LIONS CLUB NAMUR VAUBAN

Association sans but lucratif


Dénomination : LIONS CLUB NAMUR VAUBAN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 867.192.371

Publication

11/08/2014
ÿþ 4 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

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N° d'entreprisQ, : 0567.192.371

Dénomination

(en entier) : LIONS CLUB NAMUR VAUBAN ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue de l'Abbaye 7 - 5340 Faulx les Tombes

Objet de l'acte: CHANGEMENT FONCTIONS

Extrait du P.V. du 20 juin 2014:

Président : Olivier SCHYNS

Trésorier: André STORME

Protocole : Marc PARIZEL

André STORME,

---

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, !a fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

23/12/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entrepris : 0867.192.371

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Dénomination (en entier) : LIONS CLUB NAMUR VAUBAN ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de l'Abbaye 7 - 5340 Faulx les Tombes

Objet de l'acte : Modification des statuts

L'assemblée générale extraordinaire du 26 novembre 2014 a voté la modification des statuts, ceux-ci annulent et remplacent les statuts publiés en 2004 et 2006,

-Titre I : Dénomination -- Siège social

o Article 1 :

L'association est dénommée LIONS CLUB NAMUR VAUBAN

o Article 2 :

Le siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Namur et sis

Rue de l'abbaye, 7 à 5340 Faulx les Tombes.

-Titre Il : Objet

o Article 3 :

L'association a pour objet de promouvoir les objectifs fixés par l'Association internationale des Lions Clubs..

Personne morale distincte de l'association de fait « Lions Club Namur Vauban », elle assure à cette fin la

gestion financière, budgétaire, patrimoniale et administrative de celle-ci.

Elle peut poser tous les actes juridiques ou autres, généralement quelconques s'y rapportant directement ou

indirectement. Elle peut aussi prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire.

-Titre III : Les Membres :

o Article 4

Sont membres de droit de l'association, les membres du Lions Club Namur Vauban du district 112D,: Belgique, admis comme tels dans ce club et répondant aux règles fixées à l'article HI, section 9, a, d, e de la. Constitution et des statuts de l'Association Internationale des Lions Clubs, et ce, aussi longtemps qu'ils conservent la qualité de membre de leur club.

o Article 5 :

Les droits et obligations des membres de l'association sont déterminés en fonction de leur statut personnel dans le Lions Club Namur Vauban tel que fixé par ces mêmes statuts de l'Association internationale des Lions Clubs.

o Article 6 :

Les Membres sont fibres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission, par écrit,

au Président de celle-ci, sans être tenu de la motiver.

Est réputé démissionnaire, le membre qui ne fait plus partie du Lions Club Namur Vauban.

o Article 7 :

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

o Article 8 :

Les Membres paient une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par le Lions Club Namur Vauban,

lequel ne peut toutefois pas être supérieur à mille deux cents euros (1200¬ ).

-Titre IV ; Assemblée générale

o Article 9 :

L'assemblée générale est composée de tous les Membres de l'association.

o Article 10 :

L'assemblée générale possède tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi, ou les

présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

Mes modifications de statuts

Ma nomination et la révocation des administrateurs et commissaires

oL'approbation des budgets et comptes

DLa décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires

Q'L'exclusion d'un Membre

OLa dissolution volontaire de l'association

o Article 11 :

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du second semestre de l'année civile.

Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du Conseil d'administration, soit à la demande de celte-ci, soit à ta demande d'un cinquième au moins des Membres ceux-ci doivent indiquer avec précision les points qu'ils désirent voir être inscrits à l'ordre du jour.

o Article 12 :

Tous les Membres de l'association doivent être convoqués individuellement aux assemblées générales par lettre ordinaire à la poste ou par tout autre moyen de communication, en ce compris le courrier électronique, au moins quinze jours avant l'assemblée. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation, et si l'assemblée générale doit approuver les comptes et budgets, ou tout autre document, ceux-ci doivent être annexés.

o Article 13 :

Chaque Membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. Il peut toutefois se faire représenter par un autre membre porteur d'une procuration écrite dûment signée. Chaque Membre ne peut être porteur que d'une seule procuration. Tous ont un droit de vote égal pour autant que ce droit leur soit reconnu par la constitution et les statuts du Lions International. Toute personne intéressée à la cause ne peut participer aux délibérations et au vote concernant ce point à l'ordre du jour.

