LE PETIT TRAIN DE THEO

Dénomination : LE PETIT TRAIN DE THEO

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 597.665.401

Publication

16/02/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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ObiEt de l'acte :

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Le Petit Train de Th�o ASBL

Titre 1er- D�nomination, si�ge social, but

Art. 1. L'association est d�nomm�e Le Petit Train de Th�o ASBL

Art, 2. Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Namur � Rue Haie Collaux, 19 -- 5530 SPONTIN. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. L'association a pour but

" d'aider, sous toutes formes, les enfants atteints d'une maladie canc�reuse et leurs parents � r�soudre les difficult�s morales et mat�rielles caus�es, directement ou indirectement, par la maladie ;

" favoriser la scolarit�, la fonction et la r�insertion professionnelle des jeunes ayant subi de longues th�rapies et devenus adultes ;

" participer � la diffusion de l'information concernant les maladies canc�reuses, en particulier chez les

enfants ;

'�tablir la liaison avec les associations belges et �trang�res analogues.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � scn but.

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e Ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Titre Il - Membres

Art. 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres sympathisants. Le nombre de membres sympathisants est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 4. Seuls les membres effectifs jouissent de fa pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art, 6. Sont membres effectifs tes comparants au pr�sent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 213 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art, 7. Sont membres sympathisants : toutes personnes qui sans �tre membres, d�sirent aider l'association � r�aliser son but, notamment sur le plan scientifique et qui sont admis en cette qualit� par le conseil d'administration.

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Volet B - Suite

Art. 8. Le conseil d'administration peut cr�er un ou plusieurs comit�s scientifiques aptes � l'aider dans la r�alisation des buts poursuivis. Le conseil d'administration nomme et r�voque les membres de ses comit�s qui participent aux r�unions de l'association et du conseil d'administration avec voix consultative.

Art. 9. Tout membre effectif ou sympathisant est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

' L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3

des voix pr�sentes ou repr�sent�es, Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois,

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

'La convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale o� tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s ; 'La mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

'La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 213 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s mals aucun quorum de pr�sence n'est exig� ;

" Le respect des droits de la d�fense, c'est-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si celui-ci le souhaite ;

'La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise par vote secret.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art. 10. L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications Intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous ; les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration.

Titre Iil - Cotisations'

Art. 11. Les membres effectifs et sympathisants pourraient �tre tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par le conseil d'administration et ne peut d�passer 5 euros.

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par un administrateur d�sign� au d�but de la r�union.

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale est notamment comp�tente pour :

-la modification des statuts ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes (et fixe, le cas �ch�ant,

leur r�mun�ration) ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes ;

-l'approbation des comptes et des budgets ;

-la dissolution ;

-l'exclusion de membres ;

-la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

-tous les cas exig�s dans les statuts.

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Volet B - Suite

Art. 14. Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an dans les six mois de la date de cl�ture de l'exercice social �coul�. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par l'administrateur d�sign� par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 15. L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsque un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Art. 16. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Art. 17. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mals de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � Annexes du Moniteur beige �.

Art. 18. Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par deux administrateurs. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 19. L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins et sept au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Art. 20. La dur�e du mandat est fix�e � 3 ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. 11 ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 21. Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� � la demande de deux administrateurs au moins. Il est pr�sid� par un administrateur d�sign� en pr�ambule � la r�union.

Art. 22. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art. 23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant, li peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Art. 24. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un de ses membres.

Art. 25. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant seuls, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Art. 26. Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

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Volet B - suite

Art. 27, Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

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Titre VI - Dispositions diverses

Art. 28. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 29. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 30, Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 31. L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour 3 ans et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2015 - Annexes du Moniteur belge Art. 32. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but similaire.)

Art. 33. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 34. L'association de fait compos�e de PIRENNE David, PIRENNE Barbara et DESIRANT Bertrand est dissoute � ce jour et -tous les fonds disponibles sont transmis � i'ASBL Le Petit Train de Th�o.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :

1) Mr David PIRENNE domicili� rue Haie COLLAUX, 19 � 5530 SPONTIN, n� � Ottignies le 27/11/1974

2) Mr Philippe MERTES domicili� rue de l'Hordia, 7 � 5530 PURNODE, n� � Chen�e fe 15/07/1951

3) Mr Damien DESIRANT domicile rue des Tilleuls 15 � 1435 Hevillers, n� � Braine-l'Alleud le 02/01/1969

qui acceptent ce mandat.

Fait � Spanfin, le 17/01/2015.

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Coordonnées
LE PETIT TRAIN DE THEO

Adresse
RUE HAIE COLLAUX 19 5530 SPONTIN

Code postal : 5530
Localité : Spontin
Commune : YVOIR
Province : Namur
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées LE PETIT TRAIN DE THEO

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