LES SCHISTEUX DU PARC KEOG

Association sans but lucratif


Dénomination : LES SCHISTEUX DU PARC KEOG
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 634.748.105

Publication

10/08/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moo 2.2

N` d'entreprise :

Depesé au greffa du tribunal de commerce d.u.m.Ps,.,p.2e

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Greffe

Le greffier -

Dénomination

(en entier) : Les schisteux du Parc Kéog

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Parc Kéog 3 5580 Jemelle

obier de l'acte : Constitution de 1' ASBL " Les schisteux du Parc Kéog

Les soussignés

1. Gérard Lupcin, enseignant, domicilié à 5580 Jemelle, 30 rue du Parc Kéog.

2. Graziela Gourmet, infirmière, domiciliée à 5580 Jemelle, 75 rue du Parc Kéog

3. Nicolas Lemaire, ouvrier, domicilié à 5580 Jemelle, 3 rue du Parc Kéog

4. Bénédicte Collard, enseignante, domiciliée à 5580 Jemelle, 11 rue du Fays

5. Christian Kleykens, retraité, domicilié à 5580 Jemelle, 9 rue du Parc kéog

6. Cathy Engleber, employée, domiciliée à 5580 Jemelle, 47 rue du Parc Kéog

7. Hervé Letecheur, employé, domicilié à 5580 Jemelle, 40 rue du Parc Kéog

8. Nathalie Comélis, enseignante, domiciliée à 5580 Jemelle, 30 rue du Parc Kéog

9. Pascal Peret, employé, domicilié à 5580 Jemelle, 47 rue du Parc Kéog

10. Isabelle Leroy, coiffeuse, domiciliée à 5580 Lessive, 20 rue sur-Le-Banc

11. Muriel lncoul, enseignante, domiciliée à 5580 Jemelle, 1 rue du Parc Kéog

Tous de nationalité belge ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

STATUTS

Titre ler.  Constitution d'une AS.B.L.

Les soussignés : (+liste)

Tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les

statuts comme suit :

Titre Il.  Dénomination, siège, objet, ressources, durée.

Article 1er. Ce jour, à l'initiative des soussignés, est fondée, conformément la loi du 27 juin 1921, une:

association sans but lucratif portant la dénomination « Les Schisteux du Parc Kéog » et dont le siège est fixé

Rue Parc Kéog, 3 5580 Jemelle.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu situé au Parc Kéog.

Toute modification au siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur,

Art.2. L'association a pour but de contribuer à développer le dynamisme du lotissement « Parc Kéog »

Art3. Pour réaliser son objet, l'association, par son conseil d'administration, recourt à tous les moyens que

l'assemblée générale juge utiles, notamment :

a)Organisation du « Noël au quartier » avec distribution de cadeaux aux enfants ;

b)Organisation de la fête au quartier au mois de juillet ; -- -

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

MpD2.2

c)Aides à l'animation culturelle et sportive du lotissement d)Participation au carnaval de Jemelle ;

e)participation à une ou des fédérations similaires ; f)location ou achat des équipements nécessaires ; g)diffusion d'informations, de conseils.

Art.4 L'avoir social est constitué en ordre principal par:

a)les recettes effectuées par les bals, fêtes, et par les autres activités organisées par l'association.

Arts. L'association garde pour règle de conduite le respect absolu des opinions politiques, religieuses et sociales de ses membres et de leur famille.

Art.6. La durée de l'association est illimitée.

TITRE III  Les membres

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre de membres est illimité mais ne peut être inférieur à trois.

Article 7. Sont membres effectifs

1° Les comparants au présent acte dénommés également membres - fondateurs.

2° Tout membre adhérent âgé d'au moins dix-huit ans qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

Art.8. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Art.9.

1° est associé adhérent toute personne physique ou morale qui désire soutenir l'association ;

2° sont associés d'honneur les personnes qui, par des services signalés ou des dons importants, ont acquis

des droits à la reconnaissance de l'association.

Art.10. Les associés démissionnaires ou exclus ainsi que les héritiers de tout associé décédé n'ont aucun

droit sur le fonds social de l'association.

Ils ne peuvent réclamer ni requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art.11. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne pourra être proposée que pour motif exceptionnellement grave et sur proposition du Conseil d'Administration ou d'un quart des membres affiliés.

Cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées. Elle sera, notamment, consécutive à divers avertissements et remarques relatifs au simple respect de la bienséance.

L'affilié dont l'exclusion est proposée sera préalablement entendu par l'assemblée générale, seul ou assisté d'un délégué qui ne devra pas nécessairement être membre de l'association.

S'il ne se présente pas, l'assemblé générale pourra valablement statuer sur cette proposition d'exclusion à condition que l'affilié ait été convoqué par Lettre recommandée mentionnant la proposition d'exclusion et ses motifs, quinze jours au moins avant l'assemblée générale.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

TITRE 1V  Assemblée générale.

Art.12. Les associés se réunissent de droit une fois par an, en assemblée générale, au cours du premier semestre de l'année civile, au local et à l'heure fixée dans les convocations.

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration au moins une fois par an et/ou lorsqu'un cinquième des membres (effectifs et adhérents) en fait la demande.

De même, toute proposition signée par le cinquième des membres (effectifs et adhérents) doit être portée à l'ordre du jour.

Art 13. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents. Elfe est présidée par ie président du conseil d'administration.

L 4 1. MpD 22

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A défaut, par fe vice- président ou l'administrateur présent fe plus âgé en année, en mois et en jours.

Art.14. Toute assemblée générale doit faire l'objet d'une convocation au moins quinze jours avant la date

fixée par le conseil d'administration.

La convocation doit faire mention des points fixés à l'ordre du jour par le conseil d'administration.

Les décisions prises par l'assemblée générale seront consignées ou insérées dans un registre spécial, par les soins du secrétaire ; ce registre restera au siège social de l'association.

Art.15. Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit:

1°De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière ;

2°De nommer ou de révoquer les administrateurs, les membres effectifs et les membres adhérents.

3°D'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4°De nommer des commissaires des comptes ;

5°D'approuver le règlement d'ordre intérieur ;

6°D'exercer tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/08/2015 - Annexes du Moniteur belge Art.16. Tous les membres (effectifs et adhérents) ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il

en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Un membre présent, en dehors de sa propre représentation, ne peut être porteur de plus de deux

procurations.

En cas de partage des voix, celle du président de la séance est prépondérante

Art17. L'approbation du rapport et des comptes décharge le conseil d'administration de toute responsabilité vis-à-vis de l'association et de ses associés.

TITRE V  Conseil d'administration.

Art. 18. L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de quinze

au plus, nommé et révocable par l'assemblée générale et choisie parmi les membres effectifs.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Art19. La durée du mandat est fixée à deux années. En cas de vacance au cours du mandat,

l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art20. Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, éventuellement un trésorier - adjoint, un secrétaire, éventuellement un secrétaire  adjoint et éventuellement un administrateur - délégué.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le vice-président, A défaut, par l'administrateur présent le plus âgé en année, en mois et en jours.

Art.21. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés (obligatoirement par un autre administrateur).

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Chaque administrateur ne peut éventuellement être porteur que d'une seule procuration, en cette qualité.

Art.22. En cas de démission ou de décès d'un ou de plusieurs administrateurs, les administrateurs en fonction continuent à exercer toutes les fonctions du conseil jusqu'à l'assemblée générale suivante qui pourvoira aux remplacements.

Art.23. Le conseil d'administration a tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

li gère le patrimoine de l'association et représente celle-ci dans tous les actes judiciaires ou extrajudiciaires.

Il pourra déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs de ses membres. Chaque délégation de pouvoir s'accompagne de l'obligation pour le délégué de présenter à chaque réunion un rapport écrit, complet et détaillé des activités qu'il couvre. Ces rapports, approuvés par le conseil, seront joints au dossier de gestion.

Art, 24. Le conseil se réunit à la demande du président ou de cinq administrateurs. li se réunit au moins deux fois par an. li ne délibère valablement qu'en présence de la moitié plus un des administrateurs et sur les points à l'ordre du jour.

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Art.25. L'exercice de toutes les fonctions au sein de l'association est absolument gratuit.

TITRE VI.- Modification des statuts.

Art.26. Les propositions de modification aux statuts sont présentées au conseil d'administration qui les soumet à l'assemblée générale s'il les estime utiles.

Art,27. Une modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix. TITRE VIII  Dissolution, liquidation, démission, exclusions.

Art. 28. Les associés effectifs décident que si pour l'une ou l'autre raison, l'association devait perdre sa personnalité civile, cette association continuerait néanmoins en tant qu'association de fait.

Art. 29. En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale prévue à cet effet désignera un ou plusieurs liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Art. 30. Dans tous les cas de dissolution, l'actif net de l'association sera affecté à une oeuvre que désignera l'assemblée générale et dont les buts et objets seront obligatoirement analogues à ceux de la défunte association.

Art. 31. Tout administrateur n'atteignant pas deux tiers de présences aux réunions du conseil au cours d'un exercice sera considéré comme démissionnaire.

Art 32. Un administrateur ou un associé peut démissionner par lettre recommandée au président .Art. 32. Un administrateur ou un associé peut démissionner par lettre recommandée au président

Titre XI Dispositions diverses

Art. 33. Est désigné en qualité de :

Président : Gérard Lupcin

Vice - Président : Graziela Gourmet

Trésorier :Nicolas Lemaire

Tésorier-adjoint : Bénédicte Collard

Secrétaire : Christian Kleykens

Secrétaire-adjoint : Cathy Englebert

Art. 34 L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

Mr Daniel Pereira. de Jemelle

Mme graziela Gourmet de Jemelle.

Mr Hervé Letecheur de Jemelle.

Mme Cathy Englebert de Jemelle

Mr Pascal Peret de Jemelle

Mr Christian kleykens de Jemelle

Mme Nathalie cornélis de Jemelle

Mr Gérard Lupcin de Jemelle

Mme Régine Mouzelard de Jemelle

Mr Nicolas Lemaire de Jemelle

Mr Sébastien Lecomte de Jemelle

Mme Leroy Isabelle de Lessive

Mr Jérôme Vanalderwerelt de Jemelle

Mme Muriel Incoul de Jemelle

Mme Bénédicte Couard de Jemelle

Plus amplement qualifiés ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/08/2015'- Annexes du Moniteur beige

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Coordonnées
LES SCHISTEUX DU PARC KEOG

Adresse
RUE PARC KEOG 3 5580 JEMELLE

Code postal : 5580
Localité : Jemelle
Commune : ROCHEFORT
Province : Namur
Région : Région wallonne