RESIDENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE MALONNE

Dénomination : RESIDENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE MALONNE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 475.880.515

Publication

23/07/2014

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N` d'entreprise , 0475.880.515

D�nomination

(en entier) : R�SIDENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUP�RIEUR A MALONNE

(en abr�g�) .

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Fond de Malonne,124, � 5020 Malonne

Objet de l'acte : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

EXTRAIT DU RAPPORT DE L'ASSEMBL�E G�N�RALE DU 11 MARS 2014 ;

1. L'adresse du si�ge social de l'association est transf�r�e � 121, Fond de Matonne � 5020 Malonnel.

2. L'Assembl�e G�n�rale a accept� pour une dur�e de 3 ans prenant cours le 11 mars 2014 les nominations suivantes :

- Jean Donckers, n� le 28 juillet 1953 � Charleroi et domicili� 5, all�e de la Grosse Haie � 6280 Loverval - Jimmy Wodon, n� le 14 janvier 1980 � Namur et domicili� 129, rue Keyenveld � 1050 Bruxelles

3. Cette m�me assembl�e g�n�rale a proc�d� au renouvellement pour une dur�e de 3 ans prenant cours le 11 mars 2014 des membres suivants

- Alain Bultot, n� le 14 juin 1962 � Charleroi et domicili�, 10, rue C�lestin Hastir � 5150 Floreffe

- Yolande Dasseleer, n�e le 27 juin 1946 � La Louvi�re et domicili�e, 8, rue des Roches � 5150 Frani�re

- Bernard Lanotte, n� le 30 ao�t 1964 � Enghien et domicili�, 58, rue du Coll�ge � 5530 Godinne

- Vincent No�l, n� le 6 juin 1962 � Namur et domicili�, 23, rue de la Jonqui�re � 5020 Champion

- V�ronique Petit, n�e le 9 septembre 1965 � Ixelles et domicili�e, 696, rue Grange Bodart � 5300 Vezin - Rony Simal, n� le 28 septembre 1974 � Namur et domicili�, 2, rue de la Pr�voyance � 5000 Namur - Sylvie Van der Linden, n�e le 24 septembre 1981 � Namur et domicili�e, 28, rue Auguste Lebrun � 5001 Belgrade

- Jacques Van Neste, n� le 10 juillet 1935 � Dottignies et domicili�, 127, Fond de Malonne � 5020 Malonne

4. Suite aux d�missions, renominations et nominations faites par l'assembl�e g�n�rale du 11 mars 2014, � cette date et ce, pour une dur�e de 3 ans, le conseil d'administration est constitu� comme suit

- Alain Bultot, n� le 14 juin 1962 � Charleroi et domicili�, 10, rue C�lestin Hastir � 5150 Floreffe

- Yolande Dasseleer, n�e le 27 juin 1946 � La Louvi�re et domicili�e, 8, rue des Roches � 5150 Frani�re

- Jean Donckers, n� le 28 juillet 1953 � Charleroi et domicili� 5, all�e de la Grosse Haie � 6280 Loverval

- Bernard Lanotte, n� le 30 ao�t 1964 � Enghien et domicili�, 58, rue du Coll�ge � 5530 Godinne - Vincent No�l, n� le 6 juin 1962 � Namur et domicili�, 23, rue de la Jonqui�re � 5020 Champion

- V�ronique Petit, n�e le 9 septembre 1965 � Ixelles et domicili�e, 696, rue Grange Bodart � 5300 Vezin

- Rony Simal, n� le 28 septembre 1974 � Namur et domicili�, 2, rue de la Pr�voyance � 5000 Namur

- Sylvie Van der Linden, n�e le 24 septembre 1981 � Namur et domicili�e, 28, rue Auguste Lebrun � 5001

Belgrade

- Jacques Van Neste, n� le 10 juillet 1935 � Dottignies et domicili�, 127, Fond de Malonne � 5020 Matonne

- Jimmy Wodon, n� le 14 janvier 1980 � Namur et domicili� 129, rue Keyenveld � 1050 Bruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

EXTRAIT DU PROC�S VERBAL DE LA RUNION DU C.A. DU 11 MARS 2014

Le nouveau conseil d'administration constitu� d�signe comme

- Pr�sident Dasseleer Yolande

- Secr�taire Petit V�ronique

Pour les actes de repr�sentation et de gestion journali�res, le conseil d'administration d�l�gue ses pouvoirs pour une dur�e de 3 ans prenant cours le 11 mars 2014, � F�ry Margarita, n�e le 14 juin 1960 � Gand et domicili�e 67, rue Deneumoustier � 5001 Belgrade, L'association est valablement repr�sent�e et engag�e par sa seule signature ou par la signature d'un administrateur.