Les Membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'Asbl, sauf les cas expressément prévus par la loi.

o Article 14 :

L'assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration ou en cas d'empêchement de celui-ci, par le Vice-président, ceux-ci étant les Président et Vice-président en exercice du Lions Club Namur Vauban.

o Article 15 ;

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il

en est décidé autrement dans la loi ou les présents statuts. Les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions ne

sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

En cas de parité de voix, celle du Président, ou du Vice-président qui le remplace, est prépondérante.

o Article 16

L'assemblée générale ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour, peut être délibéré, à condition que la moitié des Membres soient présents ou représentés, et que trois-quart d'entre eux acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour.

o Article 17 ;

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts, la dissolution et la transmission de l'association, la démission ou l'exclusion d'un Membre, que conformément aux dispositions légales.

o Article 18 :

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MOD 2.2

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Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le Président et un administrateur : ce registre est conservé au siège social ou tous les Membres peuvent en prendre connaissance, niais sans déplacement du registre.

Tout associé ou tiers justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits de procès-verbaux signés par le Président et un administrateur.

Toute modification aux statuts sera communiquée au Greffe du Tribunal de Commerce dans le mois de sa date pour être jointe au dossier de l'association. il en est de même pour toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

-Titre V : Administration

o Article 19 :

L'association est gérée par un Conseil d'administration composé de 5 Membres au moins. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de Membres effectifs de l'association. Sont réputés élus administrateurs de la présente association, les Membres élus en cette même qualité au sein du Lions Club Namur Vauban, en application de la Convention et des statuts de l'Association internationale des Lions Clubs.

Le mandat d'administrateur, en tout temps révocable par l'assemblée générale, est d'une année.

o Article 20 ;

En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas, le mandat d'administrateur qu'il remplace

En cas de vacance du mandat de Président, l'assemblée générale peut voter à bulletin secret, une des 3

propositions :

OProposition 1 : (vote à l'unanimité)

Pour autant que le ler vice-président et le 2e vice-président acceptent d'avancer leurs mandats respectifs

et que la période restante du mandat soit supérieure à 9 mois :

- Le 1 er vice-président devient Président

- Le 2e vice-président devient 1er vice-président

- Il a vacance du poste de 2e vice-président et il y a alors, lors de cette même assemblée générale, élection

pour ce poste selon les règles établies pour celui-ci.

OProposition 2 : (vote à majorité simple)

Dans le cas où l'administrateur proposé est le 1er vice-président, celui-ci achève le mandat en cours sans

avancer son année.

°Proposition 3 : (vote à l'unanimité)

Le Conseil d'Administration se partage la Présidence entre deux de ses administrateurs présentés à

l'assemblée générale, chacun d'eux devant assumer une période continue.

Si aucune des propositions n'est retenue, un administrateur provisoire autre que le 1er vice-président est

nommé pour achever le mandat.

o Article 21 :

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables, vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat.

o Article 22 :

Les Président, Vice-président, trésorier et secrétaire du Lions Club Namur Vauban occupent de plein droit respectivement ces mêmes fonctions au sein du Conseil d'administration de l'association.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assurées par le Vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

En cas de congé du Président durant son mandat, pour autant qu'il n'ait pas démissionné de sa fonction, le 1er vice-président, confirme, au plus tard à la réunion statutaire suivante, assumer les fonctions du Président jusqu'à la fin du congé de celui-ci, sans en prendre le titre, sans avancer son année, cette option lui revient de plein droit et ne nécessite aucune validation.

En cas de refus de sa part, l'assemblée générale peut voter à bulletin secret que :

Le Conseil d'Administration se partage durant la période de congé, la Présidence entre deux de ses administrateurs présentés à l'assemblée générale pour couvrir une éventuelle prolongation du congé, chacun d'eux devant assumer une période continue.

Dans le cas contraire, un administrateur provisoire autre que le 1er vice-président est nommé pour assumer le mandat durant la période de congé du Président.

Ce processus prend fin dès la fin du congé du Président.

o Article 23 :

Tout administrateur autre que le Président qui veut démissionner, doit signifier sa démission par écrit au Président du conseil d'administration. Le Président qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au Président de la Commission des Effectifs. L'administrateur démissionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu'à la date de la prochaine assemblée générale si sa démission a pour effet que le nombre d'administrateurs devienne inférieur au nombre minimum d'administrateurs prévus par l'article 19.

