MAISON DES JEUNES LE HANGAR, EN ABREGE : MJ LE HANGAR

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. MAISON DES JEUNES LE HANGAR, EN ABREGE : MJ LE HA…
Dénomination : MAISON DES JEUNES LE HANGAR, EN ABREGE : MJ LE HANGAR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 430.610.219

Publication

31/10/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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f3ïrP CâL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NAMUR

i0 2 2 OCT. 2012

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Réservé au

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N° d'entreprise ; 430.610.219

Dénomination

(en entier) : Maison des Jeunes Le Hangar

(en abrégé) : M.J. Le Hangar

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 5300 VEZIN (ANDENNE), Rue de la Limite, 684,

Objet ce l'acte : Modification des statuts - Transfert du siège social - Nomination et démision d'administrateurs

f.PREAMBULE

L'association sans but lucratif qui fait l'objet des présents statuts a été fondée aux ternies d'un acte sous seing privé du 22 janvier 1985 publié au Moniteur belge du 5 février 1986 numéro 002214 sous le numéro d'association 221486 par :

Les soussignés :

Badot Dominique, chaussée d'Andenne, 53, 5363 Emptinne, Administrateur ;

Boreux Jean, rue Bosret, 21, 5000 Namur, administrateur ;

Dive Jean-Michel, rue des Combattants, 94, 5300 Sclayn, secrétaire ;

Dive Benoît, rue Saint-Mort, 255, 5351 Haillot, président ;

Evrard Jean-Marie, rue Billy, 30, 5370 Porcheresse, administrateur ;

Matagne Jean-Yves, rue Godion, 120, 5300 Sclayn, trésorier ;

Melotte Louis-Marie, rue Haut Baty, 619, 5300 Vezin, administrateur ;

Sorée Yves, rue A. Denée, 1, 5300 Andenne, administrateur ;

Toussaint Pascale, place du Châpitre, 4, 5300 Andenne, administratrice.

Ces statuts ont été modifiés et publiés au Moniteur belge du 27 janvier 1994 numéro 001525, au Moniteur belge du 28 janvier 1999 numéro 001219 et suite à l'assemblée générale du 14 mars 2002 publiés au Moniteur belge du 21 novembre 2002 numéro 022817.

Il. MODIFICATION DES STATUTS

Aux ternies d'une Assemblée générale extraordinaire du JJ MM 2012, l'Assemblée générale a décidé de modifier les statuts de l'association sans but lucratif « Maison des Jeunes Le Hangar », conformément à la lof du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, modifiée le deux mai deux mille deux, il a été convenu ce qui suit :

TITRE 1 : DÉNOMINATION & SIÈGE SOCIAL

Article 1er

L'association prend pour dénomination : « Maison des Jeunes Le Hangar ».

En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de : « M.J. Le Hangar ».

Comme prévu dans la loi (article 11), tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de cette asbl devront mentionner fa dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à regard des tiers

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Mpp 2.2

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Son siège social est établi à 5300 Andenne, 3, rue Provost, dans l'arrondissement judiciaire de Namur.

L'adresse de ce siège ne pourra être modifiée que par une décision de l'Assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire, La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il : BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3

L'association a pour but l'organisation de toute activité socioculturelle favorisant la participation active des jeunes principalement de 12 à 26 ans en vue d'encourager le développement d'une citoyenneté critique, active, responsable et solidaire par une prise de conscience et une connaissance des réalités de la société, des attitudes de responsabilité et de participation à la vie sociale, économique, culturelle et politique ainsi que la mise en oeuvre et la promotion de pratiques socioculturelles et de création. Cela se manifeste par des activités d'accueil, des ateliers, des séjours jeunesse, des animations, des concerts, des participations à des festivités locales, des projets d'éducation permanente...

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, elle pourra soit posséder, soit en jouissance, soit en propriété tous immeubles nécessaires à la réalisation de son objet.

TITRE III : MEMBRES

Section I : Admission

Article 4

Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son nombre minimum est fixé à trois.

Article 5

Sont considérés comme membres adhérents, les jeunes de 12 à 26 ans qui fréquentent le Centre et qui

pour cela, sont nécessairement porteurs de la carte de membre renouvelable chaque année.

Cette carte permet à toute personne, en dehors du public cible, d'être membre adhérent de l'association.

Tout membre s'engage à respecter les objectifs de l'association tels que définis à l'article 3 des présents statuts et dans le règlement d'ordre intérieur.

Article 6

Toute personne qui désire être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite par courrier au Conseil d'Administration qui analyse la demande et propose sa candidature à la séance la plus proche de l'Assemblée générale qui statue sur la demande.

Est membre effectif, tout membre adhérent qui est admis aux qualités de membre effectif par l'Assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes ou représentées.

Section Il : Démission, exclusion, suspension

Article 7

La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

La démission volontaire sera notifiée par écrit au Président.

Sera exclu de l'asbl le membre qui ferait de l'obstruction, entravant ainsi le déroulement normal des séances. Son exclusion se fera à la suite d'un vote à bulletin secret, et pour autant que les trois quarts des voix des autres membres présents ou représentés soit atteinte.

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Moo 2.2

Article 8

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9

Le Conseil d'Administration tient, au siège social de l'association, un registre des membres effectifs. Le membre contresigne dans le registre la mention de son admission. Cette signature entraîne son adhésion aux présents statuts, au règlement d'ordre intérieur ainsi qu'aux décisions prises par l'association.

Article 10

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,

TITRE IV : COTISATIONS

Article 11

Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée Générale.

TITRE V : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article 12

L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.

Article 13

L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence ;

-les modifications aux statuts sociaux ;

-la nomination et la révocation des administrateurs ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs, le cas échéant ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-les exclusions de membres ;

-la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 14

Il doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année, au cours du premier semestre.

Article 15

Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par courrier adressé au moins huit jours avant l'Assemblée.

Le courrier sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courrier sera transmis avec accusé de réception par le secrétaire ou le Président.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Eventuellement  sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921  l'Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

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Article 16

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'Assemblée générale. Il peut se faire représenter par un mandataire qui doit être membre de l'association. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d'une procuration.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant

Article 17

L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration, à défaut par un membre du Conseil d'administration mandaté par celui-ci.

Article 18

L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Dans les cas prévus par la loi requérant un quorum de présence, lorsque celui-ci n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 19

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20

Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tout tiers, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre. Il doit adresser une demande écrite au CA. Ce dernier décide souverainement de la légitimité du motif.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE VI : ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21

L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale, en son sein, pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du Conseil d'Administration sont rééligibles.

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Article 22

La gestion journalière de l'asti! sur le plan interne ainsi que la représentation externe en ce qui concerne cette gestion journalière sont déléguées par le Conseil d'Administration au coordinateur,

Sont considérées comme relevant de ia gestion journalière, toutes les opérations qui doivent être effectuées au jour le jour pour assurer le fonctionnement normal de !'asbl et qui, en raison de leur moindre importance ou de la nécessité de prendre une décision prompte, ne requiert pas ou ne rend pas souhaitable l'intervention du Conseil d'Administration.

Article 23

Le Conseil d'Administration peut, par ailleurs, déléguer certaines de ses tâches à un Bureau désigné en son sein. Ces tâches seront définies dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 24

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée

générale. ll achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 25

Le Conseil désigne parmi ses membres un Président.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par un administrateur qui est désigné par lui.

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 26

Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Secrétaire de la séance précédente ou, à défaut, par un administrateur, par courrier , au moins huit jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix.

Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite le désignant nommément.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le Secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre  ou tout tiers justifiant d'un intérêt légitime . - peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 27

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Les restrictions aux compétences, de même que la répartition des tâches entre administrateurs, sont inopposables aux tiers, même si elles sont publiées (article13, al. 3 de la loi).

Article 28

Le Président, sur décision du Conseil d'administration, représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration,

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Article 29

Le Conseil d'administration est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 100.000,00 EUR.

Article 30

Les actes qui engagent l'association, à l'exception des actes de gestion journalière qui sont signés par le seul coordinateur, sont signés par le Président du Conseil d'Administration et contresignés par un administrateur.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 31

Un règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale, Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Article 32

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 33

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 34

Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres, ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 35

L'Assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes et un suppléant. Le vérificateur aux comptes, de même que son suppléant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration. Ils sont chargés de vérifier les comptes de l'association et de présenter un rapport annuel.

Si la vérification des comptes n'a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque membre de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l'association afin de pouvoir procéder au vote relatif à l'approbation des comptes et budgets et à la décharge,

Article 36

En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde éventuel à une asbl poursuivant des buts comparables.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 37

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

MOD 22

`Volet B - Suite

111. ADMINISTRATEURS : NOMINATIONS ET DÉMISSIONS

L'assemblée générale du 18 juin 2012 a décidé de nommer en qualité d'administrateur pour un terme de 3 ans :

-ANSAY Française, Nomination, Rue Marteau, 259 â 5350 OHEY

-BEAR ROCK ASBL, Nomination, Rue sur la Reppe, 22 à 5300 ANDENNE

-CENTRE CULTUREL D'ANDENNE ASBL, Rue Malevé, 5 à 5300 ANDENNE

-DELAITE Maxime, Nomination, Rue des Echavées, 6 à 5300 ANDENNE

-DELORY Jean-Luc, Nomination, Rue sur la Reppe, 22 à 5300 ANDENNE

-DELTOMBE Lionnel, Nomination, Rue Delcourt, 5 â 5300 ANDENNE

-EVRARD Christophe, Nomination, Rue des Charmes, 18 à 5100 JAMBES

-LEONARD Françoise, Nomination, Chaussée d'Anton, 43 à 5300 ANDENNE

-LEROY Etienne, Nomination, Rue du Château, 22 â 5300 SEILLES

-LIBERT Benoît, Nomination, Rue Wilgot, 16 à 5300 ANDENNE

-MANSION Antoine, Nomination, Rue de Gesves, 22 à 5340 FAULX-LES-TOMBES -VILLE D'ANDENNE, Nomination, Place des Tilleuls, 1 à 5300 ANDENNE

IV. POUVOIRS

L'assemblée générale du 18 juin 2012 a décidé de conférer tous pouvoirs au Conseil d'administration pour l'exécution des résolutions qui précèdent et notamment pour l'établissement du texte coordonné des statuts.

Etienne LEROY,

Président

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

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Coordonnées
MAISON DES JEUNES LE HANGAR, EN ABREGE : MJ …

Adresse
RUE DE LA LIMITE 684 5300 VEZIN

Code postal : 5300
Localité : Vezin
Commune : ANDENNE
Province : Namur
Région : Région wallonne