Extrait conforme,

Fait �Molonnaka1 juillet 2014

PETIT V�ronique DASSELEER Yolande,

Administrateur Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

�R�serv�

au

/^ K8nnibou, belge

27/06/2011

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2.2

III 1 N11II0955501 VI I IIIIIUUIUH2*

D�POS� AU GREFFE DU TRIBUNAL

OE COMMERCE DE NAMUR

te 15 JUIN 2011

1/4Gteff= .lit lL'�

N� d'entreorise : 475.880.515

RESIDENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE MALONNE

asbl

Rue Fond de Malonne 129A, 5020 Namur

- Modification des statuts

- Conseil d'administration - D�missions - Nominations - Composition

D�nomination (erg entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte :

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 25 MARS 2011

1. L'assembl�e g�n�rale r�unie en date du 25 mars 2011 a d�cid�, � l'unanimit� des voix, de modifier ses: statuts dont le texte suit :

TITRE I DENOMINATION SIEGE BUT DUREE

Art. 7. - L'association d�nomm�e 'R�sidence de l'Enseignement sup�rieur de Malonne" a son si�ge rue: Fond de Malonne 129A � 5020 Namur, dans l'arrondissement judiciaire de Namur.

Art. 2. - L'association a pour but la mise en place et la gestion d'une structure originale, dans un cadre r�sidentiel, permettant aux �tudiants de l'enseignement sup�rieur de Malonne de r�unir les conditions les plus' favorables � la r�ussite de leurs �tudes, notamment par l'adh�sion volontaire et solidaire � un projet: p�dagogique sp�cifique. En vue de la r�alisation de ce but, l'association pourra entre autres et sans que cette �num�ration soit limitative :

- poss�der en propre ou en jouissance des locaux, du mobilier, du mat�riel, de l'outillage, des ustensiles: qu'elle �tablira dans un b�timent appel� " P�le Nord " lou� � l'a.s.b.l. " Sanctuaire Fr�re Mutien-Marie de. Malonne ";

- organiser l'h�bergement d'�tudiants et d'�tudiantes avec une infrastructure de locaux individuels et; communautaires dans des conditions d�finies dans un r�glement d'ordre int�rieur;

- accueillir des groupes, m�me en dehors des p�riodes scolaires;

- collaborer � toute action �ducative et formative dans le domaine scolaire, parascolaire, postscolaire et de,' la formation permanente.

L'association peut faire tous actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de son but social. A cet effet, elle peut acqu�rir ou poss�der en propri�t� ou autrement tous les biens meubles et immeubles.

Elle peut utiliser ces biens, les g�rer ou les mettre � disposition.

L'association peut �galement entreprendre certaines activit�s �conomiques � condition que le produit soit: affect� exclusivement � son but social.

Art. 3. - Les �ventuels b�n�fices de l'a.s.b.l. R�sidence seront vers�s � l'a.s.b.l. Institut Sup�rieur' p�dagogique et social - Saint-Berthuin.

Art. 4. - L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au racto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senier l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom ei signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Mao 2.2

TITRE Il MEMBRES

Art. 5. - Le nombre de membres est illimit� mais doit �tre au moins �gal � cinq. Art. 6. - Les nouveaux membres doivent �tre agr��s par le conseil d'administration.

Art. 7. - Les membres ne sont redevables d'aucune cotisation mais ils peuvent faire volontairement des apports ou des versements. Lorsqu'ils cessent d'�tre membre, ils ne peuvent faire valoir aucun droit sur les biens de l'association. Il en est de m�me pour leurs ayants droit. ils n'ont aucun droit de poursuivre la r�cup�ration d'apports ou de versements faits par eux ou par leurs pr�d�cesseurs ou de faire apposer les scell�s.

