LES PIVERTS DE COURRIERE

Association sans but lucratif


Dénomination : LES PIVERTS DE COURRIERE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 446.976.592

Publication

15/04/2013
ÿþ ~~ÁÁaI.t,E~i E Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

- ---= --~---= -~

i 1111 II588IIIII59*IBIIA

DÉPOSÉ AU GREFFE D11 IRlBittlû4.

DE COMMERCE DE PiAMtii3

04 AVR. 2013

le Greffe..

Pr. Le Grenier

N° d'entreprise : 0446.976.592

Dénomination

(en entier) : ASBL LES PIVERTS DE COURRIERE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du ruisseau,2 5330 ASSESSE

Objet de l'acte : Modifications des statuts et du Conseil d'Administration suite à l'assemblée générale du 10 mars 2013, démission d'un membre du CA , réélection de 5 membres du conseil d'administration, nomination d'un nouveau membre et élection du président.

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 10 mars 2013.

5 Modifications et élections statutaires :

Propositions de modifications statutaires:

Article 7: Le conseil d'Administration est composé au minimum de (3) 4 personnes et au maximum de 11 personnes choisies parmi les membres effectifs au sein de l'assemblée générale. Le nombre de membres du conseil d'Administration doit toujours être inférieur au nombre des membres effectifs.

Remplacer par: au minimum de 4 personnes au lieu de 3 personnes.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Ajouter les mots : par écrit

Le trésorier et le secrétaire sont désignés pour la gestion journalière de l'association.

Remplacer le président et le secrétaire par : Le trésorier et le secrétaire

Article 8 :

Le texte suivant sera abrogé de l'article 8 :

e) Ne pourront faire partie, ensemble, du conseil d'administration plus de deux membres, au premier degré, de la même famille. En cas d'élection de plusieurs membres ne pouvant siéger ensemble au comité, la priorité sera donnée à celui qui aura recueilli le plus grand nombre de voix. En cas d'égalité de celles-ci, la priorité ira au plus âgé d'entre eux.

Lors de l'assemblée générale de ce 10 mars 2013, les membres présents ou représentés approuvent les modifications statutaires citées ci-dessus.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

s

Moo 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Elections statutaires : démission d'un membre, nomination d'un nouveau membre au sein du C.A.,réélections des membres du conseil d'administration, élection du président.

Démission de Bernadette GERMAIN au sein du conseil d'administration

Membres sortants et rééligibles : Alphonse ANDRE, Martine BOURGUIGNON, Guy DEHAY, Guy DEPOUHON et Marie DUCHENE.

Proposition d'un nouveau membre au sein du CA : Catherine ANDRE

Réélection du président : sortant et rééligible : Michel GILLEKENS

Démission de Bernadette GERMAIN :

L'assemblée générale prend acte de la démission de Madame Bernadette GERMAIN, née à UCCLE le 0510519946, domiciliée rue Basse marie, 2 à 5336 COURRIERE, membre du CA.

Proposition d'un nouveau membre au sein du CA : Catherine ANDRE

L'assemblée générale a approuvé l'admission d'une nouvelle candidate au sein du C.A. : Catherine Jeanne Emma Ghislaine ANDRE, née à Namur, le 2 août 9965, domiciliée, Route de la Navinne, 149 à 5020 MALONNE. Celle-ci poursuivra le mandat de Bernadette GERMAIN jusqu'en 2015.

Membres sortants et rééligibles :

Suivant l'article 8 des statuts : le conseil d'administration est renouvelable par moitié chaque année impaire ; l'assemblée générale a également approuvé le renouvellement des membres suivants du C.A. : Alphonse ANDRE, Martine BOURGUIGNON, Guy DEHAY, Guy DEPOUHON, Marie DUCHENE qui étaient membres sortants et rééligibles.

Réélection du président : sortant et rééligible : Michel GILLEKENS

L'assemblée générale a approuvé la nomination de Michel GILLEKENS au poste de Président pour une période de deux ans.

Composition du conseil d'administration.

