OHEY RACING TEAM, EN ABREGE : ORT

Association sans but lucratif


Dénomination : OHEY RACING TEAM, EN ABREGE : ORT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 540.667.310

Publication

18/10/2013
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte



C xFCCÉ Al.! GREFFE DU TRMUKAL.

Di,. COWERCE DE NAMUR

O9 OCT. 2013

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur fa dernière page du Volet B: Au recto : Hom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : réa i~ , eeo

Dénomination OHEY RAC1NG TEAM

(en entier) :

(en abrégé) : ORT

Forme juridique : ASBL

Siège : rue winget 257 5350 ohey

Objet de l'acte :

Acte constitutif du 25/08/2013

réunis en assemblée générale concernant la création d'une asbl et acceptant dès lors les statuts

suivants;

STATUTS DE L'

A.S.B.L

Les fondateurs soussignés :

1.BEDEUR GEOFFREY (820514 261 09) administrateur etprésident

domicilié rue winget 257 a 5350 ohey

2.DAUTREBANDE NATHALIE (871228 20887) administrateur et trésoriers

domicilié rue winget 257 a 5350 ohey

3.MARTIN JULIEN (871116 36193) administrateur et vice président

domicilié rue de ciney 31 a 5350 ohey

réunis en assemblée générale le 25/08/2013 et acceptant

unanimement à cet effet les statuts suivants.

Article 1. - L'association

1.1.

Forme juridique

L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité

MOD 2,2

Résgivé

au

Moniteur

belgé

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juridique et,

plus spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (dénommée ci-après

« ASBL »), conformément à la loi du 27 juin 1921, publiée au Moniteur belge du ler juillet

1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22

décembre 2003 (dénommée ci-après « loi sur les ASBL et les fondations »).

1.2. Dénomination

L'ASBL est dénommée OHEY RACING TEAM, en abrégé ORT

Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres,

commandes et autres pièces émanant de l'association, immédiatement précédée ou suivie

des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation « ASBL », et accompagnée de

la mention précise du siège

1,3 siege

Le siège de l'ASBL est sis à 5350 ohey rue winget 257 dans l'arrondissement judiciaire de

namur

Le Conseil d'administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la

région de langue française et de s'acquitter des formalités de publication requises.

L'assemblée générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première

réunion suivante.

1.4. Durée

L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée.

Article 2. - Buts et activités

2.1. Buts

L'ASBL a pour but de: promouvoir le sport moteur

2.2. Activités

Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l'ASBL figurent notamment :

-organisation de courses

-location de matériel et véhicules racing

-délivrance de licenses asaf

L'ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs.

J



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

, Réservé

au

Moniteur

belge

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Valet - surte

Article 3. - Membres

3.1. Membres effectifs

L'ASBL compte au moins 3 associés effectifs, qui disposent de tous les droits accordés

aux membres visés dans la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs

susmentionnés sont les premiers membres effectifs.

Par ailleurs tout le monde peut poser sa candidature en qualité de membre effectif,

avec maximum de 6 membres

Les candidats membres adressent leur candidature au c.a.

le c.a se prononcera sur l'acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa

première réunion suivante ou à un moment déterminé de l'année où toutes les

candidatures sont regroupées. Au moins 3 membres seront présents à cette

réunion.

La décision après vote,la majorité l'emportera

le c a peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat

en qualité de membre effectif.

Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL et les

fondations et les présents statuts,ils ne sont pas tenu au paiement d'une cotisation annuelle,

une liste des membres effectifs sera tenue par le secrétaire,reprenant leur date d'entrée,fonction et le cas échéant date de sortie,

3.2. Membres adhérents

Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l'ASBL

peut introduire auprès de celle-ci une demande [...] afin de devenir membre adhérent.

Le Conseil d'administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne

pas accepter un candidat en qualité de membre adhérent.

Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents

statuts.leur nombre est illimité,

Les membres adhérents [.. ] paieront une cotisation annuelle de 15euro.

3.3. Démission

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de I'ASBL, en adressant par

écrit leur démission au président. La démission prendra cours immédiatement après acceptation à compter de la date de cet ecris

Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de I'ASBL, au moyen d'une

Moa 22

Mentionner sur la dernière page du Vol t B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé au

Moniteur

berg

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notification verbale ou écrite . La démission prendra cours [...j à compter de la date de cette notification.

Un membre effectif ou adhérent démissionnaire sera cependant tenu au paiement de la cotisation et à la participation aux frais qui ont été approuvés pour l'année au cours de laquelle la démission a été donnée .

3,5 nomination des administrateurs

onts été admis a la place de;

-administrateur et président Bédeur Geoffrey

gestion administrative

-administrateur et trésorier Dautrebande nathalie

comptabilité,trésorerie

-administrateur et vice président Martin julien

responsable license,aide président

-administrateur et responsable matériel Brilot Stéphane

gestion et commande matériel

-administrateur et aide vice président Wyart cécile

gestion buvette et bbq,sponsoring

le conseil d'administration pourra est composé de maximum 6 membres effectifs.

le procédé de nomination,et de renvois du c,a, est le vote lors d'une assemblée générale,la majoritée l'emportera,

leur mandat n'a pas de durée imposée ni définie,les admissions et renvois du c,a,seront votée lors de l'assemblée générale,la majorité l'emportera,

3,6 fin de l'asbl

si pour une raison quelle qu'elle soit,les membres du ca décidaient de mettre fin a l'asbl,

et qu'aucun candidat repreneur ne se fait connaitres,les biens de celle ci seronts revendu,et les

avoir,montant des ventes compris,seronts reversé a une oeuvres caritatives décidée d'un

commun accord,

3,7 assemblée générale

en cas de modification des statuts,nominations et révocation des administrateur,approbation des budjets,exclusion d'un membres etc,il sera tenu,entre membres effectif,une assemblée générale,celle ci sera convoquée par le conseil d'administration,a chaque membres efîectif,au moin 8 jours a l'avance,

un registre reprenant toutes les décisions de ces assemblées générales,sera tenu par le secrétaire fesant fonction,les membres pourronts en prendre connaissance sur simple demande écrite au président ou secrétaire,

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Moo 2,2

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

vo12`a n - suite MOD 2.2

3.7 litiges

en cas de litige,le c.a organisera une réunion d'urgence.si a l'issue de cette réunion aucune solution

n'a été trouvëe,ii sera alors procédé a un vote avec présence des membres effectif et adhérents.

La majorité l'emportera

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

Moniteur

belgé

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Coordonnées
OHEY RACING TEAM, EN ABREGE : ORT

Adresse
RUE WINGET 257 5350 OHEY

Code postal : 5350
Localité : OHEY
Commune : OHEY
Province : Namur
Région : Région wallonne