L'ECOLE CHINOISE DE NAMUR, EN ABREGE : ECN

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. L'ECOLE CHINOISE DE NAMUR, EN ABREGE : ECN
Dénomination : L'ECOLE CHINOISE DE NAMUR, EN ABREGE : ECN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.794.922

Publication

10/09/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : " J e24- ! Z

Dénomination

(en entier) : L'école chinoise de Namur

(en abrégé) : ECN

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de la résidence n°39, 5100 Wépion

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés ;

1.WU Wieowei, domicilié avenue de la plante n°3, 5000 Namur

2.ZHANG Shenghua, domicilié avenue Jean Materne n°85, 5100 Jambes

3.CHEN Ai-hsiung, domicilié rue de la Résidence n°39, 5100 Wépion

déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit.

STATUTS DE l'ASBL « L'école chinoise de Namur »

TITRE 1 - Dénomination, siège social, but et durée

Article.1

L'association est dénommée « L'école chinoise de Namur », , en abrégé « ECN »

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots " association sans but lucratif " ou du sigle " ASBL " ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Toute personne qui intervient pour l'association dans un document visé ci-dessus où l'une de ces mentions ne figure pas, peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris.

Article.2

Son siège social est établi à la rue de la résidence n°39, 5100 Wépion

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Namur

Ii pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la

modification des statuts. Cette décision sera déposée au greffe du tribunal de commerce et publiée au moniteur

belge.

Article.3

L'association a pour but ; enseigner le mandarin à la population chinoise et tout autre personne pouvant être intéressée à l'apprentissage de la langue chinoise.

Elle poursuit la réalisation de ce but par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit limitative, par

L'organisation de cours de langue de mandarinPour réaliser ses objectifs, l'association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, d'institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir exclusivement aux objectifs non lucratifs de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOb 22

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.

Article.4

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment,

TITRE 2 - Membres

Article.5

L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être inférieur à trois. Dans tous les cas, le nombre de membres effectifs est supérieur au nombre d'administrateurs. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

les membres fondateurs

les personnes majeures, intéressées par le but de l'association et s'engageant à respecter ses statuts, pour autant qu'elles soient admises en cette qualité par le conseil d'administration  , statuant à la majorité absolue.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Article.6

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission

par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire :

-Le membre effectif qui ne remplit plus les conditions d'admission.

-Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois assemblées générales

consécutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, au scrutin secret, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article.7

L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration. Ce registre reprend les nom, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social,

Toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration de l'association, mais sans déplacement du registre.

TITRE 3 - Assemblée générale

Article.8

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le

président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

Articte.9

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

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MDD2.2

Sont notamment réservés à sa compétence

Les modifications statutaires

L'approbation des comptes et budgets

La nomination et la révocation des administrateurs

La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus

par la loi

La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires

La dissolution volontaire de l'association

La transformation de l'association en société à finalité sociale

Tous les cas où les statuts l'exigent.

Article.10

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du ler semestre qui suit la

clôture des comptes.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire ou courrier électronique, signé par le président ou un administrateur, adressé 8 jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour, pourvu qu'elle soit communiquée aux membres au minimum huit jours à l'avance.

L'assemblée ne peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour, sauf si la majorité des membres effectifs présents estiment que l'urgence empêche de les reporter. Elle ne peut jamais le faire dans les cas prévus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion d'un membre), 20 (dissolution volontaire de l'association) et 26 quater (transformation de l'association en société à finalité sociale) de la loi du 27 juin 1921.

Article.11

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre

effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de 1 procuration.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

Article.12

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés pour les modifications ne concernant pas le ou les buts en vue desquels elle est constituée et à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés pour les modifications concernant le ou les buts en vue desquels elle est constituée.

La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les mêmes conditions que celles relatives à la modification du ou des buts de l'association.

L'assemblée générale ne peut se prononcer sur la transformation de l'association en société à finalité sociale que conformément aux règles prescrites par la loi du 27 juin 1921.

, MOD 22

Article.1 3

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration, mais sans déplacement du registre.

Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un intérêt, par simple lettre signée parle président.

Les décisions relatives aux modifications statutaires, à ia nomination et révocation des administrateurs, des délégués à la gestion journalière et des commissaires ainsi qu'à la dissolution ou à la transformation de l'association sont déposées sans délai au greffe du tribunal de commerce pour être publiées au moniteur belge.

TITRE 4 - Conseil d'administration

Article.14

L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association. Par exception, le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne compte que trois membres.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/09/2013 - Annexes du Moniteur belge Les salariés de l'association ne peuvent faire partie du conseil d'administration, mais ils peuvent être invités à ses réunions, avec voix consultative. Les administrateurs sont des personnes physiques.