Art. 8. - La qualit� de membre est accord�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle prend fin par d�mission volontaire, exclusion et d�c�s.

La d�mission volontaire doit �tre adress�e par simple lettre au pr�sident du conseil d'administration. L'exclusion ne peut �tre d�cid�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE III ASSEMBLEE GENERALE

Art. 9. - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association. Chaque membre dispose d'une voix. Tout membre peut se faire repr�senter par un autre membre. Aucun membre ne peut disposer de plus d'une procuration.

Les membres absents � trois r�unions seront consid�r�s comme d�missionnaires.

Art. 10. - L'assembl�e g�n�rale est exclusivement comp�tente pour:

1� la modification des statuts;

2� la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3� la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une

r�mun�ration est attribu�e;

4� la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5� l'approbation des budgets et des comptes;

6� la dissolution de l'association;

7� l'exclusion de membres;

8� la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Art. 11. - � 1. Au cours du premier semestre de chaque ann�e civile, il est tenu au moins une assembl�e g�n�rale ordinaire pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et du budget de l'ann�e suivante.

� 2. Des assembl�es g�n�rales extraordinaires peuvent �tre tenues � l'initiative du conseil d'administration ou � la demande d'au moins un cinqui�me des membres de l'association.

� 3. Toute convocation � l'assembl�e g�n�rale doit �tre faite par �crit, au moins huit jours � l'avance.

Pour �tre valable, elle doit �tre sign�e par le pr�sident du conseil d'administration ou par deux

administrateurs. Tous les membres doivent �tre convoqu�s.

La convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu de la r�union et l'ordre du jour.

� 4. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou en son absence, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

� 5. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer que sur des points express�ment mis � l'ordre du jour.

� 6. Pour les cas ordinaires, l'assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer � la majorit� simple des voix, � condition qu'au moins la moiti� des membres soient pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions concernant tes modifications des statuts, l'exclusion des membres ou la dissolution volontaire ne peuvent �tre prises qu'aux conditions fix�es aux articles 8, 12 et 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921.

En cas de parit� des voix, ia voix du pr�sident est pr�pond�rante. A la demande d'au moins la moiti� des membres pr�sents, le vote est secret.

� 7. Lin rapport de chaque assembl�e g�n�rale est r�dig�. Il est sign� par le pr�sident et distribu� � tous les membres, au plus tard lors de l'assembl�e g�n�rale suivante.

TITRE IV CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 12. - � 1. Le Conseil d'administration est compos� au moins de trois administrateurs nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et en tout temps r�vocables par elle.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

� 2. - Les administrateurs exercent leur mandat � titre gratuit.

� 3. La dur�e du mandat des administrateurs est fix�e � trois ans. Ce mandat est renouvelable.

Lorsque le mandat d'administrateur se termine anticipativement suite au d�c�s, � la d�mission volontaire, �

la r�vocation ou parce que la condition pour �tre administrateur n'est plus remplie, l'assembl�e g�n�rale

pourvoit au remplacement de cet administrateur pour le reste de la dur�e.

Aussi longtemps qu'il n'est pas pourvu au remplacement, les autres administrateurs remplissent la pl�nitude

des comp�tences du conseil d'administration.

� 4 Les administrateurs d�signent parmi eux un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Art. 13. - � 1 Le conseil d'administration g�re, repr�sente et engage valablement l'association, sans procuration sp�ciale de l'assembl�e g�n�rale.

� 2. Toutes les comp�tences qui ne sont pas attribu�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale, sont exerc�es par le conseil d'administration.

� 3. Le conseil d'administration peut d�l�guer toutes ses comp�tences ou seulement une partie de celles-ci � un ou plusieurs administrateurs et m�me � des tiers.

Il peut �galement conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires de son choix.

Pour tous les actes de gestion journali�re, l'association est valablement repr�sent�e et engag�e par une seule signature, soit d'un administrateur, soit d'un tiers d�sign� par le conseil d'administration.

Pour tous les actes autres que ceux qui rel�vent de la gestion journali�re ou d'une d�l�gation sp�ciale, il suffira pour que l'association soit valablement repr�sent�e et engag�e des signatures conjointes soit de deux administrateurs, soit de tiers.

� 4. Le conseil d'administration �dicte tous les r�glements d'ordre int�rieur qu'il juge utile.

Art. 14. - � 1 - Le conseil d'administration se r�unit au moins (par ex. trois fois) par an.

� 2. Le conseil d'administration est convoqu� par le pr�sident ou par deux administrateurs.

La convocation doit �tre faite par �crit, au moins huit jours � l'avance.

Elle doit mentionner le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

� 3. Le conseil d'administration ne peut se r�unir valablement que si la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Chaque administrateur dispose d'une voix. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur. Aucun administrateur ne peut cependant disposer de plus d'une procuration. Les d�lib�rations du conseil d'administration doivent �tre approuv�es au moins par la moiti� des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

� 4. Un rapport de chaque conseil d'administration doit �tre �tabli. Il est sign� par le pr�sident et distribu� aux administrateurs au plus tard lors de la prochaine r�union du conseil d'administration.

TITRE V DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 15. - L'exercice comptable court du ler janvier au 31 d�cembre.

Chaque ann�e, le conseil d'administration doit rendre compte � l'assembl�e g�n�rale de sa gestion durant

l'exercice �coul�.

Le conseil pr�pare les comptes et les budgets. Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de

cl�ture de l'exercice social, il les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 16. Apr�s la dissolution, le patrimoine de l'association sera affect� � une association dont le but social se rapproche le plus de la pr�sente association et en premier lieu � l'a.s.b.l. Institut sup�rieur p�dagogique et social - Saint-Berthuin.

Art. 17. - Pour tout ce qui n'est pas r�gl� par les pr�sents statuts, la loi du 27 juin 1921 est d'application.

2. Cette m�me assembl�e g�n�rale du 25 mars 2011 a pris acte de la d�mission des administrateurs

suivants

- Eul Pierre, n� le 13 d�cembre 1925 � Li�ge et domicili� 156, avenue d'Huart, 5590 Ciney

- Schollaert Catherine, n�e le 14 f�vrier 1966 � Forri�res et domicili�e 48, rue du Mont, 5000 Beez

3. Cette m�me assembl�e g�n�rale du 25 mars 2011 a renomm� pour une dur�e de trois ans prenant cours

le 25 mars 2011 :

- Petit V�ronique, n�e le 9 septembre 1965 � Ixelles et domicili�e 696, rue Grange Bodart, 5300 Vezin

- Bultot Alain, n� le 14 juin 1962 � Charleroi et domicili� 10, rue C�lestin Hastir, 5150 Floreffe

- Dasseleer Yolande, n�e le 27 juin 1946 � La Louvi�re et domicili�e 8, rue des Roches, 5150 Frani�re

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge

MQD 2.2

4. Cette m�me assembl�e g�n�rale du 25 mars 2011 a nomm� comme administrateur pour une dur�e de

trois ans prenant cours le 25 mars 2011 :

- Van der Linden Sylvie, n�e te 24 septembre 1981 � Namur et domicili�e 60C, rue des Carri�res, 5000

Namur

- No�l Vincent, n� le 6 juin 1962 � Namur et domicili� 23, rue de la Jonqui�re, 5020 Champion

- Van Neste Jacques, n� le 10 juillet 1935 � Dottignies et domicili� 127, Fond de Malonne, 5020 Matonne

- Simai Rony, n� le 28 septembre 1974 � Namur et domicili� 2, rue de la Pr�voyance, 5000 Namur Lanotte Bernard, n� le 30 ao�t 1964 � Enghien et domicili� 58, rue du Coll�ge, 5530 Godinne

5. Suite aux d�missions, renominations et nominations faites par l'assembl�e g�n�rale du 25 mars 2011, �

cette date et ce, pour une dur�e de trois ans, le conseil d'administration est compos� comme suit :

- Petit V�ronique, n�e le 9 septembre 1965 � Ixelles et domicili�e 696, rue Grange Bodart, 5300 Vezin

- Bultot Alain, n� le 14 juin 1962 � Charleroi et domicili� 10, rue C�lestin Hastir, 5150 Floreffe

- Dasseleer Yolande, n�e le 27 juin 1946 � La Louvi�re et domicili�e 8, rue des Roches, 5150 Frani�re