Le conseil d'administration se compose donc comme suit :

Michel GILLEKENS, président ; Guy DEHAY, 1 er vice-président ; Guy DEPOUHON ,2eme vice-président ; Alphonse ANDRE, trésorier ; Marcel DAUWEN, secrétaire ; Martine BOURGUIGNON, Marie DUCHENE, Christiane N1GOT, Catherine ANDRE administrateurs.

Les statuts de l'association sans but lucratif « Les Piverts de COURRIERE » Club de Marche NA049, publiés aux annexes du Moniteur Belge du 9410212005, modifiés tes 14/02/2007,10/04/2009 , 25/03/2011 sont remplacés comme il suit :

Article ler: L'association, constituée sous forme d'association sans but lucratif a pour dénomination "Les Piverts de Courrière A.S.B.L.". Sa durée est illimitée. Le siège de l'association est établi à Assesse, rue du Ruisseau, n°2, arrondissement judiciaire de NAMUR et demeurera établi sur le territoire de la même commune en cas de transfert approuvé par l'assemblée générale.

Article 2 : L'association a pour but de constituer un club de marche afin de promouvoir la marche populaire sans esprit de compétition. A cette fin, elle peut entreprendre de participer à toute activité quelconque, à titre gratuit ou onéreux, ayant un rapport direct ou indirect avec son but.

" , M00 22

Article 3 : L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur é quatre. Sont membres effectifs, les membres du conseil d'administration et les membres marcheurs affiliés à la Fédération Francophone Belge des Marches Populaires (F.F.B.M.P.) Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi ou les présents statuts. Les membres effectifs paient une cotisation annuelle.

Sont notamment membres adhérents, les membres de soutien qui apportent leur aide à l'association sous diverses formes. Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts, dont notamment, le droit d'être présent à l'assemblée générale mais uniquement avec voix consultative, le droit de bénéficier des services que l'association offre à ses membres et l'obligation de payer la cotisation annuelle fixée.

Article 4 : L'admission des membres effectifs s'effectue par le conseil d'administration, entérinée par l'assemblée générale à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le conseil d'administration exerce sa compétence d'admission de manière discrétionnaire, sans devoir justifier ses décisions vis-à-vis du candidat- membre effectif. Le simple paiement de la cotisation suffit à conférer la qualité de membre adhérent.

Article 5 : Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer à tout moment de

l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Tout membre adhérent qui ne paie pas sa cotisation dans le mois de rappel est réputé démissionnaire d'office.

Le membre effectif qui, par son comportement, porterait préjudice ou nuirait à l'association ou qui, après rappel, ne règle pas sa cotisation, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion est de la compétence de l'assemblée générale à la majorité des 213 des membres présents ou représentés.

En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre, le conseil d'administration peut suspendre ce membre.

Article 6: Les membres de l'association se réunissent au moins une fois par an en assemblée générale; celle-ci a lieu dans le courant du premier trimestre. La date et le lieu des assemblées générales sont déterminés par le Conseil d'Administration.

Chaque membre effectif dispose d'un droit de vote à l'assemblée générale. Chaque membre effectif peut être représenté à l'assemblée générale par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être porteur que d'une seule procuration.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'Administration dans les cas prévus par la loi ou les statuts, ou encore chaque fois que l'intérêt l'exige et également lorsqu'US au moins des membres en fait la demande.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou fes présents statuts.

La convocation aux assemblées générales comprend l'ordre du jour de l'assemblée générale et est adressée à tous les membres via le chef de famille ou par carte individuelle, au moins dix jours à l'avance. Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Hormis les attributions lui dévolues par les articles 4 et 12 de la loi du 27 juin 1921 et sans préjudice des articles 5, 6, 7 et 8 de la même loi, l'assemblée générale reçoit le rapport annuel du Conseil d'Administration sur les activités et la situation de l'association. Les résolutions de l'assemblée générale sont actées au procès-verbal de la réunion concernée, lequel est signé par le Président et le Secrétaire et portées à la connaissance des associés et des tiers au moyen jugé le plus apte par le Conseil d'Administration, tel notamment par extraits publiés au bulletin périodique de l'association.

Article 7: Le conseil d'Administration est composé au minimum de 4 personnes et au maximum de 11 personnes choisies parmi les membres effectifs au sein de l'assemblée générale. Le nombre de membres du conseil d'Administration doit toujours être inférieur au nombre des membres effectifs.

Le conseil d'Administration forme un collège.

Le Conseil d'Administration est nommé par l'Assemblée Générale à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, et élit de même les administrateurs, le Président, le Secrétaire, le Trésorier et un Vice-Président. L'exercice de ces mandats est gratuit.

Les mandats des administrateurs leur sont conférés pour un terme de deux ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Le Conseil d'Administration a tous les pouvoirs d'administration et de disposition à l'égard de l'association, en conformité et dans les limites de la loi, des présents statuts et du règlement d'ordre intérieur.

Le Président représente l'association; il est, en cas d'absence, représenté par le Vice-Président.

La signature d'un administrateur est requise pour tout acte engageant l'association. Le trésorier et le secrétaire sont désignés pour la gestion journalière de l'association. Article 8 : les modalités d'élection sont :

Election du Président:

Le président est choisi parmi les membres du conseil d'administration et élu par l'assemblée générale pour une période de 2 ans, renouvelable.11 est sortant et rééligible toutes les années impaires.

Election des membres du conseil d'administration.

Le conseil d'administration est renouvelable par moitié chaque année impaire.

Conditions pour être candidat membre du conseil d'administration.

a) Etre membre du club, en règle de cotisation, depuis 365 jours.

b) N'avoir subi aucune exclusion ou démission du conseil d'administration pour faute grave.

.. , MoD 2.2

c) Avoir introduit sa candidature par écrit et l'avoir adressé ou déposé au domicile du Président ou du secrétaire au plus tard à 22h le jeudi précédent l'assemblée générale.

d) Avoir obtenu l'accord du conseil d'administration en place, qui est sans appel et ne doit pas être motivé. Entre le moment où cet accord est donné et l'assemblée générale, le candidat peut être considéré comme membre à l'essai.

Article 9 : La cotisation annuelle due par les membres est de 3 ¬ minimum et de 125 ¬ maximum.

Article 10 : L'année sociale commence le ler janvier de chaque année et se termine le 31 décembre de la même année. A cette date, les livres comptables sont arrêtés et l'exercice clôturé.

Le Conseil d'Administration arrête le bilan, les comptes des recettes et des dépenses présentés par le Trésorier ainsi que le projet du budget de l'exercice à venir. Ces documents sont présentés à l'assemblée générale qui est seule compétente pour l'approbation du budget et des comptes dans les six mois de clôture de l'exercice social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2013 - Annexes du Moniteur belge Les ressources de l'association seront constituées de cotisations annuelles, de tous dons ou legs, du produit de vente des publications, insignes ou autres articles distinctifs propres à l'association, des droits d'entrée ou de participation à ses activités et des bénéfices qui en résultent ou de toutes autres recettes.

Article 11: L'assemblée générale délibère sur la modification des statuts conformément à l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.

Article 12 : La dissolution volontaire de l'association ne peut être décidée que par l'Assemblée Générale en présence des deux tiers des membres de l'association et à quatre cinquième des voix des membres présents ou représentés. L'assemblée Générale désigne par la même délibération deux membres chargés de la liquidation de l'association.

En cas de dissolution, le patrimoine de l'association, lequel est affecté à une fin désintéressée, est transféré à une oeuvre sociale de l'Entité d'ASSESSE.

Article 13 : Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts sera réglé conformément à la loi du 27 juin 1921; les dispositions particulières et autres modalités d'application complémentaires feront l'objet d'un règlement d'ordre intérieur en fonction des activités spécifiques de l'association, approuvé par l'Assemblée Générale.

Sont désignés administrateurs:

Prénoms Noms lieu et date de naissance rue

et localité

Alphonse Joseph Marie Ghislain ANDRE SART-BERNARD 03/01/1935 rue

du Fays,7 -5336 COURR1ERE

Martine Jeanne Eva BOURGUIGNON WAREMME 05/05/1962 rue Rouge Flamme,11 - 4520 ANTHEIT

Marcel Alphonse Marie Joseph Ghislain DAUWEN NANINNE 24/10/1952 rue du

Ruisseau,2 - 5330 ASSESSE

Guy Albert Joseph DEHAY HAMPTEAU 01/05/1947 Rebonmoulin,1 -

5590 CINEY

Marie Françoise Caroline Ghislaine DUCHENE COURR1ERE 24/06/1958 rue du

Ruisseau,2- 5330 ASSESSE

MOD2.2

Volet B - Suite

Michel Félix Auguste Ghislain GILLEKENS NAMUR 09/09/1953 rue Rouge

Flamme,11 - 4520 ANTHEIT

Christiane Marie Victoria Ghislaine NIGOT NAMUR 251

5336 COURRIERE

Guy Pierre Marie Ghislain DEPOUHON NAMUR 14/09/1960 5020 MALONNE

0911935 rue du Fays,7 - Route de la Navinne,149 Route de la Navinne,149

Catherine Jeanne Emma Ghislaine ANDRE NAMUR 02/08/1965

5020 MALONNE

Sont désignés en qualité de :

Président : Michel Gillekens "

Trésorier : Alphonse ANDRE

Secrétaire : Marcel DAUWEN

Fait à ASSESSE, le 3avril 2013 en autant d'exemplaires que de parties et deux exemplaires pour le dépôt au greffe.

Représentant valablement l'association

Monsieur Marcel DAUWEN

en qualité d'administrateur

MéeEitiengessariaicientéieEppggatdWld4ti2tB : MtreGtáa, NdaireéíagaatééidhnateieirigpRaan3sMattaelá#Re3anneaDoitldaq)pe3aanees e9grepaumtritIda" épFésaatéaelaseotriatiaple6cº%rldetiAroau'Bgggattimeeëggaxdideettins

fllL31GRSn~ AFnm.ct nmiurn_

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

25/03/2011
ÿþping

Uiiii II IIi lin Iill llllhlnIIi

" 11066339*

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Volet B

MOD 22

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

le 15 MARS 2011

Pr 18 C~ctgb

N° d'entreprise : 0446.976.592

Dénomination

(en entier) : ASBL LES PIVERTS DE COURRIERE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du ruisseau,2 5330 ASSESSE

Objet de l'acte : Démissions de membres du CA , réélection de 4 membres du conseil d'administration

Extrait du procès - verbal de l'assemblée générale du 5 mars 2011.

Eiections statutaires : démissions, réélections des membres du conseil d'administration.

Démissions de France TILMANT et Georgette VERLAINE :

L'assemblée générale prend acte de la démission de Madame France TILMANT, née à NAMUR le

30/10/1970, domiciliée rue du Bois d'Ausse, 15 à 5330 SART-BERNARD, membre du CA ainsi que la

démission de Madame Georgette-Marie-Louise VERLAINE, née à HOLLANGE le 711111946, domiciliée rue St

Roch, 11 à 5330 ASSESSE, vice-présidente et membre du CA..

Membres sortants et rééligibles :

Suivant l'article 8 des statuts : le conseil d'administration est renouvelable par moitié chaque année impaire ;

l'assemblée générale a également approuvé le renouvellement des membres suivants qui étaient sortants et

rééligibles : Christiane NIGOT, Bernadette GERMAIN, Marcel DAUWEN et Michel GILLEKENS.

Composition du conseil d'administration.

Le conseil d'administration se compose donc comme suit :

Michel GILLEKENS , président ; Alphonse ANDRE, trésorier ; Marcel DAUWEN, secrétaire ; Martine

BOURGUIGNON, Guy DEHAY, Bernadette GERMAIN, Marie DUCHENE, Christiane NIGOT, Guy

DEPOU HON, admin istrateurs

Représentant valablement l'association

Monsieur Marcel DAUWEN

en qualité d'administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LES PIVERTS DE COURRIERE

Adresse
RUE DU RUISSEAU 2 5330 ASSESSE

Code postal : 5330
Localité : ASSESSE
Commune : ASSESSE
Province : Namur
Région : Région wallonne