du ou des administrateurs et, le cas échéant, du commissaire.

Cette décharge n'est valable que si les comptes annuels ne contiennent ni omission, ni indication fausse dissimulant la situation réelle de la société et, quant aux actes faits en dehors des statuts, que s'ils ont été spécialement indiqués dans la convocation.

Article vingt sept

Sur le bénéfice, il est prévu :

1.Tout d'abord, cinq pour cent pour la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la

réserve atteint le dixième du fonds social.

2.Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des voix.

Article vingt huit

Les répartitions du bénéfice se font annuellement au siège social aux époques indiquées par le conseil d'administration ou par l'administrateur gérant.

TITRE VII : MISE EN DISSOLUTION  LIQUIDATION

Article vingt neuf

La société peut, en tout temps, être dissoute par décision de l'assemblée générale selon les règles qui sont fixées pour les modifications aux statuts,

Article trente

En cas de liquidation de la société pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par les soins de liquidateurs nommés par l'assemblée générale et à défaut de pareille nomination, la liquidation s'opère par les soins du conseil d'administration en fonction à cette époque agissant en qualité de comité de liquidation ou de l'administrateur gérant.

il dispose à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par les articles cent quatre vingt un et suivants des lois coordonnées sur les sociétés commerciales.

L'assemblée générale détermine les émoluments des liquidateurs.

Article trente et un

Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, l'actif est réparti entre toutes les parts sociales.

TITRE VIII : ELECTION DE DOMICILE

Article trente deux

Volet B - Suite

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Pour l'exécution des statuts, tout associé non domicilié en Belgique, tout administrateur, commissaire, directeur, liquidateur, fait élection de domicile au siège social où toutes les communications, sommations, assignations, significations peuvent lui être valablement faites

TITRE IX : DISPOSITION GENERALES

Article trente trois

Les parties entendent se conformer aux codes des sociétés et les dispositions de ces lois auxquelles il n'est pas licitement dérogé par les présents statuts y sont réputées inscrites, et les clauses qui seraient contraires aux dispositions impératives de ces lois sont censées non écrites,

TITRE X : DISPOSITION TRANSITOIRES

Article trente quatre

Une assemblée générale, tenue sans convocation ni ordre du jour préalables, immédiatement après la constitution de la société, procède à la nomination du ou des administrateurs ou gérants, et éventuellement à celle du commissaire, fixe leurs émoluments s'il y a lieu et peut décider dans les limites des statuts sur tout autres objets.

Article trente cinq

Le premier exercice social prend cours le ler novembre 2014 et sera clos le 31 décembre 2015 et la première assemblée générale se tiendra le 12 juin 2016.

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Les statuts de la société étant arrêtés, les comparants ont, en exécution de la disposition transitoire de

l'article trente quatre des statuts, déclaré se réunir en assemblée générale extraordinaire.

L'assemblée réunissant l'intégralité des titres a décidé à l'unanimité :

a)De nommer administrateur-gérant de la société : Madame Henry Anne Pascal. Le mandat sera exercé à titre gratuit, non statutaire et pour une durée illimitée sauf révocation par une assemblée générale;

b)De ne pas nommer de commissaire,

c)La société reprend toutes les démarches et actions qui ont été faites en son nom et pour son compte dans les trois mois précédant la création,

d)De donner mandat à Mademoiselle Cordier Sandrine, employée de la SPRL Partners Accounting (BE0807.648.625), bureau comptable, en vue d'effectuer toutes démarches au Moniteur belge, à la TVA, à la BCE et à la Caisse d'assurances sociales pour la création de la société.

REPRISE DES ENGAGEMENTS CONTRACTES AU NOM DE LA SOCIETE DE FORMATION

La présente société déclare expressément reprendre tous les engagements pris en son nom par les fondateurs dans les trois mois qui précèdent la présente constitution.

Fait à Strée, le 21 Octobre 2014

Henry Anne Pascal Laurent Geoffroy

Cordier Sandrine

Mandataire

Réservé

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au

Moniteur

belge

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Coordonnées
LE BATEAU IVRE

Adresse
RUE DE STREE 82 5650 CLERMONT(NAMUR)

Code postal : 5650
Localité : Clermont
Commune : WALCOURT
Province : Namur
Région : Région wallonne