- Van der Linden Sylvie, n�e le 24 septembre 1981 � Namur et domicili�e 60C, rue des Carri�res, 5000

Namur

- No�l Vincent, n� le 6 juin 1962 � Namur et domicili� 23, rue de la Jonqui�re, 5020 Champion

- Van Neste Jacques, n� le 10 juillet 1935 � Dottignies et domicili� 127, Fond de Matonne, 5020 Matonne

- Simal Rony, n� le 28 septembre 1974 � Namur et domicili� 2, rue de la Pr�voyance, 5000 Namur - Lanotte Bernard, n� le 30 ao�t 1964 � Enghien et domicili� 58, me du Coll�ge, 5530 Godinne

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 25 MARS 2011

1. Suite aux d�missions, renominations et nominations faites par l'assembl�e g�n�rale du 25 mars 2011, �

cette date et ce, pour une dur�e de trois ans, le conseil d'administration est compose comme suit :

- Petit V�ronique, n�e le 9 septembre 1965 � Ixelles et domicili�e 696, rue Grange Bodart, 5300 Vezin

- Bultot Alain, n� le 14 juin 1962 � Charleroi et domicili� 10, rue C�lestin Hastir, 5150 Floreffe

- Dasseleer Yolande, n�e le 27 juin 1946 � La Louvi�re et domicili�e 8, rue des Roches, 5150 Frani�re

- Van der Linden Sylvie, n�e le 24 septembre 1981 � Namur et domicili�e 60C, rue des Carri�res, 5000

Namur

- No�l Vincent, n� le 6 juin 1962 � Namur et domicili� 23, rue de la Jonqui�re, 5020 Champion

- Van Neste Jacques, n� le 10 juillet 1935 � Dottignies et domicili� 127, Fond de Matonne, 5020 Malonne

Simal Rony, n� le 28 septembre 1974 � Namur et domicili� 2, rue de la Pr�voyance, 5000 Namur

- Lanotte Bernard, n� le 30 ao�t 1964 � Enghien pet domicili� 58, rue du Coll�ge, 5530 Godinne

2. Le conseil d'administration d�signe comme

- pr�sident : Dasseleer Yolande

- secr�taire : Petit V�ronique

- tr�sorier : Bultot Alain

3. Pour les actes de repr�sentation et de gestion journali�res, le conseil d'administation d�l�gue ses pouvoirs pour une dur�e de trois ans prenant cours le 25 mars 2011, � Donckers Jean, n� le 28 juillet 1953 � Charleroi et domicili� 5, All�e de la Grosse Haie, 6280 Loverval.

L'association est valablement repr�sent�e et engag�e par sa seule signature ou par la signature d'un administrateur.

4. Pour les actes de repr�sentation et de gestion qui exc�dent la repr�sentation et la gestion journali�res, l'association est valablement repr�sent�e et engag�e par les signatures conjointes de deux administrateurs.

Extrait conforme,

Fait � Malonne, le 2 mai 2011

PETIT V�ronique, DASSELEER Yolande,

administrateur, administrateur

10/04/2015

��N� d'entreprise : 0475.880.515

D�nomination

(en entier) : R�SIDENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUP�RIEUR A MALONNE

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Fond de Malonne, 121 � 5020 Malonne

Objet de l'acte : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assembl�e g�n�rale a proc�d� au renouvellement pour une dur�e de 3 ans prenant cours le 11 mars 2014:

du membre suivant : .

-Charles De Boel, n� le 14 f�vrier 1947 � Willerzie et domicili�, 11, rue Haute Fontaine � 5020 Matonne

Fait � Malonne Ie 18 mars 2015

PETIT V�ronique, DASSELEER Yolande,

Administrateur Administrateur

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

beige

uepose au Greffe du Tribunal

de Commerce de Li�ge -division Namur

le 3 0 MARS 2015

Poud�ffier

Mentionner sur la derni�re page du Volet S : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
RESIDENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE MAL…

Adresse
RUE DU FOND DE MALONNE 121 5020 MALONNE

Code postal : 5020
Localité : Malonne
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne

RESIDENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE MALONNE

Association sans but lucratif

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Coordonnées RESIDENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE MAL…

Coordonnées
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