LE ROC - LA CASCATELLE

Association sans but lucratif


Dénomination : LE ROC - LA CASCATELLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 454.723.627

Publication

08/07/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Le Roc - La Cascatelle

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de Curnolô 86 - 5020 MALONNE

Il' d'entreprise : 454.723.627

Objet de l'acte:

Extrait du P.-V. de l'Assemblée générale extraordinaire du 30/05/2014

STATUTS DE L'ASBL LE ROC LA CASCATELLE

Les soussignés, tous domiciliés, à 5020 Malonne

Demanet, Véronique, puéricultrice, ruelle Fay 2, Belge;

Devroye, Emmanuel, enseignant, rue ifinsevaux 157, Belge;

Ducarme, Cécile, employée, avenue de la Vecquée 286 A, Belge;

Ducarme, Jean-Michel, enseignant, Grand-Babin 108, Belge;

Dulière, Isabelle, professeur, Bransart 51, Belge;

d'Ursel, Eric, informaticien, Bransart 51, Belge;

Fouarge, Claudine, logopède, Les Madères 35, Belge;

Gérard, José, employé, rue du Fond 142, Belge;

Gondry, Alain, cuisinier, avenue de la Vecquée 543, Belge;

Kesteman, Benoît, étudiant, Les Madères 28, Belge;

Kesteman, Jean-François, sous-directeurl.M.P., Les Marlères 28, Belge;

Lange, Bénédicte, étudiante, Les Trîs 118, Belge;

Lange, René, enseignant, Les Trîs 118, Belge;

Maquet, Pierre, comptable, rue du Cumolo 98, Belge;

Marchai, Pierre, enseignant, avenue de la Vecquée 352, Belge;

Marchand, Raymond, enseignant, ruelle Fay 2, Belge;

Nobels, Jean-Michel, enseignant, rue de la Navinne 90, Belge;

Sechehaye, Vincent, employé, rue de la Cité 37, Belge;

Simon, Jean-Pol, psycho-pédagogue, ch. de Reumont 58, Belge;

Turpinck, Philippe, psychologue, rue du Vivier 11, Belge;

Rousselet, Daniel, enseignant, rue du Fond 110, Belge;

Vause, Michel, enseignant, rue du Plroy 37, Belge;

Wéry, Marie-Antoinette, psychologue, Les Matières 28, Belge;

ont convenu de constituer une a.s.b.I dont les statuts ont été arrêtés comme suit, conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, sur les a.s.b.1:

1. Dénomination

L'association est dénommée "Le Roc  La Cascatelle".

IL Siège social

Le siège social est sis Fond de Malonne 49 à 5020 Maionne, situé dans l'arrondissement judiciaire de

Namur.

111. Objet

L'a.s.b.l. a pour objet

Mentionner sur la dernière page du VoletB:

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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MOD 2.0

La gestion, la rénovation, la construction des bâtiments, situés sur le terrain cadastré sous le n° 144h  section F3 2e feuille  6e division, propriété de l' a.s.b.l. "CEuvres paroissiales et Comité des Ecoles libres de Jambes" et mis à la disposition de l'a.s.b.l. "Le Roc  La Cascatelle" par bail emphytéotique, ainsi que l'aménagement et l'entretien de ce terrain.

L'a.s.b.l. donne ses biens en jouissance à la 14e Meuse (Unité scoute Le Roc - Malonne) et à la 4e La Marlagne (Unité guide La Cascatelle - Malonne).

L'a.s.b.l. s'interdit toute immixtion dans les affaires politiques, philosophiques, religieuses, syndicales ou linguistiques, sous quelque forme que ce soit.

VI. Durée

L'association est créée pour une durée indéterminée.

V. Membres de l'association, entrée

a) Les comparants au présent acte, lesquels ont la qualité de membres fondateurs.

b) Les membres sympathisants

Est membre sympathisant, toute personne en règle de cotisation annuelle. Ce membre peut devenir

membre effectif s'il en fait la demande écrite au Conseil d'Administration conformément aux statuts de l'ASBL.

c) Les membres effectifs

Devient membre effectif, le membre sympathisant agréé par décision de l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés sur proposition du conseil d'administration auquel le membre sympathisant aura adressé sa candidature au moins un mois avant la tenue de l'assemblée générale.

II s'engage à respecter l'esprit et l'objet de l'association.

d) Les membres de droit

Sont membres de droit un chef d'Unité effectif par Unité ou son suppléant et un animateur responsable de

section effectif par Unité ou son suppléant.

Seuls les membres effectifs et de droit ont le droit de vote.

VI. Membres de l'association, sortie

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers

des voix des membres présents ou représentés.

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission

au conseil d'administration.

Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social,

VII. Cotisations

Le montant annuel de la cotisation est fixé chaque année par l'assemblée générale lors de l'Assemblée Générale statutaire pour l'année suivante.Un courrier sera adressé aux membres effectifs et sympathisants dans le courant du premier trimestre de l'année suivante pour leur rappeler le montant à payer. En même temps, le Conseil d'Administration établira pour l'Assemblée Générale statutaire la liste des membres effectifs qui auront droit de vote.

La cotisation est à verser sur le compte de l'ASBL.

VIII. Assemblée générale

A. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle est constituée par les membres effectifs et les membres de droit

Les membres fondateurs et sympathisants sont invités à assister à l'assemblée générale sans droit de vote.

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi; sont notamment réservées à sa

compétence:

1 les modifications des statuts,

2.1a nomination et la révocation des administrateurs,

3. l'approbation des budgets et des comptes,

4.1a dissolution volontaire de l'association,

6. la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération lorsque celle-ci est

prévue,

8. la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

7. la transformation de l'association en société à finalité sociale

8. les exclusions des membres.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOI) 2.0

B.a) L'Assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois l'an, dans le courant du premier semestre,

au siège de l'association ou en tout autre endroit désigné par le conseil d'administration.

Cette assemblée délibère valablement pour autant qu'il y ait au moins neuf membres effectifs présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées; en cas de partage des

voix, le président de l'assemblée tranche.

Tout membre effectif empêché, peut donner procuration au profit d'un autre membre effectif.

Pour être valable, toute procuration doit être communiquée à l'ouverture de l'assemblée.

Un membre effectif ne peut détenir plus de deux procurations.

b) Une assemblée générale extraordinaire doit être convoquée dans les trente jours par le conseil d'administration si celui-ci ou un cinquième des membres effectifs en font la demande,

c) L'Assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, par un administrateur mandaté à cet effet, ou à défaut par le doyen de l'assemblée,

d) Les convocations rédigées par le conseil d'administration, sont adressées par lettre simple au moins quinze jours ouvrables avant la date de l'assemblée.

e) Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre.

Ce registre est conservé au siège de l'association où les membres effectifs peuvent en prendre

connaissance.

Tout procès-verbal doit être signé par le président de l'assemblée et le rapporteur de séance.

IX. Conseil d'administration

a) L'association est administrée par un conseil d'administration composé de membres ayant atteints leur

majorité. II est constitué par:

- sept à quinze membres effectifs nommés par l'assemblée générale pour des mandats de deux à quatre

ans.

- les membres de droit.

Le conseil d'administration fixe la durée du premier mandat de chaque nouvel administrateur.

Le conseil d'administration choisit en son sein, un président, deux vice-présidents, un secrétaire et un trésorier.

II se réunit autant de fois que l'intérêt de l'association l'exige, sur convocation du président ou à la demande écrite de trois administrateurs.

Les décisions sont prises à la majorité simple des administrateurs présents ou représentés avec un

minimum d'au moins la moitié du nombre d'administrateurs nommés, le président tranchant en cas de partage

de voix.

Tout administrateur empêché, peut donner procuration au profit d'un autre administrateur.

Pour être valable, toute procuration doit être communiquée à l'ouverture du conseil d'administration.

Un administrateur ne peut détenir qu'une seule procuration,

b) Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour assurer l'administration et la gestion journalière de l'association.

Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.

Les signatures de deux administrateurs dont celle du président ou d'un vice-président engagent valablement l'association vis-à-vis des tiers.

C) Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat

d) Les procès-verbaux du conseil d'administration sont consignés dans un registre signé par le président et le secrétaire,

X. Commissaires

L'assemblée générale nomme parmi les membres effectifs, ayant 25 ans au moins, deux commissaires aux

comptes pour un terme de trois années, nominations renouvelables.

Xl. Règlement d'ordre intérieur

Volet B - Suite

Un règlement d'ordre intérieur peut être proposé à l'assemblée générale qui l'approuvera ou le modifiera«

Répervé

au

Moniteur

belge

XII. Comptes, budget

L'année sociale commence lei er janvier et se termine le 31 décembre.

Les livres et comptes sont arrêtés à cette dernière date..

MOD 2.0

Le conseil d'administration soumet tous les ans à l'approbation de l'assemblée générale le compte des recettes et des dépenses, ainsi que le rapport des commissaires aux comptes, le budget de l'exercice suivant ainsi qu'un rapport sur l'activité et la situation financière de l'association.

L'approbation des comptes par l'assemblée générale vaut décharge pour le conseil d'administration et pour les commissaires aux comptes.

XIII. Dissolution, liquidation

En cas de dissolution, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et déterminera leurs

pouvoirs.

L'actif net de l'avoir social devra obligatoirement être attribué à la 14e Namur - Meuse et à ta 4e La Marlagne, au prorata des membres de chaque Unité de la dissolution de l'a.s.b.l. ou attribué à l'une d'elles si l'une devait disparaître ou fusionner avec l'autre.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge XIV. Dispositions générales

Toutes les dispositions non prévues par les présents statuts seront réglées par la loi du 27 juin 1921 et du

18 avril 2002, auxquelles les administrateurs et associés entendent se référer.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

25/04/2013
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11

VI

Mon 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NAMUR

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Pour le Greffier, Greffe

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Réservé

au

Moniteur

beige

N° d'entreprise : 454.723.627

Dénomination

(en entier) : Le Roc - La Cascatelle

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de Cumolô 86 - 5020 MALONNE

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'administration

Extrait du PV de l'assemblée générale tenue le 08.06.2007

3.Fin de mandats et nouvelles candidatures

Fin de mandat pour Philippe Tulpinck et pour Jean-Marc Poncelet

Les candidatures d'Amélie Courtois et de Jean-Marc Poncelet sont approuvées.

Le conseil d'administration se composera donc de 11 membres + 4 personnes des Unités.

Extrait du PV de l'assemblée générale tenue le 13.06.2008

3.Fin de mandats et nouvelles candidatures

Fin de mandat pour Yolande Dardenne, Cécile Ducarme, Jean-Michel Du carme, Stéphan Watericos.

Les candidatures de Yolande Dardenne (4 ans), Cécile Ducarme (2 ans), Jean-Michel Ducarme (4 ans) et.

Stéphan Waterlcos (2 ans) sont approuvées par applaudissements.

Le conseil d'administration se composera donc de 11 membres + 4 personnes des Unités. Ii y a encore 4:

places en tant qu'administrateur.

Extrait du PV de l'assemblée générale tenue le 12.06.2009

3.Fin de mandats et nouvelle candidature

- Fin de mandat pour Geneviève Henry car elle a d'autres chantiers en cours ... mais elle viendra

encore aux chantiers. Merci Gene.

- Fin de mandat pour Raymond Marchand mais ii représente sa candidature comme administrateur

pour 2 ans mais il annonce que ce ne sera pas en tant que président du CA. Sa candidature est

acceptée par l'assemblée.

Le conseil d'administration se composera donc de 10 membres + 4 personnes des Unités. Il y a encore 5'

places en tant qu'administrateur.

Extrait du PV de l'assemblée générale tenue le 08.05.2010

3.Fin de mandats et nouvelles candidatures :

- Fin de mandat pour Stéphan Waeterloos ;

- Fin de mandat pour Vincent Sechehaye ;

- Fin de mandat pour Cécile Ducarme ;

(- Le mandat de Jean-Pol se termine en juin 2011 !) ;

- Vincent Sechehaye présente sa candidature pour 4 ans ;

- Cécile Ducarme présente sa candidature pour 1 an : - Philippe Ansiaux présente sa candidature pour 2 ans ;

- Thierry Lepoutre présente sa candidature pour 2 ans,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur Extrait du PV de l'assemblée générale tenue le 27.05.2011

belge

" v...,.. " " " " " " " " " 3.Fin de mandats et nouvelles candidatures :

- Amélie Courtois, Cécile Ducarme, Ricky Marchand et Jean-Marc Poncelet terminent leur mandat.

" - Alain Plompteux présente sa candidature pour 2 ans

Jean-Pol Simon présente sa candidature pour 1 an

- Manu Dubois présente sa candidature pour 2 ans

»> Les 3 candidatures sont acceptées à l'applaudissement général «<

Le conseil d'administration se composera donc de 7 membres + 4 personnes des Unités. II y a encore 8

places en tant qu'administrateur.





Le Conseil d'Administration a également pris connaissance du décès de Jean-Michel DUCARME le 25 avril 2011 et de sa démission de fait.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2013 - Annexes du Moniteur belge Extrait du PV de l'assemblée générale tenue le 01.06.2012

3.Fin de mandats et nouvelles candidatures :

Yolande Dardenne, Philippe Ansiaux, Thierry Lepoutre et Jean-Pol Simon terminent leur mandat.

-Philippe Ansiaux présente sa candidature pour 2 ans

-Thierry Lepoutre présente sa candidature pour 2 ans

-Jean-Pol Simon présente sa candidature pour 1 an

-Xavier Holemans présente sa candidature pour 2 ans

>» La candidature est acceptée à l'applaudissement général «<

Le conseil d'administration se composera donc de 7 membres + 6 personnes des Unités. Il y a encore

8 places à pourvoir en tant qu'administrateur.



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Mentionner sur la dernière page du Volet S Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
LE ROC - LA CASCATELLE

Adresse
RUE DE RUE DU CURNOLO 86 5020 MALONNE

Code postal : 5020
Localité : Malonne
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne