MAXIMILIEN VANDENBERGHE MOTORSPORT, EN ABREGE : MV MOTORSPORT

Association sans but lucratif


Dénomination : MAXIMILIEN VANDENBERGHE MOTORSPORT, EN ABREGE : MV MOTORSPORT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 521.691.041

Publication

13/03/2013
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MDD 2.2

Réserti

au

Monitet

belge

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

'JE COMMtticE DE NAMUR

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C` 4 -03- 2013

1

Pour le Greffier, Greffe

N° d'entreprise : 0502i. 093_. Gu,

Dénomination

(en entier) : Maximilien Vandenberghe Motorsport

(en abrégé) : MV Motorsport

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue humerée N°21

5140 Sombreffe

Objet de Pacte : Promouvoir le sport automobile

Les soussignés:

Tous de nationalité belge.

3 personnes physiques ;

Vandenberghe Maximilien

Rue Humerée N°21

5140 Sombreffe

Léonard Béatrice

Rue Humerée N°21

5140 Sombreffe

Vandenberghe Thierry

Rue Humerée N'21

5140 Sombreffe

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit Article 1 Dénomination

L'association est dénommée : Maximilien Vandenberghe Motorsport ou en abrégé MV Motorsport. Article 2 Siège social

Le siège social est établi à Rue Humerée N°21, 5140 Sombreffe, il peut être modifié par simple décision du

Comité permanent.

Article 3 Objet social

L'association a pour objet : De promouvoir le sport automobile partout en Belgique. Article 4 Durée

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

Article 5 Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs_

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Comité permanent.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

3 've MOD 2.2

~ " Volet B - Suite

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association.

Réservé

au

Moniteur

belge

ci. Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Comité permanent et ils n'ont pas de droit de vcte à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.

Article B Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi, Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Comité permanent.

Article 7 Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement,

Article 8 Comité permanent

L'association est administrée par un Comité permanent composé de trois membres effectifs au moins. Un membre du Comité permanent absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter. Article 9 Assemblée générale

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois par an, et pour la première fois le 15 Septembre 2014, au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par fe Comité permanent dans la convocation,

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Comité permanent et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Comité permanent et elles sont confiées par courrier simple à la poste.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Comité permanent présent le plus âgé.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante,

Article 10 Dissolution

La dissolution de l'ASBL se fera en discussion et en commun accord entre les différents membres effectifs.

Nominations

Les statuts étant arrêtés, les personnes élues en qualité de membres effectifs sont :

Vandenberghe Maximilien - Président

Léonard Béatrice - Seorétaire

Vandenberghe Thierry -Trésorier

Quiacceptent

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes avant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Coordonnées
MAXIMILIEN VANDENBERGHE MOTORSPORT, EN ABREG…

Adresse
RUE HUMEREE 21 5140 SOMBREFFE

Code postal : 5140
Localité : SOMBREFFE
Commune : SOMBREFFE
Province : Namur
Région : Région wallonne