La durée du mandat est indéterminée, En cas de renouvellement du mandat, les administrateurs sortants sont rééligibles.

Tant que l'assemblée générale n'a pas pourvu au remplacement du conseil d'administration à la fin du

mandat des administrateurs, ceux-ci restent en fonction en attendant une décision de l'assemblée générale.

Article.16

Le mandat des administrateurs n'expire que par décès, démission ou révocation.

Si le décès a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal et statutaire, une assemblée générale extraordinaire est convoquée pour pourvoir au remplacement de l'administrateur décédé.

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit aux autres membres du conseil d'administration. Cette démission ne peut intervenir de manière intempestive. Si la démission a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal et statutaire, l'administrateur reste en fonction jusqu'à son remplacement.

Un administrateur absent à plus de 3 réunions du conseil sans justification est présumé démissionnaire. Il reste toutefois responsable en tant qu'administrateur, tant que sa démission n'a pas été actée par l'assemblée générale.

Tout administrateur est révocable en tout temps par décision de l'assemblée générale, sans qu'elle ne doive justifier sa décision. Si nécessaire, l'assemblée générale pourvoit au remplacement de l'administrateur révoqué.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur éventuellement nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Article.16

Le conseil est responsable en tant que collège.

Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

Article.17

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que

les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Ses décisions sont prises à ia majorité absolue des voix présentes ou représentées.

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MOD 22

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de 1 procuration.

Un administrateur qui, dans le cadre d'une décision à prendre, a un intérêt personnel opposé à celui de l'association, doit le déclarer et ne peut participer au vote. Son abstention est indiquée dans le procès-verbal de la réunion.

Article.18

Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un

administrateur.

Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration, mais sans déplacement du registre.

Article.19

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

En vertu de la loi, les restrictions aux pouvoirs du conseil d'administration, de même que la répartition des tâches entre administrateurs, sont inopposables aux tiers, même si elles sont publiées.

Article.20

Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la

signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers.

S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

La durée du mandat du délégué à la gestion journalière est indéterminée.

Ce mandat est exercé à titre gratuit,

On entend par « gestion journalière » l'ensemble des actes dont l'urgence et le degré d'importance ne nécessitent pas une décision du conseil d'administration. Dans tous les cas, les actes de gestion journalière ne dépassent pas 1000 euros.

Articte.21

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de

l'association parle président et un administrateur. Ils agissent conjointement.

Article.22

Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers,

Article.23

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière, des commissaires et des personnes habilitées à représenter l'association comportent leurs nom, prénoms, domicile, date et lieu de naissance ou, au cas où il s'agit de personnes morales, leur dénomination sociale, leur forme juridique, leur numéro d'entreprise et leur siège social.

Les actes relatifs à la nomination des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association comportent en outre l'étendue de leurs pouvoirs et la manière de les exercer, en agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en collège.

Tous les actes sont déposés dans les plus brefs délais au greffe du tribunal de commerce compétent, en vue d'être publiés au moniteur belge.

Article,24

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association,

Ils exercent leur mandat gratuitement.

TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur

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Réservé Volet B - suite

au

Moniteur

beIge

Article.25

Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.





TITRE 6 - Comptes et budgets

Article.26

L'exercice social de l'association commence le 1 er septembre pour se terminer le 31 août.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE 7 - Dissolution et liquidation

Article.27

Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association

conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921.

Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Articfe,28

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté

à une autre organisation qui poursuit un but similaire non lucratif.

TITRE 8 - Dispositions finales

Article.29

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,

modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

L'assemblée générale réunie ce 26 août 2013 a élu en qualité d'administrateurs

1, Chen Ai-Hsiung, rue de la résidence n°39, 5100 Wépion, né le 25 avril 1958 à Zhejiang.

2. Wu Xiaowei, avenue de la plante n°3, 5000 Namur, né le 5 juillet 1974 à Zhejiang.

plus amplement qualifiés ci-dessous, qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration réuni ce 26 août 2013 a désigné en qualité de :

-Président : Chen Ai-Hsiung

-Trésorier : Wu Xiaowei

Le conseil d'administration acte la reprise de tous les actes pris au nom de l'association en formation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Signatures

CHEN Al-Hsiung Président

WU Wiaowei Administrateur

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Coordonnées
L'ECOLE CHINOISE DE NAMUR, EN ABREGE : ECN

Adresse
RUE DE LA RESIDENCE 39 5100 WEPION

Code postal : 5100
Localité : Wépion
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne