LE TEMPS D'UN INSTANT

Dénomination : LE TEMPS D'UN INSTANT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 841.011.774

Publication

09/10/2013

�� MOD 2.2

1 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

Dl:i'0SE AU GREFFE DU TRlBi.111Ml- DE COMMERCE DE NAMUR

te 3 SEP. 201

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N� d'-ntreorise : 0841.011.774

D�nomination

(en entier) : LE TEMPS D'UN INSTANT

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Chauss�e de Charleroi 783 - 5020 Namur

Objet de l'acte : Nomination - Transfert de si�ge

Extrait du proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale du 27 juin 2013.

11 est accept� � l'unanimit� : les d�missions de Madame Chaliasos Maria et de Monsieur Flament Pierre comme administrateurs et membres effectifs.

Vote pour la secr�taire Madame Belle Christelle : accept� � l'unanimit� moins une abstention.

Modification de l'adresse sociale de la chauss�e de Charleroi 783 � Malonne en rue du Rivage 95 � 5020 Malonne.

L'assembl�e mandate J.Jordens spri/ Serge Solau aux fins de proc�der aux diff�rentes formalit�s li�es � ces d�cisions en ce compris la signature des documents de publication au Moniteur belge.

Serge Solau

Mandataire

NA

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

24/11/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

om

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : ASBL LE TEMPS D'UN INSTANT

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : CHAUSSEE DE CHARLEROI 783 - 5020 MALONNE

Obiet de l'acte : STATUTS

Titre 1. Entre les soussign�s.

- Gorreux C�drine - Chauss�e de Charleroi, 783 - 5020 MALONNE 78.01.31-292.35

- Chaliasos Maria - Rue de la Sarte, 79 - 6200 BOUFFIOULX 72.08.04.124.63

- Gorreux Jean-Claude - Rue de l'Ourchet, 3 - 5030 BEUZET-GEMBLOUX - 53.07.16-433.55

- Tahir Christine rue Joseph Bocart, 5 5070 SART-SAINT-LAURENT - 71.11.24-114.55

- Belle Christelle rue de Pondire, 17 5590 Ciney - 77.04.16-250.42

- Rament Pierre rue des dix Bonniers, 1 5651 Tarcienne 59.03.06-029-81

il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

Titre 2. D�nomination, si�ge social.

Article 1. L'association prend la d�nomination � ASBL LE TEMPS D'UN INSTANT �

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� : Chauss�e de Charleroi, 783 - 5020 Malonne dans

l'arrondissement judiciaire de Namur.

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu. Toute modification du si�ge

social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Titre 3. But social, dur�e.

Article 3. L'association a pour but de venir en aide, d'accompagner des personnes malades en d�tresse par

des soins sans que cela ne soi restrictif :

" Offrir des soins d'esth�tique sociale.

-P�dicure m�dicale , r�flexologie

-Tatouages � semi permanent�

-�pilations.

" Soins par l'aromath�rapie .

-Accompagnements des personnes malades et en fin de vie.

-Organisation de r�coltes de fonds ( concerts, soir�es, spectacles, activit�s ludiques, etc...)

-Campagne de promotion de l'esth�tique sociale.

" Vente de produits

" Vente de cartes de soutien.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle

peut pr�ter son concours et s'int�ressera � toute activit� similaire � son objet.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4. Membres.

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques, ayant qualit� de membres effectifs, de

membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs adressent leur demande par �crit au conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre � motiv�e �. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes �tre parrain� par deux membres, faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation. Le d�l�gu� � la gestion journali�re pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 9. Le cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � mille � .

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit�.des deux tiers des voix des pr�sents ou des repr�sent�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 5. Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident .En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, le tr�sorier ou, � d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

-les modifications aux statuts sociaux;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs et commissaires;

-l'approbation des budgets et des comptes;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

-la dissolution volontaire de l'association;

-l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande de la moiti� au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�-senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que d'une procuration au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� if en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�li-'b�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � fa majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime.

Titre 6. Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins et au

maximum de 10. Le conseil d'administration peut �galement comprendre un ou des administrateurs

non membres de l'association; cependant, le nombre d'administrateurs non membres ne pourra

�tre sup�rieur au quart des administrateurs. Le mandat d'administrateur est en tout temps r�vocable par l'Assembl�e G�n�rale sans que l'Assembl�e G�n�rale doive se justifier et d'une dur�e de 3 ans.

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Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents. Le pr�sident est charg� notamment de convoquer et de pr�sider le conseil d'administration.

Article 25. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque

fois que trois administrateurs en font la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident, ou le secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant une voix pr�pond�rante. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la si-gnature sociale aff�rent � cette gestion, � un ou des administrateurs d�l�gu�s qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. L'administrateur d�l�gu� ou le pr�sident, chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident / le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. ll n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation per-sonneile et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence le 01 Octobre 2011 pour se terminer le 31 d�cembre 2012

Article 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration; l'assembl�e d�signera un ou des commissaires charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liqui-dateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin d�sint�ress�e souverainement I sous les conditions suivantes : �tre une ASBL similaire ou dans le domaine m�dicale

4

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur sera r�dig� ou modifi� par le conseil d'administration. Ce

r�glement sera adopt� � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s et ses effets seront

imm�diats. Les modifications apport�es au r�glement seront notifi�es par tout moyen de communication

(affichage aux valves, .) et lors de l'assembl�e g�n�rale

Titre 10. Arbitrage.

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou

entre membres et le conseil d'administration, les tribunaux sont seuls comp�tent.

Titre 11. Dispositions transitoires.

Article 38. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs:

Gorreux C�drine - Chauss�e de Charleroi, 783 - 5020 MALONNE 78.01.31-292-35

Chaliasos Maria - Rue de la Sarte, 79 - 6200 BOUFFIOULX - 72.08.04.124.63

Gorreux Jean-Claude - Rue de l'Ourchet, 3 - 5030 BEUZET-GEMBLOUX - 53.07.16-433.55

Tahir Christine rue Joseph Bocart, 5 5070 SART-SAINT-LAURENT - 71.11.24-114.55

Belle Christelle rue de Pondire, 17 5590 Ciney - 77.04.16-250.42

Flament Pierre rue des dix Bonniers, 1 5651 Tarcienne 59.03.06-029-81

Parmi ceux-ci auront fonctions de:

MOD 2,2

Volet 8 - Suite

Pr�sident : Gorreux C�drine - Chauss�e de Charleroi, 783 - 5020 MALONNE 78.01.31-292-35

Secr�taire : Chaliasos Maria - Rue de la Sarte, 79 - 6200 BOUFFIOULX - 72.08.04.124.63

Tr�sorier : Gorreux Jean-Claude - Rue de l'Ourchet, 3 - 5030 BEUZET-GEMBLOUX - 53.07.16-433.55

Lors de sa premi�re r�union, le Conseil d'administration a d�sign� aux fonctions d'administrateur d�l�gu�: Gorreux C�drine - Chauss�e de Charleroi, 783 - 5020 MALONNE

Fait � Malonne en 7 exemplaires originaux, le 20 OCTOBRE 2011, chaque signataire ayant re�u le sien

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
LE TEMPS D'UN INSTANT

Adresse
CHAUSSEE DE CHARLEROI 783 5020 MALONNE

Code postal : 5020
Localité : Malonne
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne

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Coordonnées LE TEMPS D'UN INSTANT

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LE TEMPS D'UN INSTANT