LES TROGLODYTES

Association sans but lucratif


Dénomination : LES TROGLODYTES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 422.093.025

Publication

27/02/2014
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N' d'entreprise : 422,093.025

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : LES TROGLODYTES A.S.B.L.

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 5537 Maredret (Anhée), rue des Artisans, 40

Obiet de l'acte : Exclusion de membres - Admission de nouveaux membres - Démission de membres - Démission et nomination d'administrateurs - Transfert du siège social - Refonte des statuts - Désignation du Président du Conseil d'Administration - Pouvoirs bancaires

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale extraoridinaire des membres tenue le 2 février 2014

1,Exclusion de membres

De l'inventaire des membres de l'association, il ressort que deux anciens membres n'ont plus donné de nouvelles ni acquitté de cotisations depuis plus de 20 ans au moins, à savoir :

- Monsieur Achille Bechet

- Monsieur Gérard Van Cleemput

Il y a lieu par conséquent, pour autant que de besoin, de constater leur qualité de membres démissionnaires et de prononcer leur exclusion de l'association.

2. Admission de nouveaux membres

L'assemblée admet comme nouveaux membres effectifs de l'association à compter du 2 février 2014:

-Monsieur Dominique Lechien, domicilié à 1970 Wezembeek-Oppem, avenue de Burbure, 2 -Mademoiselle Isabelle Lechien, domiciliée à 1410 Waterloo, Place du Château Tremblant, 5 - Monsieur Arnaud Lechien, domicilié à 1410 Waterloo, Place du Château Tremblant, 5,

3. Démission des membres actuels

L'assemblée acte la démission des personnes suivantes à l'issue de la présente assemblée :

- Monsieur Octave Van der Stuyft - Monsieur Jean-Claude Pouillart - Monsieur Guy Pouillart

4. Nomination de nouveaux administrateurs et démission des administrateurs actuels

lI est d'abord constaté que feu Monsieur Mireslav Bukowski n'est plus administrateur depuis son décès,

L'assemblée prend acte la démission de Monsieur Octave Van der Stuyft et Monsieur Jean-Claude Pouillart comme administrateurs avec effet le 2 février 2014 et nomme comme nouveaux administrateurs :

- Monsieur Dominique Lechien, prénomé

- Mademoiselle Isabelle Lechien, prénommée

~ 'à Fe!. 7e

--Greffe

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avec effet le 2 février 2014 pour une durée de six ans. Leur mandat n'est pas rémunéré.

5. Transfert du siège social

L'assemblée décide de transférer le siège social de l'association et de le fixer à B-5500 Furfooz (Dinant), rue du Camp Romain, 52, avec effet le 2 février 2014.

6. Refonte des statuts

L'assemblée décide d'adapter les statuts et de les refondre dans le nouveau texte suivant

STATUTS DE L'ASBL "LES TROGLODYTES"

Article 1 - Dénomination

L'association est dénommée "Les Troglodytes".

Article 2 - Siège social

Son siège social est établi à B-5500 Furfooz, rue du Camp Romain, 52, dans l'arrondissement judiciaire de Dinant.

il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cet arrondissement,

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge.

Article 3 - Objet

L'association a pour objet toute activité en rapport direct ou indirect avec la création et la gestion d'un refuge appelé Refuge Pouillart ou Refuge "Les Troglodytes", sis à Furfooz et l'organisation de programmes sportifs et culturels.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à la sienne.

Article 4 - Catégories d'associés

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Sauf ce qui sera dit aux articles 8 et suivants, fes membres effectifs et les membres adhérents jouissent des mêmes droits.

Article 5 - Membres effectifs

Sont membres effectifs :

-Monsieur Dominique Lechien

-Mademoiselle Isabelle Lechien

-Monsieur Arnaud Lechien

-et toute autre personne admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale.

Pour devenir membre, il faut être majeur et avoir une expérience d'au moins un an dans un mouvement de jeunesse.

Article 6 - Membres adhérents

Sont membres adhérents toutes personnes admises en cette qualité par décision du conseil d'administration.

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Article 7 - Démission - Exclusion

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer á tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes. L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le conseil d'administration.

Les décisions d'exclusion, tant du conseil d'administration que de l'assemblée générale, sont souveraines et ne doivent pas être motivées.

Article 8 - Cotisation

Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration. Le montant de cette cotisation ne pourra être supérieur à dix euros (EUR 10,00).

Article 9 - Composition de l'assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Les membres adhérents peuvent participer à l'assemblée générale et émettre leur avis au sujet des points à l'ordre du jour. Ils n'ont pas de droit de vote.

Article 10 - Convocation et pouvoirs de l'assemblée générale

Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre, effectif ou ahérent.

Les convocations sont faites par lettre missive, adressée huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les présents statuts. Elle peut modifier les statuts en respectant la loi du 27 juin 1921 sur les A.S.B.L.

Article 11 - Droit de vote

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 12 - Registre des procès-verbaux

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres qui exerceront leur droit de consultation conformément aux modalités fixées par les règles applicables ainsi que les tiers intéressés peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Article 13 - Conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres (effectifs ou adhérents). Le nombre d'administrateurs sera en tout cas toujours inférieur au nombre de membres effectifs de j'association. Si l'association ne compte que !e nombre minimum légal de trois membres effectifs, le conseil d'administration peut être composé de deux administrateurs. Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

La durée du mandat est fixée à six années; il est exercé à titre gratuit.

Article 14 - Décisions du conseil d'administration

.

'Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet 13 - suite

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 15 - Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts,

Article 16 - Signature

Les actes qui engagent l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président ou deux administrateurs. Ceux-ci n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers,

Article 17 - Exercice social

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre suivant.

Article 18- Comptes et budget

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercise seront annuellement soumis à l'approbation de rassemblée générale ordinaire, qui se tiendra le dernier mercredi du mois de niai de chaque année ou le jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié,

Article 19 - Dissolution - Liquidation

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, qui aura une fin désintéressée et dont le choix effectif sera laissé aux liquidateurs pour autant que cette affectation se rapproche autant que possible du but en vue duquel l'association a été constituée.

Extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration tenue le 3 février 2014

Le Conseil d'Administration décide à l'unanimité de nommer Monsieur Dominique Lechien en qualité de Président du Conseil d'Administration.

En qualité de Président, le Président aura les pleins pouvoirs pour représenter seul l'Association dans tous les actes relevant de l'administration et de la gestion de l'Association.

Le Conseil d'Administration délègue plus particulièrement à Monsieur Dominique Lechien, de nationalité belge, domicilié à 1970 Wezembeek-Oppem, avenue de Burbure, 2, avec effet au 3 février 2014 les pouvoirs suivants qu'il peut exercer seul :

-Signer la correspondance pour l'association,

-Retirer, au nom de l'association, de la poste, des douanes, messageries et chemins de fer, ou recevoir à domicile, toutes lettres, boites, paquets, colis recommandés ou non, assurés ou non; se faire remettre tous dépôts; signer tous connaissements, lettres de voiture et tous documents commerciaux nécessaires; signer toutes pièces et décharges,

-Représenter l'association devant toutes administrations publiques et privées..

Avec effet au 3 février 2014, Monsieur Dominique Lechien reçoit le pouvoir de procéder, sans limites aucunes, à toutes opérations relatives à ou aux compte(s) à ouvrir ou ouvert(s) par l'association auprès de toutes institutions financières : signer tous chèques, ordres de virement ou de transfert et toutes autres opérations comportant un retrait de fonds déposés sur le(s) compte(s), sous sa seule signature.

Toutes délégations antérieures de pouvoirs bancaires sont révoquées.

Dominique Lechien Administrateur Isabelle Lechien Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou t'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES TROGLODYTES

Adresse
RUE DES ARTISANS 40 5537 ANHEE

Code postal : 5537
Localité : ANHÉE
Commune : ANHÉE
Province : Namur
Région : Région wallonne