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MOD 2.2

o Article 24 :

Le conseil se réunit sur convocation du Président et/ou secrétaire. il ne peut statuer que si la majorité de ses Membres est présente ou représentée. Les décisions sont prises si la majorité de ses Membres et présente ou représentée. Les décisions sont prises à la majorité des voix exprimées, non compris les votes blancs et les nuls, de même que les abstentions. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Les administrateurs peuvent se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration écrite dûment signée. Un administrateur qui a un intérêt à la cause ne peut participer aux délibérations et au vote sur ce point à l'ordre du jour.

o Article 25 :

La convocation au Conseil d'administration est envoyée par lettre ordinaire, email ou remis de la main à la main, au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du conseil, elle contient l'ordre du jour détaillé. Le conseil d'administration ne délibère que sur les points à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être débattu si les deux tiers des Membres présents ou représentés marquent leur accord. Les décisions sont consignées dans le registre des procès-verbaux, signées par le Président et le secrétaire, ce registre est conservé au siège de l'association. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes sont signés par le Président et le secrétaire.

o Article 26 :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il exerce tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale. il assure en conséquence, la gestion autre que journalière de l'association, il dispose à cet effet, des pouvoirs les plus étendus, notamment pour acquérir, aliéner, hypothéquer et effectuer tous les autres actes de disposition,

o Article 27 :

Le Président du conseil exerce les fonctions d'administrateur-délégué à la gestion journalière de l'association.

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le Président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

o Article 28 :

Les actions judiciaires, tout en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de

l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du Président.

-Titre VI : Dispositions diverses

o Article 29 :

Un règlement d'ordre intérieur peut être instauré. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y être apportées, nécessitent une décision de l'assemblée générale réunissant au moins la moitié des Membres, statuant à la majorité des deux tiers des voix des Membres présents ou représentés, les abstentions, les votes nuls et blancs n'étant pas pris en compte.

o Article 30 :

La présente ASBL est constituée pour une durée illimitée.

o Article 31 :

L'exercice social commence le 1er juillet pour se terminer le 30 juin.

o Article 32 :

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget pour l'exercice suivant sont soumis annuellement pour

approbation à l'assemblée générale. Les comptes sont déposés conformément à la loi.

L'assemblée générale donnera décharge aux administrateurs pour l'exercice qu'elle aura approuvé.

o Article 33 :

L'assemblée générale désignera deux commissaires aux comptes chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Ils sont nommés pour un an et sont rééligibles, Les commissaires aux comptes ne peuvent pas faire partie ou avoir fait partie du Conseil d'Administration de l'année à contrôler.

o Article 34 :

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance.

Volet B 7 ,uite



MflD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

o Article 35 :

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, est déposée et publiée conformément à la foi.

o Article 36 :

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, régissant

les associations sans but lucratif, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Nominations/Démissions :

Ont été nommés administrateurs

Thierry TOUSSAINT et Jean BOUDRY

Les démissions d'administrateurs ont été actées de :

Pierre MARLAIR, Jean-Marc VERBURGH, Jean-Luc DETHY

André Storme

Administrateur

15/04/2015
ÿþ 1: 3 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M002.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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le ~ 2 AVR, 2015

Pour le Greeeeffe

Staatsblad -15/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Déposé au Greffe du Tribunal

de Commerce de Liège - division Namur

N° d'entreprise : 0867.192.371

Dénomination

(en entier) : LIONS CLUB NAMUR VAUBAN ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue de l'Abbaye 7 - 5340 Faulx les Tombes

Objet de l'acte : CHANGEMENT SIEGE SOCIAL

Extrait du P.V. du 25 MARS 2015 :

Le siège de l'Asbl est transféré à la date du 1 er avril 2015 à

Rue aux plantains 1

5100 JAMBES

Ont été nommé administrateurs le 25 mars 2015 :

Jean-Marie BECK

Thierry DEFOUR

Thomas BERTRAND

André STORME,

Coordonnées
LIONS CLUB NAMUR VAUBAN

Adresse
RUE DE L'ABBAYE 7 5340 FAULX-LES-TOMBES

Code postal : 5340
Localité : Faulx-Les-Tombes
Commune : GESVES
Province : Namur
Région : Région wallonne